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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
B/313
Date
1778-1790
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux...
2
Cote
EDEPOT80 FF/1
Date
1744-1786
Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune
Type de document
TABLE, TABLE CENSITAIRE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Rôles...
3
Cote
B/1674
Date
1715-1789
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE, ARRET, EDIT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée...
4
Cote
B/1038
Date
1782-1790
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
5
Cote
B/750
Date
1724-1759
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
6
Cote
B/1032
Date
1723-1731
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
7
Cote
B/1848
Date
1586-1710
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
8
Cote
B/1034
Date
1742-1752
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
9
Cote
B/1036
Date
1760-1769
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
10
Cote
B/1860
Date
1613-1769
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
11
Cote
B/1061
Date
1753-1775
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).-...
12
Cote
B/92
Date
1726-1740
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...
13
Cote
B/2562
Date
1638-1788
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
14
Cote
EDEPOT5 1S/3
Date
1642-1790
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, COURSON-MONTELOUP
Type de document
DECLARATION, TITRE DE PROPRIETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Documents d'ancien régime : état...
15
Cote
B/311
Date
1758-1778
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
RAPPORT, REGISTRE DES BANNIERES
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Eaux et...
16
Cote
B/109
Date
1742-1790
Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat...
17
Cote
B/1010
Date
1748-1785
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
LETTRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq...
18
Cote
B/1028
Date
1776-1779
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
19
Cote
B/1033
Date
1732-1741
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
20
Cote
B/1846
Date
1729-1769
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
REQUETE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...