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AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Rôles d'appels des officiers, habitants et justiciables de la juridiction d'AVRAINVILLE et dépendances pour servir aux cours d'assises tenues à ARPAJON cy-devant Châtres (1744 - 1786).

Date

1744-1786

Cote

EDEPOT80 FF/1

2

BRUYERES-LE-CHATEL. - Documents d'ancien régime : état des revenus et charges de la terre de BRUYERES (1785), déclarations de tenanciers de BRUYERES et COURSON-LAUNAY (1642-1696), actes de nominations d'officiers du seigneur (1653-1754), pièces diverses provenant peut-être des archives seigneuriales : titres de propriété et pièces de procédure (1670-1790).

Date

1642-1790

Cote

EDEPOT5 1S/3