OCTROI ADMINISTRATION,fiscalité

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Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : octroi prélevé à la ville de DOURDAN, mars 1759.

Date

1759

Cote

16J/453
- Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
- Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...
Producteur :

PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)
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VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes consécutifs au départ du percepteur (1904) ; barrières d'affermage : note du sous-préfet de CORBEIL (an 9) ; enregistrement, domaine et timbre : correspondance (1807 - 1913). Postes, recrutement de facteurs (1870). Poids et mesures (an 13 - 1854).

Date

1801-1913

Cote

EDEPOT77 3G/1
- Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes...
Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

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Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : octroi prélevé à la ville de DOURDAN, mars 1759.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :