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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEPOT77 3N/2
Date
1835-1956
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
PROCES-VERBAL, ENQUETE, BAIL, CAHIER DES CHARGES, AFFICHE
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
2
Cote
1523W/1017
Date
1970-1991
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune
Type de document
ETUDE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Parc du Lac, quartiers...
3
Cote
EDEPOT73 3N/1
Date
1885
Lieu
BOUTERVILLIERS
Type de document
DEVIS
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de...
4
Cote
2O/290
Date
1847-1914
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens...
5
Cote
1523W/1411
Date
1975-1978
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • RIS-ORANGIS : Route nationale RN 7 et chemin de Trousseau,...
6
Cote
1434W/3
Date
1995-1997
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, ARPAJON Commune, YERRES Commune, ETRECHY Commune, SAINT-ESCOBILLE, AUVERNAUX, DOURDAN Commune, YVELINES
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....
7
Cote
5S/171
Date
1909-1943
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
STATISTIQUES, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
8
Cote
2O/636
Date
1825-1937
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
PLAN CADASTRAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Biens communaux, équipement.-...
9
Cote
2O/1437
Date
1843-1938
Lieu
VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLEJUST. - Biens communaux, équipement. - Terrains...
10

VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Eaux pluviales (1996). - Traitement : questionnaire de la direction départementale de l'équipement (DDE) (1996). MONTGERON. - Eaux pluviales, réalisation d'un bassin de retenue : demande du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). YERRES, VILLECRESNES (Val-de-Marne) : pose d'un collecteur d'eaux usées par le intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). SUCY-EN-BRIE (Val-de-Marne). - Prix de l'eau (1996). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Nappe d'eau souterraine, pompage : autorisation de la société Lyonnaise des eaux (1996). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Boues d'épuration, stockage : intervention de M. Le Pape (1996). ESSONNE. - Qualité sanitaire de l'eau : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). ESSONNE, JUINE. - Faucardement, application des arrêtés préfectoraux : plaintes de André Holleaux et Sylvia Kesbi (1996). VILLECONIN. - Hameaux de Fourchainville et de Saudreville, projets d'assainissement : intervention de l'association Villeconin demain (1996). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réseau hydraulique communal : demande de raccordement de M. Gillet (1996). Vallée supérieure de l'ORGE. - Risques naturels, établissement d'un plan de prévention : demande du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (1996). SACLAY, MENNECY. - Plateau de Saclay et plateau de Villeroy, assainissement : intervention de l'association des amis de la vallée de la Bièvre (1996). ETAMPES. - Assainissement : schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Etampes (1996). Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. - Règlement d'assainissement (1996). ULIS (LES). - Parc sud, barrage : projet de réhabilitation (1996). MAISSE. - Moulin neuf : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). Cours d'eau. - Plan décennal de restauration et d'entretien des rivières : tranche 1996 (1996). Epandage de boues de stations d'épuration (1996). YERRES. - Détermination des zones inondables par l'Yerres et ses affluents : intervention du syndicat mixte interdépartemental de la rivière de l'Yerres (1996). Programme eau 1996. - Crédits de service public du BRGM (1996).

Cote
1434W/99
Date
1996
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), VILLECONIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L), MENNECY Commune, ETAMPES Commune, ULIS (LES) Commune, MAISSE, YERRES (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et...
11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er avril - 28 avril 1630). - Vente d'un arpent de terre, ensemensé en blé méteil, terroir de BOISSY, chantier de la Dussandière, proche la mare aux oies, faite, moyennant 57 livres tournois, à noble homme Gui Gaultier, secrétaire de la Reine-mère, demeurant à PARIS, par Basile Julien, vigneron à BOISSY, et Michelle Jousselin, sa femme.- Conventions entre Jean Leconte, praticien à BOISSY, un des asséeurs et collecteurs des tailles de la paroisse de BOISSY, d'une part, et François Aumont et Etienne Duchesne, aussi asséeurs et collecteurs, d'autre part, touchant la levée desdites tailles.- Vente de 71 perches de terre, terroir et près la fontaine de BOISSY, faite, moyennant 74 livres tournois, à noble homme Renault Lambert, sieur de la Motte, avocat en parlement, demeurant à PARIS, par Julien Reners, vigneron à BOISSY, et Marie Perrin, sa femme.- Bail de maison et dépendances à BOISSY, fait à Guillaume Pepin, tailleur d'habits audit lieu, par Etienne Delarre, vigneron à CHEPTAINVILLE.- Vente de 3 perches de terre, saussaie et orme, où il y a une mare à rouyr fillace, terroir de SAINT YON, lieu dit les Mares, faite, moyennant 7 livres tournois, à Jean Cabué, le jeune, vigneron à la Sazardière, paroisse de SAINT YON, par Jeanne Ledourt, veuve de Jean Chanteclerc, demeurant à EGLY.- Vente de 4 perches de terre, terroir de Villelouvette, faite, moyennant 64 sous tournois, à Philippe Demailloc, sieur du Boullay et de Villelouvette, par Marie Guyot, veuve de Jean Heurteur, demeurant à Villelouvette, paroisse d'EGLY.- Inventaire après décès de Jean Lefébure, à la requête de Jeanne Texier, sa veuve, demeurant à EGLY.- Ladite veuve prend à bail d'Hugues Gaultier, marchand à CHÂTRES, une vache, moyennant une redevance annuelle de 16 livres de beurre.- Vente de 29 perches de pré, prairie de BREUILLET, proche la ferme de Chapitre, faite, moyennant 63 livres tournois, à Denis Aumont, praticien et arpenteur juré à BOISSY, par René Hervet, marchand à JOUY.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, rue du Pré, fait à Denis Thomas, maçon audit lieu, par Jehan Hébert, vigneron à Mondeville, paroisse de LA NORVILLE.

Cote
E/4753
Date
1630
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, PARIS Commune, NORVILLE (LA)
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONVENTION, BAIL, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
12
SAINT-AUBIN. - Section B : Mare du Vivier (la).

1 media

Cote
3P/1506
Date
1808
Lieu
SAINT-AUBIN
Type de document
PLAN CADASTRAL
  • Contexte : CADASTRE ET REMEMBREMENT

  • SAINT-AUBIN. - Section B : Mare du Vivier (la).
13

Terres de Bouray. - Contentieux : Procés à propos des droits d'usage, la commune contre les différents propriétaires de Mesnil Voisin à propos de la possession des friches, roches et bois :- Notes historiques relatives au procès de 1791 ; extrait de l'acte de 1213 sur lequel les habitants s'appuient comme titre primordial de leurs droits d'usage ; copie de la charte qui confrontent les marguilliers de Bouray au couvent de Saint Victor de Paris (1451) ; procès verbal (1498) ; quittances au profit des habitants (1599-1636) ; extrait des rôles de 1708 et 1713 ; baux (1685-an II).Jugement entre M de Courlay et les habitants (1611) ; procès verbal de non conciliation (1791) ; jugements (1791) ; correspondance et notes relatives à l'autorisation donnée à la commune de reprendre l'action intentée, copie du jugement rendu, plan couleur des propriétés de la commune : la Fosse Blanche, la Porte au Loup, le Chantier de Baletienne, les Pointes et la Vallée de Gommier (1817-1823). - Procédure des habitants de Bouray contre Melle de Lignerac à propos des droits d'usage, les habitants prétendent avoir des droits sur une grande prairie et sur la quasi-totalité des bois et des friches de leur commune : notes, extrait des titres de la commune, correspondance, sentence, extraits de baux et de déclarations censuelles, arpentage du marais de Bouray, mémoire des habitants (1791-an II). - Procès de la commune contre Madame de Rougé : notes, copies d'actes, jugement, extrait des délibérations de la commune, extrait de la matrice cadastrale, extrait des minutes du greffe de La Ferté Alais (1792-1823) ; correspondance relative aux diverses instances introduites par les habitants contre Madame de Rougé (1823) ; partage du marais de Bouray, procès verbal de mesurage (1793). - Pièces annexes : acte de 1213 en latin portant concession d'usages pour Madame veuve de Tilly, nombreuses copies et traductions de cet acte ; procès verbal de reconnaissance des usages entre le seigneur de Villiers le Chastel et les habitants de Bouray (1498) ; arrêt pour M de Courlay (1606) ; extrait du rôle de 1708 pour le paiement des droits ; extraits des inventaires de la fabrique (1617, 1667).

Cote
27J/114
Date
1213-1823
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
PROCES-VERBAL, JUGEMENT, PLAN CADASTRAL, CORRESPONDANCE, CHARTE, QUITTANCE, ROLE, MATRICE CADASTRALE, REGISTRE DU GREFFE, INVENTAIRE, TITRE DE PROPRIETE, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux : Procés à propos des...
14

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

Cote
8S/7
Date
1830-1939
Lieu
SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
Type de document
PROCES-VERBAL, RAPPORT, DECLARATION, CORRESPONDANCE, LISTE, INVENTAIRE, PLAN, PETITION, CERTIFICAT
  • Contexte : CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE

  • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
15
Cote
2O/1101
Date
1806-1935
Lieu
RICHARVILLE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, RAPPORT, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, BAIL, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.- Terrains,...
16
Cote
986W/130
Date
1940-1957
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS
Type de document
PLAN, BUDGET, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...
17
Cote
1776W/197
Date
1981-1988
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
DECRET, PLAN, RAPPORT, PHOTOGRAPHIE, CORRESPONDANCE, PROGRAMME, REGLEMENT, AFFICHE, NOTES MANUSCRITES, FACTURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans,...
18
Cote
2O/399
Date
1801-1930
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802),...
19
Cote
EDEPOT17 4F/1
Date
1800-1959
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
CALENDRIER, NOMENCLATURE, LISTE, PERMIS
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Foires et marchés d'approvisionnement...
20
Cote
2O/101
Date
1807-1930
Lieu
BLANDY
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, JOURNAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...