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Résultats de la recherche

  • 1

    Lettres LELEU-MAR.

    Date

    1943

    Cote

    2593W/77

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1964.
    • Par trimestres.
    • 2ème trimestre.
    • Lettres LELEU-MAR.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 2

    Chambre 115 (21 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2753W/48

    • Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)

    • Chambre 115 (21 mars 2006).

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur)

  • 3

    5 novembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2863W/72

    • Contexte : DOSSIERS JUGÉS PAR LE TRIBUNAL POUR ENFANTS.

    • Chambre 112.
    • 5 novembre 2007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant)

  • 4

    Lettres HAL-KAR.

    Date

    1946

    Cote

    2593W/314

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1967.
    • 4ème trimestre.
    • Lettres HAL-KAR.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 5

    Lettres ROU-VIL.

    Date

    1957

    Cote

    2593W/618/1

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1975.
    • 3ème trimestre.
    • Lettres ROU-VIL.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 6

    Lettres CHA-CHE.

    Date

    1946

    Cote

    2593W/295

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1967.
    • 3ème trimestre.
    • Lettres CHA-CHE.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 7

    Chambre 115 (20 juin 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2753W/101

    • Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)

    • Chambre 115 (20 juin 2006).

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur)

  • 8

    Lettres HUS-KHE.

    Date

    1946

    Cote

    2593W/263

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1967.
    • 1er trimestre.
    • Lettres HUS-KHE.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 9

    Lettres STO-TOU.

    Date

    1946

    Cote

    2593W/290

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1967.
    • 2ème trimestre.
    • Lettres STO-TOU.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 10

    Chambre 111 (07 février 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2753W/17

    • Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)

    • Chambre 111 (07 février 2006).

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur)

  • 11

    Lettres ABD-ALV.

    Date

    1952-1956

    Cote

    2593W/595/2

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1974.
    • 1er trimestre.
    • Lettres ABD-ALV.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 12

    16 octobre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2863W/159

    • Contexte : DOSSIERS JUGÉS PAR LE TRIBUNAL POUR ENFANTS.

    • Chambre 115.
    • 16 octobre 2007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant)

  • 13

    Lettres D; M; N.

    Date

    1944-1945

    Cote

    2593W/179/1

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1965.
    • Lettres D; M; N.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 14

    Lettres HER-KRO.

    Date

    1946

    Cote

    2593W/299

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1967.
    • 3ème trimestre.
    • Lettres HER-KRO.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 15

    30 mars 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2863W/7

    • Contexte : DOSSIERS JUGÉS PAR LE TRIBUNAL POUR ENFANTS.

    • Chambre 111.
    • 30 mars 2007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant)

  • 16

    Chambre 118 (28 février 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2753W/36

    • Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)

    • Chambre 118 (28 février 2006).

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur)

  • 17

    n°1.

    Date

    2007

    Cote

    2863W/73

    • Contexte : DOSSIERS JUGÉS PAR LE TRIBUNAL POUR ENFANTS.

    • Chambre 112.
    • 23 novembre 2007.
    • n°1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant)

  • 18

    n°3.

    Date

    2007

    Cote

    2863W/23

    • Contexte : DOSSIERS JUGÉS PAR LE TRIBUNAL POUR ENFANTS.

    • Chambre 111.
    • 3 septembre 2007.
    • n°3.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant)

  • 19

    Lettres SAM-UBI.

    Date

    1950

    Cote

    2593W/553

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1971.
    • 4ème trimestre.
    • Lettres SAM-UBI.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 20

    Lettres AM- BL .

    Date

    1943

    Cote

    2593W/54

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1964.
    • Par trimestres.
    • 1er trimestre.
    • Lettres AM- BL .

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)