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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2485W/5
Date
1998-2012
Lieu
LISSES
Type de document
REGISTRE, CERTIFICAT
  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
2
Cote
1957W/12
Date
2003-2008
Lieu
ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, EVRY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, PLAN, BROCHURE
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie...
3
Cote
1957W/9
Date
2004-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES, BROCHURE, PROFESSION DE FOI
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le...
4

Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

Cote
1957W/2
Date
1999-2006
Lieu
ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORLY (AEROPORT D), WISSOUS, LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, MASSY Commune, SACLAY, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, VERT-LE-GRAND, BRIERES-LES-SCELLES, YVELINES, ULIS (LES) Commune
Type de document
RAPPORT, STATISTIQUES, CARTE, ORGANIGRAMME, BUDGET
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...
5
Cote
1345W/544
Date
1980
Lieu
FLEURY-MEROGIS
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, ETUDE, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Construction...
6
Cote
1050W/43
Date
1965-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Services vétérinaires : activités générales.
7
Cote
1050W/42
Date
1966-1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Services vétérinaires : activités générales.
8
Cote
997W/117
Date
1947-1965
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL Arrondissement
Type de document
PRESTATION DE SERMENT, ATTESTATION
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Vétérinaires : serments (1947-1965) ; attestation de...
9
Cote
986W/99
Date
1940-1963
Lieu
MAUCHAMPS, MENNECY Commune
Type de document
BUDGET, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, BAIL, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...
10
Cote
986W/96
Date
1941-1957
Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
BUDGET, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...
11
Cote
986W/91
Date
1941-1957
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
COUPURE DE PRESSE, PHOTOGRAPHIE, BUDGET, CONTRAT, CORRESPONDANCE, PLAN, TARIF, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; subventions, municipalité,...
12
Cote
986W/62
Date
1941-1955
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
BUDGET, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1950)...
13
Cote
982W/54
Date
1910-1956
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
LISTE NOMINATIVE, CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, JOURNAL OFFICIEL, PUBLICATION INTERNE, DIPLOME, BREVET
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Santé publique : Personnel médical, médecine : états...
14
Cote
982W/53
Date
1948-1957
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Santé publique : Personnel diplômé : sages femmes,...
15
Cote
3U/1834
Date
1801-1859
Lieu
ETAMPES Commune, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE DE FABRIQUE, AFFICHE, COUPURE DE PRESSE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue...
16
Cote
2O/1367
Date
1840-1939
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Arrêtés...
17

VILLE-DU-BOIS (LA). 1177. Hamet, dépôt de dynamite, classe 3, 1897 [chemise vide]. 1178. Moudurier et Raffard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1928, 1 plan machine. 1179. Texier, réservoir d'essence souterrain, atelier de réparation pour vélos, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1180. Chaput, réservoir d'essence souterrain, électricien, classe 3, 1975, 1 plan de situation. Eichelbrenner, installation d'un gazomètre, cl. 2, 1900-1913, 1 plan machine, 1 plan de situation. Manon, réservoir d'essence souterrain, cl. 3, 1939-1971, 1 plan de situation. VILLEBON-SUR-YVETTE. 1181. Fosse, machine à vapeur, agriculteur, classe 1, 1856, 2 plans de situation. 1182. Girard, gaz acétylène, buanderie, classe 3, 1904. 1183. Landmann, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1184. Cotentien, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1929-1930, 1 plan machine. 1185. Mamet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1186. Machette, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 1187. Cruchet, réservoir d'essence souterrain, agriculteur, classe 3, 1935-1936, 2 plans de situation. VILLECONIN. 1188. Rohard, infirmerie pour chiens, classe 1, 1911. 1189. Rebuffe, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. VILLEJUST. 1190. Fosse, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1861, 1 plan de situation. 1191. Coffigneau, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1192. Férant, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1193. Paupe, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1962-1963, 1 plan de situation. VILLEMOISSON-SUR-ORGE. 1194. Goldfinger, fonderie de métaux, classe 3, 1927-1928, 1 plan de situation. 1195. Dajon, fonderie de métaux, classe 3, 1929, 2 plans de situation. 1196. Société des produits Necto, fabrique de vernis, classe 1, 1929. 1197. Saint Etienne, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1198. Beugnet et Compagnie, réservoir d'essence souterrain, nourriture pour animaux, classe 3, 1936-1937, 1 plan de situation, 1 plan machine. VILLIERS-LE-BACLE. 1199. Dablin, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1863, 1 plan de situation. 1200. Vandame, distillerie de betteraves, classe 3, 1928-1930, 2 plans de situation. VIRY-CHATILLON. 1201. Piton et Douillet, fabrique de colle, classe 2, 1827-1830. 1202. Desbrisseaux, fabrique de colle, classe 2, 1832-1833, 1 plan de situation. 1203. Berger, four à plâtre, ouvrier plâtrier, classe 2, 1850-1851, 1 plan de situation. 1204. Firbach, four à plâtre, usine à plâtre, classe 2, 1850-1852, 2 plans de situation. 1205. Auclair, four à plâtre, maçon, classe 2, 1860, 1 plan de situation. 1206. Duret, machine à vapeur, briqueterie, classe 1, 1860, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1207. Blanchard, four à poterie, classe 2, 1866, 3 plans de situation. 1208. Société du caoutchouc manufacturé, dépôt de liquides inflammables, classe 2, 1879-1933, 8 plans de situation. 1209. Moynat, dépôt de dynamite, exploitation de carrière, classe 2, 1883-1885, 1 plan de situation, 1 plan machine, sur même plan.

Cote
5M/46
Date
1827-1975
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
RAPPORT, PLAN
  • Contexte : SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE.

  • VILLE-DU-BOIS (LA). 1177. Hamet, dépôt de dynamite,...
18

LIMOURS-EN-HUREPOIX. 654. Vérot, gaz acétylène, vétérinaire, classe 3, 1902-1903, 2 plans de situation, 1 plan machine. 655. Société chimique de Massy-Palaiseau, savonnerie, classe 2, 1920-1921, 2 plans de situation. 656. Stoquer, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 2, 1920-1921, 2 plans de situation. 657. Silvand, fabrique de poterie, classe 3, 1921-1927. 658. Vilain, garage, garagiste, classe 3, 1922-1930, 1 plan de situation. 659. Mondet, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 660. Société Michaut et Martin, atelier de menuiserie, classe 2, 1924-1930, 4 plans de situation, 1 plan machine. 661. Vingdlet, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925-1930, 3 plans de situation, 1 plan machine. 662. Lavenne, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 1, 1926-1927, 4 plans de situation. 663. Compagnie régionale des engrais, dépôt d'engrais, classe 2, 1926-1927, 1932, 4 plans de situation. 664. Gallon et Darmoise, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 665. Février, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 666. Fléau, dépôt de liquides inflammables, laiterie, classe 3, 1929-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 667. Société La Cétylose, dépôt de liquides inflammables, usine de fabrication de films inflammables, classe 1, 1929-1936, 6 plans de situation, 1 plan machine, 1 photo machine. 668. Martin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. Cherouvrier, fabrication de vernis, cl. 3, 1937, 1 plan de situation.

Cote
5M/25
Date
1902-1937
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
RAPPORT, PLAN
  • Contexte : SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. 654. Vérot, gaz acétylène, vétérinaire,...
19
Cote
L/117
Date
1792-1796
Lieu
ANGERVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, ARRET
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Affaires militaires. Postes et messageries.- Frais...
20
Cote
L/25
Date
1793-1795
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, SEINE-ET-MARNE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Postes et messageries.- Mise à disposition de terrains...