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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
B/71
Date
1775-1777
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
2
Cote
B/2759
Date
1734-1737
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
3
Cote
B/46
Date
1622-1658
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand,...
4
Cote
B/67
Date
1770
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, INVENTAIRE, SCELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville...
5
Cote
B/129
Date
1710-1715
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
6
Cote
B/79
Date
1783-1790
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SCELLE, EXPLOIT D HUISSIER, INVENTAIRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
7
Cote
B/2038
Date
1775-1780
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
8
Cote
B/49
Date
1686-1696
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage du marquisat Duquesne).- Procédure...
9
Cote
B/135
Date
1727-1729
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
10
Cote
A/683
Date
1388-1754
Lieu
TIGERY, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, ORMOY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, CONTRAT, BAIL A CENS, CONTRAT DE VENTE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
11
Cote
B/76
Date
1783-1784
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
12
Cote
1MI/311/6
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT
Type de document
FOI ET HOMMAGE, BAIL A LOYER
  • Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...

  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
13
Cote
B/130
Date
1716-1719
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
14
Cote
B/2764
Date
1754-1756
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
15
Cote
B/2592
Date
1769-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
MERCURIALE, RAPPORT, AFFICHE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
16
Cote
B/341
Date
1756-1760
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).-...
17
Cote
B/45
Date
1755-1790
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand,...
18
Cote
B/2591
Date
1669-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
19
Cote
B/2589
Date
1778-1785
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
20
Cote
B/2130
Date
1755-1759
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat...
21
Cote
B/2758
Date
1730-1733
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
22
Cote
B/2731
Date
1663-1664
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
23
Cote
B/60
Date
1758-1759
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand,...
24
Cote
B/293
Date
1768-1771
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure...
25
Cote
A/704
Date
1704-1788
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A RENTE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente ;...
26
Cote
A/904
Date
1390-1754
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, YERRES Commune
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du...
27
Cote
B/2049
Date
1773-1775
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
28
Cote
B/117
Date
1736-1757
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.-...
29
Cote
B/2590
Date
1786-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
30
Cote
A/807
Date
1757-1758
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite à Jean PARIS...
31
Cote
A/943
Date
1762-1786
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la terre et du...
32
Cote
B/72
Date
1778
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
33
Cote
A/992
Date
1780-1784
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
TERRIER
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
34
Cote
B/2052
Date
1785-1787
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
35
Cote
A/1070
Date
1630-1645
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
36
Cote
B/2047
Date
1766-1767
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
37
Cote
B/2587
Date
1763-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
38
Cote
B/172
Date
1788
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
39
Cote
B/149
Date
1758-1759
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
40
Cote
B/139
Date
1736-1737
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
41
Cote
A/680
Date
1597-1774
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, CONTRAT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage,...
42
Cote
B/140
Date
1738-1739
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
43
Cote
B/2738
Date
1674-1675
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
44
Cote
B/2670
Date
1661-1665
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
45
Cote
B/74
Date
1780-1781
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
46

Marquise de Pompadour (Jeanne Antoinette Poisson, femme de Léonard d'Etiolles, marquise de Pompadour). Affaires foncières concernant entre autres la succession d'Abel-François Poisson, Marquis de Ménars et de Marigny, (1757-1782) ; lettres : lettre pastorale adressée à la marquise par l'abbé de Beruis, ambassadeur du roi (1752), de marquis de Marigny (1776-1777), de Mme Lenormand d'Etiolles (1781-1790) ; recueil de fac-similés, de publications, d'écrits, d'illustrations, de coupures de presse au sujet de Mme de Pompadour, (XIXème siècle-1904). Abraham Duquesne (1610-1688) : documents sur le marin. Edouard Petit , médecin à Corbeil, article dans la Gazette médicale de Paris sur le choléra (1849). Paturle : homme politique, catalogue de tableaux modernes de la collection Paturle mis en vente à l'Hôtel Drouot en 1872. Blaise Claude Méliand , conseiller du Roy, pièces signées (1568). Nécrologie de Jules Crété (1837-1899), imprimeur à Corbeil et lettres signées de Louis Crété (1846) et de Jules Crété (1861). Comte Henri Wellesey Courley , ambassadeur d'Angleterre en France (1804-1884), pièce signée à Etiolles en 1859. Charles Monselet, lettre signée (1855). Vente entre Joseph Perrin et Jean Perrin d'une partie du domaine de Petit-Bourg et de la ferme de Rouillon situés à Evry (1846). Pantouke, lettre signée (an III). Madame de Négrier veuve du lieutenant général tué aux journées de juin 1848, lettre signée (1856). Orry, lettre signée (1740). Ourry (1821) auteur de la Peste de Barcelone, administrateur du journal de Paris né à Bruyères le Châtel.

Cote
79J81/27
Date
1566-1904
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EVRY Commune, ESPAGNE
Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Marquise de Pompadour (Jeanne Antoinette Poisson, femme...
47
Cote
A/998
Date
1736
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
48
Cote
B/2128
Date
1747-1750
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MEREVILLE (Bailliage et marquisat de Méréville).- Procédure...
49
Cote
A/1061
Date
1780-1782
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
TERRIER, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
50
Cote
G/281
Date
1722-1766
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION, TITRE NOUVEL
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XX : Rentes dues au doyen
51
Cote
B/2124
Date
1756-1770
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat...
52
Cote
B/2054
Date
1773-1782
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
53
Cote
B/157
Date
1773
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
54
Cote
B/2757
Date
1725-1729
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
55
Duché-paierie de BRUNOY. - Convention passée entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, seigneur haut justicier de VILLECRESNE et de CERSAY, et dame Marguerite LANGLET, veuve de M. Urbain de LA BARRE, propriétaire de CERSAY, relativement à l'exercice du droit de chasse ; abandon du droit de chasse dans la seigneurie de CERSAY fait à MONSIEUR, frère du Roi, par madame la comtesse de MONTBOISIER ; main levée donnée à messire Jean BUDE, seigneur d'YERRES, de saisie de sa terre, faute par lui d'avoir exhibé les titres qui lui donnent les droits de garenne, de pêche et de rivière dans l'étendue de sa seigneurie ; mémoire sur le droit de pêche qui appartient à l'abbaye d'YERRES sur le faux bras de la rivière d'YERRES, au-dessus du moulin de MEZIERES ; notes et extraits concernant l'exercice des droits de chasse et de pêche dans l'étendue de la seigneurie de SENTENY ; permission par messire LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur et seigneur de MAROLLES, à Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, de chasser pendant neuf ans dans toute l'étendue de la terre de MAROLLES.

6 medias

Cote
A/1121
Date
1483-1786
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONVENTION, PLAN
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Convention passée entre...
56
Cote
A/885
Date
1700-1787
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES, SEINE-ET-MARNE
Type de document
CONTRAT, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre...
57
Cote
79J58/1
Date
s.d
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, historique. - Notes manuscrites...
58
Cote
B/2037
Date
1764-1775
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
59
Cote
B/44
Date
1710-1750
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand,...
60
Cote
A/1178
Date
1117-1781
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
TERRIER, STATUT, QUITTANCE, CARTULAIRE, CONTRAT D ECHANGE, DECLARATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
61
Cote
B/161
Date
1780
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
62
Cote
B/2740
Date
1678-1679
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
63
Cote
B/122
Date
1681-1683
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
64
Cote
B/2673
Date
1683-1699
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
65
Cote
B/65
Date
1738-1768
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand,...
66
Cote
B/2046
Date
1760-1765
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
67
Cote
2E76/7
Date
1751
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
DECLARATION CENSUELLE, TERRIER
  • Contexte : DOURDAN. - Notariat de SAINT-ARNOULT-EN-YVELYNE.

  • SAINT-CHERON. - Antoine Nicolas Bouquin : déclarations...
68
Cote
B/132
Date
1723
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
69
Cote
B/333
Date
1677-1685
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...
70
Cote
B/2134
Date
1772-1773
Lieu
MEREVILLE Commune, ANGERVILLE, ARRANCOURT, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MAISSE, MONNERVILLE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LOIRET, PUSSAY
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat...
71
Cote
B/2741
Date
1680-1681
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
72
Cote
A/902
Date
1513-1757
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, LETTRE DE SOUFFRANCE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage,...
73
Cote
B/2676
Date
1741-1753
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
74
Cote
B/292
Date
1765-1767
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure...
75
Cote
B/69
Date
1772-1773
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
76
Cote
B/2039
Date
1780-1790
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
77
Cote
A/811
Date
1411-1722
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des héritages du prieuré...
78
Cote
A/1254
Date
1762-1782
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document -
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Comptes des droits de censives...
79
Cote
B/2056
Date
1743-1782
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
RAPPORT, REGISTRE, PROCES-VERBAL, PLAN, REGISTRE DES VOYAGEURS
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
80
Cote
B/2043
Date
1744-1747
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...