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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
B/71
Date
1775-1777
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
2
Cote
B/2759
Date
1734-1737
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
3
Cote
B/46
Date
1622-1658
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand,...
4
Cote
B/67
Date
1770
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, INVENTAIRE, SCELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville...
5
Cote
B/129
Date
1710-1715
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
6
Cote
B/79
Date
1783-1790
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SCELLE, EXPLOIT D HUISSIER, INVENTAIRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
7
Cote
B/2038
Date
1775-1780
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
8
Cote
B/49
Date
1686-1696
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage du marquisat Duquesne).- Procédure...
9
Cote
B/135
Date
1727-1729
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
10
Cote
A/683
Date
1388-1754
Lieu
TIGERY, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, ORMOY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, CONTRAT, BAIL A CENS, CONTRAT DE VENTE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
11
Cote
B/76
Date
1783-1784
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
12
Cote
1MI/311/6
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT
Type de document
FOI ET HOMMAGE, BAIL A LOYER
  • Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...

  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
13
Cote
B/130
Date
1716-1719
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
14
Cote
B/2764
Date
1754-1756
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
15
Cote
B/2592
Date
1769-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
MERCURIALE, RAPPORT, AFFICHE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
16
Cote
B/341
Date
1756-1760
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).-...
17
Cote
B/45
Date
1755-1790
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand,...
18
Cote
B/2591
Date
1669-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
19
Cote
B/2589
Date
1778-1785
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
20
Cote
B/2130
Date
1755-1759
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat...
21
Cote
B/2758
Date
1730-1733
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
22
Cote
B/2731
Date
1663-1664
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
23
Cote
B/60
Date
1758-1759
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand,...
24
Cote
B/293
Date
1768-1771
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure...
25
Cote
A/704
Date
1704-1788
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A RENTE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente ;...
26
Cote
A/904
Date
1390-1754
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, YERRES Commune
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du...
27
Cote
B/2049
Date
1773-1775
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
28
Cote
B/117
Date
1736-1757
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.-...
29
Cote
B/2590
Date
1786-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
30
Cote
A/807
Date
1757-1758
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite à Jean PARIS...
31
Cote
A/943
Date
1762-1786
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la terre et du...
32
Cote
B/72
Date
1778
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
33
Cote
A/992
Date
1780-1784
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
TERRIER
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
34
Cote
B/2052
Date
1785-1787
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
35
Cote
A/1070
Date
1630-1645
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
36
Cote
B/2047
Date
1766-1767
Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
37
Cote
B/2587
Date
1763-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
38
Cote
B/172
Date
1788
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
39
Cote
B/149
Date
1758-1759
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
40
Cote
B/139
Date
1736-1737
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...