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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2674W/7
Date
1998-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Maladies professionnelles : déclaration de maladie...
2
Cote
2674W/5
Date
2006-2011
Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
3

Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois sans ayant droit : Relevé d'identité bancaire, impressions Eurydice et Stix pour VIN, courrier de demande de certificat d'hérédité avec RIB, certificat d'hérédité et impresson Eurydice, pochette solde au décédé avec imprimé solde au décès avec impression Abel, avis de modification des rentes accidents du travail, bordereau de transmissions des documents rejetés, ordre de paiment, pochette AT du 14 décembre 1969 avec rapport de révision d'IPP, notification de décision, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de décision relative au rejet d'une demande de révision, fiche de liquidation et de compte d'une rente d'invalide AT, avis de modification affectant l'ordonnancement de la rente, feuille de constitution après révision, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, rapports de révision du taux d'IPP, avis de modification administrative, ordre de paiement, rapport d'évaluation du taux d'IPP, notifications de décision de consolidation, certificat médical initial, imprimé rechute AT, décision SM, certificats finaux des criptifs, certificat médical initial, attestation de salaire pour l'établissement du salaire annuel devant servir de base au calcul de la rente, bande de calcul, courrier employeur, volets 1 et 4 de la déclaration d'accident du travail, pochette AT du 5 mai 1980 avec notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de réévalution de rente, bandes de calcul, fiches de liquidation et de décompte, rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, fiche familiale d'état civil, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente,rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, certificat, final descriptif, certificat médical initial, bande de calcul, imprimé complémentaire à l'intercalaire re s6022, intercalaire au procès verbal d'enquête, déclaration d'accident du travail volet 1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, pochette rente (1996-2007) ; Dossier maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois de sa MP : impression Fac, pochette bleu avec notifification de prise en charge d'une maladie professionnelle dans le cadre des tableaux, fiche liaison médico administrative MP, courrier Cramif, courrier suite à demande d'enquête, rapport d'enquête administrative, demande d'enquête administrative, courrier de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, courrier du Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité (inspection du travail), NPAI 2 courriers de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, copie demande d'enquête, volet déclaration maladie profesionnelle, synthèse de l'enquête maladie professionnelle, demande d'enquête administrative, fiche de liaison médico-administrative, courrier de la caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, courrier questionnaire MP, courrierde la caisse régionale d'assurance maladie Alsace-Moselle, courrier inspection du travail, pochette avec DMP, rapport d'évaluation du taux d'ipp, courrier de consolidation par médecin conseil-maladie profesionnelle du 30 janvier 2003, 2 fiches de laison médico-administrative, courrier de soins aprés consolidation, certificat hopital, avis favoravle fiche de liaison médico-administrative, certificat hospitalier, volet 1 et 3 du certificat médical AT/MP, pochette fiva avec courrier A/R de la demande, 2 couriers du FIVA, courrier de renseignements de la CPAM avec accusé réception du fac, courrier d'information d'attribution d'une rente avec accusé réception par fax, bande de calcul, courrier Fiva de delande d'informations, courrier avocat, réponse à avocat, bande de calcul, impression télégestion, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, , courrier FIVA, pochette MP (1996-2007) ; Dossier rente maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit : fiche de signalements des périodes d'incapacité permanent au moins égale à 66,66%, note de liaison inter-services, impression Télégestion, imprimé Solde au Décès, notification d'attibution de rente d'incapacité, impression Télégestion, bande de calcul, RIB, fiche de liquidation et de décompte, fiche de liaison service/SAJ, bande de calcul, courrier Cpam de demande de BP, copie de notification d'attribution de rente d'incapaité, courrier inspection du travail, copie de des avenants n°5 et 10 de la convention collective régionale du bâtiment, procès verbal d'enquête (6feuillets), pochette rente (1996-2007)..

Cote
2474W/6
Date
1996-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré...
4
Cote
2385W/15
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
5
Cote
2385W/14
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
6
Cote
2385W/13
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
7
Cote
2385W/12
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
8
Cote
2385W/11
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
9
Cote
2385W/10
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
10
Cote
2385W/9
Date
2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
11
Cote
2385W/8
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
12
Cote
2385W/7
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
13
Cote
2385W/6
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
14
Cote
2385W/5
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
15
Cote
2385W/4
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
16
Cote
2385W/3
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
17
Cote
2385W/2
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
18
Cote
2385W/1
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
19
Cote
2221W/30
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossier accident de travail mortel d'un assuré décédé...
20
Cote
2221W/26
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

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