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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEPOT76 5Q/9
Date
1926-1958
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
BROCHURE, DECLARATION
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Accidents...
2

Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois, déclaration de maladie professionnelle, certificat médical descriptif initial, demande d'enquête administrative, bilan du service médical de la région Ile-de-France, fiche de laison médico-administrative, courrier de demande de transmission des pièces médicales au médecin expert agréé pour avis, courrier de l'assuré accompagnant un certificat d'aggravation, courrier de retour du certificat incomplet, certificat médical descriptif d'aggravation, courrier accusant réception du certificat d'aggravation, fiche de liaison médico-administrative d'avis sur aggravation, extrait de décès, courrier des héritiers, notification d'imputabilité de l'aggravation, demande de relevé de salaires, fiche de calcul de la rente, impression écran de liquidation de la rente via télégestion, notification initiale de la rente, notification rectificative de la rente, impression écran du second calcul de la rente, demande de domiciliation sur compte postal et relevé d' identité bancaire, reflet de saisie des coordonnées bancaires dans télégestion, fiche de calcul de la rente suite à aggravation et bande de calcul, reflet de saisie via télégestion de la nouvelle rente, pochette cartonnée (1994-2003). Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans, déclaration de maladie professionnelle, certificat médical descriptif des lésions, certificat médical de consolidation, notification de consolidation, rapport d'évaluation du taux d'incapacité permanente, questionnaire accident antérieur, impression écran de la liquidation de la rente en télégestion, notification initiale d'attribution d'une rente, relevé de salaires par l'employeur, rapport de révision du taux d'incapacité, fiche de liquidation de rente suite à révision du taux d'incapacité, impression écran de la seconde liquidation de rente via télégestion, notification d'attribution d'une rente, certificat médical de décès par l'hôpital, certificat de décès par le médecin traitant, imprimé de déclaration d'immatriculation des ayants-droit, copies du livret de famille, certificat de non remarige de la veuve, fiche de liaison médico administrative, notification de refus d'imputabilité, avis de réception d'envoi en recommandé, acte de décès, acte de notoriété, courrier de l'Union Départementale des Associations Familiales, fiche de liquidation du solde au décès, relevé d'identité bancaire de la veuve, pochette rente (1997-2006). Dossier rente accident du travail d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans, déclaration d'accident du travail, certificat médical initial descriptif des lésions, procès verbal d'enquête, avis de contestation du caractère professionnel d'un accident, notification de refus de prise en charge, attestation de salaire, attestation de versement des congés payés, certificat final descriptif de consolidation -pochette rente, déclaration d'accident du travail, attestation de salaire pour le calcul de la rente, certificat médical initial, certificat médical final, rapport d'évaluation des séquelles, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, rapport de révision du taux d'incapacité physique permanente, deux notifications à l'employeur du taux de rente, notification de modification de rente, notification du contentieux de la modification du taux de rente, reflet TELEGESTION, fiche d'état civil, fiche de liquidation et de décompte d'une rente d'invalide accident du travail et avis de modification de la rente, notification du contentieux, augmentation du taux d'incapacité, fiche navette-pochette rente 1981 (déclaration d'accident du travail, certificat médical initial, certificat médical final, rapport d'évaluation des séquelles, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, rapport d'expertise médicale, rapport de révision du taux d'incapacité permanente, fiche de liquidation, ordre de paiement, reflet télégestion et relevé d'identité bancaire, justificatif de droit à rente, extrait d'acte de mariage, décès (trois demandes de pièces justificatives du décès, virement interne et réimputation du dernier versement de rente, rubriques identité et sinistre de l'application EURYDICE, reflet de la réimputation sortie à valider dans STIX, annulation de la réimputation dans STIX, calcul du solde au décès, pochette cartonnée) (1969-2007). Dossier accident du travail d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois, déclaration d'accident du travail, accusé de réception de la télécopie adressée à la Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile-de-France, certificat médical descriptif initial, enquête administrative, fiche de liaison médico-administrative, notification de décision, avis d'envoi en recommandé, acte de décès, justificatif de concubinage, bulletin de situation de l'hôpital, volet de soins, éléments de salaires destinés à la rente d'ayant droit, bande de calcul des salaires, pochette cartonnée (2007-2008).

Cote
2158W/18
Date
1969-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré...
3

Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois sans ayant droit : Relevé d'identité bancaire, impressions Eurydice et Stix pour VIN, courrier de demande de certificat d'hérédité avec RIB, certificat d'hérédité et impresson Eurydice, pochette solde au décédé avec imprimé solde au décès avec impression Abel, avis de modification des rentes accidents du travail, bordereau de transmissions des documents rejetés, ordre de paiment, pochette AT du 14 décembre 1969 avec rapport de révision d'IPP, notification de décision, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de décision relative au rejet d'une demande de révision, fiche de liquidation et de compte d'une rente d'invalide AT, avis de modification affectant l'ordonnancement de la rente, feuille de constitution après révision, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, rapports de révision du taux d'IPP, avis de modification administrative, ordre de paiement, rapport d'évaluation du taux d'IPP, notifications de décision de consolidation, certificat médical initial, imprimé rechute AT, décision SM, certificats finaux des criptifs, certificat médical initial, attestation de salaire pour l'établissement du salaire annuel devant servir de base au calcul de la rente, bande de calcul, courrier employeur, volets 1 et 4 de la déclaration d'accident du travail, pochette AT du 5 mai 1980 avec notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de réévalution de rente, bandes de calcul, fiches de liquidation et de décompte, rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, fiche familiale d'état civil, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente,rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, certificat, final descriptif, certificat médical initial, bande de calcul, imprimé complémentaire à l'intercalaire re s6022, intercalaire au procès verbal d'enquête, déclaration d'accident du travail volet 1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, pochette rente (1996-2007) ; Dossier maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois de sa MP : impression Fac, pochette bleu avec notifification de prise en charge d'une maladie professionnelle dans le cadre des tableaux, fiche liaison médico administrative MP, courrier Cramif, courrier suite à demande d'enquête, rapport d'enquête administrative, demande d'enquête administrative, courrier de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, courrier du Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité (inspection du travail), NPAI 2 courriers de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, copie demande d'enquête, volet déclaration maladie profesionnelle, synthèse de l'enquête maladie professionnelle, demande d'enquête administrative, fiche de liaison médico-administrative, courrier de la caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, courrier questionnaire MP, courrierde la caisse régionale d'assurance maladie Alsace-Moselle, courrier inspection du travail, pochette avec DMP, rapport d'évaluation du taux d'ipp, courrier de consolidation par médecin conseil-maladie profesionnelle du 30 janvier 2003, 2 fiches de laison médico-administrative, courrier de soins aprés consolidation, certificat hopital, avis favoravle fiche de liaison médico-administrative, certificat hospitalier, volet 1 et 3 du certificat médical AT/MP, pochette fiva avec courrier A/R de la demande, 2 couriers du FIVA, courrier de renseignements de la CPAM avec accusé réception du fac, courrier d'information d'attribution d'une rente avec accusé réception par fax, bande de calcul, courrier Fiva de delande d'informations, courrier avocat, réponse à avocat, bande de calcul, impression télégestion, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, , courrier FIVA, pochette MP (1996-2007) ; Dossier rente maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit : fiche de signalements des périodes d'incapacité permanent au moins égale à 66,66%, note de liaison inter-services, impression Télégestion, imprimé Solde au Décès, notification d'attibution de rente d'incapacité, impression Télégestion, bande de calcul, RIB, fiche de liquidation et de décompte, fiche de liaison service/SAJ, bande de calcul, courrier Cpam de demande de BP, copie de notification d'attribution de rente d'incapaité, courrier inspection du travail, copie de des avenants n°5 et 10 de la convention collective régionale du bâtiment, procès verbal d'enquête (6feuillets), pochette rente (1996-2007)..

Cote
2474W/6
Date
1996-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré...
4
Cote
2674W/7
Date
1998-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Maladies professionnelles : déclaration de maladie...
5
Cote
2158W/16
Date
2000-2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité...
6
Cote
2385W/11
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
7
Cote
2385W/10
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
8
Cote
2385W/12
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
9
Cote
2385W/13
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
10
Cote
2119W/68
Date
2004-2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
11
Cote
2385W/14
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
12
Cote
2221W/30
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossier accident de travail mortel d'un assuré décédé...
13
Cote
2674W/5
Date
2006-2011
Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
14
Cote
2119W/66
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
15
Cote
2119W/69
Date
2006-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
16
Cote
2119W/67
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
17
Cote
2385W/15
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
18
Cote
2119W/71
Date
2007-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
19
Cote
2119W/70
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
20
Cote
2221W/26
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • 21 liasses PROGRES Prestations en espèces Q 50 année...
21
Cote
2119W/72
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
22
Cote
2221W/25
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • 58 liasses PROGRES Prestations en espèces Quantième...
23
Cote
2385W/2
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
24
Cote
2385W/1
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
25
Cote
2385W/3
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
26
Cote
2385W/4
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
27
Cote
2385W/5
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
28
Cote
2385W/7
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
29
Cote
2385W/8
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
30
Cote
2385W/6
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
31
Cote
2385W/9
Date
2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...