MAITRISE DES EAUX ET FORETS JUSTICE,organisation judiciaire

1

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Date

1551-1754

Cote

A/1246

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...
Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Table d'un ancien terrier de Mesnil-Giraults(s.d.) ; lettres de demande de déclaration des terres possédées avec les tenants et les aboutissants pour toutes les communes dépendant du fiefs Boissy-la-Rivière, la Forêt Sainte Croix, Bois Herpin, Fontaine la Rivière, Ormoy-la-Rivière, Saint-Cyr-la-Rivière, Abbeville, Arrancourt, Marolles en Beauce(1722-1724) ; Assises : (1632) ;Maîtrise des eaux et forêts : curage de la Juine (mai 1770) ; droit de la Gerbe de Liberté à payer, par tous ceux qui possèdent des terres sur l'étendue de la seigneurie, tous les 29 ans aux chanoines de l'église de Sainte Croix d'Orléans seigneurs de la seigneurie de Mesnil Girault (1736, 1765)

Date

1632-1770

Cote

B/2149

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE]...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1718-1722, 1724-1725, 1728-1729, 1731-1736, 1738-1742).

Date

1718-1742

Cote

B/1050

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Eaux et forêts : (seize dossiers détaillés par année de 1775-1790) cinquante huit plans de l'assiette des ventes des bois de la Forêt de Sénart et du parc de Gros Bois : procès verbaux d'adjudication et de vente des bois du Duché de Brunoy, procès verbaux de martelage, de récolement, de ré arpentage, projets et cahiers des charges de l'adjudication des ventes des bois, taillis, et futaies et extraits des registres du conseil des finances de Monsieur frère du roi, le comte d'Artois

Date

1775-1790

Cote

B/312

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Eaux...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse, de coupes de bois, informations, plaintes , interrogatoires (1672-1686) ; délits de chasse, coupes de bois, délits de pêche, plaintes contre les habitants de Saint Arnoult pour des délits de coupes de bois dans la forêt de Saint Arnoult, coupes et vente de bois, informations, plaintes, interrogatoires (1687-1691) ; autorisation de coupes de bois, délit de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, délits de chasse avec des chiens et fusils, coups et blessures sur la personne de Claude Deslandre marchand, adjudicataire des ventes de la forêt de Dourdan , informations, plaintes, interrogatoires (1692-1697) ; délits de chasse avec fusil, de coupes de bois, délits de chasse avec des chiens, délits de chasse au milieu des vignes ce qui a entraîné des dégats considérables parmi les ceps de vigne, coups et blessures, délits de laisser vagabonder et paître des vaches dans les forêts de Dourdan, informations, plaintes, interrogatoires (1699-1706)

Date

1672-1706

Cote

B/1021

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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6

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies de Sainte-Geneviève-des-Bois et dépendances).- Qualités de sentences (1784-1790) ; un registre d'écrous (27 février 1783-30 mai 1787). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1784-1790).

Date

1783-1790

Cote

B/2682

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies...

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7

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Date

1580-1747

Cote

A/877

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...
Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...

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MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)

Date

1778-1790

Cote

B/313

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de braconnage ; délits de coupes de bois dans le bois de Montbardon à Richarville ; réceptions de gardes (1776-1779).

Date

1776-1779

Cote

B/1028

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1732- 1741).

Date

1732-1741

Cote

B/1033

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : plaintes contre des pêcheurs à la ligne, procès-verbaux de visites de rivières, fauchage, entretien de portereaux (1608, 1611-1612, 1619, 1621-1622, 1630-1632, 1637, 1650-1651, 1658, 1660, 1663, 1680, 1697, 1745, 1762) ; projet, mémoires, visites de moulins pour servir à rendre la rivière d'Essonne navigable depuis Malesherbes jusqu'à Corbeil (1750) ; procès-verbaux de prisée de moulins du Bailliage (1601, 1604, 1606-1607, 1610, 1630, 1636, 1648, 1653-1654, 1658, 1661, 1667, 1671, 1676, 1678, 1685, 1709, 1715-1716, 1762)

Date

1601-1762

Cote

B/1866

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse avec fusils ; délits de coupes et vente de bois ; délits de braconnage et vente de gibier ; procès de Claude Dourlans, garde général de la Maîtrise des eaux et forêts de Dourdan pour avoir blessé mortellement un particulier surpris en train de chasser ; procès de Pierre Rapigeon accusé de vol de bois et menaces de coups sur la personne de Claude Dourlans, garde général de la Maîtrise des eaux et forêts de Dourdan (1737, 1739-1742).

Date

1737-1742

Cote

B/1024

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : autorisation de curage de rivière, de taille de haies ; rapports sur des moulins, des bois ; jugements : délits de vols de bois avec coups et blessures, délits de chasse, plainte contre un garde des bois pour coups et blessures ; requêtes pour travaux à effectuer sur des moulins, pour visite de rivière après curage, visite de bois, procès verbaux de prestations de serments (1627, 1651, 1654, 1657-1658, 1662, 1667-1669, 16882, 1688, 1693, 1696-1699, 1704, 1709-1710, 1715-1719, 1722, 1723, 1725-1740)

Date

1627-1740

Cote

B/1018

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : registre d'audiences ordinaires de police (18 avril 1782-9 décembre 1790) ; comptes-rendus faits par le contrôleur de la gruerie de Limours, devant les officiers de la maîtrise des eaux et forêts, tant de la recette que de la dépense du rôle des amendes (1745-1747, 1751, 1755-1756, 1759-1761, 1763, 1765, 1768).

Date

1745-1790

Cote

B/1052

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, procès sur la navigation sur la SEINE, érection des foires et marchés de VIRY [cf. inv. de VIRY (103), chap. I, XVI, XVII et XXIII, 1. 23-26] [1488, 1498-1743].

Date

1488-1743

Cote

149J/132

Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : généralités : - extrait de l'aveu et dénombrement de la seigneurie d'ATHIS fourni au roi par Pierre VIOLE en 1596 et par Thibault de LA BROUSSE en 1647, 1665 et 1673 ; - plaintes, assignations pour faits de chasse sur les terres d'ATHIS, 1680-1682 ; - procédure contre ROSSIGNOL et autres : ordonnance, extrait du registre du Parlement, décret des Eaux et Forêts, 1682-1684. NB : extrait du tome 2 de la Jurisprudence sur le droit de chasse. [3 pièces parch., 3 p. - 7 pièces papier, 10 p.].

Date

1596-1684

Cote

26J/71

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

17

SOISY-SUR-SEINE. - Domaine du Général LECOURBE : lettre du Général au comte de BLACAS, ministre de la Maison du Roi, relative à un échange de bois en forêt de SENART qui lui fut consenti par la loi du 25 floréal an X [15 mai 1802] et par acte de messidor an X [juin-juillet 1802] et qui a été contesté en 1812 par les Eaux et Forêt et par l'acquéreur de son domaine (17 juillet 1815).

Date

1802-1815

Cote

1J/101

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
SOISY-SUR-SEINE. - Domaine du Général LECOURBE : lettre...

18

BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat de Bandeville et dépendances).- Eaux et forêts : réception d'officiers et de gardes des bois et chasses, gardes vignes (1753-1773) ; rapports des gardes bois, chasses et pêches (1742-1790) [N.B : A partir de 1788 le Bailliage du Rouillon est rattaché à Bandeville].

Date

1742-1790

Cote

B/109

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1672, 1681-1682, 1684-1688, 1691-1701, 1703-1705, 1710-1712).

Date

1672-1712

Cote

B/1049

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : procès-verbaux d'arpentage de la Ferté-Alais (1760, 1762, 1764-1773, 1775-1776, 1778, 1780-1785)

Date

1760-1785

Cote

B/1867

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1718-1722, 1724-1725, 1728-1729, 1731-1736, 1738-1742).

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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies de Sainte-Geneviève-des-Bois et dépendances).- Qualités de sentences (1784-1790) ; un registre d'écrous (27 février 1783-30 mai 1787). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1784-1790).

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DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de braconnage ; délits de coupes de bois dans le bois de Montbardon à Richarville ; réceptions de gardes (1776-1779).

Date

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DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1732- 1741).

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Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, procès sur la navigation sur la SEINE, érection des foires et marchés de VIRY [cf. inv. de VIRY (103), chap. I, XVI, XVII et XXIII, 1. 23-26] [1488, 1498-1743].

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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

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DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1672, 1681-1682, 1684-1688, 1691-1701, 1703-1705, 1710-1712).

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