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Résultats de la recherche

20

Copies d'actes : - reconnaissance de 21 livres de rente dûs par des héritiers à la fabrique de GRIGNY (6 mars 1690) ; - rente de 25 livres sur une maison à EPINAY-SUR-ORGE due par des héritiers (7 janvier 1718) ; - demande de comparution devant le bailli d'EPINAY, (3 mai 1719) ; - sentence valant titre nouvel de la rente de 25 livres qui est dû à EPINAY, (4 mai 1719) ; - bail à rente de terres à VILLIERS-SUR-ORGE, (23 août 1738) ; - reconnaissance d'une rente à GRIGNY, (11 avril 1769) ; - vente de terres à LONGJUMEAU et à CHILLY, (29 septembre 1771) ; - échange de terres à GRIGNY, (16 mars 1783) ; - titre nouvel de la rente selon le partage de la succession à MONTLHERY, (18 avril 1784) ; - rente composée d'une maison et de terres à GRIGNY, (18 octobre 1786). Notes et copies manuscrites d'actes : - relevé des fiefs du domaine de CORBEIL, XVIIe siècle ; - Mercuriale de la prévôté de CORBEIL, (1692-1693) ; - inventaires après décès, (1650-1689) ; - inventaire après décès de Monsieur de CHEVILLY seigneur de GRIGNY, (1722) ; - inventaires après décès, (1742-an III) ; - dossiers abandonnés au greffe, (1651-1721) ; - plaintes et informations judiciaires, (1706-1724) ; - sentences, (1682-1742) ; - procès verbaux de visites, estimations, délits commis dans les bois, (1651-1741) ; - inventaires et tutelles après décès, (1650-1780) ; - plaintes et informations, (1650-1704) ; - enquêtes et informations, (1652-1786) ; - sentences judiciaires, (1673-1741) ; - résumé de minutes de greffes, (1742-1786) ; - plaintes, informations, sentences, (1680-1780) ; - registre des prévôts, (1682-1778).

Date

1600-1795

Cote

2J/10