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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - PALAISEAU, habitations à bon marché : proposition pour une exposition de l'habitation, de l'hygiène et du milieu à LOZERE : courrier (1911), RIS-ORANGIS, le Foyer du travailleur, : subventions (1929 -1934), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société coopérative Le Cottage de Sainte-Geneviève-des-Bois, puis la propriété familiale d'Ile-de-France : statuts (1925-1950), SAVIGNY-SUR-ORGE, la Ruche savignienne, société dissoute (1930-1951), VILLABE, société le Belvédère de Villabé, société dissoute (1932-1951), VIRY-CHATILLON, groupe habitations à bon marché collectives, boulevard Meder, projet abandonné : programme, 10 plans, demande de déclaration publique (1932-1951). ASSISTANCE AUX INFIRMES ET INCURABLES. - Institution nationale des sourds-muets : dossiers nominatifs de demandes de bourses, de subventions, communes de YERRES, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEMOISSON, VILLIERS-LE-BEL, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY, ESSONNES (1841-1940), Institution impériale des jeunes aveugles : dossier individuel d'une jeune aveugle de MENNECY pour une bourse départementale (1854-1861), Association Valentin Hauy, école pour les jeunes filles aveugles et arriérées à CHILLY-MAZARIN : conditions d'admission (1909), école pour les jeunes filles aveugles et arriérées à CHILLY-MAZARIN : dossier individuel de demandes de bourse (1936-1942), Institut national des aveugles à Paris : dossiers individuels de demande de bourse commune de VIGNEUX, BALLANCOURT, et BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1936-1942), Institution départementale de jeunes aveugles de SAINT-MANDE : dossier individuel de demande de bourse de jeunes aveugles de la commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON, SAINT-YON (1925-1936), relevé des aveugles depuis les 20 dernières années et par année de la commune d'ESSONNES (1922), recensement des aveugles : tableau n°1 comprenant les enfants aveugles de la naissance à 6 ans et de 6 ans à 21 ans, tableau n°2 comprenant les adultes et vieillards, canton de PALAISEAU, communes de BIEVRES, BURES, IGNY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES, VILLEBON, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE (1883)

Cote
3X/6
Date
1841-1952
Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, DOSSIER DE PROCEDURE, STATUT D ASSOCIATION, PROGRAMME, PLAN, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : ASSISTANCE SOCIALE

  • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...
2

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

Cote
3X/5
Date
1912-1954
Lieu
LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, COUPURE DE PRESSE, STATUT D ASSOCIATION, RAPPORT D ACTIVITE, DEVIS, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES, PIECE COMPTABLE, QUITTANCE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE, DELIBERATION
  • Contexte : ASSISTANCE SOCIALE

  • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...
3

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

Cote
3X/4
Date
1912-1952
Lieu
DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, ETAT PARCELLAIRE, PIECE COMPTABLE, PLAN, PROJET, DEVIS, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : ASSISTANCE SOCIALE

  • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...
4

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

Cote
3X/3
Date
1906-1942
Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
DEVIS, PLAN, CONTRAT DE VENTE, PIECE COMPTABLE, QUITTANCE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE, COUPURE DE PRESSE, DELIBERATION, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, STATUT D ASSOCIATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ASSISTANCE SOCIALE

  • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...
5

ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

Cote
3X/2
Date
1893-1934
Lieu
ANGERVILLIERS, ATHIS-MONS Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, CARNET DE SANTE, RAPPORT, COUPURE DE PRESSE, CAHIER DES CHARGES, DEVIS, PLAN, STATUT, COMPTE-RENDU
  • Contexte : ASSISTANCE SOCIALE

  • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...
6
Cote
2200W/2
Date
1984-1998
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, CORRESPONDANCE, PLAN D URBANISME, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • ZAC DES AUNETTES : arrêtés de permis, courriers, plans...
7
Cote
2059W/72
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Construction du lotissement les Joncherettes à PALAISEAU....
8

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Cote
2059W/71
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, OLLAINVILLE, SAULX-LES-CHARTREUX, LINAS, GIF-SUR-YVETTE Commune, MASSY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, ORMOY, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, ETIOLLES, MOLIERES (LES), CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, IGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, FLEURY-MEROGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Construction d'un collège et de logements sociaux à...
9
Cote
2059W/18
Date
1971
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, CHAMPLAN, DRAVEIL Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, MEREVILLE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...
10
Cote
2040W/12
Date
1986
Lieu
YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...
11
Cote
2040W/11
Date
1986
Lieu
YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...
12
Cote
2040W/10
Date
1986
Lieu
YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...
13
Cote
2040W/9
Date
1986-1988
Lieu
YVELINES
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...
14
Cote
2040W/2
Date
1986-1987
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, CERTIFICAT D URBANISME
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente...
15

Associations syndicales autorisées : comptes de gestion concernant l'entretien des cours d'eau, BALLAINVILLIERS : la vallée du Rouillon, Villebouzin, BREUILLET : syndicat intercommunal d'adduction d'eau de la région de BREUILLET, LONGJUMEAU : syndicat des eaux de la vallée de l'Yvette, MONTLHERY : syndicat des eaux de MONTLHERY-LINAS, NOZAY : Bel-Ebat, Bois-Clair, la Futaie, plaine de Nozay, Poitevine-Villarceaux, les versants du Mort-Rû, Villiers-Lunézy, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : les Mares et Montatons, LA VILLE-DU-BOIS : syndicat des eaux de LA VILLE-DU-BOIS, VILLEBON-SUR-YVETTE : les Dréas, VILLEJUST : Courtaboeuf les Mares, les versants du Rouillon et de l'Abîme, autres syndicats : syndicat des eaux de la vallée de l'Ecole, de la vallée de la Juine, de la mare St-Denis (1957-1958) ; distribution d'électricité, MONTLHERY : syndicat d'électricité de MONTLHERY et des environs, SAINT-CHERON : syndicat d'électricité de la vallée de la Renarde (1957-1958) ; distribution de gaz, MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat du gaz de la vallée de la Juine, MONTLHERY : syndicat du gaz de MONTLHERY et des environs (1957-1958) ; associations syndicales autorisées de lotissements, CHILLY-MAZARIN : les Champarts, Cité-Mazarin, le Hameau du Parc, Quatre Fourchettes, Sablonnière, Sans-Souci, la Voie de Launay, LARDY : le Pâté de Lardy, MASSY : la Paix, MORANGIS : l'Avenir, le Belvédère,les Champs, les Cottages de Morangis, les Templiers, ORSAY : la Troche, PALAISEAU : les Chandeliers, le Clos Madeleine et Désiré, la Guette, les Jardins du Pileu, les Joncherettes, Palaiseau-Etat, Parc de Lozère, rue Joseph Bara, la Saussaye, SAULX-LES-CHARTREUX : les Camomènes, le Rocher de Saulx, VILLEBON-SUR-YVETTE : le Clos d'Alençon, Montreux-Daubigny, les Vallons d'Yvette, LA VILLE-DU-BOIS : association syndicale autorisée de LA VILLE-DU-BOIS, autres associations syndicales autorisées : le Clos Edmond, les Eoteaux, la Fontaine Ste-Yvette, le Parc St-Eloi, les Rouillons, le Val d'Yvette (1957-1958).

Cote
1799W/3
Date
1957-1959
Lieu
BALLAINVILLIERS, BREUILLET, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, NOZAY, LINAS, LARDY
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS...

  • Associations syndicales autorisées : comptes de gestion...
16
Cote
1786W/223
Date
1970-1973
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, avenue de Stalingrad, projet de lotissement...
17
Cote
1786W/57
Date
1974-1978
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
NOTE, CAHIER DES CHARGES, PIECE COMPTABLE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
18
Cote
1786W/56
Date
1962-1965
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
NOTE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
19
Cote
1786W/55
Date
1965-1973
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PERMIS DE CONSTRUIRE, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
20
Cote
1786W/54
Date
1964-1973
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, ETUDE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...