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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1523W/1639
Date
1990-1991
Lieu
LISSES, EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux...
2
Cote
1786W/51
Date
1959-1982
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
STATUT, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
3
Cote
934W/9
Date
1932-1965
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, BUDGET
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
4
Cote
934W/29
Date
1928-1973
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
5
Cote
9S/210
Date
1928-1936
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Grand-Vaux : dossiers...
6
Cote
2040W/11
Date
1986
Lieu
YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...
7
Cote
9S/42
Date
1931-1947
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • CORBEIL. - Lotissement rue Botha : dossiers administratifs...
8
Cote
934W/59
Date
1943-1956
Lieu
OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
9
Cote
68J/51
Date
1925-1943
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PLAN, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
10
Cote
844W/66
Date
1963
Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET, COMPTE DE GESTION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...
11
Cote
850W/6
Date
1940-1956
Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des lotissements...
12
Cote
9S/166
Date
1928-1938
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement La Fraternelle :...
13
Cote
9S/76
Date
1925-1947
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Lotissement Les Cailles : dossiers...
14
Cote
850W/1
Date
1940-1957
Lieu
SAINT-HILAIRE, CHALO-SAINT-MARS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE...
15
Cote
9S/126
Date
1927-1939
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Lotissement Le Parc Beauséjour...
16
Cote
9S/177
Date
1931-1946
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Lotissement Le Bois-Saint-Michel...
17
Cote
986W/49
Date
1941-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
BUDGET, TARIF, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
18
Cote
125J/4
Date
1932-1969
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune
Type de document
AVANT-PROJET, PLAN, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle...
19
Cote
850W/18
Date
1940-1957
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des lotissements...
20
Cote
9S/160
Date
1928-1957
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement L'Avenir de Paray...
21
Cote
986W/75
Date
1942-1959
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, PLAN, BUDGET, CORRESPONDANCE, RAPPORT, DECRET, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROJET, ETUDE, ARRETE DU MAIRE, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...
22
Cote
9S/99
Date
1908-1952
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • MONTGERON. - Lotissement Allée Galieni : dossiers administratifs...
23
Cote
850W/28
Date
1940-1957
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Association syndicale autorisée du lotissement La Voie...
24
Cote
EDEPOT84 1O/1
Date
1911-1959
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
AVIS, ARRETE DU MAIRE, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...
25
Cote
9S/163
Date
1928-1941
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement Le Quartier de Contin...
26
Cote
1025W/47
Date
1953-1965
Lieu
MEREVILLE Commune, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs...
27
Cote
9S/192
Date
1924-1944
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lotissement Le Plateau...
28
Cote
9S/74
Date
1923-1940
Lieu
IGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • IGNY. - Lotissement Le Parc du Château, propriété Sénézé...
29
Cote
9S/225
Date
1928-1942
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Route de Juvisy : dossiers...
30
Cote
9S/227
Date
1929-1937
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Route de Juvisy : pièces...
31
Cote
1523W/1110
Date
1984-1985
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, LETTRE, ANNEXE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
32
Cote
1502W/514
Date
1958-1974
Lieu
MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Zone d'aménagement de MASSY-ANTONY-VERRIERES-LE-BUISSON...
33
Cote
1025W/33
Date
1954-1963
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Parc du Moulin-Chamois (1957-1960)...
34
Cote
9S/235
Date
1923-1927
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Les Iris : dossiers...
35
Cote
EDEPOT81 1O/7
Date
1975
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
PLAN, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, RAPPORT
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...
36
Cote
1523W/1100
Date
1984-1986
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION, LETTRE, CAHIER DES CHARGES, ANNEXE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
37
Cote
850W/23
Date
1940-1958
Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), PRUNAY-SUR-ESSONNE, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées d'électricité de...
38
Cote
9S/60
Date
1925-1941
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • ESSONNES. - Lotissement Le Désert : dossiers administratifs...
39
Cote
882W/33
Date
1951-1958
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
40
Cote
1623W/12
Date
1983-1986
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

  • Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038...
41
Cote
9S/271
Date
1930-1949
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • VIRY-CHATILLON. - Lotissement Le Champ Familier : dossiers...
42
Cote
849W/35
Date
1942-1952
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des lotissements...
43
Cote
1786W/28
Date
1974
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, groupe scolaire La fontaine...
44
Cote
1172W/20
Date
1974-1983
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GIF-SUR-YVETTE. - Rue de Madrid, aménagement (28 octobre...
45
Cote
934W/11
Date
1936-1966
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
46
Cote
9S/122
Date
1929-1938
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Lotissement Le Jardinet Beauséjour...
47
Cote
9S/91
Date
1925-1947
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • MASSY. - Lotissement Les Champarts, propriété Léon...
48
Cote
934W/17
Date
1929-1966
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, BUDGET, CORRESPONDANCE, STATUT D ASSOCIATION
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
49
Cote
1025W/31
Date
1941-1967
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir...
50
Cote
9S/69
Date
1925-1949
Lieu
IGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • IGNY. - Lotissement du Domaine de Gommonvilliers :...
51
Cote
9S/282
Date
1929-1947
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • VIRY-CHATILLON. - Lotissement La Passerelle : dossiers...
52
Cote
1781W/17
Date
1975-1982
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • MILLY-LA-FORET.- Eclairage public du carrefour, 948...
53
Cote
9S/180
Date
1930-1949
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lotissement Les Bois Clairs...
54
Cote
9S/199
Date
1926-1948
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Le Bon Air : dossiers...
55
Cote
951W/38
Date
1964-1970
Lieu
MARCOUSSIS, MENNECY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- MARCOUSSIS, zone d'habitations (1964)...
56
Cote
1502W/513
Date
1957-1958
Lieu
MASSY Commune
Type de document
AVANT-PROJET, PLAN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Zone d'aménagement des ''Hautes Berges'' à MASSY. -...
57
Cote
1786W/50
Date
1965-1982
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
58
Cote
9S/168
Date
1928-1934
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement La Vieille Poste...
59
Cote
39J/149
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Photographies et images de la période Mione. - Façade...
60
Cote
882W/8
Date
1951-1959
Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
61
Cote
1502W/1655
Date
1975-1987
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
BUDGET, CORRESPONDANCE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ''les Marelles''. - Cession de...
62
Cote
9S/2
Date
1927-1939
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • ATHIS-MONS. - Lotissement Les Gravilliers : dossiers...
63
Cote
9S/202
Date
1925-1946
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Champagne Beau Site...
64
Cote
850W/47
Date
1940-1957
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Association syndicale autorisée des lotissements Le...
65
Cote
934W/26
Date
1940-1967
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
66
Cote
938W/54
Date
1967-1968
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PETITION, PROJET, RAPPORT DE POLICE, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968)...
67
Cote
9S/289
Date
1925-1948
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • VIRY-CHATILLON. - Lotissement Villa Les Saules, propriété...
68
Cote
24J/40/1
Date
1927-1938
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...
69
Cote
1025W/65
Date
1947-1963
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, TIGERY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : propriété Jacquet (1947-1948) ; lotissements...
70
Cote
1523W/1115
Date
1984-1988
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION, CAHIER DES CHARGES, LETTRE, ANNEXE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
71
Cote
1632W/78
Date
1987-1991
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, MARCHE PUBLIC, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • COURCOURONNES-centre, secteur B lotissement du parc...
72
Cote
997W/133
Date
1957-1964
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE, VAL-DE-MARNE
Type de document
CORRESPONDANCE, LISTE, PROGRAMME
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964)...
73
Cote
1194W/26
Date
1978-1983
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • LA-VILLE-DU-BOIS. - Elargissement du chemin de la Grenouillère...
74
Cote
1025W/27
Date
1952-1966
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • CORBEIL : Lotissements : l'Ermitage du bassin parisien...
75
Cote
9S/179
Date
1923-1949
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lotissement Les Bois Clairs...
76
Cote
9S/29
Date
1929-1937
Lieu
CHEPTAINVILLE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • CHEPTAINVILLE. - Lotissement de Bonneville : dossiers...
77
Cote
9S/181
Date
1930-1940
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lotissement Le Bois Perray...
78
Cote
9S/73
Date
1930-1940
Lieu
IGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • IGNY. - Lotissement du Nouveau Pileu : comptes de gestion...
79
Cote
9S/292
Date
1925-1935
Lieu
WISSOUS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • WISSOUS. - Lotissement Wissous-Cottages, propriété...
80
Cote
1025W/5
Date
1928-1951
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : les Froides-Bouillies, avenue Voltaire...