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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1523W/1639
Date
1990-1991
Lieu
LISSES, EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux...
2
Cote
1786W/51
Date
1959-1982
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
STATUT, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
3
Cote
934W/9
Date
1932-1965
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, BUDGET
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
4
Cote
934W/29
Date
1928-1973
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
5
Cote
9S/210
Date
1928-1936
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Grand-Vaux : dossiers...
6
Cote
2040W/11
Date
1986
Lieu
YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...
7
Cote
9S/42
Date
1931-1947
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • CORBEIL. - Lotissement rue Botha : dossiers administratifs...
8
Cote
934W/59
Date
1943-1956
Lieu
OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
9
Cote
68J/51
Date
1925-1943
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PLAN, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
10
Cote
844W/66
Date
1963
Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET, COMPTE DE GESTION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...
11
Cote
850W/6
Date
1940-1956
Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des lotissements...
12
Cote
9S/166
Date
1928-1938
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement La Fraternelle :...
13
Cote
9S/76
Date
1925-1947
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Lotissement Les Cailles : dossiers...
14
Cote
850W/1
Date
1940-1957
Lieu
SAINT-HILAIRE, CHALO-SAINT-MARS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE...
15
Cote
9S/126
Date
1927-1939
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Lotissement Le Parc Beauséjour...
16
Cote
9S/177
Date
1931-1946
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Lotissement Le Bois-Saint-Michel...
17
Cote
986W/49
Date
1941-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
BUDGET, TARIF, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
18
Cote
125J/4
Date
1932-1969
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune
Type de document
AVANT-PROJET, PLAN, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle...
19
Cote
850W/18
Date
1940-1957
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des lotissements...
20
Cote
9S/160
Date
1928-1957
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement L'Avenir de Paray...
21
Cote
986W/75
Date
1942-1959
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, PLAN, BUDGET, CORRESPONDANCE, RAPPORT, DECRET, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROJET, ETUDE, ARRETE DU MAIRE, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...
22
Cote
9S/99
Date
1908-1952
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • MONTGERON. - Lotissement Allée Galieni : dossiers administratifs...
23
Cote
850W/28
Date
1940-1957
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Association syndicale autorisée du lotissement La Voie...
24
Cote
EDEPOT84 1O/1
Date
1911-1959
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
AVIS, ARRETE DU MAIRE, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...
25
Cote
9S/163
Date
1928-1941
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement Le Quartier de Contin...
26
Cote
1025W/47
Date
1953-1965
Lieu
MEREVILLE Commune, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs...
27
Cote
9S/192
Date
1924-1944
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lotissement Le Plateau...
28
Cote
9S/74
Date
1923-1940
Lieu
IGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • IGNY. - Lotissement Le Parc du Château, propriété Sénézé...
29
Cote
9S/225
Date
1928-1942
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Route de Juvisy : dossiers...
30
Cote
9S/227
Date
1929-1937
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Route de Juvisy : pièces...
31
Cote
1523W/1110
Date
1984-1985
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, LETTRE, ANNEXE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
32
Cote
1502W/514
Date
1958-1974
Lieu
MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Zone d'aménagement de MASSY-ANTONY-VERRIERES-LE-BUISSON...
33
Cote
1025W/33
Date
1954-1963
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Parc du Moulin-Chamois (1957-1960)...
34
Cote
9S/235
Date
1923-1927
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Les Iris : dossiers...
35
Cote
EDEPOT81 1O/7
Date
1975
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
PLAN, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, RAPPORT
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...
36
Cote
1523W/1100
Date
1984-1986
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION, LETTRE, CAHIER DES CHARGES, ANNEXE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
37
Cote
850W/23
Date
1940-1958
Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), PRUNAY-SUR-ESSONNE, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées d'électricité de...
38
Cote
9S/60
Date
1925-1941
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • ESSONNES. - Lotissement Le Désert : dossiers administratifs...
39
Cote
882W/33
Date
1951-1958
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
40
Cote
1623W/12
Date
1983-1986
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

  • Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038...