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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1523W/1639
Date
1990-1991
Lieu
LISSES, EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux...
2
Cote
1786W/51
Date
1959-1982
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
STATUT, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
3
Cote
934W/9
Date
1932-1965
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, BUDGET
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
4
Cote
934W/29
Date
1928-1973
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
5
Cote
9S/210
Date
1928-1936
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lotissement Grand-Vaux : dossiers...
6
Cote
2040W/11
Date
1986
Lieu
YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Lotissement Zone d'aménagement concertée La Tuilerie...
7
Cote
9S/42
Date
1931-1947
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • CORBEIL. - Lotissement rue Botha : dossiers administratifs...
8
Cote
934W/59
Date
1943-1956
Lieu
OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
9
Cote
68J/51
Date
1925-1943
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PLAN, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
10
Cote
844W/66
Date
1963
Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET, COMPTE DE GESTION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...
11
Cote
850W/6
Date
1940-1956
Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des lotissements...
12
Cote
9S/166
Date
1928-1938
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement La Fraternelle :...
13
Cote
9S/76
Date
1925-1947
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Lotissement Les Cailles : dossiers...
14
Cote
850W/1
Date
1940-1957
Lieu
SAINT-HILAIRE, CHALO-SAINT-MARS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE...
15
Cote
9S/126
Date
1927-1939
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Lotissement Le Parc Beauséjour...
16
Cote
9S/177
Date
1931-1946
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Lotissement Le Bois-Saint-Michel...
17
Cote
986W/49
Date
1941-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
BUDGET, TARIF, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
18
Cote
125J/4
Date
1932-1969
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune
Type de document
AVANT-PROJET, PLAN, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle...
19
Cote
850W/18
Date
1940-1957
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

  • Associations syndicales autorisées des lotissements...
20
Cote
9S/160
Date
1928-1957
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Lotissement L'Avenir de Paray...