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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/1143
Date
1674-1711
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, INVENTAIRE, ARRET, REGLEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
2
Duché-paierie de BRUNOY. - Convention passée entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, seigneur haut justicier de VILLECRESNE et de CERSAY, et dame Marguerite LANGLET, veuve de M. Urbain de LA BARRE, propriétaire de CERSAY, relativement à l'exercice du droit de chasse ; abandon du droit de chasse dans la seigneurie de CERSAY fait à MONSIEUR, frère du Roi, par madame la comtesse de MONTBOISIER ; main levée donnée à messire Jean BUDE, seigneur d'YERRES, de saisie de sa terre, faute par lui d'avoir exhibé les titres qui lui donnent les droits de garenne, de pêche et de rivière dans l'étendue de sa seigneurie ; mémoire sur le droit de pêche qui appartient à l'abbaye d'YERRES sur le faux bras de la rivière d'YERRES, au-dessus du moulin de MEZIERES ; notes et extraits concernant l'exercice des droits de chasse et de pêche dans l'étendue de la seigneurie de SENTENY ; permission par messire LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur et seigneur de MAROLLES, à Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, de chasser pendant neuf ans dans toute l'étendue de la terre de MAROLLES.

6 medias

Cote
A/1121
Date
1483-1786
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONVENTION, PLAN
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Convention passée entre...
3
Cote
2040W/1
Date
1976-1983
Lieu
EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE, COURCOURONNES
Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, AFFICHE, FICHIER, CONTRAT DE VENTE, JUGEMENT, PLAN, ETAT PARCELLAIRE, PIECE COMPTABLE, CONVENTION, CAHIER DES CHARGES, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles...
4
Cote
A/903
Date
1753-1781
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le...
5
Cote
2059W/85
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, AVRAINVILLE, EGLY, BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Construction d'un terrain de sports à PARAY-VIEILLE-POSTE....
6
Cote
2024W/160
Date
1966-1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : ENREGISTREMENT ET IMPOTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL.

  • Commune de VERT-LE-PETIT, baux ruraux (1966-1983),...
7
Cote
13H/27
Date
1383-1790
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
COMPTE FINANCIER
  • Contexte : LONGPONT - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
8
Cote
A/977
Date
1653-1789
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
BAIL A LOYER, TUTELLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château...