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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1957W/7
Date
2006-2008
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), ESSONNE, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, NOTE, LISTE, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU, COMMUNIQUE DE PRESSE
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...
2
Cote
1548W/28
Date
1999-2000
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : désordres, disfonctionnement...
3
Cote
1495W/5
Date
1991-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Mozart à ATHIS-MONS : permis de construire...
4
Cote
2006W/371
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
ATTESTATION, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Logements : attestations d'assurance, arrêtés de concession....
5
Cote
1355W/30
Date
1983-1996
Lieu
ORMOY, MORSANG-SUR-SEINE, MOIGNY-SUR-ECOLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement communal : commune d'ORMOY, contrat départemental,...
6
Cote
2172W/12
Date
1990-1995
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, PLAN CADASTRAL, PLAN
  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Ancienne Gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : aménagement...
7
Cote
1495W/21
Date
1993-1995
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Mozart à ATHIS-MONS : dossier de récolement,...
8
Cote
1405W/23
Date
1995
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Construction du collège d'ITTEVILLE : électricité,...
9
Cote
2172W/13
Date
1994-1995
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, PLAN
  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Ancienne gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : 14 logements...
10
Cote
1403W/41
Date
1995
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Gendarmerie (ancienne), 14 logements...
11
Cote
1506W/229
Date
1994
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le lycée Sarcey de...
12
Cote
2006W/370
Date
1993-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE, FICHIER, FICHIER IMMOBILIER
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Logements : fiches de renseignements, fiches individuelles...
13
Cote
1506W/40
Date
1991-1993
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le collège de Grigny...
14
Cote
1403W/39
Date
1993
Lieu
EGLY
Type de document
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • EGLY. - Gendarmerie, quatorzième logement : dossier...
15
Cote
1506W/39
Date
1991-1993
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le collège de Grigny...
16
Cote
1403W/68
Date
1992
Lieu
ETIOLLES, EGLY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • ETIOLLES. - Parcours pédagogique : dossier de marché...
17
Cote
1546W/79
Date
1990-1992
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
BUDGET
  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • VILLEBON Grand Dôme, budget ; ordres de service ; logement...
18
Cote
1403W/67
Date
1992
Lieu
MONTGERON Commune, GRIGNY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EVRY Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • MONTGERON. - Circonscription d'action sociale : dossier...
19
Cote
1401W/5
Date
1988-1991
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, PROGRAMME, PERMIS DE CONSTRUIRE, COMPTE-RENDU
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • GRIGNY, Construction du collège Jean Vilar, logements...
20
Cote
2172W/11
Date
1989-1991
Lieu
BREUILLET
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de BREUILLET : correspondances avec le...