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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2172W/74
Date
1958-1987
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction...
2
Cote
2172W/13
Date
1994-1995
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, PLAN
  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Ancienne gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : 14 logements...
3
Cote
2172W/12
Date
1990-1995
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, PLAN CADASTRAL, PLAN
  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Ancienne Gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : aménagement...
4
Cote
2172W/11
Date
1989-1991
Lieu
BREUILLET
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de BREUILLET : correspondances avec le...
5
Cote
2006W/371
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
ATTESTATION, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Logements : attestations d'assurance, arrêtés de concession....
6
Cote
2006W/370
Date
1993-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE, FICHIER, FICHIER IMMOBILIER
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Logements : fiches de renseignements, fiches individuelles...
7
Cote
2006W/369
Date
1981-1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, QUITTANCE, ENQUETE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Logements en caserne pour le secteur d'ORSAY : conventions,...
8
Cote
2006W/368
Date
1972-1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, QUITTANCE, ENQUETE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Logements en caserne pour le secteur d'ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE...
9
Cote
2006W/367
Date
1972-1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, QUITTANCE, ENQUETE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Logements en caserne pour le secteur d'ÉTAMPES, DOURDAN...
10
Cote
2006W/366
Date
1973-1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, QUITTANCE, ENQUETE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Logements en caserne pour le secteur de PALAISEAU :...
11
Cote
2006W/365
Date
1972-1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, QUITTANCE, ENQUETE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Logements en caserne pour le secteur de LONGJUMEAU...
12
Cote
1957W/7
Date
2006-2008
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), ESSONNE, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, NOTE, LISTE, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU, COMMUNIQUE DE PRESSE
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...
13
Cote
1905W/16
Date
1946-1974
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
NOTE
  • Contexte : PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, ACTION EDUCATIVE.

  • La Ferme de Champagne à SAVIGNY-SUR-ORGE, bureau du...
14
Cote
1776W/218
Date
1965-1972
Lieu
EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
STATISTIQUES, RAPPORT, CIRCULAIRE, COMMUNIQUE, CONVENTION
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY 1 : Logements de fonction : rapport de la commission...
15
Cote
1589W/26
Date
1991
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Collège ''Jean Vilar'' à GRIGNY. - Logement de fonction....
16
Cote
1548W/28
Date
1999-2000
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : désordres, disfonctionnement...
17
Cote
1546W/79
Date
1990-1992
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
BUDGET
  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • VILLEBON Grand Dôme, budget ; ordres de service ; logement...
18
Cote
1523W/1443
Date
1975
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Champs Elysées, travaux à l'école...
19
Cote
1523W/1419
Date
1975-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Transport urbain, travaux effectués sous les...
20
Cote
1523W/1319
Date
1977-1981
Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • RIS-ORANGIS : Lycée d'enseignement professionnel (LEP),...
21
Cote
1523W/1029
Date
1974
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, réalisation du talus...
22
Cote
1506W/229
Date
1994
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le lycée Sarcey de...
23
Cote
1506W/40
Date
1991-1993
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le collège de Grigny...
24
Cote
1506W/39
Date
1991-1993
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le collège de Grigny...
25
Cote
1495W/21
Date
1993-1995
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Mozart à ATHIS-MONS : dossier de récolement,...
26
Cote
1495W/5
Date
1991-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Mozart à ATHIS-MONS : permis de construire...
27
Cote
1405W/23
Date
1995
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Construction du collège d'ITTEVILLE : électricité,...
28
Cote
1403W/68
Date
1992
Lieu
ETIOLLES, EGLY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • ETIOLLES. - Parcours pédagogique : dossier de marché...
29
Cote
1403W/67
Date
1992
Lieu
MONTGERON Commune, GRIGNY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EVRY Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • MONTGERON. - Circonscription d'action sociale : dossier...
30
Cote
1403W/41
Date
1995
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Gendarmerie (ancienne), 14 logements...
31
Cote
1403W/39
Date
1993
Lieu
EGLY
Type de document
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • EGLY. - Gendarmerie, quatorzième logement : dossier...
32
Cote
1401W/11
Date
1988-1991
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • GRIGNY, Construction du collège Jean Vilar, logements...
33
Cote
1401W/6
Date
1988-1991
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • GRIGNY, Construction du collège Jean Vilar, logements...
34
Cote
1401W/5
Date
1988-1991
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, PROGRAMME, PERMIS DE CONSTRUIRE, COMPTE-RENDU
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • GRIGNY, Construction du collège Jean Vilar, logements...
35
Cote
1401W/4
Date
1988-1991
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • GRIGNY, Construction du collège Jean Vilar : logements...
36
Cote
1401W/1
Date
1988-1991
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • GRIGNY, Construction du collège Jean Vilar : marché...
37
Cote
1355W/30
Date
1983-1996
Lieu
ORMOY, MORSANG-SUR-SEINE, MOIGNY-SUR-ECOLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement communal : commune d'ORMOY, contrat départemental,...
38
Cote
1345W/594
Date
1970-1973
Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
BAIL, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet...
39
Cote
1345W/592
Date
1956-1973
Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, ARPAJON Commune
Type de document
BAIL, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Service social de circonscription,...
40
Cote
1345W/590
Date
1971-1972
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département...
41
Cote
1345W/522
Date
1973-1978
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Musée de la photographie à BIEVRES. - Ravalement des...
42
Cote
1345W/517
Date
1978-1979
Lieu
CERNY
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à...
43
Cote
1345W/516
Date
1976-1979
Lieu
CERNY
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à...
44
Cote
1345W/513
Date
1975-1982
Lieu
CERNY
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à...
45
Cote
1345W/509
Date
1971-1978
Lieu
CERNY
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à...
46
Cote
1345W/492
Date
1983-1984
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Gendarmerie d'ORSAY. - Extension : remise à jour du...
47
Cote
1345W/491
Date
1981-1984
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Gendarmerie d'ORSAY. - Extension : programme de l'opération...
48
Cote
1345W/484
Date
1984
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3...
49
Cote
1345W/483
Date
1983
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3...
50
Cote
1345W/482
Date
1983-1984
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3...
51
Cote
1345W/481
Date
1980-1986
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR, RAPPORT, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3...
52
Cote
1345W/463
Date
1972
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Remise en...
53
Cote
1345W/425
Date
1978
Lieu
ETIOLLES
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Ecole normale d'ETIOLLES. - Logement de fonction :...
54
Cote
1345W/423
Date
1979
Lieu
ETIOLLES
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Ecole normale d'ETIOLLES. - Logement de fonction :...
55
Cote
1345W/417
Date
1978
Lieu
ETIOLLES
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Ecole normale d'ETIOLLES. - Aménagement. Logement et...
56
Cote
1345W/416
Date
1972-1980
Lieu
ETIOLLES
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Ecole normale d'ETIOLLES. - Réfection de la toiture...
57
Cote
1345W/387
Date
1977-1981
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Résidence du sous-préfet à CORBEIL. - Réfection (1977)....
58
Cote
1345W/385
Date
1973
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Gendarmerie de CORBEIL. - Pavillon des officiers, travaux...
59
Cote
1345W/360
Date
1977-1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : désignation...
60
Cote
1345W/195
Date
1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Résidence du directeur de cabinet à EVRY. - Transformation...
61
Cote
1345W/194
Date
1970-1971
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Résidence du directeur de cabinet à EVRY. - Construction,...
62
Cote
1345W/193
Date
1970
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Résidence du directeur de cabinet à EVRY. - Construction...
63
Cote
1345W/192
Date
1971-1977
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Résidence du directeur de cabinet à EVRY. - Construction...
64
Cote
1345W/191
Date
1976-1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Résidence du directeur de cabinet à EVRY. - Travaux...
65
Cote
1345W/190
Date
1976-1978
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction...
66
Cote
1345W/189
Date
1974-1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction...
67
Cote
1345W/188
Date
1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction...
68
Cote
1345W/187
Date
1974-1975
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction...
69
Cote
1345W/186
Date
1974-1978
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction...
70
Cote
1345W/185
Date
1973-1974
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction...
71
Cote
1345W/118
Date
1971
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Cité administrative à EVRY. - Bâtiments départementaux,...
72
Cote
1345W/88
Date
1971-1973
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Hall du public, création...
73
Cote
1345W/87
Date
1971
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Résidence du directeur...
74
Cote
1345W/6
Date
1967
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Résidence du préfet,...
75
Cote
1200W/29
Date
1949-1965
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Attribution de logements aux fonctionnaires, 1949-1965...
76

RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/54
Date
1976-1985
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
JUGEMENT, DELIBERATION, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier...
77
Cote
1162W/6
Date
1979-1983
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...
78
Cote
1162W/5
Date
1978-1979
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...
79

Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

Cote
1108W/2
Date
1937-1962
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
RAPPORT, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

  • Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...
80
Cote
1011W/121
Date
1971-1972
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Crèche ; logement du gardien ;...