LODS-ET-VENTE ADMINISTRATION,fiscalité

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Comptabilité de Louis de Talaru. - Comptes de Paul Caron, procureur fiscal du marquis de Chalmazel, comte de CHAMARANDE : états des rentes (juin et novembre 1755, mai et novembre 1756, 1757, 1760, 1761), états des droits de censive (1754, juin et novembre 1755, mai et novembre 1756, 1757, 1758, 1760, 1761) et états des lods et ventes (1754, novembre 1755, mai et novembre 1756, 1757, 1758, 1761) dus au comte de CHAMARANDE (1754-1761), état général des rentes dues au comté de CHAMARANDE dressé en 1754, état des fermes [postérieur à 1759].

Date

1754-1761

Cote

39J/17
- Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
- Comptabilité de Louis de Talaru. - Comptes de Paul...
Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)
2
Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier d'Antoine Dallonville et Magdelaine Mesme sa femme, seigneurs de Lardy [en fait compilation d'actes notariés de 1572, copies du 17e siècle] très abîmé. Registre censier du village du Cochet appartenant aux Célestins de Paris (1526). Extrait du papier terrier de Lardy de 1579, copie incomplète de 1637 [rédigée pour prouver que les vignes sont sujettes au pressoir banal de Lardy]. Déclaration des biens des propriétaires de Lardy à inscrire au terrier (1580) ; copie d'extraits du terrier de Lardy passé en 1580. Inventaire abrégé des titres, papiers et enseignement de la terre et seigneurie de Lardy [copie] (1714). Donation de tous les profits de fief, droits, lods et ventes, saisines et amendes, arrérages du cens, rentes et autres sur la terre de Lardy, par Jean de Bombel à Antoine de Campremy, à cause de Jeanne d'Allonville épouse de de Bombel et mère d'Antoine de Campremy (1636) ; opposition au sujet des droits acquis par la donation entre Antoine de Campremy et Claude de Ragois qui agit pour Claude Cornuel (1637). Mémoire relatif à la déclaration des héritages tenus en censive de Lardy, états des terres, déclarations d'héritages.

Date

1572-1714

Cote

27J/94
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier...
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)
3
Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Quittance de Madame Voysin à M Loulletier (1689), constitution d'arrérages de Daniel François Voysin et Charlotte Trudaine son épouse à Madame Deberthemet veuve de Gilbert Colbert seigneur de Saint Pouange, à Augustin Jérôme Boisset, traité par lequel M Chamillard reconnaît avoir vendu son office de secrétaire du roi à M Voysin (1709) ; arrérages à Jean Trudaine (1710), Baptiste de Beaussan (1706), François de Beaussan (1712-1713), Elisabeth de Rambouillet veuve de Tallemant seigneur des Réaux, Alexandre de Pomereuil seigneur de la Bretèche, François Genoud seigneur de Guibeville (1714), Pierre Leguerchois (1720), reconnaissances (1700) [une liasse attachée]. Déclarations des rentes seigneuriales des terres de Bouray et de Janville à Madame Voysin (1680-1696). Déclarations censuelles : de Sébastien Polué cordonnier à Bouray, Nicolas Thorin, Chéneau et Gastin, Pillefer, Pierre Moquet, François Morin, André Mercier, Jean Monjet, Coutault (1685-1742). Partage de la succession de Simon Duboscq et Anne Lesage sa femme devant Maître Duchesne notaire à La Ferté Alais (1710). Quittance du prix de la terre du Mesnil payé tant à M Coulon qu'à ses créanciers par madame Voysin (1669-1692) ; deux quittances reçues de Madame Voysin par M Coulomb à la suite de l'aléniation d'un moulin, terre et droit de pêche faite au prieuré de Saint Guénault de Corbeil (1676) ; quatre quittances pour Mademoiselle de Beauchemin (1702-1709). Contentieux : Procédure entre Magdelaine Guillart et Christophe de Sève seigneur de Cheptainville à propos des droits de lods et ventes (1621-1697). Pièces du procès entre le seigneur de Mesnil Voisin et le seigneur de Cheptainville, Lardy et Bouray concernant des héritages pour lesquels le seigneur de Mesnil réclame la déclaration de cens et rentes (1685). Procès pour fait de chasse contre Antoine Buard charpentier à Lardy et autres (1710). Exploit pour Denis Rousseaux contre Claude Denis (1678-1682), Rousseaux contre Yvernet (1696). Sentence Yvernet contre Haudry (1679).Plainte contre Jullien Ramon (1684). Exploit contre Jean Delahaye de Bouray (1702).

Date

1621-1720

Cote

27J/24
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)
4
Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510. - Papier et terrier de la terre et seigneurie D'ATHIS-SUR-ORGE tant du domaine de ladite seigneurie que de tous les autres droits comme maisons, masures, cours, jardins, vignes, prés, terres, champarts, forage, cens, cures pour Pierre POIGNANT seigneur d'ATHIS et de LOUANS (MORANGIS) [1464-1555] ; registre des lots, ventes et saisines, [1519]. [4 pièces papier, [original et copie], 574 p.].

Date

1464-1555

Cote

26J/3
- Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510....
Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
5
Autres titres de propriétés et baux à et autour de CHAMARANDE (classés par ordre alphabétique des communes). - MORIGNY-CHAMPIGNY, rente de blés et de seigle due à la seigneurie de Malassis entre 1596 et 1664 (1664), droits de pêche et rivière sur Villemartin (s.d.). TORFOU, acquisition de vignes et de terres par Georges Sigerist, garde-chasse (1771). VILLENEUVE-SUR-AUVERS, succession de Jean Martin et Mary Hardy (1751). Varia, acquisition d'Adrien Charpentier et acquittement des droits de lods et vente [sans localisation] (1672).

Date

1664-1771

Cote

39J/105
- Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
- Autres titres de propriétés et baux à et autour de...
Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)
6
Gestion et justice seigneuriales.

Date

1755-1785

Cote

7J/22
- Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
- Gestion et justice seigneuriales.
Producteur :

NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
7
Administration de la terre de CHAMARANDE, droits seigneuriaux. - Droits de lods et ventes de Guillaume Genest, (1717), du sieur Roncerets (1719), litige concernant les droits de lods et ventes de la veuve Bellanger sur une maison à ETRECHY (1743).

Date

1717-1743

Cote

39J/11
- Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
- Administration de la terre de CHAMARANDE, droits seigneuriaux....
Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

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Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

Producteur :

Gestion et justice seigneuriales.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

Producteur :

Administration de la terre de CHAMARANDE, droits seigneuriaux. - Droits de lods et ventes de Guillaume Genest, (1717), du sieur Roncerets (1719), litige concernant les droits de lods et ventes de la veuve Bellanger sur une maison à ETRECHY (1743).

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

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