Filtrer les résultats
Multimédias
  • 259
  • 2
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 5
  • 158
  • 165
Nom de l'inventaire
  • 180
  • 24
  • 9
  • 9
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 226
  • 71
  • 67
  • 67
  • 60
Afficher plus
Typologies
  • 72
  • 51
  • 46
  • 44
  • 38
Afficher plus
Sujets
  • 261
  • 194
  • 165
  • 153
  • 138
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992) ; quartier des Bordes, projet de constitution de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : projet de cahier des charges de cession, projet de statuts, (dossier sans suite), (1988).

Cote
1523W/1208
Date
1979-1992
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, PLAN, PROJET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation...
2
Cote
1523W/1146
Date
1977-1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN, ETUDE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation de la...
3
Cote
1523W/1068
Date
1974
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Voie G5, fourniture et pose de glissière de...
4
Cote
1523W/1061
Date
1974
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF...
5
Cote
1523W/1060
Date
1974
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF...
6
Cote
1523W/1040
Date
1974
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du pont...
7
Cote
1523W/1006
Date
1982-1984
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, PLAN, DEVIS, FACTURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS....
8
Cote
1523W/1005
Date
1984-1986
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, PLAN, DEVIS, FACTURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS....
9
Cote
1523W/911
Date
1970-1989
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, création de la...
10
Cote
1194W/3
Date
1984-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers...
11
Cote
1194W/2
Date
1984-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
ENQUETE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique...
12
Cote
1194W/1
Date
1984-1985
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante...
13

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

Cote
3U/2829
Date
1825-1872
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BROUY, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, EURE-ET-LOIR
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
14
Cote
3U/2409
Date
1910-1911
Lieu
BOUVILLE, ETAMPES Commune, MAISSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VALPUISEAUX
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
15
Cote
3U/2408
Date
1909-1910
Lieu
BOUVILLE, ETAMPES Commune, MAISSE, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
16
Cote
3U/2407
Date
1905-1909
Lieu
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, BRIERES-LES-SCELLES, ETAMPES Commune, MAISSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
17
Cote
3U/2406
Date
1909-1911
Lieu
BOUVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ORVEAU, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
18
Cote
3U/2405
Date
1900-1901
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
19
Cote
3U/2404
Date
1899
Lieu
ESTOUCHES, ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
20
Cote
3U/2403
Date
1863-1912
Lieu
BAULNE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAL-DE-MARNE
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
21
Cote
3U/2402
Date
1842-1932
Lieu
ANGERVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, LARDY, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-HILAIRE
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
22
Cote
3U/760
Date
1908-1914
Lieu
AUVERNAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), EPINAY-SOUS-SENART Commune, MASSY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
23
Cote
3U/759
Date
1873-1914
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERNAUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETAMPES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, PALAISEAU Commune, VERT-LE-PETIT, WISSOUS, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
24
Cote
3U/758
Date
1902
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
25
Cote
3U/757
Date
1902-1939
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
26
Cote
3U/756
Date
1893-1897
Lieu
ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MORANGIS, NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, WISSOUS
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
27
Cote
3U/755
Date
1893-1894
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
28
Cote
3U/754
Date
1920-1923
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
29
Cote
3U/753
Date
1863-1867
Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EGLY, NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
30
Cote
3U/752
Date
1933-1934
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
31
Cote
3U/751
Date
1882-1884
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
32
Cote
3U/750
Date
1879-1881
Lieu
CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, WISSOUS
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
33
Cote
3U/749
Date
1846-1866
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), EPINAY-SOUS-SENART Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, ORMOY, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
34
Cote
3U/748
Date
1924
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, WISSOUS
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
35
Cote
3U/747
Date
1843-1926
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
36
Cote
3U/746
Date
1838-1843
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, GRIGNY Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, NORVILLE (LA), RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, EVRY Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
37
Cote
8S/12
Date
1911-1952
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LA-RIVIERE, BURES-SUR-YVETTE, DRAVEIL Commune, EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, IGNY, GRIGNY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MASSY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PUSSAY, SAINT-VRAIN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
PROCES-VERBAL, STATISTIQUES, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DOSSIER DE PROCEDURE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE

  • Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de...
38

Bassin de l'Orge.- Prises d'eau : Arpajon : établissement de prises d'eau par des particuliers, rapports d'ingénieurs (1859-1895). Athis-Mons : établissement de prises d'eau par des particuliers, la commune d'Athis-Mons, la société des Forges et Laminoirs d'Athis-Mons : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1 plan couleur) (1853-1918). Brétigny-sur-Orge : établissement d'une prise d'eau par la compagnie des chemins de fer d'Orléans pour les besoins de la gare de Brétigny-sur-Orge, correspondance, arrêtés (1866-1922). Epinay-sur-Orge : établissement d'une prise d'eau pour l'exécution des travaux de l'asile d'aliénés du Vaucluse (1 plan sur calque) (1863-1872). Juvisy-sur-Orge : établissement de prises d'eau par des particuliers dont celle du comte de Montessuy pour l'irrigation de ses prairies, correspondance (2 plans couleur) (1859-1899).Leuville-sur-Orge : établissement de prises d'eau par des particuliers (1933-1939). Longpont-sur-Orge : prise d'eau par un particulier (1931). Saint-Germain-lès-Arpajon ; établissement de prises d'eau par des particuliers, rapports d'ingénieurs (2 plans couleur) (1880-1935). Saint-Michel-sur-Orge : prise d'eau par la Compagnie de chemin de fer d'Orléans pour l'alimentation des réservoirs de la station de Saint-Michel-sur-Orge, rapports d'ingénieurs, arrêté (1853-1860). Sainte-Genevieve-des-Bois : prise d'eau par l'asile du Vaucluse pour l'alimentation d'une cressonnière, arrêté (2 plans sur calque) , prise d'eau par Cossonet pour l'alimentation d'une cressonnière dans la prairie du Perray, arrêté (4 plans), réclamation Penon, locataire du moulin de Breuil à Sainte-Geneviève-des-Bois, contre Say, propriétaire du château de Lormoy à Longpont-sur-Orge, au sujet de la prise d'eau alimentant la pièce d'eau du parc de Lormoy, rapports d'ingénieurs, arrêté (1 plan sur calque) (1883-1897). Savigny-sur-Orge : mise en demeure pour la Compagnie de chemin de fer d'Orléans d'enlever un atterrissement sous le viaduc du chemin de fer portant préjudice au moulin de Savigny (1847), établissement d'une prise d'eau par d'Harguevile pour l'alimentation des bassins de sa propriété (1862) (1 plan sur calque), construction de deux barrages par Truelle sur deux boëlles traversant sa propriété (1879) (3 plans couleur), construction de deux barrages et d'une prise d'eau par Dorlodot pour l'alimentation des canaux de son parc 6 plans dont 3 en couleur (1876), établissement d'une prise d'eau par Descroques en amont du moulin Jopelin (1877) (1 plan) (1846-1896). Villemoisson-sur-Orge : établissements de prises d'eau par des particuliers (2 plans dont 1 sur calque) (1860-1918). Villiers-sur-Orge : prise d'eau par Proffit pour l'alimentation d'une mare (1 plan sur calque) (1874-1877). Construction de lavoirs , abreuvoirs, murs, ponts, passerelles, de remises à bâteaux établissements de pieux et de clôtures, rectifications de berges : Arpajon (1852-1958), Athis-Mons (1849-1958), Brétigny-sur-Orge (1851-1958), Epinay-sur-Orge (1856-1957), Juvisy-sur-Orge (1860-1952), Leuville-sur-Orge (1863-1955), Longpont-sur-Orge (1845-1937), Longjumeau (1931), Morsang-sur-Orge (1866-1920), Savigny-sur-Orge (1862-1947), Saint-Germain-lès-Arpajon (1846-1951), Saint-Michel-sur-Orge (1858-1930).

Cote
7S/153
Date
1846-1958
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN, RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge.- Prises d'eau : Arpajon : établissement...
39

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Saint Germain-lès-Arpajon : cessions de diverses parcelles de terrain au département de Seine-et-Oise provenant de l'ancien tracé de la ligne de chemin de fer, correspondance, plans (1939-1942) ; 4 projets de cession (1931-1941) ; vente par adjudication au profit de M. Audegard de terrains sis à Saint Germain-lès-Arpajon et à Leuville-sur-Orge appartenant au département de la Seine repris par ledit département à le Compagnie du chemin de fer ; 3 exemplaires du cahier des charges du 30 juin 1959 (1954-1959). Vente à la société civile de construction 'Les Basses Grillères' d'un terrain sis à Saint-Germain-lès-Arpajon appartenant au département de la Seine repris par ledit département à la Compagnie du chemin de fer ; 2 exemplaires de l'acte de vente des 12 et 16 décembre 1961, statuts de la société 'Les Basses Grillères' du 14 décembre 1960, plans (1955-1962). Origines de propriété : 4 actes de vente (1889-1892), actes de vente et expropriation de 134 parcelles sises sur la commune de Saint Germain-lès-Arpajon, à la Compagnie de chemin de fer ; enquêtes parcellaires, 4 plans (1890-1897). Commune de La Norville : désignation de 20 parcelles acquises sur la commune de La Norville qui ont été incorporées au chemin de grande communication n°19 en vue de son élargissement ; 2 plans (1891-1893)

Cote
5S/180
Date
1889-1962
Lieu
NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, STATUT, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
40
Cote
5S/179
Date
1891-1943
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PLAN, QUITTANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....