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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992) ; quartier des Bordes, projet de constitution de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : projet de cahier des charges de cession, projet de statuts, (dossier sans suite), (1988).

Cote
1523W/1208
Date
1979-1992
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, PLAN, PROJET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation...
2
Cote
1523W/1146
Date
1977-1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN, ETUDE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation de la...
3
Cote
1523W/1068
Date
1974
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Voie G5, fourniture et pose de glissière de...
4
Cote
1523W/1061
Date
1974
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF...
5
Cote
1523W/1060
Date
1974
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF...
6
Cote
1523W/1040
Date
1974
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du pont...
7
Cote
1523W/1006
Date
1982-1984
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, PLAN, DEVIS, FACTURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS....
8
Cote
1523W/1005
Date
1984-1986
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, PLAN, DEVIS, FACTURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS....
9
Cote
1523W/911
Date
1970-1989
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, création de la...
10
Cote
1194W/3
Date
1984-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers...
11
Cote
1194W/2
Date
1984-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
ENQUETE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique...
12
Cote
1194W/1
Date
1984-1985
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante...
13

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

Cote
3U/2829
Date
1825-1872
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BROUY, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, EURE-ET-LOIR
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
14
Cote
3U/2409
Date
1910-1911
Lieu
BOUVILLE, ETAMPES Commune, MAISSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VALPUISEAUX
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
15
Cote
3U/2408
Date
1909-1910
Lieu
BOUVILLE, ETAMPES Commune, MAISSE, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
16
Cote
3U/2407
Date
1905-1909
Lieu
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, BRIERES-LES-SCELLES, ETAMPES Commune, MAISSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
17
Cote
3U/2406
Date
1909-1911
Lieu
BOUVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ORVEAU, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
18
Cote
3U/2405
Date
1900-1901
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
19
Cote
3U/2404
Date
1899
Lieu
ESTOUCHES, ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
20
Cote
3U/2403
Date
1863-1912
Lieu
BAULNE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAL-DE-MARNE
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...