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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992) ; quartier des Bordes, projet de constitution de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : projet de cahier des charges de cession, projet de statuts, (dossier sans suite), (1988).

Cote
1523W/1208
Date
1979-1992
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, PLAN, PROJET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation...
2
Cote
1523W/911
Date
1970-1989
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, création de la...
3
Cote
1194W/2
Date
1984-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
ENQUETE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique...
4
Cote
1194W/3
Date
1984-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers...
5
Cote
1523W/1005
Date
1984-1986
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, PLAN, DEVIS, FACTURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS....
6
Cote
1194W/1
Date
1984-1985
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante...
7
Cote
1523W/1006
Date
1982-1984
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, PLAN, DEVIS, FACTURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS....
8
Cote
1523W/1146
Date
1977-1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN, ETUDE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation de la...
9
Cote
1523W/1040
Date
1974
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du pont...
10
Cote
1523W/1068
Date
1974
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Voie G5, fourniture et pose de glissière de...
11
Cote
1523W/1061
Date
1974
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF...
12
Cote
1523W/1060
Date
1974
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF...
13

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Service des chemins vicinaux, commune de Gif-sur-Yvette : plan de terrains acquis et d'ouvrages exécutés pour chemins modifiés, chemins latéraux et rampes d'accès aux abords des passages (1867) calque, couleur, Ech. : 1/1000 dim. : 4,00 x 0,31 ; plan parcellaire des superficies de terrain acquises définitivement sur le territoire de Gif-sur-Yvette (1873), Ech. : 1/1000, couleur, Dim. : 3,36 x 0,31 ; état des gares ou stations de chemin de fer dans la circonscription de Palaiseau et des voies qui les desservent (1875) ; acquisitions de terrains à Bures, Gif, Limours, Les Mollières, Orsay : état par ordre alphabétique des noms de vendeurs (1885) ; plan parcellaire des superficies de terrains à acquérir sur la commune de Bures [s.d.) Ech. : 1/1000. Dim : 1,35 x 0,31 ; plan de la commune de Palaiseau, rectification aux abords de la station Palaiseau-Villebon (1892) calque, S. Ech. couleur, Dim. : 0,60 x 0,31 ; déviation du chemin de grande communication n°156, profil en long (1920) Ech. : 0,001 p.m. pour les longueurs, 0,01 p.m. pour les hauteurs. Dim. 0,84 x0,31 ; plan général de Massy-Palaiseau [s.d.] Ech. : 1/10000,. Dim : 0,63 x 0,31 ; demande d'utilisation de la plateforme, achats de terrains (1957) ; section comprise entre Palaiseau et Bures-sur-Yvette : renseignements sur les passages à niveau n°17 à 28 (1958) ; plan des terrains et installations restant incorporés au domaine SNCF et des terrains et installations SNCF qui seront remis à la RATP (1963).

Cote
5S/159
Date
1867-1963
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES), ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
14

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Saint Germain-lès-Arpajon : cessions de diverses parcelles de terrain au département de Seine-et-Oise provenant de l'ancien tracé de la ligne de chemin de fer, correspondance, plans (1939-1942) ; 4 projets de cession (1931-1941) ; vente par adjudication au profit de M. Audegard de terrains sis à Saint Germain-lès-Arpajon et à Leuville-sur-Orge appartenant au département de la Seine repris par ledit département à le Compagnie du chemin de fer ; 3 exemplaires du cahier des charges du 30 juin 1959 (1954-1959). Vente à la société civile de construction 'Les Basses Grillères' d'un terrain sis à Saint-Germain-lès-Arpajon appartenant au département de la Seine repris par ledit département à la Compagnie du chemin de fer ; 2 exemplaires de l'acte de vente des 12 et 16 décembre 1961, statuts de la société 'Les Basses Grillères' du 14 décembre 1960, plans (1955-1962). Origines de propriété : 4 actes de vente (1889-1892), actes de vente et expropriation de 134 parcelles sises sur la commune de Saint Germain-lès-Arpajon, à la Compagnie de chemin de fer ; enquêtes parcellaires, 4 plans (1890-1897). Commune de La Norville : désignation de 20 parcelles acquises sur la commune de La Norville qui ont été incorporées au chemin de grande communication n°19 en vue de son élargissement ; 2 plans (1891-1893)

Cote
5S/180
Date
1889-1962
Lieu
NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, STATUT, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
15
Cote
EDEPOT28 2O/2
Date
1903-1961
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
16

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le réseau de l'Etat, la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours.- Bures-sur-Yvette : plan de bornage (1933) Ech. 1/100. Dim. : 2.94 x 0.31 ; Orsay : plan de bornage (1933). Ech. 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.31 (en double) ; Palaiseau : plan de bornage 1933, Ech. : 1/1000. Dim. : 1.47 x 0.31 ; Verrières-le-Buisson : plan de bornage S.D., en couleur, Ech. 1/1000. Dim. : 1/1000. Dim. :4.83 x 0.31 (en double) ; section de Paris à Saint-Arnoult. 4ème lot plan S.D. Ech. : 1/10000. Dim. 0.70 x 0.31 et 3ème lot plan (1912) Ech. 1/10000. Dim. 0.63 x 0.31 ; plan général de Paris à Saint-Arnoult (1942). Ech. 1/10000. Dim. : 0.63 x 0.31 (en double) ; Villebon-sur-Yvette : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 16.794 au kilomètre 20.840. S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 4.47 x 0.30 ; Orsay : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 20.840 au kilomètre 23.173 S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.41 ; remise par la S.N.C.F. de la plateforme de la voie ferrée Paris-Chartres (1952-1953) ; entretien des passerelles dans les communes de Villebon, Orsay, Bures-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, avis des maires et devis (1960) ; déviation du chemin rural n° 10 à Gometz-le-Châtel : plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.20 x 0.31 . Plan d'implantation des fondations S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.64 x 0.31 ; déviation du chemin rural n° 16 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 0.63 x 0.31 Plan de la passerelle pour piétons. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.63 x 0.31 . Déviation du chemin rural n°17 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.74 x 0.31. Plan de la passerelle pour piétons S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.14 x 0.31 ; déviation du chemin de grande communication n° 35, plan, profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.66 x 0.31. Plan d'implantation des fondations du passage supérieur S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.74 x 0.31 ; transports routiers : lignes d'autobus desservant la ligne de chemin de fer, installation de gare routière, règlement sur la circulation des autobus par temps de neige et de verglas, correspondance, plan des lignes d'autobus S.D. Ech. : 1/50000. Dim. : 0.40 x 0.29 (1941-1947)

Cote
5S/164
Date
1933-1960
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
PLAN, ATLAS PARCELLAIRE, REGLEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
17

Bassin de l'Orge.- Prises d'eau : Arpajon : établissement de prises d'eau par des particuliers, rapports d'ingénieurs (1859-1895). Athis-Mons : établissement de prises d'eau par des particuliers, la commune d'Athis-Mons, la société des Forges et Laminoirs d'Athis-Mons : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1 plan couleur) (1853-1918). Brétigny-sur-Orge : établissement d'une prise d'eau par la compagnie des chemins de fer d'Orléans pour les besoins de la gare de Brétigny-sur-Orge, correspondance, arrêtés (1866-1922). Epinay-sur-Orge : établissement d'une prise d'eau pour l'exécution des travaux de l'asile d'aliénés du Vaucluse (1 plan sur calque) (1863-1872). Juvisy-sur-Orge : établissement de prises d'eau par des particuliers dont celle du comte de Montessuy pour l'irrigation de ses prairies, correspondance (2 plans couleur) (1859-1899).Leuville-sur-Orge : établissement de prises d'eau par des particuliers (1933-1939). Longpont-sur-Orge : prise d'eau par un particulier (1931). Saint-Germain-lès-Arpajon ; établissement de prises d'eau par des particuliers, rapports d'ingénieurs (2 plans couleur) (1880-1935). Saint-Michel-sur-Orge : prise d'eau par la Compagnie de chemin de fer d'Orléans pour l'alimentation des réservoirs de la station de Saint-Michel-sur-Orge, rapports d'ingénieurs, arrêté (1853-1860). Sainte-Genevieve-des-Bois : prise d'eau par l'asile du Vaucluse pour l'alimentation d'une cressonnière, arrêté (2 plans sur calque) , prise d'eau par Cossonet pour l'alimentation d'une cressonnière dans la prairie du Perray, arrêté (4 plans), réclamation Penon, locataire du moulin de Breuil à Sainte-Geneviève-des-Bois, contre Say, propriétaire du château de Lormoy à Longpont-sur-Orge, au sujet de la prise d'eau alimentant la pièce d'eau du parc de Lormoy, rapports d'ingénieurs, arrêté (1 plan sur calque) (1883-1897). Savigny-sur-Orge : mise en demeure pour la Compagnie de chemin de fer d'Orléans d'enlever un atterrissement sous le viaduc du chemin de fer portant préjudice au moulin de Savigny (1847), établissement d'une prise d'eau par d'Harguevile pour l'alimentation des bassins de sa propriété (1862) (1 plan sur calque), construction de deux barrages par Truelle sur deux boëlles traversant sa propriété (1879) (3 plans couleur), construction de deux barrages et d'une prise d'eau par Dorlodot pour l'alimentation des canaux de son parc 6 plans dont 3 en couleur (1876), établissement d'une prise d'eau par Descroques en amont du moulin Jopelin (1877) (1 plan) (1846-1896). Villemoisson-sur-Orge : établissements de prises d'eau par des particuliers (2 plans dont 1 sur calque) (1860-1918). Villiers-sur-Orge : prise d'eau par Proffit pour l'alimentation d'une mare (1 plan sur calque) (1874-1877). Construction de lavoirs , abreuvoirs, murs, ponts, passerelles, de remises à bâteaux établissements de pieux et de clôtures, rectifications de berges : Arpajon (1852-1958), Athis-Mons (1849-1958), Brétigny-sur-Orge (1851-1958), Epinay-sur-Orge (1856-1957), Juvisy-sur-Orge (1860-1952), Leuville-sur-Orge (1863-1955), Longpont-sur-Orge (1845-1937), Longjumeau (1931), Morsang-sur-Orge (1866-1920), Savigny-sur-Orge (1862-1947), Saint-Germain-lès-Arpajon (1846-1951), Saint-Michel-sur-Orge (1858-1930).

Cote
7S/153
Date
1846-1958
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN, RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge.- Prises d'eau : Arpajon : établissement...
18
Cote
24J/41
Date
1918-1957
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BROCHURE, BAIL, PLAN, CONTRAT, REGLEMENT
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Domaine. - Embranchement S.N.C.F. par la...
19
FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Ligne de Maisse à Milly et à Corbeil : aménagement de la ligne entre Auvernaux et Corbeil (1945-1946), aliénations de terrains et de bâtiments rendus disponibles par la suppression du trafic ferré, par communes, plans (1949-1957), plans des gares et photographies.

4 medias

Cote
5S/172
Date
1945-1957
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX
Type de document
PLAN, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
20
Cote
2S/216
Date
1928-1957
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Transports routiers ; coordination des transports ferroviaires...
21
Cote
EDEPOT11 2O/1
Date
1863-1956
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
ENQUETE, VOEU, TARIF
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Moyens de transport : chemin...
22
Cote
5S/99
Date
1912-1954
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
23
Cote
5S/98
Date
1925-1954
Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
ENQUETE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
24
Cote
5S/168
Date
1950-1954
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document -
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
25

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Remise de terrains à la commune de Palaiseau pour agrandissement du marché communal, à la commune d'Orsay pour l'établissement d'un sentier (1931) ; demande d'autorisation pour Palaiseau d'établir un aqueduc sous la voie ferrée (1931) ; retrait de l'autorisation donnée à MM. Pilatty frères pour l'établissement d'une voie ferrée ; alignement (1931) ; permission de voirie, voeux d'électrification ; pose de canalisations de gaz (1932) ; permissions de voirie, remise de terrains à la commune de Palaiseau, remboursement d'un emprunt fait par Gif-sur-Yvette (1933) ; demande d'emprunt de Palaiseau et de la Compagnie d'Orléans pour l'amélioration de l'écoulement des eaux (1933-1934), permission de voirie, élargissement du passage à niveau à Bures-sur-Yvette (1934) ; surtaxes locales temporaires sur les voyageurs et bagages (1935-1937) ; élargissement du passage à niveau à Bures (1937) ; création d'une halte à Bures, changements d'horaire, remise des terrains, amélioration de la station Lozère, électrification de la ligne de Massy-Palaiseau à Saint-Rémy-les-Chevreuse (plans) (1938) ; suppression de passages à niveau, remise en état de l'aqueduc en gare de Gif ; alignements et permissions de voirie, remise en état d'un pont franchissant la voie ferrée à Palaiseau, fascicule des tableaux horaires, classement des passages à niveau (1939) ; demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques et pèse-personne (1938-1939) ; voeux de la commune de Palaiseau afin qu'un wagon soit réservé aux femmes et enfants (1941) ; étude d'établissement d'un passage souterrain pour piétons à la gare de Lozère (1941) ; suppression d'un passage à niveau à Palaiseau (1942-1943) ; voeu pour l'aménagement de la gare de Massy-Palaiseau (1946) ; délivrance de billets collectifs et de billets à tarif réduit (1937-1947) ; voeu pour le rétablissement de la ligne entre Saint-Rémy-les-Chevreuse et Limours (1948) ; voeu pour le rétablissement de la ligne Cerny-Massy-Palaiseau-Versailles (1949), règlementation des passages à niveau (1950) ; construction d'un abri voyageurs à la gare de Massy-Palaiseau (1951) ; demande d'arrêt des trains à la cité universitaire de Paris (1952) ; règlementation des passages à niveau (1953-1954)

Cote
5S/58
Date
1931-1954
Lieu
PALAISEAU Commune, MASSY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, PARIS Département, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
ARRET, VOEU, REGLEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
26
Cote
5S/170/3
Date
1924-1953
Lieu
BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VALPUISEAUX
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
27
Cote
8S/12
Date
1911-1952
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LA-RIVIERE, BURES-SUR-YVETTE, DRAVEIL Commune, EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, IGNY, GRIGNY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MASSY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PUSSAY, SAINT-VRAIN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
PROCES-VERBAL, STATISTIQUES, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DOSSIER DE PROCEDURE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE

  • Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de...
28

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Ligne Villeneuve à Montargis par Corbeil, construction d'une passerelle en gare d'Evry-Petit-Bourg, voeu du conseil municipal de Soisy, acquisition de terrain à Yerres, demande de rétablissement de l'arrêt du train Montargis-Paris en gare de Brunoy, réclamation au sujet d'un passage à niveau resté ouvert, occupation de terrain à Yerres (1937) ; location de terrains, demande de billets à tarif réduit, demande de création d'une halte entre Montgeron et Brunoy, classement de l'avenue de la gare dans la grande vicinalité, communes de Baulne et La Ferté-Alais (1938) ; expropriations pour cause d'utilité publique : état indicatif des immeubles à acquérir ; Villeneuve-Saint-Georges à Montargis par Corbeil et de Corbeil à Melun et à Montereau : plan parcellaire des terrains à acquérir, arrêté ; pétitions sur le retard des trains ; construction d'une passerelle à Essonnes, éboulement à Yerres, état des agents à faire assermenter (1939) ; acquisition de terrains parcelles dépendant de la forêt domaniale de Sénart : extrait du plan cadastral des communes de Boussy et d'Epinay-sous-Sénart (1940) ; voeu du conseil municipal de Quincy concernant la mise en circulation d'un train supplémentaire entre Paris et Combes-la-Ville, amélioration des relations ferroviaires ligne de Paris à Malesherbes via Corbeil, alignements à Evry, cessions de terrains à Brunoy (1941) ; acquisition de terrains nécessaires à la consolidation des remblais suite à un éboulement à Brunoy, expropriations, presse, plan parcellaire, enquête parcellaire, acquisition de terrains à Yerres, échange de terrains au Coudray-Montceaux, chemins déviés à Quincy-sous-Sénart (1942) ; échange de terrains au Coudray-Montceaux : extrait de plan parcellaire, alignements à Epinay-sous-Sénart et Ris-Orangis, création d'une halte à Grigny, à Fontenay-le-Vicomte, voeux des conseils municipaux de Quincy et Villeneuve-Saint-Georges pour l'amélioration de la desserte ferroviaire, accident de chemin de fer entre Angerville et Monnerville : P.V. de gendarmerie ; construction d'une passerelle pour piétons en gare de Corbeil, création de station à Soisy, demande de modifications d'horaires ligne Paris-Montargis, accident à Ballancourt : P.V. de gendarmerie (1943-1947), alignement à Vigneux, voeu prolongement de la ligne jusqu'à Malesherbes, amélioration de la desserte de Brunoy, installation de citernes gare de Ris-Orangis et Maisse (1948-1949) ; électrification de la ligne Paris-Lyon : extrait de plans parcellaires, arrêt de cessibilité ; dégradation de matériel S.N.C.F. : P.V. de gendarmerie ; ligne Villeneuve-Saint-Georges Corbeil, création d'une halte à Grigny, Yerres, amélioration de trafic ferroviaire, acquisition de terrains à Epinay-sous-Sénart et Boussy-Saint-Antoine, alignement à Boutigny, reconstruction d'ouvrage d'art, installation d'un centre de broyage d'herbes séchées (1950-1952).

Cote
5S/80
Date
1937-1952
Lieu
EVRY Commune, YERRES Commune, BRUNOY Commune, BAULNE, MONTGERON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONNERVILLE, ANGERVILLE, SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, RHONE, LOIRET
Type de document
PLAN CADASTRAL, VOEU, ARRET, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PETITION, ENQUETE, ATLAS PARCELLAIRE, PROCES-VERBAL, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Montlhéry et embranchement Marcoussis : cession à la commune de Montlhéry d'un terrain provenant du réseau P.A. sis dans la gare de Montlhéry pour l'agrandissement du cimetière, plans (1938-1941) ; origines de propriété : actes de vente de 3 parcelles (1833-1896). Cession de diverses parcelles de terrains, sises à Montlhéry, à divers acquéreurs de Montlhéry, provenant de l'ancien réseau du chemin de fer, plans (1942-1943) ; 3 projets de cession, correspondance, plans (1941-1944). Location d'un terrain dans les dépendances de la gare de marchandises de Montlhéry à la Société des Etablissements Limet, correspondance (1939-1950). Cession à la commune de Montlhéry d'un terrain constitué par l'ancienne gare de marchandise du chemin de fer dit de 'l'Arpajonnais' plan (1949-1952) en vue d'aménager un square et éventuellement, un parc des expositions ; origines de propriété : actes de ventes de 21 parcelles à la Compagnie de chemin de fer pour la construction de la gare de marchandise (1894-1896) ; enquêtes parcellaires 5 plans (1896). Embranchement de Marcoussis : actes de ventes de 33 parcelles à la Compagnie de chemin de fer (1894) ; enquêtes parcellaires (1896), 2 plans (1894-1896) ; cession à la commune de Marcoussis de terrains provenant de l'ancienne ligne du chemin de fer situés sur la commune, plans (1942-1948) ; un projet de cession : proposition de location du bureau-abri terminus de Marcoussis à la commune, plan (1943-1944)

Cote
5S/177
Date
1833-1952
Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, ENQUETE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
30
Cote
5S/2
Date
1900-1950
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document -
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL. Affaires...
31
Cote
5S/165
Date
1885-1950
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
LOI, DECRET, CIRCULAIRE, ARRET
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
32
Cote
5S/107
Date
1917-1950
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAISSE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Projet d'établissement de gares de marchandises à Massy, à Wissous (1896) réalisé en 1899, ouverture des gares de Wissous et Villeneuve-Orly au sevice de la petite vitesse (1901) , raccordement de la ligne avec la ligne d'Orléans vers Choisy-le-Roi (1901) ; voeux de plusieurs communes pour la création d'une correspondance entre les lignes de Paris-Orléans et de la Grande Ceinture : délibérations des conseils municipaux (1900-1901) ; demande de cession gratuite d'une parcelle de terrain par la commune de Palaiseau (1902) ; amélioration des installations pour les correspondances entre la Grande Ceinture et le réseau d'Orléans (1903) ; établissement d'un sentier d'accès à la gare de Massy-Palaiseau (1904) ; construction d'une salle pour les voyageurs à Chilly, utilisation partielle à titre d'embranchement particulier par Garreau du port sec de Massy-Palaiseau (carrières de pierres du Pileu) (1904) ; modification des voies de la gare de Massy-Palaiseau (1905) ; raccordement entre Choisy-le-Roi et Orly, marche des trains, voeux du conseil municipal de Wissous, expropriation à Palaiseau : règlement d'indemnité, actes de quittances (1906-1907) ; voeux du conseil général sur l'amélioration des trains (1908-1911) ; transformation de l'arrêt d'Igny en halte ouverte (1908) ; déplacement de la halte de Champlan (1912) ; vente de terrains par l'Etat à Massy (1914), remise aux communes de Longjumeau et de Champlan du chemin d'accès à la gare de Longjumeau (1917) ; voeu pour des arrêts plus fréquents pour le prolongement de la ligne (1898-1920) ; pétition afin d'obtenir la création d'une passerelle placée au départ de la route de déviation sur le chemin n° 10 et reliant directement celui-ci à la route 117 afin de maintenir le tracé vers la gare de Massy-Palaiseau (1923) ; amélioration de l'écoulement des eaux près des gares de Palaiseau et d'Igny (1930-1931) ; transformation en halte du point d'arrêt d'Igny (1928) ; aménagement d'un quai en haut et installation de trois voies de desserte à Wissous (1934) ; construction d'un abri à Chilly-Mazarin (1927-1929) ; voeu pour le prolongement des trains entre Sucy-Bonneuil et Juvisy (1938-1939) ; reprise de la ligne par la SNCF ; section Versailles-Juvisy par Chilly-Mazarin, desserte, horaires , réclamation des usagers (1940-1941) ; location par la SNCF d'un terrain à la ville de Massy (1946) ; desserte d'Igny, réclamation de la commune (1948-1949) ; carte du tracé du chemin de fer de Seine-et-Oise reliant les réseaux du nord, de l'ouest et d'Orléans par Versailles (sans date)

Cote
5S/95
Date
1896-1949
Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune, WISSOUS, IGNY, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, CHAMPLAN, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
VOEU, CORRESPONDANCE, CONTRAT DE VENTE, ARRET, PETITION, CARTE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
34
Cote
5S/137
Date
1890-1948
Lieu
ARPAJON Commune, WISSOUS, SEINE, SEINE-ET-OISE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, ATLAS PARCELLAIRE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
35

Ancien chemin de grande communication n° 156 de PALAISEAU à VERRIERES devenu route départementale n° 156 ; route auxiliaire n°36 de PALAISEAU à CHATEAUFORT : travaux et entretien (1833-1836) ; travaux et entretien (1887-1894) ; relevé à bout de chaussée pavée dans la traverse de Villaines (1894) ; fixation des alignements dans la traverse de PALAISEAU (1893-1896) ; permissions de voirie (1898) ; élargissement dans la traverse de VERRIERES (1899-1900) ; construction de bordures et de caniveaux (1904-1910) ; déviation éxécutée pour les besoins de la ligne de chemin de fer PARIS à ORLEANS (1922-1927) PALAISEAU : traverse de PALAISEAU (1895) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 3.57 m ; dossier : décision du conseil général du 15 avril 1896 ; projet de fixation des alignements de la partie comprise dans la déviation exécutée par les chemins de fer de l'Etat pour la ligne de PARIS à CHARTRES (1925) Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 1.05 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 5 mai 1926 ; MASSY : partie comprise devant la gare de MASSY-PALAISEAU (1893). Sans éch. Coul. Dim. 0.30 m x 1.26 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 22 août 1894 . Ancien chemin de grande communication n° 160 de CHALO-SAINT-MARS à CONGERVILLE-THIONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 54 et ancien chemin vicinal ordinaire n° 2 devenus route départementale n° 160 ; CHALO-SAINT-MARS : plan de la partie comprise entre CHALO-SAINT-MARS (chemin de grande communication n° 21) et le hameau de Creux Chemin (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 4,80 m [mauvais état], dossier : notes, arrêtés préfectoraux des 25 avril 1856 et 23 avril 1868, état descriptif du 2 novembre 1866 ; plan de la partie comprise entre le hameau du Creux Chemin et la ferme d'Ezeau (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 4,32 m [mauvais état], dossier : état descriptif des alignements du 2 novembre 1866 ; plan de la partie comprise entre CHALO-SAINT-MARS et le moulin de la Ferté (1889), Sans éch. Coul. Dim. 0,31m x 1,89 m, dossier : état descriptif des alignements du 25 juin 1894, décision du conseil général du 22 août 1894 ; CHALOU-MOULINEUX : traverse du hameau de Moulineux (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 3,46 m, dossier : décision du conseil général du 25 janvier 1882 ; projet d'aliénation du talus de la partie comprise entre les PK 5.582 et 6.078, côté gauche (1922), Ech. 1/500. Coul. Dim. Dim. 0,31m x 1,47 m, dossier : décision du conseil général du 24 avril 1923 ; CONGERVILLE-THIONVILLE : traverse de Thionville (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,22m x 2,97 m, dossier : arrêté préfectoral du 22 décembre 1866 ; traverse de Thionville (1880), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,38 m, dossier : procès-verbal descriptif des alignements du 10 septembre 1866. Ancien chemin de grande communication n° 167 de SAVIGNY-SUR-ORGE à ANTONY (Hauts-de-Seine) devenu route départementale n° 167 ; SAVIGNY-SUR-ORGE : demande d'alignement présentée par M. Boisvert, traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,26 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 16 septembre 1946, arrêté d'homologation du 31 octobre 1946 ; demandes d'alignement présentées par MM. Poulot et Beaulieu, traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,30 m, dossier : rapport du subdivisionnaire du 22 juin 1947, arrêté d'homologation du 18 août 1947 ; traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE, partie comprise entre le chemin départemental n° 25 et l'avenue de l'Armée Leclerc (1948), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 5,70 m, dossier : correspondance, notes, rapports de l'ingénieur des 14 mai 1948 et 11 juin 1949, décisions du conseil général des 13 janvier et 9 décembre 1949 ; Morangis : traverse de MORANGIS (1934), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,50 m (2 plans dont un avec décision du conseil général du 20 mai 1935) ; traverse de MORANGIS, partie comprise entre le chemin départemental n° 118 et la limite de la commune de WISSOUS (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 3,36 m, dossier : note, arrêté d'homologation du 2 mai 1944, rapports de l'ingénieur des 16 novembre 1943 et 19 février 1944 ; WISSOUS : plan d'alignement de la rue du Chauchoué faisant suite au chemin vicinal ordinaire de WISSOUS à ANTONY, traverse de WISSOUS (1872), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,98 m. Ancien chemin de grande communication n° 186 de SAULX-LES-CHARTREUX à VILLEMOISSON-SUR-ORGE devenu route départementale n° 186 ; plan d'alignement entre SAULX-LES-CHARTREUX et le hameau de Saulxier (1891) ; élargissement entre le chemin de fer et le chemin de la tuilerie dans la traverse de SAULX-LES-CHARTREUX (1893-1899) ; reconstruction du pont de Breuil sur la rivière d'Orge à la limite des communes d'EPINAY-SUR-ORGE et de VILLEMOISSON (1903-1906) ; construction de trottoirs et caniveaux dans la traverse de BALLAINVILLIERS (1911-1914) ; fixation des alignements dans la traverse de BALLAINVILLIERS (1920-1921) ; SAULX-LES-CHARTREUX : plan de la partie comprise entre SAULX-LES-CHARTREUX et Saulxier (1890), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 2,50 m, dossier : décision du conseil général du 8 avril 1891 ; BALLAINVILLIERS : plan d'alignement de la rue de LONGJUMEAU (1879), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 2,10 m, dossier : procès-verbal du conseil général du 29 septembre 1921 approuvant la modification des alignements du chemin de grande communication n° 186 dans la traverse de BALLAINVILLIERS (plan lacunaire) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : extrait du plan d'alignement du hameau des Franchises (fin XIX siècle), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,25m x 0,68 m.

Cote
2S/186
Date
1833-1948
Lieu
PALAISEAU Commune, MASSY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, SAULX-LES-CHARTREUX, BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, WISSOUS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE, EPINAY-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
PLAN, PLAN D ALIGNEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 156 de PALAISEAU...
36

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Aménagement des gares de Massy-Verrières et de Massy-Palaiseau : projet d'aménagement, plans, approbation du projet par le préfet de Seinet-et-Oise le 16 septembre 1935 ; projet d'établissement de locaux divers pour les sevices d'exploitation et d'entretien, plans, approbation du projet par le préfet de Seine-et-Oise le 14 avril 1936 ; projet d'établissement des postes d'enclenchements et des postes secondaires de transformation (signalisation et éclairage), plans, et approbation du préfet de Seine-et-Oise le 2 avril 1936 ; projet d'établissement d'un nouveau bâtiment de voyageurs en gare de Massy-Palaiseau, plans, approbation du préfet de Seine-et-Oise le 2 avril 1936 ; projet d'abris coupe-vent dans les deux gares, plans, approbation du préfet de Seine-et-Oise le 12 mai 1937 ; projet d'un passage direct d'accès à la passerelle pour les voyageurs du réseau de l'Etat et la habitants de Palaiseau en gare de Massy-Palaiseau, plans, approbation des Ponts et Chaussées le 27 janvier 1938 ; protestations contre le transbordement provisoire des voyageurs en gare de Massy-Palaiseau dû à l'électrification de la ligne ; du conseil municipal de Massy sur les horaires et la tarification appliqués depuis le 18 janvier 1938 (1938-1939) ; réparation et reconstruction des bâtiments détruits par les bombardements aériens de juin 1944 : réfection d'un mur de soutènement, réfection des marquises, plans (1946), reconstruction du bâtiment voyageurs en gare de Massy-Verrières, plans (1946) ; en gare de Massy-Palaiseau, réfection des abords du parc de voies, du poste d'alimentation des voies secondaires, des magasins et hangars, du bâtiment d'exploitation, du poste d'enclenchement, plans (1946-1948)

Cote
5S/59
Date
1935-1948
Lieu
PALAISEAU Commune, MASSY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PARIS Département, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
TARIF
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Ancienne route départementale n° 35 d'ORSAY à ATHIS-MONS devenue chemin de grande communication n° 118 puis route départementale n° 118 ; MORANGIS : plan de redressement de la traverse de MORANGIS (1854), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 7,46 m (2 plans dont 1 avec extrait du décret impérial du 17 octobre 1855) ; profils en long et en travers de la traverse de MORANGIS (1854), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,85 m ; demande d'alignement présentée par M. Zielinsky (1942), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 0,63 m, dossier : note, rapport de l'ingénieur du 28 août 1942, arrêté d'homologation du 14 octobre 1942 ; règlement des alignements (1854-1856) ; acquisitions de terrains (1841-1874) ; cessions de terrains (1867) ; alignements et permissions de voirie (1823-1866) ; PARAY-VIEILLE-POSTE : demande d'alignement présentée par M. Chenu (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 x 1,47 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 8 décembre 1943, arrêté d'homologation du 3 février 1944 ; ATHIS-MONS : traverses d'ATHIS-MONS et de PARAY-VIEILLE-POSTE, demande d'alignement présentée par M. Gilbert Anglade (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,90 m, dossier : arrêté d'homologation du 14 mai 1943 ; traverse d'ATHIS-MONS, demande d'alignement présentée par M. Fassini (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,20 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 16 décembre 1946, arrêté d'homologation du 28 décembre 1946 ; traverse d'ATHIS-MONS, demande d'alignement présentée par M. Charles Séjourne (1947), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,19 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 17 juin 1947, arrêté d'homologation du 18 août 1947 ; traverse d'ATHIS-MONS, demande d'alignement présentée par M. Mathias (1947), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,75 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 1er juillet 1947, arrêté d'homologation du 4 août 1947 ; pont sur la rivière de l'Orge à ATHIS-MONS : réparation de la rampe d'aval du pont sur la rivière de l'Orge ; projet d'affiche ; affiche ; extraits de journaux ; courrier des électeurs du 3 mai 1846 ; devis ; détail estimatif des travaux ; analyse des prix ; avant-métré des travaux (1846-1847) ; pont fixe sur la Seine à ATHIS-MONS : projet d'un pont fixe sur la Seine ; estimation approximative des dépenses (1860) ; avant-métré approximatif des travaux (1860) ; tarif des droits de péage à percevoir au passage du pont (avril 1861) ; devis et cahier des charges ; affiches de la préfecture de Seine-et-Oise pour enquête avant projet du 10 mai 1861 ; souscriptions volontaires afin de rendre libre de tout péage la traversée du pont ; rapports des ingénieurs ; pétitions des communes avoisinantes pour le choix du lieu de construction (DRAVEIL, MONTGERON, JUVISY, SAVIGNY, GRIGNY) ; plan général de la Seine entre RIS et VILENEUVE-SAINT-GEORGES, sign. Vallés (1860), Ech. 1/5000. Calque sur toile. Coul. Dim. 2,65 m x 0,58 m ; extrait de la carte du département, sign. Vallés (1860), Ech. 1/82500. Calque sur toile. Coul. Dim. 0,38 m x 0,32 m ; élévation et plan général du pont et détails divers, sign. Vallés (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 1,45 m x 0,31 m ; plan du pont et de ses abords, sign. Vallés (1860), Ech. 1/1000. Coul. Dim. 0,42 m x 0,31 m ; profil en long sur l'axe du pont, sign. Vallés (1860), Ech. des hauteurs 1/100. Ech. des largeurs 1/1000. Dim. 0,42 m x 0,31 m (1860-1862) ; pont du chemin de fer à ATHIS-MONS sur la Seine : déblaiement du pont du chemin de fer d'ATHIS-MONS ; rapport d'ingénieur du service de la navigation de la Seine et de l'Yonne (1871-1872) ; alignements et permissions de voirie (1858-1864).

Cote
2S/176
Date
1823-1947
Lieu
MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune, MONTGERON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, ORSAY Commune, ORGE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE, YONNE
Type de document
PLAN, ENQUETE, AFFICHE, JOURNAL, PETITION, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancienne route départementale n° 35 d'ORSAY à ATHIS-MONS...
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Cote
5S/39
Date
1942-1947
Lieu
ETAMPES Commune, MONNERVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, GUILLERVAL, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
39

BIEVRES : traverse de BIEVRES (1837), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de BIEVRES (1852), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,34 m x 1,25 m ; acquisitions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1820-1908) ; IGNY : plan de redressement de la traverse d'IGNY, 2 plans, [vers 1814], Ech. 13,7 cm = 25 toises. Coul. Dim. 0,26 m x 0,65 m ; traverse d'IGNY (1843), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 2,64 m [2 plans en mauvais état] ; règlement des alignements (1806-1850) ; cessions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1801-1874) ; MASSY : cessions de terrains (1881-1883) ; alignements et permissions de voirie (1821-1862) ; PALAISEAU : traverse de PALAISEAU, 2 plans (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 1,75 m ; projet de fixation des alignements dans la déviation effectuée par les chemins de fer de l'Etat (1927), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m, dossier : rapports de l'ingénieur du service vicinal du 14 septembre 1929, de l'agent voyer cantonal du 15 octobre 1927 et de l'agent voyer d'arrondissement du 4 juillet 1927, avis d'enquête de la mairie du 6 août 1927, arrêté préfectoral du 4 août 1927, délibérations du conseil municipal des 24 septembre et 18 décembre 1927, procès-verbal d'enquête du 31 août 1927 (1927-1929) ; demande d'alignement présentée par M. Bihet, gérant de la société 'l'indémaillable Thilda' (1942), Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,42 m, dossier : arrêté préfectoral du 18 juillet 1942, arrêté d'homologation du 27 juin 1942 ; demandes d'alignement présentées par MM. Prudent et Lessault (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,63 m, dossier : rapport de l'ingénieur ordinaire du 23 novembre 1946, arrêté d'homologation du 19 décembre 1946 ; demande d'alignement présentée par M. Cambois (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,47 m, dossier : arrêté d'homologation du 13 août 1947 ; alignements et permissions de voirie (1800-1868).

Cote
2S/169
Date
1800-1947
Lieu
IGNY, BIEVRES Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
PLAN, PROCES-VERBAL D ENQUETE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • BIEVRES : traverse de BIEVRES (1837), Ech. 1/200. Coul....
40

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

Cote
5S/133
Date
1927-1946
Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, WISSOUS, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, VOEU, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
41
Cote
EDEPOT17 2O/1
Date
1845-1945
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document -
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Travaux publics. - Moyens de transport...
42
Cote
5S/106
Date
1923-1945
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
TARIF, TITRE DE CIRCULATION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
43
Cote
5S/122
Date
1920-1944
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
VOEU, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
44
Cote
5S/176
Date
1926-1944
Lieu
WISSOUS, MORANGIS, MARCOUSSIS
Type de document
CONTRAT DE VENTE, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
45
Cote
5S/171
Date
1909-1943
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
STATISTIQUES, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
46
Cote
5S/179
Date
1891-1943
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PLAN, QUITTANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
47

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Tronçon Paris-Massy-Palaiseau ; reprise par le département de la Seine et incorporation au réseau métropolitain, déclassement comme ligne d'intérêt général et classement dans les voies d'intérêt local du département de la Seine (rattachement au réseau métropolitain de la ville de Paris) ; extension de l'électrification jusqu'à Limours, correspondance avec le département de la Seine, le ministère des travaux publics, les parlementaires, délibération des membres de la chambre de commerce ; commission du conseil général, ouverture d'enquête d'utilité publique et arrêté du 27 août 1930, protestations des habitants ; voeux et délibérations du conseil général, commission d'enquête et procès-verbal du 21 octobre 1930, étude de l'électrification de la ligne jusqu'à Limours, loi du 10 avril 1932 approuvant le déclassement ; travaux d'aménagement et d'électrification, projet d'ensemble, plans, schémas de l'électrification, devis descriptif, mémoire (1932) , délibération du conseil général approuvant le projet d'aménagement et d'électrification en date du 5 mai 1933 ; participation financière du département pour l'électrification de la ligne Massy-Palaiseau à Saint-Rémy-les-Chevreuse ; suppression du service des voyageurs entre Saint-Rémy-les-Chevreuse et Limours, déclassement de ce tronçon (1940-1943)

Cote
5S/57
Date
1930-1943
Lieu
PALAISEAU Commune, MASSY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PARIS Département, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE, SEINE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
48
Cote
5S/60
Date
1901-1943
Lieu
PALAISEAU Commune, MASSY Commune, ATHIS-MONS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS, PARIS Département, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE, VAL-DE-MARNE
Type de document
VOEU, REGLEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
49
Cote
5S/178
Date
1888-1943
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PLAN, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
50
Cote
5S/167
Date
1934-1942
Lieu
ETAMPES Commune, ESSONNE
Type de document
TARIF, ARRETE D ALIGNEMENT, RAPPORT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
51

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Etampes à Bourges, d'Etampes à Méréville. Part contributative des communes dans le paiement des acquisitions de terrains, amélioration de la marche des trains, arrêté du classement des passages à niveau, établissement d'une prise d'eau à Méréville, acquisition d'immeubles (1905) ; classement de passages à niveau (1904-1905) ; mémoire de réclamation de l'entrepreneur en réponse au décompte définitif des travaux, demande de modification des horaires, demande d'alignement, voeux des conseils municipaux (1906) ; dossier budgétaire : état des sommes dues par le département et par les communes à raison de l'expropriation des terrains nécessaires à l'établissement de la ligne, relevé général par communes des frais d'expropriation, rapports de l'ingénieur au sujet du remboursement de l'Etat, subventions départementales (1899-1908), marche des trains, voeux divers des conseils municipaux, règlement définitif de l'entreprise Rangeard pour le 1er lot (1907) arrêt à la station de Saclas du train Etampes-Pithiviers (1909-1912) ; modification de la marche des trains (1920), alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, rétrocessions de terrains , voeu de l'union industrielle et commerciale de Méréville pour que toutes les gares soient réliées au réseau téléphonique (1923), permission de voirie (1926), éclairage de la gare de Méréville (1928), terrains acquis pour la halte de Saint-Martin d'Etampes (1930) suppression des barrières du passage à niveau (1939)

Cote
5S/63
Date
1905-1941
Lieu
ETAMPES Commune, SACLAS, MEREVILLE Commune, PARIS Département, LOIRET, CHER
Type de document
VOEU, BUDGET, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
52

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1 km de Sainte-Mesme. Classement des passages à niveau (1905), éclairage au gaz de la gare d'Arpajon (1908), arrêté rectificatif de classement des passages à niveau n°36, 39 et 46 (2 août 1907), remise à la commune de Dourdan du chemin d'accès à la gare (1906), remise de terrains à la commune d'Arpajon pour la création de deux nouveaux boulevards (1907), établissement d'un passage inférieur pour piétons à Saint-Chéron (1907), demande de création d'un passage souterrain à Arpajon (1910), alignements et permissions de voirie à Dourdan, Breuillet, Saint-Chéron (1909-1910), construction d'une passerelle pour piétons à la gare de Dourdan (1911-1917), demande de création d'un train de théâtre par les communes de Marcoussis, Leuville-sur-Orge (1911), demande de création d'un service de messageries à Breuillet (1912), création d'une halte au passage à niveau de Jouy à Breux (1912), construction d'un abri à la halte d'Egly (1912), établissement d'un embranchement particulier demandé par la société de construction Coulées à Dourdan (1919), modification du régime du passage à niveau de Saint-Germain-les-Arpajon (1922), établissement de deux voies de garage pour rames automotrices, construction d'un dépôt pour machines électriques, extension du dépôt vapeur à la gare de Dourdan (1925), indemnisations pour expropriations pour cause d'utilité publique liées aux acquisitions de terrains effectuées pour les travaux à Dourdan (1926), installation d'une voie de garage à Breuillet ((1926) ; alignements et permissions de voirie à Brétigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Dourdan, Breuillet (1926-1929), électrification de la gare de Saint-Chéron (1930), modification du régime des passages à niveau à Saint-Chéron (1930), procès-verbal de réception des terrains acquis et des travaux exécutés pour le rétablissement du chemin modifié par suite de l'installation d'une voie de garage à la gare de Breuillet (1931 - 1932), modification du régime de gardiennage du passage à niveau de Breuillet (1934), voeux des conseils municipaux de la région d'Epinay-sur-Orge pour la mise en service de nouveaux trains et la modification de certains horaires existants (1935 - 1936), acquisition par la S.N.C.F. du camp de vacances appartenant au domaine privé de la Compagnie d'Orléans à Sermaise-sous-Dourdan (1941).

Cote
5S/48
Date
1905-1941
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, EGLY, SAINT-CHERON Commune, ARPAJON Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, MARCOUSSIS, EPINAY-SUR-ORGE, SERMAISE, LEUVILLE-SUR-ORGE, PARIS Département, LOIR-ET-CHER, LOIRET, YVELINES
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, VOEU, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
53
Cote
EDEPOT77 2O/2
Date
1900-1941
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document -
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
54
Cote
5S/116
Date
1905-1940
Lieu
BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU, CERNY, VALPUISEAUX
Type de document
ENQUETE, ARRET, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
55

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Ligne Etampes à Auneau, Etampes à Sainte-Escobille.- Dossier des excédents de terrains à remettre à l'administration des domaines (1894) ; acquisitions de terrains, délibérations des conseils municipaux : vote de subventions, offre de terrains, projet de tracé et de terrassement (1894 - 1897) ; demande d'établissement d'une halte avec abri à Plessis-Saint-Benoit (1897 - 1905) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1899) ; affaires générales : travaux, budget et dépenses (1896-1900) ; expropriations : tableau pour indemnités (Saclas, Méreville, Saint-Cyr, Estouches), enquête d'utilité publique (1894-1899) ; état des dépenses (1897-1898) ; état de frais de repas (1897-1898) ; suppression, entretien de barrières (1900) ; excédents de terrains, acquisitions de terrains (1899) ; travaux à exécuter pour la construction de la ligne : P.V. d'adjudication (1900) ; projet d'embranchement particulier dans la gare de Juvisy vers une plate forme vers le terrain des industriels (1907) ; voeux des conseils municipaux, amélioration de la marche des trains (1897 - 1920) ; projet de construction d'un abri pour voyageurs à Plessis-Saint-Benoit (1923) et demande de transformation en halte (1926) ; classement de passages à niveau (1923) ; demande du conseil municipal d'un arrêt à Egly (1923) ; alignements et permissions de voirie, changement des horaires des trains (1930 - 1935) ; substitution d'un service d'autobus à l'exploitation par voies ferrées (1936) ; plaintes relatives au déchargement de wagons de gadoue à Saint-Hilaire (1936 - 1937) ; suppression des barrières et du gardiennage des passages à niveau (1924 - 1939) ; remise en service des trains (1940).

Cote
5S/66
Date
1894-1940
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), EGLY, SACLAS, MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ESTOUCHES, SAINT-ESCOBILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINT-HILAIRE, ETAMPES Commune, PARIS Département, LOIRET, EURE-ET-LOIR
Type de document
VOEU, BUDGET, ENQUETE, ARRET, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
56
Cote
5S/170/1
Date
1912-1940
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
57
Cote
5S/115
Date
1915-1940
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN, SAINT-YON
Type de document
TARIF, ARRET, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
58

Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

Cote
27J/73
Date
1834-1940
Lieu
ETAMPES Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX, PLAN, CORRESPONDANCE, FACTURE, CERTIFICAT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...
59
Cote
HDEPOT1 N/113
Date
1842-1940
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • ETAMPES. - Chemin de fer.
60
Cote
3U/757
Date
1902-1939
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
61
Cote
5S/135
Date
1892-1939
Lieu
ARPAJON Commune, WISSOUS, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
ENQUETE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
62

EVRY : prolongation de péage (1883) ; affiches ; correspondance ; rapports de l'ingénieur en chef et de l'ingénieur ordinaire ; cahier des charges. Monsieur Boullaud , concessionnaire , demande l'autorisation de céder l'entreprise à monsieur Pernot (1884) ; fin de concession à péage du pont ; mise à l'épreuve ; rapport de l'agent voyer en chef ; travaux de consolidation à exécuter par l'ancien concessionnaire (1893) ; visites annuelles (1882-1909). Surveillance et entretien du pont, chemin de grande communication n°93 (1903) ; reconstruction et consolidation du pont liée à l'établissement d'un chemin de fer départemental ; notice sur le pont suspendu du 30 mars 1910. Extraits du registre de délibérations du conseil municipal ; rapports de l'agent voyer en chef et de l'ingénieur. Etudes de construction d'un pont fixe sur la Seine (1910) ; détail estimatif des travaux ; avant-métré ; dessin de l'ouvrage, sign. Arnaud (1910). Ech. 0,005 p.m., calque, Dim. 1,87 m x 0,31 m ; évaluation de la réduction de dépenses en n'envisageant plus le passage d'un chemin de fer ; détail estimatif des travaux ; dessin de l'ouvrage, sign. Arnaud (1910). Ech. 0,005 p.m., calque, Dim. 1,26 m x 0,31 m ; reconstruction du pont suspendu (1934) ; procès-verbaux de visites annuelles (1920-1939) ; ETIOLLES : acquisitions de terrains (1851-1853) ; cessions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1816-1866) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : cessions de terrains (1867-1887) ; alignements et permissions de voirie (1846-1860) ; CORBEIL : plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845) Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.34 m x 4.50 m ; profils en long de la traverse de CORBEIL (1847) Ech. 1/200 N.et B ; Dim. 0.25 m x 2.10 m ; cessions de terrains (1850-1883) ; alignements et permissions de voirie (1819-1857).

Cote
2S/99
Date
1813-1939
Lieu
EVRY Commune, ETIOLLES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • EVRY : prolongation de péage (1883) ; affiches ; correspondance...
63
Cote
5S/32
Date
1930-1939
Lieu
WISSOUS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ANGERVILLE, DRAVEIL Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune
Type de document
TARIF, VOEU, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
64
Cote
5S/111
Date
1924-1939
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE
Type de document
VOEU
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
65
Cote
2O/711
Date
1832-1939
Lieu
LARDY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LARDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
66
Cote
2O/1477
Date
1859-1938
Lieu
WISSOUS, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
BUDGET, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...
67
Cote
2O/507
Date
1809-1938
Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours...
68
Cote
2O/1023
Date
1870-1938
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Télégraphe et...
69
Cote
5S/42
Date
1935-1938
Lieu
ETAMPES Commune, ANGERVILLE, LARDY, MONNERVILLE, GUILLERVAL, ETRECHY Commune, CHAMARANDE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHEPTAINVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ATHIS-MONS Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
Type de document
QUITTANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
70
Cote
5S/163
Date
1924-1938
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
71
Cote
2O/552
Date
1812-1937
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, BUDGET, ARRETE DU MAIRE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...
72
Cote
5S/38
Date
1930-1937
Lieu
MONNERVILLE, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune
Type de document
ENQUETE, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
73
Cote
5S/169
Date
1909-1937
Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, BOISSY-LE-SEC, MORIGNY-CHAMPIGNY, SOUZY-LA-BRICHE, ARPAJON Commune, VILLECONIN
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
74
Cote
5S/79
Date
1930-1937
Lieu
BRUNOY Commune, RIS-ORANGIS Commune, ORMOY, EVRY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
VOEU, PLAN D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
75
Cote
5S/173
Date
1932-1937
Lieu
MARCOUSSIS, ARPAJON Commune, MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
VOEU, PETITION, RAPPORT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
76
Cote
5S/1
Date
1867-1935
Lieu
SEINE-ET-OISE, VAL-D OISE, TARN, CANTAL, GIRONDE, NORD, RHONE, MEURTHE-ET-MOSELLE, MARNE, CHARENTE-MARITIME, AISNE, ARDENNES, LOIRET, VAR, HAUTE-GARONNE, PAS-DE-CALAIS
Type de document
BROCHURE, JOURNAL, REVUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL. Affaires...
77

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Quittances d'indemnité à la Compagnie pour extension des installations de la gare de Juvisy (1927) ; actes de vente de terrains à Viry-Chatillon pour la construction de maisons pour le personnel de la Compagnie (1927), de terrains à Etampes pour la consolidation du mur de soutènement de l'ancien cimetière de Saint Basile, modification de la gare (1926 - 1927), terrain à Guillerval pour l'établissement d'un poste de sectionnement (1928) ; voeux des conseils municipaux de Draveil et de Vigneux-sur-Seine tendant à obtenir que la gare de Draveil-Vigneux soit dénommée 'Vigneux-sur-Seine' et celle de Juvisy 'Juvisy-Draveil', agrandissement du dépôt d'essence à la gare d'Etréchy, création d'une nouvelle gare de triage à Brétigny-sur-Orge (1927), agrandissement de la gare d'Angerville (1928 - 1931), éclairage de la gare d'Etréchy, voeux pour l'amélioration des horaires et de la fréquence des trains, travaux sur le pont de chemin de fer d'Epinay-sur-Orge (1928) ; délivrance de billets ouvriers, électrification de la gare de Marolles-en-Hurepoix et de Chamarande (1929) ; voeux concernant les horaires, voeux pour l'amélioration de la desserte de la section Juvisy-Etréchy, modification du passage à niveau de Saint-Michel-sur-Orge, éclairage électrique de la gare de Lardy (1930) ; agrandissement de la gare de Perray-Vaucluse, alignements à Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, changement de dénomination de la gare de 'Perray-Vaucluse' en celui de Sainte-Geneviève-des-Bois, de la gare de 'Draveil-Vigneux' en celui de Vigneux-sur-Seine, modification du passage à niveau d'Angerville, voeux pour des trains supplémentaires, les horaires ; installation de l'éclairage électrique à la gare d'Etampes et à celle de Saint-Martin-d'Etampes (1931) ; voeux pour les horaires de trains, alignements à Juvisy-sur-Orge, Savigny-sur-Orge, Athis-Mons ( 1932) ; remise à la commune de Brétigny de la cour des voyageurs et de l'avenue d'accès à la gare (1933) ; modification des tarifs de pactage et de camionnage, construction d'un passage souterrain à la gare de Brétigny-sur-Orge (1924), établissement d'un pont supérieur en béton armé, d'un pont inférieur métallique à Juvisy, travaux de viabilité : règlements d'indemnités pour expropriations, modification du taux des surtaxes locales temporaires en vigueur sur les marchandises de petite vitesse afin de financer les travaux (1924 - 1935) ; actes de vente de terrains pour consolidation du talus, côté impair du remblai situé à Epinay-sur-Orge (1933 - 1935).

Cote
5S/31
Date
1924-1935
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ETAMPES Commune, GUILLERVAL, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETRECHY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ANGERVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, CHAMARANDE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LARDY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ATHIS-MONS Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
Type de document
QUITTANCE, CONTRAT DE VENTE, VOEU, TARIF, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
78
Cote
1J/90
Date
1500-1934
Lieu
ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune
Type de document
BAIL, CORRESPONDANCE, AFFICHE, MINUTE NOTARIALE, CARTE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MEREVILLE. - Seigneurie : bail pour 6 ans des revenus...
79
Cote
3U/752
Date
1933-1934
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
80
Cote
2O/89
Date
1842-1933
Lieu
BAULNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BAULNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains, 1846-1933...