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1

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992) ; quartier des Bordes, projet de constitution de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : projet de cahier des charges de cession, projet de statuts, (dossier sans suite), (1988).

Date

1979-1992

Cote

1523W/1208

13

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Service des chemins vicinaux, commune de Gif-sur-Yvette : plan de terrains acquis et d'ouvrages exécutés pour chemins modifiés, chemins latéraux et rampes d'accès aux abords des passages (1867) calque, couleur, Ech. : 1/1000 dim. : 4,00 x 0,31 ; plan parcellaire des superficies de terrain acquises définitivement sur le territoire de Gif-sur-Yvette (1873), Ech. : 1/1000, couleur, Dim. : 3,36 x 0,31 ; état des gares ou stations de chemin de fer dans la circonscription de Palaiseau et des voies qui les desservent (1875) ; acquisitions de terrains à Bures, Gif, Limours, Les Mollières, Orsay : état par ordre alphabétique des noms de vendeurs (1885) ; plan parcellaire des superficies de terrains à acquérir sur la commune de Bures [s.d.) Ech. : 1/1000. Dim : 1,35 x 0,31 ; plan de la commune de Palaiseau, rectification aux abords de la station Palaiseau-Villebon (1892) calque, S. Ech. couleur, Dim. : 0,60 x 0,31 ; déviation du chemin de grande communication n°156, profil en long (1920) Ech. : 0,001 p.m. pour les longueurs, 0,01 p.m. pour les hauteurs. Dim. 0,84 x0,31 ; plan général de Massy-Palaiseau [s.d.] Ech. : 1/10000,. Dim : 0,63 x 0,31 ; demande d'utilisation de la plateforme, achats de terrains (1957) ; section comprise entre Palaiseau et Bures-sur-Yvette : renseignements sur les passages à niveau n°17 à 28 (1958) ; plan des terrains et installations restant incorporés au domaine SNCF et des terrains et installations SNCF qui seront remis à la RATP (1963).

Date

1867-1963

Cote

5S/159

14

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Saint Germain-lès-Arpajon : cessions de diverses parcelles de terrain au département de Seine-et-Oise provenant de l'ancien tracé de la ligne de chemin de fer, correspondance, plans (1939-1942) ; 4 projets de cession (1931-1941) ; vente par adjudication au profit de M. Audegard de terrains sis à Saint Germain-lès-Arpajon et à Leuville-sur-Orge appartenant au département de la Seine repris par ledit département à le Compagnie du chemin de fer ; 3 exemplaires du cahier des charges du 30 juin 1959 (1954-1959). Vente à la société civile de construction 'Les Basses Grillères' d'un terrain sis à Saint-Germain-lès-Arpajon appartenant au département de la Seine repris par ledit département à la Compagnie du chemin de fer ; 2 exemplaires de l'acte de vente des 12 et 16 décembre 1961, statuts de la société 'Les Basses Grillères' du 14 décembre 1960, plans (1955-1962). Origines de propriété : 4 actes de vente (1889-1892), actes de vente et expropriation de 134 parcelles sises sur la commune de Saint Germain-lès-Arpajon, à la Compagnie de chemin de fer ; enquêtes parcellaires, 4 plans (1890-1897). Commune de La Norville : désignation de 20 parcelles acquises sur la commune de La Norville qui ont été incorporées au chemin de grande communication n°19 en vue de son élargissement ; 2 plans (1891-1893)

Date

1889-1962

Cote

5S/180

16

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le réseau de l'Etat, la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours.- Bures-sur-Yvette : plan de bornage (1933) Ech. 1/100. Dim. : 2.94 x 0.31 ; Orsay : plan de bornage (1933). Ech. 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.31 (en double) ; Palaiseau : plan de bornage 1933, Ech. : 1/1000. Dim. : 1.47 x 0.31 ; Verrières-le-Buisson : plan de bornage S.D., en couleur, Ech. 1/1000. Dim. : 1/1000. Dim. :4.83 x 0.31 (en double) ; section de Paris à Saint-Arnoult. 4ème lot plan S.D. Ech. : 1/10000. Dim. 0.70 x 0.31 et 3ème lot plan (1912) Ech. 1/10000. Dim. 0.63 x 0.31 ; plan général de Paris à Saint-Arnoult (1942). Ech. 1/10000. Dim. : 0.63 x 0.31 (en double) ; Villebon-sur-Yvette : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 16.794 au kilomètre 20.840. S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 4.47 x 0.30 ; Orsay : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 20.840 au kilomètre 23.173 S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.41 ; remise par la S.N.C.F. de la plateforme de la voie ferrée Paris-Chartres (1952-1953) ; entretien des passerelles dans les communes de Villebon, Orsay, Bures-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, avis des maires et devis (1960) ; déviation du chemin rural n° 10 à Gometz-le-Châtel : plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.20 x 0.31 . Plan d'implantation des fondations S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.64 x 0.31 ; déviation du chemin rural n° 16 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 0.63 x 0.31 Plan de la passerelle pour piétons. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.63 x 0.31 . Déviation du chemin rural n°17 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.74 x 0.31. Plan de la passerelle pour piétons S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.14 x 0.31 ; déviation du chemin de grande communication n° 35, plan, profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.66 x 0.31. Plan d'implantation des fondations du passage supérieur S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.74 x 0.31 ; transports routiers : lignes d'autobus desservant la ligne de chemin de fer, installation de gare routière, règlement sur la circulation des autobus par temps de neige et de verglas, correspondance, plan des lignes d'autobus S.D. Ech. : 1/50000. Dim. : 0.40 x 0.29 (1941-1947)

Date

1933-1960

Cote

5S/164

17

Bassin de l'Orge.- Prises d'eau : Arpajon : établissement de prises d'eau par des particuliers, rapports d'ingénieurs (1859-1895). Athis-Mons : établissement de prises d'eau par des particuliers, la commune d'Athis-Mons, la société des Forges et Laminoirs d'Athis-Mons : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1 plan couleur) (1853-1918). Brétigny-sur-Orge : établissement d'une prise d'eau par la compagnie des chemins de fer d'Orléans pour les besoins de la gare de Brétigny-sur-Orge, correspondance, arrêtés (1866-1922). Epinay-sur-Orge : établissement d'une prise d'eau pour l'exécution des travaux de l'asile d'aliénés du Vaucluse (1 plan sur calque) (1863-1872). Juvisy-sur-Orge : établissement de prises d'eau par des particuliers dont celle du comte de Montessuy pour l'irrigation de ses prairies, correspondance (2 plans couleur) (1859-1899).Leuville-sur-Orge : établissement de prises d'eau par des particuliers (1933-1939). Longpont-sur-Orge : prise d'eau par un particulier (1931). Saint-Germain-lès-Arpajon ; établissement de prises d'eau par des particuliers, rapports d'ingénieurs (2 plans couleur) (1880-1935). Saint-Michel-sur-Orge : prise d'eau par la Compagnie de chemin de fer d'Orléans pour l'alimentation des réservoirs de la station de Saint-Michel-sur-Orge, rapports d'ingénieurs, arrêté (1853-1860). Sainte-Genevieve-des-Bois : prise d'eau par l'asile du Vaucluse pour l'alimentation d'une cressonnière, arrêté (2 plans sur calque) , prise d'eau par Cossonet pour l'alimentation d'une cressonnière dans la prairie du Perray, arrêté (4 plans), réclamation Penon, locataire du moulin de Breuil à Sainte-Geneviève-des-Bois, contre Say, propriétaire du château de Lormoy à Longpont-sur-Orge, au sujet de la prise d'eau alimentant la pièce d'eau du parc de Lormoy, rapports d'ingénieurs, arrêté (1 plan sur calque) (1883-1897). Savigny-sur-Orge : mise en demeure pour la Compagnie de chemin de fer d'Orléans d'enlever un atterrissement sous le viaduc du chemin de fer portant préjudice au moulin de Savigny (1847), établissement d'une prise d'eau par d'Harguevile pour l'alimentation des bassins de sa propriété (1862) (1 plan sur calque), construction de deux barrages par Truelle sur deux boëlles traversant sa propriété (1879) (3 plans couleur), construction de deux barrages et d'une prise d'eau par Dorlodot pour l'alimentation des canaux de son parc 6 plans dont 3 en couleur (1876), établissement d'une prise d'eau par Descroques en amont du moulin Jopelin (1877) (1 plan) (1846-1896). Villemoisson-sur-Orge : établissements de prises d'eau par des particuliers (2 plans dont 1 sur calque) (1860-1918). Villiers-sur-Orge : prise d'eau par Proffit pour l'alimentation d'une mare (1 plan sur calque) (1874-1877). Construction de lavoirs , abreuvoirs, murs, ponts, passerelles, de remises à bâteaux établissements de pieux et de clôtures, rectifications de berges : Arpajon (1852-1958), Athis-Mons (1849-1958), Brétigny-sur-Orge (1851-1958), Epinay-sur-Orge (1856-1957), Juvisy-sur-Orge (1860-1952), Leuville-sur-Orge (1863-1955), Longpont-sur-Orge (1845-1937), Longjumeau (1931), Morsang-sur-Orge (1866-1920), Savigny-sur-Orge (1862-1947), Saint-Germain-lès-Arpajon (1846-1951), Saint-Michel-sur-Orge (1858-1930).

Date

1846-1958

Cote

7S/153