JUSTICE SEIGNEURIALE JUSTICE,organisation judiciaire

1

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : procès entre Gabriel POULLIER, prêtre, curé de la paroisse de WISSOUS, et la fabrique ; mémoire des demandes pour Jacques DOLLIVIER, marguillier en charge de l'oeuvre et fabrique de SAINT-DENIS de WISSOUS ; pièces produites par les parties.

Date

s.d

Cote

G/1064

Contexte : CLERGE SECULIER.
WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - VIDELLES.

Date

1134-1789

Cote

63H/66

Contexte : YERRES - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

Producteur :

BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

Date

1138-1771

Cote

63H/43

Contexte : YERRES - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

Producteur :

BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - LE MESNIL-RACOIN.

Date

1139-1784

Cote

63H/60

Contexte : YERRES - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

Producteur :

BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - VILLENEUVE-SUR-AUVERS (LE MESNIL-RACOIN).

Date

1139-1773

Cote

63H/59

Contexte : YERRES - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

Producteur :

BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux. - Copies : de l'hommage rendu par Aymar de POITIERS au seigneur d'EYGLUY en latin (1333) ; foi et hommage à Louis fils du roi de France par Guillaume de POITIERS seigneur d'EGLUY parchemin (1447). Copie des clauses des confirmations des immunités des habitants (1464); confirmation des libertés de mandement des habitants d'EYGLUY (1607), confirmation des libertés des habitants et des droits à rendre à Antoine DAUTUN de La BAUME (1657). Arrêt du parlement de Grenoble qui condamne les habitants d'EYGLUY à payer les impôts sur les blés et le vin (1748), arrêt de la cour relatif à une information pour fait de rébellion des habitants de QUINT (1749), reconnaissance ancienne des droits du vingtain (1748). Droits de lods pour Antoine de La BAUME : lettres royales en faveur de M de VILLECEST à cause de la vente faite à Antoine de La BAUME (1652) ; arrêt de la chambre des comptes (1652) ; assignation, pièces annexes (1681). Consultation de M GAILHARD au sujet du droit de pêche dans la rivière GERVANNE. Titres de propriétés. - Copie en latin de la concession faite par l'empereur Frédéric 1er à Robert évêque de DYE de tous les droits royaux dans l'évêché de DYE et plusieurs châteaux, terres, domaines et autres en 1178 et de la concession faite par Frédéric II à l'évêque DIDIER en 1314, copie en latin d'une transaction au sujet de différents entre l'évêque de VALENCE et Aymard de POITIERS (1332) ; historique des différents propriétaires de la terre de 1210 à 1533. Copie de l'acte de restitution de la terre d'EYGLUY par Louis de SAVOYE à Guillaume de POITIERS (1441) ; hommage rendu au roi par Guillaume de POITIERS, parchemin (1447). Inventaire sommaire des titres de la terre d'EYGLUY (1504-1776). Vente de la baronnie d'EYGLUY par Aymar et Jean de POITIERS à Charles d'AUTUN seigneur de La BAUME et de la Montagne d'AMBEL pour le prix de 4500 livres, grand parchemin (1513). Etat sommaire des titres de la baronnie d'EYGLUY et ses dépendances, registre (1688). Acquisition de la terre et seigneurie par Antoine de La BAUME : extrait des registres de la Chambre des Comptes, quittances, copie de l'acte de partage des terres et notamment de celle d'EYGLUY, différent qui oppose les seigneurs de POITIERS et de CERISAY et M de La BAUME, parchemin (1500); extrait en latin du registre de la chambre des comptes (1484) (1484, 1500, 1652-1653) ; déguerpissement des terres situées à L'Espine mouvantes d'EYGLUY : reconnaissance de Pierre de SAUVAING, copie de sommation, abrégé de la reconnaissance de Louis de SAUVAING (1607-1609, 1665). Vente de la terre d'EYGLUY par Roger DAUTUN marquis de La BAUME à Antoine de La BAUME DE PLUVINEL gouverneur de CREST : 2 actes (1652), contrat d'acquisition des terres de QUINT et PONTAIX à la famille PERASSON (1658). Gestion. - Etat des cens et autres droits seigneuriaux dus, état des capitaux dus (1768) ; achat des cens en faveur de Antoine d'AUTUN de La BAUME (1653, 1669) ; arrentements des forains dépendants d'EYGLUY (1690) ; arrentements et baux à ferme pour Joseph de TERTULLE (1705, 1710) ; reconnaissances de rentes reçues par Antoine d'AUTUN de La BAUME (1612). Arrentements de la terre et droits seigneuriaux à Antoine LANTELME (1661), Jacques ARBOD fils (1669), à Pierre MOULIN (1672), à Benoît ARBOD (1678). Bail à Jean ARBOT (1699), à Pierre GRANJON (1710). Transactions : avec les habitants sujets de Antoine d'AUTUN de La BAUME (1608), concernant la propriété du moulin d'EYGLUY (1652) ; vente d'un terrain par la veuve de Gabriel BODRAT (1766). tt

Date

1178-1776

Cote

13J/131

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux. - Copies : de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

7

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES.

Date

1182-1714

Cote

63H/56

Contexte : YERRES - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

Producteur :

BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : transactions [suite], baux à loyer, fois et hommages, érection du marquisat d'Arpajon [chapitre 10], réunion des justices du Bouchet, de Leuville et de Saint-Vrain à celle d'Arpajon [XVIIIe siècle, chapitre 11] : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/6

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

9

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres L à R] : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/25

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

10

BARDEAU, Catherine. - Aspects de la chatellenie de TOURY (Eure-et-Loir) au XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise, 1970-1971 [original conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 Mi 140] : bobine positive de 5 mètres.

Date

s.d

Cote

1MI/255

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...
BARDEAU, Catherine. - Aspects de la chatellenie de...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

11

Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives privées du duc de Mouchy] : seigneurie d'Arpajon, biens du prieuré Saint-Clément d'Arpajon (XIIIe-XVIIIe siècle, chapitre 1], fief du Clos (XVIIIe siècle) [chapitre 3] : bobine de 30 mètres, 612 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/1

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...
Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

12

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres S à V] : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/26

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

13

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres A à J] : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/24

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

14

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : fief du Clos [suite], jugements et arrêts pour le Comte de Noailles [chapitre 4], acquisitions et échanges amenés au domaine par M. Brodeau et le marquis de la Landes [1661-1720, chapitre 5] : 607 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/2

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

15

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : acquisitions [1478-1733, liasse 6], fois et hommages, aveux et dénombrements, lettres à terriers, droits seigneuriaux et féodaux, justice de Leuville [liasse 7] : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/33

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

16

Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY.

Date

1203-1771

Cote

71H/9

Contexte : CERNY ET PROVINS - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES...
Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...

Producteur :

ABBAYE DU MONT NOTRE-DAME (ORDRE DES CISTERCIENNES) (service producteur), ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE A CERNY (ORDRE DES CISTERCIENNES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie : un registre. [retrouvé à la fin de la série E]

Date

s.d

Cote

1J/633

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie...

18

Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

Date

s.d

Cote

1J/416

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...

19

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Date

1207-1789

Cote

G/263

Contexte : CLERGE SECULIER.
LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
Inventaire des titres du chapitre
Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY. - LA NORVILLE. Don par Marguerite de LA NORVILLE et Regnaut de GARANCIERES son mari, à leurs filles, de la dîme du lieu, (1225). Confirmation par la même à Lise, sa fille, et à Pierre de VALENTON, son mari, (1244). Donation par PERRENELLE de LA NORVILLE, à l'abbaye, de sa part sur le dîme, (1245). Confirmation par Guillaume, son fils, (1250). Vente à l'abbaye par divers particuliers, (1251-1318). Hôtel de LA NORVILLE. Baux, procédures, (1456-1603). Titres de l'abbaye pour les terres de LA NORVILLE, (1596). Echange de prés avec le marquis d'ARPAJON, (1770-1772). Renvois de délinquants devant la justice de l'abbaye, (1478-1483). Arpentage des terres, (1673-1787). Baux, (1603-1759).

Date

1225-1787

Cote

71H/19

Contexte : CERNY ET PROVINS - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES...
Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...

Producteur :

ABBAYE DU MONT NOTRE-DAME (ORDRE DES CISTERCIENNES) (service producteur), ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE A CERNY (ORDRE DES CISTERCIENNES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - VIDELLES.

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Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

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Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - LE MESNIL-RACOIN.

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Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - VILLENEUVE-SUR-AUVERS (LE MESNIL-RACOIN).

Date

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Date

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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

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Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES.

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Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres L à R] : 600 vues.

Date

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BARDEAU, Catherine. - Aspects de la chatellenie de TOURY (Eure-et-Loir) au XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise, 1970-1971 [original conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 Mi 140] : bobine positive de 5 mètres.

Date

Cote

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Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives privées du duc de Mouchy] : seigneurie d'Arpajon, biens du prieuré Saint-Clément d'Arpajon (XIIIe-XVIIIe siècle, chapitre 1], fief du Clos (XVIIIe siècle) [chapitre 3] : bobine de 30 mètres, 612 vues.

Date

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Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres S à V] : 600 vues.

Date

Cote

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Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres A à J] : 600 vues.

Date

Cote

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...

Producteur :

Date

Cote

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Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : acquisitions [1478-1733, liasse 6], fois et hommages, aveux et dénombrements, lettres à terriers, droits seigneuriaux et féodaux, justice de Leuville [liasse 7] : 600 vues.

Date

Cote

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...

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Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY.

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VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie : un registre. [retrouvé à la fin de la série E]

Date

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