JUSTICE SEIGNEURIALE JUSTICE,organisation judiciaire

1

Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux. - Copies : de l'hommage rendu par Aymar de POITIERS au seigneur d'EYGLUY en latin (1333) ; foi et hommage à Louis fils du roi de France par Guillaume de POITIERS seigneur d'EGLUY parchemin (1447). Copie des clauses des confirmations des immunités des habitants (1464); confirmation des libertés de mandement des habitants d'EYGLUY (1607), confirmation des libertés des habitants et des droits à rendre à Antoine DAUTUN de La BAUME (1657). Arrêt du parlement de Grenoble qui condamne les habitants d'EYGLUY à payer les impôts sur les blés et le vin (1748), arrêt de la cour relatif à une information pour fait de rébellion des habitants de QUINT (1749), reconnaissance ancienne des droits du vingtain (1748). Droits de lods pour Antoine de La BAUME : lettres royales en faveur de M de VILLECEST à cause de la vente faite à Antoine de La BAUME (1652) ; arrêt de la chambre des comptes (1652) ; assignation, pièces annexes (1681). Consultation de M GAILHARD au sujet du droit de pêche dans la rivière GERVANNE. Titres de propriétés. - Copie en latin de la concession faite par l'empereur Frédéric 1er à Robert évêque de DYE de tous les droits royaux dans l'évêché de DYE et plusieurs châteaux, terres, domaines et autres en 1178 et de la concession faite par Frédéric II à l'évêque DIDIER en 1314, copie en latin d'une transaction au sujet de différents entre l'évêque de VALENCE et Aymard de POITIERS (1332) ; historique des différents propriétaires de la terre de 1210 à 1533. Copie de l'acte de restitution de la terre d'EYGLUY par Louis de SAVOYE à Guillaume de POITIERS (1441) ; hommage rendu au roi par Guillaume de POITIERS, parchemin (1447). Inventaire sommaire des titres de la terre d'EYGLUY (1504-1776). Vente de la baronnie d'EYGLUY par Aymar et Jean de POITIERS à Charles d'AUTUN seigneur de La BAUME et de la Montagne d'AMBEL pour le prix de 4500 livres, grand parchemin (1513). Etat sommaire des titres de la baronnie d'EYGLUY et ses dépendances, registre (1688). Acquisition de la terre et seigneurie par Antoine de La BAUME : extrait des registres de la Chambre des Comptes, quittances, copie de l'acte de partage des terres et notamment de celle d'EYGLUY, différent qui oppose les seigneurs de POITIERS et de CERISAY et M de La BAUME, parchemin (1500); extrait en latin du registre de la chambre des comptes (1484) (1484, 1500, 1652-1653) ; déguerpissement des terres situées à L'Espine mouvantes d'EYGLUY : reconnaissance de Pierre de SAUVAING, copie de sommation, abrégé de la reconnaissance de Louis de SAUVAING (1607-1609, 1665). Vente de la terre d'EYGLUY par Roger DAUTUN marquis de La BAUME à Antoine de La BAUME DE PLUVINEL gouverneur de CREST : 2 actes (1652), contrat d'acquisition des terres de QUINT et PONTAIX à la famille PERASSON (1658). Gestion. - Etat des cens et autres droits seigneuriaux dus, état des capitaux dus (1768) ; achat des cens en faveur de Antoine d'AUTUN de La BAUME (1653, 1669) ; arrentements des forains dépendants d'EYGLUY (1690) ; arrentements et baux à ferme pour Joseph de TERTULLE (1705, 1710) ; reconnaissances de rentes reçues par Antoine d'AUTUN de La BAUME (1612). Arrentements de la terre et droits seigneuriaux à Antoine LANTELME (1661), Jacques ARBOD fils (1669), à Pierre MOULIN (1672), à Benoît ARBOD (1678). Bail à Jean ARBOT (1699), à Pierre GRANJON (1710). Transactions : avec les habitants sujets de Antoine d'AUTUN de La BAUME (1608), concernant la propriété du moulin d'EYGLUY (1652) ; vente d'un terrain par la veuve de Gabriel BODRAT (1766). tt

Date

1178-1776

Cote

13J/131

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux. - Copies : de...

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SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

2

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : transactions [suite], baux à loyer, fois et hommages, érection du marquisat d'Arpajon [chapitre 10], réunion des justices du Bouchet, de Leuville et de Saint-Vrain à celle d'Arpajon [XVIIIe siècle, chapitre 11] : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/6

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

3

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres L à R] : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/25

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

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4

BARDEAU, Catherine. - Aspects de la chatellenie de TOURY (Eure-et-Loir) au XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise, 1970-1971 [original conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 Mi 140] : bobine positive de 5 mètres.

Date

s.d

Cote

1MI/255

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Ouvrages et thèses.
BARDEAU, Catherine. - Aspects de la chatellenie de...

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5

Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives privées du duc de Mouchy] : seigneurie d'Arpajon, biens du prieuré Saint-Clément d'Arpajon (XIIIe-XVIIIe siècle, chapitre 1], fief du Clos (XVIIIe siècle) [chapitre 3] : bobine de 30 mètres, 612 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/1

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives...

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6

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres S à V] : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/26

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

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7

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres A à J] : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/24

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

8

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : fief du Clos [suite], jugements et arrêts pour le Comte de Noailles [chapitre 4], acquisitions et échanges amenés au domaine par M. Brodeau et le marquis de la Landes [1661-1720, chapitre 5] : 607 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/2

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

9

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : acquisitions [1478-1733, liasse 6], fois et hommages, aveux et dénombrements, lettres à terriers, droits seigneuriaux et féodaux, justice de Leuville [liasse 7] : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/33

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

Producteur :

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10

VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie : un registre. [retrouvé à la fin de la série E]

Date

s.d

Cote

1J/633

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie...

11

Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

Date

s.d

Cote

1J/416

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...

12

ESTOUCHES. - Seigneurie : aveux. Paroisse d'ESTOUCHES à ARRANCOURT, création, réparation de l'église, procès, notes historiques et géographiques, relevés de baptêmes (1750-1793).

Date

1258-1827

Cote

1J/623

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
ESTOUCHES. - Seigneurie : aveux. Paroisse d'ESTOUCHES...

13

Copie de lettres patentes et d'un acte de chevauchée pour fixer les limites de la justice du Plessis-Paté (s.d.) Document manquant depuis 2002.

Date

s.d

Cote

59J/5

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.
Copie de lettres patentes et d'un acte de chevauchée...

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SEIGNEURIE DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), MAILLE (DE) Marquise (service versant)

14

Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale : Deux minutes du bailliage et marquisat de Saint Vrain (1722-1723). Droits seigneuriaux : Acquisition et déclaration de la chaussée et fontaine de Saint Caprais en la censive de Saint Vrain par Guy Lormier et Jacques Lecomte seigneurs de l'Epine et d'Itteville (1538-1656). Fief de Billy : 2 pièces en latin à propos de la mouvance du fief de Billy, parchemin (1304, 1362), déclarations de terres en censive entre Nicolas Levasseur marquis de Saint Vrain seigneur de Billy et Claude Charles Canin, comparution et requête entre Nicolas Levasseur et René Philippes, échanges, quittances, bail et titres nouvels de la ferme (1628-1716). Vente du marquisat de Saint Vrain faite par Nicolas Levasseur, conseiller du roi, chevalier, seigneur de Saint Vrain à Charles Guillaume de Broglie (1719). Contentieux : Sentence entre Vincent Philippes seigneur de Billy demandeur et Jean Levasseur seigneur de Saint Vrain

Date

1304-1723

Cote

27J/118

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale : Deux...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

15

Terre d' Itteville. - Contentieux : - La commanderie du Saussaye contre les habitants : avertissement par le commandeur du Saussaye contre M Boucher à la chambre des comptes ; production en déguerpissement de pièces de terre sur la rivère, acquisition (1610) ; délaissement d'une pièce de bois (1621) ; titres (1402-1530) ; sentence, mémoire (1605) ; copie d'une sentence du chatelet de Paris de 1329 qui donne droit à la commanderie de Saint Jean de Jérusalem à cause de la maison du Saussaye de faire paître les bêtes dans le pâturage d'Itteville. Procédure à propos de la rivière et des droits y attenant : Procédure entre Jean de Moucy puis Simon Loyseau seigneurs d'Itteville et les seigneurs de Bouchet jusqu'à Abraham Duquesne relative aux droits et à l'entretien de la rivière de Juine, marché fait par Madame d'Itteville pour le nettoiement de la rivère (1662-1700). Arrêt qui ordonne que la rivère de Brémailles dépende du seigneur du Bouchet, Symon Loiseau contre Abraham Duquesne (1686) ; opposition au sujet de la terre du Bouchet pour Jean de Moucy (1674-1677) ; arrêt au Parlement entre Jean de Moucy et le meunier du moulin de la Brière à propos des droits de pêche, document avec sceau (1672) ; sentence du prévôt d'Itteville (1659) ; assignation au sieur Boucher (1648) ; sentence du prévôt contre Denis Merle, pêcheur (1669) ; sentence du bureau de l'hôtel de ville de Paris qui ordonne la visite du portereau de l'Epine (1611) ; autres sentences (1687-1722) . Adjudication par décret faite en la prévôté d'Itteville au profit de Jacques Lecomte, des maisons, héritages, terres, prés et bois saisis à la requête de Pierre Guignart sur Mathurin Benoist tuteur des enfants de défunt Charles Chaspeau et adjugé moyennant la somme de 260 livres [document sur parchemin scellé], (1615) ; adjudication par décret au bailliage de la Ferté Alais, au profit de Jacques Leconte, des biens saisis à Janville et à l'Epine sur Antoine Pignart (1588)

Date

1329-1722

Cote

27J/89

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terre d' Itteville. - Contentieux : - La commanderie...

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ARGENTRE (D) (service versant)

16

CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine RUZE, marquis d'EFFIAT, contre les requêtes des fermiers des domaines prétendant annuler un échange de 1331 pour réunir ses terres de CHILLY et LONGJUMEAU au domaine [1692 ou 1693] ; arrêt du Parlement de PARIS attribuant à Michel GAILLARD les terres de CHILLY et LONGJUMEAU (20 février 1495) [photocopie de la bibliothèque municipale de CARPENTRAS].

Date

1331-1693

Cote

1J/29

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine...

17

Gestion seigneuriale.

Date

1345-1786

Cote

7J/10

Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
Gestion seigneuriale.

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NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Copie du XVIIe siècle de l'aveu et dénombrement de la seigneurie de Dannemois rendu à l'ex reine Blanche de Navarre, veuve du roi Philippe VI de Valois, par Jehan du Plessis, chevalier, pour son hôtel, jardins, vivier, moulin, garenne de Dannemois avec 119 arpents de terres, bois et prés audit lieu, la perception de 24 livres 90 sols 20 deniers de gros cens et rentes, douze droitures et demie de froment, avoine et chapons et onze arrière-fiefs tenus par des vassaux à Dannemois, notamment le fief de La Roe et à Soisy-sur-Ecole, notamment le fief de Chaumont (1353). Acte suivi des foi et hommage de la seigneurie de Dannemois, relevant du château de Melun [Seine-et-Marne], rendu au roi par Gilles de Melleun, écuyer et seigneur de Dannemois pour la moitié du grand hôtel dudit Dannemois avec un jardin, l'hôtel dit Sire Yves avec jardin et vigne, clos de murs, tenant au moustier et au presbytère de Dannemois, un hôtel, grange et jardin clos de murs audit lieu, ladite seigneurie de Dannemois avec 121 arpents de terres, prés, saussaies, vignes, bois, roches et garennes audit lieu, et la haute, moyenne et basse justice avec prison, 38 hôtes, la dîme du vin sur Dannemois, 46 livres 183 sols 48 deniers de gros et menus cens, tailles, champarts, lods et ventes, un vivier en la Muecte tenant au pont de Dannemois, à la rivière l'Ecole, au moulin de Dannemois et au moulin Neuf, et 27 arrière-fiefs à Dannemois et en Seine-et-Marne (19 juillet 1367).

Date

1353-1367

Cote

12J1/1

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Jean de MOUSSAULT et Catherine de COURTREMBLAY, 1353-1388....
Copie du XVIIe siècle de l'aveu et dénombrement de...

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SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

19

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

Date

1355

Cote

12J1/2

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Jean de MOUSSAULT et Catherine de COURTREMBLAY, 1353-1388....
Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...

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20

Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx, chevalier, seigneur de Cousances [Courances], par Agnès fille de défunt Guillaume Hodebeuf, pour sa maison à Vaux, paroisse de Moigny-sur-Ecole, avec 89 arpents de terres, vignes, bois, prés, courtils audit Moigny, à Frécut, Montmoyen et vers le Bois d'Egrefin, la perception de cens portant lods et ventes et de droitures.

Date

mardi 22 janvier 1360

Cote

12J1/3

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Jean de MOUSSAULT et Catherine de COURTREMBLAY, 1353-1388....
Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx,...

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SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

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Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres L à R] : 600 vues.

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BARDEAU, Catherine. - Aspects de la chatellenie de TOURY (Eure-et-Loir) au XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise, 1970-1971 [original conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 Mi 140] : bobine positive de 5 mètres.

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Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives privées du duc de Mouchy] : seigneurie d'Arpajon, biens du prieuré Saint-Clément d'Arpajon (XIIIe-XVIIIe siècle, chapitre 1], fief du Clos (XVIIIe siècle) [chapitre 3] : bobine de 30 mètres, 612 vues.

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Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres S à V] : 600 vues.

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Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres A à J] : 600 vues.

Date

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Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : acquisitions [1478-1733, liasse 6], fois et hommages, aveux et dénombrements, lettres à terriers, droits seigneuriaux et féodaux, justice de Leuville [liasse 7] : 600 vues.

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VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie : un registre. [retrouvé à la fin de la série E]

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Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

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ESTOUCHES. - Seigneurie : aveux. Paroisse d'ESTOUCHES à ARRANCOURT, création, réparation de l'église, procès, notes historiques et géographiques, relevés de baptêmes (1750-1793).

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Copie de lettres patentes et d'un acte de chevauchée pour fixer les limites de la justice du Plessis-Paté (s.d.) Document manquant depuis 2002.

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Gestion seigneuriale.

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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

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