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1

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Cote
B/1978
 Date
1655-1656
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
REGISTRE D AUDIENCE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
2

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776)

Cote
B/2493
 Date
1776
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
3

DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).

Cote
B/855
 Date
1726-1739
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
REGISTRE D AUDIENCE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...
4

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

Cote
B/905
 Date
1748-1766
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL, RAPPORT

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
5

ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances) .- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences (14 janvier 1726-1er mars 1728), (24 avril 1728-22 décembre 1728), (3 février 1729-6 octobre 1731), (20 octobre 1731-5 août 1734), (4 juin 1735-26 avril 1738 et une audience du 23 mars 1743), (30 avril 1740-21 juillet 1742), (11 mai 1743-1er juillet 1747), (1er juillet 1747-4 mai 1748 et 18 décembre 1751-23 décembre 1752), (6 juillet 1748-19 octobre 1750), (3 mars 1753-20 juin 1761), (26 septembre 1761-25 octobre 1766), (21 mars 1767-28 septembre 1776), (7 décembre 1776-18 juillet 1786), (5 juin 1787-6 juillet 1790) Bailliage rattaché à la Prévôté de Bandeville le 5 juin 1787)

Cote
B/2630
 Date
1726-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
REGISTRE D AUDIENCE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...
6

BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

Cote
B/277
 Date
1583-1782
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY
 Type de document
REGISTRE D AUDIENCE, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...
7

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (mai 1775-1777).

Cote
B/71
 Date
1775-1777
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
8

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)

Cote
B/1722
 Date
1648-1649
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
REGISTRE D AUDIENCE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
9

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))

Cote
B/419
 Date
1607-1608
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
REGISTRE D AUDIENCE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
10

MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Six Registres des causes de septembre 1676-avril 1684, avril 1684-septembre 1687, octobre 1687-septembre 1691, janvier 1692-juillet 1709, avril 1712-février 1714, ,juillet -septembre 1716 voir 27j14 ; Cinq registres d'audiences en plusieurs fascicules de octobre 1716-septembre 1720, janvier 1723-juillet 1726, octobre 1726-septembre 1728, septembre 1728-février 1730, octobre 1736-avril 1739 voir 27j31.Un registre d'audiences novembre 1720-février 1722 voir 27j107 Procédure criminelle : dix registres d'audiences (2 juillet 1739-24 septembre 1744), (12 novembre 1744-12 juin 1755), (4 août 1755-21 avril 1763), (9 mai 1763-11 juin 1765), (22 août 1765-23 novembre 1775), (11 janvier 1776-12 juin 1777) (10 juillet 1777-9 septembre 1779), (7 octobre 1779-13 décembre 1781), (3 janvier 1782-10 août 1786), (16 janvier 1787-16 décembre 1790)

Cote
B/2150
 Date
1739-1790
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE
 Type de document
REGISTRE D AUDIENCE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin,...
11

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : pièces de procédure : délits de vol commis dans le diocèse de Langres en Champagne, dans la région de Boissy-Saint-Léger, Quincy-sous-Sénart dépendant du Bailliage de Brunoy et dans l'étendue du Bailliage de Corbeil par Jean Chevallier dit Poulailler, Jeanne Gautin, Nicolas Sauvage, Claudine Marcelot sa femme, Nicolas Martin Dragnot (1785-1786)

Cote
B/700
 Date
1785-1786
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
12

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700).

Cote
B/593
 Date
1700
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
13

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (6 septembre 1760-6 août 1762), (4 septembre 1762-2 mars 1765), (2 mars 1765-26 février 1768), (27 février 1768-15 juin 1771), (15 juin 1771-16 juin 1773), (21 juillet 1773-19 juillet 1777), (19 juillet 1777-28 septembre 1782) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (14 mai 1781-8 mai 1788), (30 septembre 1789-18 novembre 1789) ; un registre des lettres et édits du Roi (26 février 1787-20 avril 1788) ; un registre pour l'enregistrement des actes particuliers (27 août 1788-10 juillet 1790) ; un registre pour servir à l'enregistrement des lettres royales (1661) ; un registre pour l'enregistrement des déclarations du roi, arrêté et règlements (1699-janvier 1702) ; trois affiches d'arrêt du Roi (1704-1711) ; une déclaration du Roi du 5 août 1721 ; un édit du Roi du 5 septembre 1783.

Cote
B/1000
 Date
1661-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
REGISTRE, EDIT, LETTRE PATENTE, ARRET

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept...
14

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1737)

Cote
B/2759
 Date
1734-1737
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
15

Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son hétitage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

Cote
26H/4
 Date
1645-1777
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
TESTAMENT, DECLARATION, DELIBERATION CAPITULAIRE

  • Contexte : YERRES - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...
16

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760).

Cote
B/665
 Date
1760
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
17

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1728-1731).

Cote
B/884
 Date
1728-1731
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
18

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés et défauts (1784-1787).

Cote
B/979
 Date
1784-1787
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE DES DEFAUTS

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés...
19

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766).

Cote
B/1300
 Date
1766
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
20

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663-1666).

Cote
B/1997
 Date
1663-1666
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...