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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
26J/32
Date
1580-1605
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, JUGEMENT, MEMOIRES
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
2

Famille de Rougé. - Contentieux : Procédure contre Jauzon : mémoire contre Jauzon qui a établi sans permission un moulin au pré de la Gayère (1808), anciens baux et titres (1685-1714), pièces justificatives, notes, autorisation de démolition, conclusions, oppositions, observations sur les rapports de l'ingénieur d'Etampes, arrêtés, plans (1809-1812), jugement (1813), correspondance avec le maire d'Auvers, avec M de Champigny avoué à Etampes, avec l'administration, les ingénieurs (an VIII-1814), pièces relatives au fait que Louis Jauzon a fauché l'herbe tenant au déversoir du moulin Richard et aux dégradations commises (an VIII- 1809), une affiche relative au flottage du bois sur la Juine, arrêt ministériel (an VIII), ; observations relatives au prétendu rétablissement de la navigation sur la Juine, loi relative aux rivières d'Etampes, Essonne et Remarde et aux moyens d'en faciliter la navigation en date du 22 août 1791 ; un plan couleur de l'emplacement du moulin. Procédure M de Rougé propriétaire du moulin Richard contre Penot et Saunier propriétaires du moulin Goujon : imprimé des conclusions motivées pour madame de Rougé propriétaire du moulin Richard à Lardy défenderesse contre le sieur Penot propriétaire du moulin Goujon demandeur (après 1797) ; pièces de procédure entre le comte de Rougé propriétaire du moulin Richard à Lardy et le sieur Saulnier propriétaire du moulin Goujon à Lardy (1810-1813) ; rapport sur la contestation entre M Penot propriétaire du moulin Goujon à Lardy et la comtesse de Rougé, propriétaire du moulin Richard à Lardy, concernant la rivière de Juine [3 imprimés] (vers 1816) ; conclusions motivées dans l'affaire qui oppose les familles de Rougé et Penot, document imprimé (1837) ; contestation entre M de Rougé et M Penot meunier au moulin Goujon : rapport imprimé de l'inspecteur des Ponts et Chaussées d'Arpajon (1825).

Cote
27J/56
Date
1685-1837
Lieu
LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune
Type de document
RAPPORT, RAPPORT D EXPERTISE, CORRESPONDANCE, AFFICHE, PLAN, MEMOIRES, BAIL, DOSSIER DE PROCEDURE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Contentieux : Procédure contre...
3
Cote
12J/56
Date
1656-1769
Lieu
COURANCES
Type de document
SENTENCE, FOI ET HOMMAGE, ASSIGNATION, PIECE COMPTABLE, CONTRAT DE VENTE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
4

Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les baux concédés par Dominique et Claude de PASSIS seigneurs d'AUBIGNAN et de LORIOL, couverture parchemin (1600-1647) ; dénombrement des possesseurs des biens situés au territoire de LORIOL, couverture parchemin (1676) ; cens dus par Messieurs de GERENTON au seigneur de LORIOL (1676). Etat des terres de la chapellenie de Saint Jacques et Ste Anne, états des terres, bail à GIRARD (1646) ; acquisition d'une grange (1713). REAUVILLE : reçu, quittances, renonciation aux cens par les seigneurs de LORIOL, reconnaissance emphythéotique pour Gabrielle de TERTULLE épouse de REAUVILLE et Anne Diane ALLEMAND de PUVELIN contre Jacques BREMOND (1712-1722, 1742). Hôpital Saint LAZARE de CARPENTRAS : quittance des recteurs par les seigneurs de LORIOL pour un droit de lods (1725), plan parcellaire pour vérifier l'appartenance de terres que l'hôpital prétend posséder à LORIOL. Etat des sommes retirées des emphitéotes de LORIOL pour lots et arrérages de cens du cens (1783) ; état des recettes des lods, arrières lods et cens concernant LORIOL pour Messieurs les marquis de La ROQUE et de REAUVILLE (1717) ; état des lods à payer au jour du décès de la marquise d'AUBIGNAN (1719) ; recueil des articles qui restent à reconnaître (1722) ; état des menues dépenses faites en raison de la renonciation des cens et directs de LORIOL (1724) ; dépenses faites à AUBIGNAN pour obliger les emphitéotes de LORIOL à reconnaître (1724) ; recueil des cens de LORIOL tiré du livre des reconnaissances (1749) ; reçus, quittances (1721-1744) ; mémoire des fonds que possède le marquis d'AUBIGNAN sur le terroir de LORIOL (s.d.) ; répertoire alphabétique de noms. Réparations : état de la dépense pour la réparation de la chaussée emportée par une inondation (737), réparation au pont de la Megrette chemin de CARPENTRAS à SARRIANS (1719). Justice. - Terres de M GATIER : mémoire sur la reconnaissance de ses possessions quartier de TALAUD, contenances, litige avec les seigneurs de LORIOL (XVIIe siècle).

Cote
13J/135
Date
1600-1783
Lieu
DROME
Type de document
REGISTRE, REPERTOIRE, QUITTANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les...
5
Cote
39J/96
Date
1741-1756
Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE. - Louis...
6

Documents iconographiques [reproductions commandées par M. BRUNEL en vue de la publication de la biographie de Vincent DUVAL, 101 pièces] : L'office de l'église noté pour les fêtes et dimanches. 5e partie : de Quasimodo à la Pentecôte, à l'usage de PARIS, fac-similé, 21 x 14 ; Cul de lampe : La Miséricorde, fac-similé, 4,5 x 4,5 ; Cul de lampe : La Miséricorde, photographie, 19 x 20 [retouches] ; Cul de lampe : La Miséricorde, photographie, 20 x 24 ; Maquette de l'ouvrage Vincent DUVAL [original] ; Maquette de l'ouvrage Vincent DUVAL, fac-similé, 22 x 12,5 ; Cul de lampe : Les deux anges, fac-similé, 5 x 5 ; Cul de lampe : Les deux anges, photographie, 20 x 20 [retouches] ; Cul de lampe : Les deux anges, photographie, 30 x 22,5 ; Cul de lampe : La mort, photographie, 23,5 x 23 ; Lettre ornée et son cadre, fac-similé, 8 x 15 ; Noms des étudiants et date de leur entrée au collège, photographie, NB, 6,5 x 15,5 ; L'église Saint-Leu, Saint-Gilles et le quartier des Halles à Paris, photographie, NB, 11 x 19 ; idem, photographie, NB, 13 X 16 ; idem, photographie, NB, 17 X 25 ; idem, fac-similé, NB, 14 X 24,5 ; idem, gravure, NB, 14 X 23,5 ; L'église Saint-Jacques-du-Haut-Pas à PARIS, photographie, NB, 12,5 x 17 ; idem, gravure, NB, 13,5 X 19 ; Les stalles hautes et basses de l'église collégiale de CHAMPEAUX, photographie, NB, 13 x 23 ; idem, photographie, NB, 15,5 x 23,5 ; idem, fac-similé, NB, 14 x 24 ; Formulaire de foi I.H.S., photographie, NB, 3,5 x 3,5 ; idem, photographie, NB, 5 X 5 ; idem, fac-similé, NB, 15 X 15 ; idem, photographie, 15 X 15 ; Le Château de Saint-Germain (fief de BOUVILLE), gravure, sépia, 8 x 13,5 ; idem, gravure, sépia, 8 X 16 ; idem, fac-similé, NB, 14 X 24 ; Les pasteurs des paroisses de CORBEIL en 1789, NB, 24 x 18 ; Abbé Vincent DUVAL, photographie, NB, 11 x 8 ; idem, fac-similé, NB ,18,5 X 13,5 ; Abbé GUIOT, photographie, NB, 18 x 12,5 ; idem, photographie, NB, 24 x 17,5 ; Abbé GUIOT (buste), photographie, NB, 12,5 x 8 ; idem, photographie, 17 X 11 ; Portrait présumé de Monseigneur MATHIAS, avant sa nomination à l'évêché de TROYES, fac-similé, NB, 18,5 x 13,5 ; Portrait de BERNARDIN DE SAINT-PIERRE, jeune, photographie, NB, 13,5 x 9,5 ; idem, fac-similé, NB, 20 x 14 ; idem, vieillissant, photographie, NB, 20,5 X 17 ; idem, photographie, NB, 18 X 14,5 ; Portrait de MAUZAISSE, photographie, NB, 15 x 11,5 ; idem, photographie, NB, 16 X 13 ; idem, photographie, NB, 23 X 17,5 ; Portrait de Vincent DUVAL, jeune, fac-similé, NB, 6 x 8,5 ; idem, photographie, 17,5 X 13,5 ; Auguste-Jacques GUYOT, détenu, photographie, NB, 17 x 17 ; idem, fac-similé, NB, 5,7 X 5,7 ; idem, fac-similé, NB, 14,5 X 14,5 ; Certificat d'inhumation de Jean Coignet établi par Vincent DUVAL, fac-similé, NB, 5 x 13 ; Lettre de Vincent DUVAL, 10 floréal an VII [29 avril 1799] (recto), photographie et fac-similé, NB, 18 x 13,5 ; idem, photographie, 29 X 23 ; idem (verso), fac-similé, NB, 12,8 X 13,5 ; idem, photographie, NB, 11,2 X 12,5 ; Sentence de banissement à perpétuité du Châtelet de PARIS à l'encontre de DUVAL, photographie, NB, 29,5 x 18,5 ; idem, fac-similé, NB, 23,5 X 13,5 ; Maxime de la Société populaire de CORBEIL : Vivre libre et mourir, fac-similé, NB, 5 x 5 ; Carte de France indiquant l'implantation des bénédictins, bénédictines, des cisterciens et cisterciennes, 12 x 15 ; Carte du doyenné du VIEUX-CORBEIL indiquant l'implantation du clergé séculier et du clergé régulier, 36 x 23 ; Profession de Foi des curés et vicaires du district de MELUN, département de Seine-et-Marne, photographie, NB, 11 x 6 ; idem, photographie, NB, 21 X 12 ; idem, photographie, NB, 11 X 6 ; idem, photographie, NB, 16,5 X 9,5 ; idem, fac-similé, NB, 13,5 X 16,5 ; L'Ascension, credo de M. DUMONT, photographie, NB, 17,5 x 8,5 ; idem, fac-similé, NB, 5 X 5 ; idem, fac-similé, NB, 22 X 22 ; La première procession de la neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du TREMBLAY, sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, le dimanche des rogations (17 mai 1789) [gravure de DAFFIN] ; idem, fac-similé, NB, 23 X 15,5 ; La seconde procession de la neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du TREMBLAY, sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL le dimanche 12 mai 1793 [aquarelle originale de Jean-François JANINET] ; idem, photographie, NB, 24,5 X 30 ; idem, fac-similé, couleur, 23 X 12,5 ; CORBEIL vu par le peintre ROSSEL, photographie, couleur, 23 x 30 ; idem, fac-similé, couleur, 14,5 X 22 ; Vue du vieux pont et du vieux château de CORBEIL, photographie, 17 x 22,5 ; L'église Saint-Jacques de CORBEIL vers 1789, fac-similé, NB, 19 x 13,5 ; idem, photographie, NB, 22 X 16 ; L'église Saint-Jacques de CORBEIL, photographie, NB, 17,5 x 28,5 ; Chapelle de l'église Saint-Jacques de CORBEIL, photographie, NB, 24 x 16 ; Plan de l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 17 x 30 ; Feu de Saint-Jean et de Saint-Pierre à Saint Spire de CORBEIL, photographie, NB, 27,5 x 17,5 ; Chapelle de l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 15 x 10,5 ; idem, photographie, NB, 15 X 10,5 ; Chapelle de la Vierge en l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 10,5 x 15 ; Reliquaire de l'église Saint-Spire de CORBEIL, fac-similé, NB, 11 x 11 ; Eglise Notre-Dame, place et marché de CORBEIL en 1789, photographie, NB, 29,5 x 21 ; idem, couleur, 21 X 15 ; Maison de l'Arquebuse [dédicace au dos], fac-similé, NB, 22,5 x 15 ; Halle au blé de la ville de CORBEIL, photographie, NB, 12 x 29 ; Plan général et détaillé du terrier du prieuré de Saint-Jean-de-l'Hermitage sis à CORBEIL, annoté de la main de Louis BRUNEL, photographie, NB, 15,5 x 22,5 ; Plan de CORBEIL (place Saint-Guénault, quai de Bourgoing), photographie, NB, 20,5 x 30,5 ; Plan de CORBEIL (place Saint-Guénault), photographie, NB, 30,5 x 20,5 ; Plan de CORBEIL et SAINT-GERMAIN, photographie, NB, 15 x 23 ; Plan de SAINT-GERMAIN, photographie, NB, 16,5 x 22 ; idem, photographie, NB, 15,5 X 22,5 ; Constitution apostolique d'INNOCENT X, photographie, NB, 20 x 26 ; idem, fac-similé, NB, 17 X 26 ; Cénotaphe de QUILLET, photographie, NB, 23 x 15 ; Collégiale de CHAMPEAUX (Seine-et-Marne), photographie, NB, 14 x 23 ; Portrait de CLERMONT-TONNERRE, photographie, NB, 20 x 17 ; Affaire RAVINET/De BRÉTIGNIÈRES, SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, fac-similé, NB, 21 x 29.

Cote
46J/27
Date
1789-1799
Lieu
BOUVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Département
Type de document
GRAVURE, PHOTOGRAPHIE, SENTENCE, CARTE, PLAN, TERRIER
  • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

  • Documents iconographiques [reproductions commandées...
7
Cote
1MI/311/6
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT
Type de document
FOI ET HOMMAGE, BAIL A LOYER
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
8
Cote
6J/5
Date
1517
Lieu
ETRECHY Commune, VILLECONIN
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : ETRECHY, SEIGNEURIE DE VAUCELAS

  • Fief de VILLECONIN. - Dépôt en justice de copies d'aveux....
9
Cote
12J1/2
Date
1355
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Jean de MOUSSAULT et Catherine de COURTREMBLAY, 1353-1388....
  • Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...
10
Cote
26J/85
Date
1631-1677
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
MEMOIRES, INVENTAIRE, FOI ET HOMMAGE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
11
Cote
26J/58
Date
1641-1658
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT, CONTRAT DE VENTE, MEMOIRES, PROCES-VERBAL, INVENTAIRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
12

Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux. - Copies : de l'hommage rendu par Aymar de POITIERS au seigneur d'EYGLUY en latin (1333) ; foi et hommage à Louis fils du roi de France par Guillaume de POITIERS seigneur d'EGLUY parchemin (1447). Copie des clauses des confirmations des immunités des habitants (1464); confirmation des libertés de mandement des habitants d'EYGLUY (1607), confirmation des libertés des habitants et des droits à rendre à Antoine DAUTUN de La BAUME (1657). Arrêt du parlement de Grenoble qui condamne les habitants d'EYGLUY à payer les impôts sur les blés et le vin (1748), arrêt de la cour relatif à une information pour fait de rébellion des habitants de QUINT (1749), reconnaissance ancienne des droits du vingtain (1748). Droits de lods pour Antoine de La BAUME : lettres royales en faveur de M de VILLECEST à cause de la vente faite à Antoine de La BAUME (1652) ; arrêt de la chambre des comptes (1652) ; assignation, pièces annexes (1681). Consultation de M GAILHARD au sujet du droit de pêche dans la rivière GERVANNE. Titres de propriétés. - Copie en latin de la concession faite par l'empereur Frédéric 1er à Robert évêque de DYE de tous les droits royaux dans l'évêché de DYE et plusieurs châteaux, terres, domaines et autres en 1178 et de la concession faite par Frédéric II à l'évêque DIDIER en 1314, copie en latin d'une transaction au sujet de différents entre l'évêque de VALENCE et Aymard de POITIERS (1332) ; historique des différents propriétaires de la terre de 1210 à 1533. Copie de l'acte de restitution de la terre d'EYGLUY par Louis de SAVOYE à Guillaume de POITIERS (1441) ; hommage rendu au roi par Guillaume de POITIERS, parchemin (1447). Inventaire sommaire des titres de la terre d'EYGLUY (1504-1776). Vente de la baronnie d'EYGLUY par Aymar et Jean de POITIERS à Charles d'AUTUN seigneur de La BAUME et de la Montagne d'AMBEL pour le prix de 4500 livres, grand parchemin (1513). Etat sommaire des titres de la baronnie d'EYGLUY et ses dépendances, registre (1688). Acquisition de la terre et seigneurie par Antoine de La BAUME : extrait des registres de la Chambre des Comptes, quittances, copie de l'acte de partage des terres et notamment de celle d'EYGLUY, différent qui oppose les seigneurs de POITIERS et de CERISAY et M de La BAUME, parchemin (1500); extrait en latin du registre de la chambre des comptes (1484) (1484, 1500, 1652-1653) ; déguerpissement des terres situées à L'Espine mouvantes d'EYGLUY : reconnaissance de Pierre de SAUVAING, copie de sommation, abrégé de la reconnaissance de Louis de SAUVAING (1607-1609, 1665). Vente de la terre d'EYGLUY par Roger DAUTUN marquis de La BAUME à Antoine de La BAUME DE PLUVINEL gouverneur de CREST : 2 actes (1652), contrat d'acquisition des terres de QUINT et PONTAIX à la famille PERASSON (1658). Gestion. - Etat des cens et autres droits seigneuriaux dus, état des capitaux dus (1768) ; achat des cens en faveur de Antoine d'AUTUN de La BAUME (1653, 1669) ; arrentements des forains dépendants d'EYGLUY (1690) ; arrentements et baux à ferme pour Joseph de TERTULLE (1705, 1710) ; reconnaissances de rentes reçues par Antoine d'AUTUN de La BAUME (1612). Arrentements de la terre et droits seigneuriaux à Antoine LANTELME (1661), Jacques ARBOD fils (1669), à Pierre MOULIN (1672), à Benoît ARBOD (1678). Bail à Jean ARBOT (1699), à Pierre GRANJON (1710). Transactions : avec les habitants sujets de Antoine d'AUTUN de La BAUME (1608), concernant la propriété du moulin d'EYGLUY (1652) ; vente d'un terrain par la veuve de Gabriel BODRAT (1766). tt

Cote
13J/131
Date
1178-1776
Lieu
NIEVRE, ISERE, DROME
Type de document
QUITTANCE, ARRET, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux. - Copies : de...
13
Cote
EDEPOT80 FF/1
Date
1744-1786
Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune
Type de document
TABLE, TABLE CENSITAIRE
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Rôles...
14
Cote
72J/6
Date
1623-1844
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, PARTAGE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
15

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Droits seigneuriaux. - Fief du FRETAY : copie de l'ancien inventaire des actes du fief de FRETAY passés entre 1379 et 1718 ; copies des aveux et dénombrements du fief de FRETAY sis à VILLEJUST rendu par François OLLIVIER puis par Jean OLLIVIER, seigneurs de LEUVILLE à Jean BLOSSET seigneur de TORCY et du PLESSIS-PATE, papier (1534, 1560) ; copies des actes de foi et hommage et d'aveu et dénombrement rendu par Jean OLLIVIER à M de MONTBRON seigneur du PLESSIS-PATE, papier (1600) ; copie de l'acte de foi et hommage rendu par Louis OLLIVIER à Geoffroy de LAIGN/UE baron du PLESSIS-PATE, papier (1657) ; copie de l'acte de foi et hommage rendu par Anne MORAND veuve de Louis OLLIVIER à François DARGOUGES seigneur du PLESSIS-PATE, papier (1692) ; aveu et dénombrement rendu par Louis Thomas OLLIVIER au comte de SEBBEVILLE, papier (1718). Duplicata pour la mouvance des fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE (1732, 1751). Transaction et procédure entre Jehan d'ESPINAY évêque et comte de VALENCE et DESDYE et Louis de GRAVILLE avec les religieux de l'église SAINTE CATHERINE DU VAL DES ECOLIERS à cause du fief de LA GRANGE assis à FRETAY et du fief de VILLIERS, papier (1499) ; actes de foi et hommage du fief de FRETAY, par Damien DEHIREBEC capitaine du château de MARCOUSSIS et par le fondé de procuration de François de BALSAC à Charles BOUCHER, seigneur D'ORSAY, 3 pièces papier et 3 pièces parchemin (1602-1603) ; acte de foi et hommage et aveu et dénombrement rendu par la comtesse D'ESCLIGNAC à Pierre Gaspard Marie GRIMOD comte d'ORSAY, parchemin (1782) ; déclaration des anciens fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE possédés par Madame d'ESCLIGNAC dans l'étendue de la haute, moyenne et basse justice de Benoit de MONTESSUY en raison de sa seigneurie de VILLEJUST, papier (1786).

Cote
13J/71
Date
1379-1786
Lieu
MARCOUSSIS, VILLEJUST
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, INVENTAIRE, DECLARATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Droits seigneuriaux....
16
Cote
13J/94
Date
1696-1746
Lieu
VAUCLUSE, DROME, ITALIE
Type de document
MEMOIRES, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine...
17

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Cote
13J/16
Date
1580-1608
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
SENTENCE, ARRET, LETTRE, INVENTAIRE, BAIL A FERME
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...
18
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

2 lots 22 medias

Cote
12J/78/1
Date
1662-1741
Lieu
COURANCES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, ORDONNANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
  • Ordonnance royale réglant un conflit entre Paul de...
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La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion. - Rôle des habitants (1553). Dénombrement des habitants de La Roque et de leur famille et de la quantité de grains de chacun, visite et description des grains (1720) ; mémoire des blés donnés pour semence aux habitants (1724) ; nombre d'habitants en 1694 ; état et situation des bâtiments appartenant au marquis de PLUVINEL dans la seigneurie de La ROQUE (1712) ; livre sommaire des cens (1775) ; mémoire des terres ; mémoire pour les arrentements (1679, 1695) ; mémoires de comptes ; criées et proclamations du mandement et commandement de Pierre de COMBE bailli de la juridiction pour Geoffroy de VENASQUE seigneur de MODENE, ce document concerne les droits seigneuriaux, 2 exemplaires un cahier format A4 et un petit carnet (1649-1657) ; état de la dépense faite pour voiturer les blés nécessaires à la semence de la terre de La ROQUE, état des sommes dues par les habitants pour le paiement du blé, procédure contre les habitants (1709-1710). Baux, achats de pensions : bail à Antoine BARBIER (1581), achat de pension pour Raymond TAULIER contre Jean FAVIER et Nicolas TAULIER (1711, 1714), déclaration des meubles vendus par Isoard BERNARD à Pierre BET (1699).Bail à Joseph TAULIER par Joseph CHOMET (1710) ; bail à Arnout CHOMET (1717). Vente entre Antoinette de MODENE veuve de M de CHAZA et COLOMBAND et Jean CHOMET (1584) ; arrentement de COLOMBAND à Antoine BARBIER, achat d'une terre par Antoine BARBIER à Simon BERNARD (1581, 1583) ; baux à cens à la famille BARBIER par Madame de MODENE (1581) ; procès verbal de délit de pâture contre CHOMET et TAULIER (1639) ; cession et rémission du moulin à blé par Antoine BARBIER (1660). Terre de La ROCHETTE. - Gestion. - Livre de recettes pour la levée des terres de La Rochette pour l'année 1771, pour l'année 1786, levée de recettes des cens et autres droits attachés à la terre de la Rochette (1784-1785) ; état des débiteurs du marquis de PLUVINEL (s.d.) ; état des sommes dues par les fermiers du domaine (1791). Terre de VACQUEIRAS. - Délimitation de territoire. - Original et copie de la transaction passée entre le seigneur de VACQUEIRAS, Louis VASSADEL et les officiers de la cour temporelle de SARRIANS pour le règlement des limites des territoires qui leur reviennent (1496) ; sentence arbitrale entre les seigneurs de VACQUEYRAS et de SARRIANS à propos du droit de pâture (1609). Jean de VADASSEL seigneur de VACQUEIRAS : état des héritages, différents du seigneur de VACQUEIRRAS avec Allemand de THEZAN, avec les habitants, quittances, requêtes, mandements du légat d'AVIGNON, mémoires des terres, notes, correspondance (1612-1625).Gestion. - Reçus et mémoires (1603-1619). Inventaire sommaire des capitaux et pensions sur la communauté (1711). Terre de PERNES (Vaucluse). - Papiers de famille. - Contrat de mariage de Pierre VILLARD et mademoiselle BERARDE (1627) ; testament de Spirit AMIEL (1680) ; attestation du contrat de mariage entre Guillaume SOLIVIER et Madeleine VILARD (1658), entre Pierre SOLIVIER et Marguerite GARCIN (1689). Titres de propriétés. - Attestation d'une transaction passée entre Guillaume et Pierre SOLIVIER (1696). Vente d'une pension par Louis de FERRE et Louise des ARMANDS de PERNES à Charles AYMAR (1649), extrait de l a transaction entre Louis de FERRE et Louise des ARMANDS sa femme et Spirit CHARIOTI et Faustine des ARMANDS héritiers de Julien des ARMANDS (1649), achat de procuration, mémoire des terres de la famille de FERRE (1634). Vente d'une maison à Spirit VILARD (1612) ; renonciation de pension pour Jacques PHILLIPOUY (1620). Vente d'une bastide (1576). Justice. -Procès entre les conseillers particuliers et les habitants de la ville de PERNES et messieurs les forains possédant des biens audit PERNES (1640). CARPENTRAS. -Inventaire sommaire des capitaux et pensions sur la ville et la communauté (1711) ; pension pour Catherine MADIER contre la communauté (1552) : liste nominative des pensions (s.d.). Succession de Jeanne SANORELLE femme de Pierre La GROUBE de CARPENTRAS dont le neveu et héritier Antoine SANORELLE habite MARTIGNAC diocèse de BESAN9ON (1578). Achat de terres par Charles BRUNET à Nicolas MARCELIN (1712). Reconnaissance de dettes par Bertrand du CHAYNE apothicaire de CARPENTRAS à Jeanne LOBARD (1578), état des terres de Bertrand du CHAYNE (1570). Achat de pension (1649). Sentence sur les biens de Monsieur d'ANDUZENE de CARPENTRAS (1607).

Cote
13J/137
Date
1496-1791
Lieu
VAUCLUSE, GARD
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, TESTAMENT, SENTENCE, PROCURATION, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion. - Rôle des habitants...
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Cote
27J/94
Date
1572-1714
Lieu
LARDY
Type de document
TERRIER, INVENTAIRE, CENSIER, DECLARATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier...