JUSTICE CIVILE JUSTICE,justice civile

1

Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai 1970.

Date

1965-1970

Cote

1741W/50

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

2

AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les autorités administratives et judiciaires, demandes de documents d'état-civil (1815 - 1966).

Date

1815-1966

Cote

EDEPOT80 3E/4

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

3

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 10/05/1972 - 23/05/1973.

Date

1972-1973

Cote

1741W/36

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

4

Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958 - 1972.

Date

1958-1972

Cote

1741W/39

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

5

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : procès-verbaux.

Date

1829-1880

Cote

EDEPOT28 3I/1

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

6

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution de l'affaire.

Date

1882-1928

Cote

3J/86

Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...
Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution...

Producteur :

DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

7

Registre des conciliations : 1954 - 15/06/1967.

Date

1954-1967

Cote

1741W/47

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Registre des conciliations : 1954 - 15/06/1967.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

8

Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994).

Date

1988-1994

Cote

1924W/362

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994)....

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

9

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Voeux et instructions du juge de paix de LONGJUMEAU (1847). Enquête de bonne conduite et de moralité concernant Napoléon Bertrand (1870). Extraits des minutes de jugements rendus par le tribunal d'instance de CORBEIL ou la justice de paix d'ARPAJON (1818 - 1836). Citations à comparaître, mandats d'arrêt (1885, 1923). Procès-verbal d'infraction établi par la police judiciaire de la Seine (1931). Modalités de transport des détenus : correspondance du procureur général de la cour d'appel de PARIS (1894). Exploits d'huissiers (1881 - 1889). Prescriptions légales relatives aux scellés : instructions (sans date).

Date

1818-1931

Cote

EDEPOT81 3I/1

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

10

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : jugements.

Date

1807-1894

Cote

EDEPOT28 3I/2

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

11

DOURDAN. - BESNUS, marchand drapier : actes notariés, procès concernant les propriétés [papier et parchemin].

Date

1731-1833

Cote

1J/447

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
DOURDAN. - BESNUS, marchand drapier : actes notariés,...

12

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1848-1879). Frais pour l'école : mémoire de la rétribution mensuelle due par Madame de Polignac pour ses protégés des écoles de Lardy et de Janville, liste nominative des enfants (1847). Frais d'entretien des écuries : mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier, fournitures de paille, de son (1847-1879). Frais de culte : loyer de la chapelle, entretien des enfants de choeur, location des chaises dans la chapelle, rente due à la fabrique, entretien, traitement du curé (1850-1880). Charité : fournitures de vêtements, de pain aux indigents, permission d'aller ramasser du bois mort, listes des familles pauvres (1847-1865). Frais de justice : frais de maître Chéron notaire ; (1848,1857) ; frais d'expertise de la prisée du moulin Richard (1850-1851). Reçus de commerçants et d'artisans liés au fonctionnement du domaine (1847-1881). Factures à en tête (1847-1879).

Date

1847-1880

Cote

27J/66

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

13

Registre des conciliations : 21/09/1967 - 15/06/1972.

Date

1967-1972

Cote

1741W/41

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Registre des conciliations : 21/09/1967 - 15/06/1972....

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

14

Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes Tribunal de Police, minutes tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles.

Date

1974

Cote

1741W/11

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

15

Minutes du Tribunal de Police

Date

1973-1974

Cote

1741W/4

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Minutes du Tribunal de Police

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

16

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 19/09/1973 - 08/04/1974.

Date

1973-1974

Cote

1741W/37

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

17

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 5ème classe : 26/05/1965 - 27/03/1968.

Date

1965-1968

Cote

1741W/28

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

18

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 14/10/1970 - 10/11/1971.

Date

1970-1971

Cote

1741W/34

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

19

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Date

1998-2004

Cote

1883W/20

Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

20

VILLABE, justice. - Mémoire et correspondance sur la contestation qui oppose RICCIARDI de Villoison et DURAND son employé (1847), contestation à propos de l'étendue d'un territoire entre LEGUILLETTE et HUNEBELLE (1850).

Date

1847-1850

Cote

79J70/2

Contexte : FONDS DE COURCEL
VILLABE
VILLABE, justice. - Mémoire et correspondance sur la...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

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Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai 1970.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les autorités administratives et judiciaires, demandes de documents d'état-civil (1815 - 1966).

Date

Cote

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Producteur :

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 10/05/1972 - 23/05/1973.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958 - 1972.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

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SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : procès-verbaux.

Date

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Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution de l'affaire.

Date

Cote

Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

Producteur :

Registre des conciliations : 1954 - 15/06/1967.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : jugements.

Date

Cote

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

DOURDAN. - BESNUS, marchand drapier : actes notariés, procès concernant les propriétés [papier et parchemin].

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Registre des conciliations : 21/09/1967 - 15/06/1972.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes Tribunal de Police, minutes tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Minutes du Tribunal de Police

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 19/09/1973 - 08/04/1974.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 5ème classe : 26/05/1965 - 27/03/1968.

Date