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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Cote
1FI/196
Date
1847
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
CARTE, PLAN
  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...
2
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Cote
1FI/197
Date
1847
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
CARTE, PLAN
  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...
3
Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par l'architecte ANJUBERT, 1889. Ech. 0, 01/pm. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 0,72.

1 media

Cote
1FI/578
Date
1889
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
CARTE, PLAN
  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par...
4
SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

1 media

Cote
18FI/112
Date
1926
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : AFFICHES

  • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
5
Cote
INOCTAVO/198/4
Date
1966
Lieu
PARIS Département
Type de document
CHARTE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La Gascogne dans les registres du Trésor des Chartes
6
Cote
INOCTAVO/1393/1
Date
1861
Lieu
PARIS Département
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Registre criminel du Châtelet de Paris du 6 septembre...
7
Cote
INOCTAVO/1393/2
Date
1864
Lieu
PARIS Département
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Registre criminel du Châtelet de Paris du 6 septembre...
8
Cote
INOCTAVO/1688
Date
janvier 1981
Lieu
FRANCE
Type de document
TRAVAIL DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la...
9
Cote
INOCTAVO/1809
Date
1982
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la...
10
Cote
INOCTAVO/1900
Date
juillet 1983
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la...
11
Cote
INOCTAVO/2015
Date
1894
Lieu
FRANCE
Type de document
MANUEL
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La juridiction commerciale : manuel-formulaire des...
12
Cote
INOCTAVO/4436
Date
1994
Lieu
PARIS Commune, REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
LIVRE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • L'Officialité de Paris à la fin de l'Ancien Régime...
13
Cote
INPLANO/19
Date
1904
Lieu
PARIS Département
Type de document
ATLAS
  • Contexte : Bibliothèque / INPLANO

  • Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant...
14
Cote
INQUARTO/1582
Date
1746
Lieu
PARIS Département
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE DES SENTENCES, REGLEMENT, LOI
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Nouveau stile du châtelet de Paris et de toutes les...
15
Cote
INSEIZE/1008
Date
2000
Lieu
FRANCE
Type de document
TRAVAIL DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
16
Cote
INV/3
Date
1916
Lieu
AIN
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, EDIT, LETTRE PATENTE, ORDONNANCE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Séries A (articles 1-4) et B (bailliage-présidial de...
17
Cote
INV/5
Date
1874
Lieu
AISNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire...
18
Cote
INV/24
Date
1887
Lieu
HAUTES-ALPES
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, EDIT, LETTRE PATENTE, ORDONNANCE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain...
19
Cote
INV/31
Date
1902
Lieu
ALPES-MARITIMES
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A et B (articles 1-308) : Inventaire...
20
Cote
INV/45
Date
1877
Lieu
ARDECHE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire...