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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
INQUARTO/1582
Date
1746
Lieu
PARIS Département
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE DES SENTENCES, REGLEMENT, LOI
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Nouveau stile du châtelet de Paris et de toutes les...
2
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Cote
1FI/196
Date
1847
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
CARTE, PLAN
  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...
3
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Cote
1FI/197
Date
1847
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
CARTE, PLAN
  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...
4
Cote
INOCTAVO/1393/1
Date
1861
Lieu
PARIS Département
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Registre criminel du Châtelet de Paris du 6 septembre...
5
Cote
INV/464
Date
1863-1878
Lieu
LOT-ET-GARONNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Séries A, B, C, D, E, E supplément, G et H : Inventaire...
6
Cote
INOCTAVO/1393/2
Date
1864
Lieu
PARIS Département
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Registre criminel du Châtelet de Paris du 6 septembre...
7
Cote
INV/279
Date
1865
Lieu
DROME
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
8
Cote
INV/246
Date
1865
Lieu
DORDOGNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Séries A et B (art. 1 à 1147) :...
9
Cote
INV/1478
Date
1867
Lieu
PARIS Département, FRANCE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire général sommaire des archives de l'Empereur
10
Cote
INV/415
Date
1868
Lieu
LANDES
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C, E, E supplément :...
11
Cote
INV/189
Date
1869
Lieu
CORREZE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...
12
Cote
INV/229
Date
1869
Lieu
COTES-D ARMOR
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire...
13
Cote
INV/437
Date
1870
Lieu
LOIRE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1 à 1582 : Inventaire...
14
Cote
INV/1619
Date
1871
Lieu
FRANCE, PARIS Département
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
15
Cote
INV/5
Date
1874
Lieu
AISNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire...
16
Cote
INV/758/1
Date
1874
Lieu
HAUTE-SAONE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : deuxième : Série B : Inventaire...
17
Cote
INV/655
Date
1875
Lieu
PAS-DE-CALAIS
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : 1ère partie : n° 1 à 998...
18
Cote
INV/45
Date
1877
Lieu
ARDECHE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire...
19
Cote
INV/761
Date
1878
Lieu
SAONE-ET-LOIRE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, EDIT, LETTRE PATENTE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Première partie : Séries A et B...
20
Cote
INV/864/1
Date
1878
Lieu
VAUCLUSE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Articles 1 à 1501 : Inventaire...
21
Cote
INV/532/1
Date
1882
Lieu
MAYENNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
22
Cote
INV/465
Date
1883
Lieu
LOT-ET-GARONNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Tables des séries A à E : Inventaire sommaire des Archives...
23
Cote
INV/864/2
Date
1884
Lieu
VAUCLUSE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B (fin) : Articles 1502 à 2696...
24
Cote
INV/758/2
Date
1884
Lieu
HAUTE-SAONE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : troisième : Série B : Inventaire...
25
Cote
INV/178
Date
1885
Lieu
CHER
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Séries B (fin), C, D, E (1ère partie)...
26
Cote
INV/685
Date
1886
Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B - I : Inventaire sommaire...
27
Cote
INV/1524
Date
1886
Lieu
LOIRET
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A n° 1800 à 2200 et B n° 1...
28
Cote
INV/24
Date
1887
Lieu
HAUTES-ALPES
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, EDIT, LETTRE PATENTE, ORDONNANCE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain...
29
Cote
INV/323/2
Date
1887
Lieu
HAUTE-GARONNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 93 à 592 : Table des...
30
Cote
INV/323/3
Date
1888
Lieu
HAUTE-GARONNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 593 à 1898 : Inventaire...
31
Cote
INV/438/1
Date
1888
Lieu
LOIRE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1583 à 1906 : Inventaire...
32
Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par l'architecte ANJUBERT, 1889. Ech. 0, 01/pm. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 0,72.

1 media

Cote
1FI/578
Date
1889
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
CARTE, PLAN
  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par...
33
Cote
INV/191
Date
1889
Lieu
CORREZE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Séries B, C, D, E (supplément) :...
34
Cote
INV/887
Date
1891
Lieu
VIENNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire...
35
Cote
INV/88/1
Date
1891
Lieu
AUDE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Inventaire sommaire des...
36
Cote
INV/88/2
Date
1891
Lieu
AUDE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Inventaire sommaire des...
37
Cote
INV/212/4
Date
1894
Lieu
COTE D OR
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Parlement de Bourgogne :...
38
Cote
INOCTAVO/2015
Date
1894
Lieu
FRANCE
Type de document
MANUEL
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La juridiction commerciale : manuel-formulaire des...
39
Cote
INV/62
Date
1894
Lieu
ARIEGE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, REGISTRE, REGISTRE PLUMITIF
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : articles 1-191 : Sénéchaussée...
40
Cote
INV/857
Date
1895
Lieu
VAR
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, EDIT, LETTRE PATENTE, ORDONNANCE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A et B : Inventaire sommaire...
41
Cote
INV/263
Date
1895
Lieu
DOUBS
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Franche-Comté...
42
Cote
INV/876
Date
1898
Lieu
VENDEE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
43
Cote
INV/247
Date
1899
Lieu
DORDOGNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire...
44
Cote
INV/891
Date
1899
Lieu
HAUTE-VIENNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Inventaire sommaire des...
45
Cote
INV/630/1
Date
1899
Lieu
NORD
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Lille,...
46
Cote
INV/410/1
Date
1899
Lieu
ISERE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire...
47
Cote
INV/1525
Date
1900
Lieu
LOIRET
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire...
48
Cote
INV/662
Date
1900
Lieu
PUY-DE-DOME
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat général par fonds des Archives Départementales...
49
Cote
INV/168
Date
1900
Lieu
CHARENTE-MARITIME
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art....
50
Cote
PBR/1439
Date
1900
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Un épisode de la terreur, le citoyen Armand Clartan,...
51
Cote
INV/31
Date
1902
Lieu
ALPES-MARITIMES
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A et B (articles 1-308) : Inventaire...
52
Cote
INV/446/1
Date
1902
Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bretagne...
53
Cote
INV/1620
Date
1903
Lieu
FRANCE, PARIS Département
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat général par fonds des Archives Départementales...
54
Cote
INV/1621
Date
1903
Lieu
FRANCE, PARIS Département
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat général par fonds des Archives Départementales...
55
Cote
INV/169/1
Date
1903
Lieu
CHARENTE-MARITIME
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, EDIT
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : art. 1006 à 1828 : Sénéchaussée et sièges...
56
Cote
INV/323/1
Date
1903
Lieu
HAUTE-GARONNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1 à 92 N : Inventaire...
57
Cote
INPLANO/19
Date
1904
Lieu
PARIS Département
Type de document
ATLAS
  • Contexte : Bibliothèque / INPLANO

  • Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant...
58
Cote
INV/678
Date
1904
Lieu
HAUTES-PYRENEES
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A (19 articles) et B (articles...
59
Cote
INV/438/2
Date
1905
Lieu
LOIRE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1907 à 2308 : Chambre...
60
Cote
INV/630/2
Date
1906
Lieu
NORD
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Lille,...
61
Cote
INV/169/2
Date
1906
Lieu
CHARENTE-MARITIME
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : art. 1829 à 2661 : Juridictions secondaires...
62
Cote
INV/584
Date
1907
Lieu
MORBIHAN
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Table générale de l'inventaire de la série B
63
Cote
INV/329
Date
1909
Lieu
GERS
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A et B première partie : Sénéchaussée...
64
Cote
INV/199
Date
1912
Lieu
CORREZE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution...
65
Cote
INV/356
Date
1913
Lieu
GIRONDE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de l'Amirauté de Guienne (6 B)...
66
Cote
INV/233
Date
1914
Lieu
CREUSE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
67
Cote
INV/682
Date
1914
Lieu
HAUTES-PYRENEES
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, TITRE DE FAMILLE, DECRET, LOI
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série I : Fonds divers se...
68
Cote
INV/323/4
Date
1915
Lieu
HAUTE-GARONNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Parlement de Toulouse :...
69
Cote
INV/3
Date
1916
Lieu
AIN
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, EDIT, LETTRE PATENTE, ORDONNANCE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Séries A (articles 1-4) et B (bailliage-présidial de...
70
Cote
INV/328
Date
1916
Lieu
HAUTE-GARONNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Parlement de Toulouse :...
71
Cote
INV/410/2
Date
1919
Lieu
ISERE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire...
72
Cote
INV/631/1
Date
1921
Lieu
NORD
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Chambre des Comptes...
73
Cote
INV/631/2
Date
1921
Lieu
NORD
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Chambre des Comptes...
74
Cote
INV/301
Date
1922
Lieu
FINISTERE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Inventaire des fonds de...
75
Cote
INV/1306
Date
1924
Lieu
ORNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire...
76
Cote
INV/158
Date
1925
Lieu
CHARENTE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série A (Actes du pouvoir...
77
SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

1 media

Cote
18FI/112
Date
1926
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : AFFICHES

  • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
78
Cote
INV/596
Date
1928
Lieu
MOSELLE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat général par fonds des Archives Départementales...
79
Cote
INV/446/2
Date
1929
Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bretagne...
80
Cote
INV/598
Date
1930
Lieu
MOSELLE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions