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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième
Cote
INV/1525
 Date
1900
 Lieu
LOIRET
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire...
2

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

Cote
L/495
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, LOIRET
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
3

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : séparation de biens entre Pierre Corsin, bourgeois et Marie-Marguerite Merlet à Etampes.

Cote
L/480
 Date
1791-1792
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
4

L'impossible canal de l'Essonne
Cote
JAL7/452/3335/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, MAISSE
 Type de document
JOURNAL, PUBLICATION PERIODIQUE

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3355-3359
  • 3335
  • L'impossible canal de l'Essonne
5

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°81 : 27 janvier 1936 - 15 juillet 1937.

Cote
3Q8/582
 Date
1936-1937
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
REGISTRE, JUGEMENT

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
6

Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions
Cote
INV/233
 Date
1914
 Lieu
CREUSE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
7

Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790
Cote
INV/5
 Date
1874
 Lieu
AISNE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire...
8

Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.
Cote
INV/24
 Date
1887
 Lieu
HAUTES-ALPES
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, EDIT, LETTRE PATENTE, ORDONNANCE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain...
9

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Mesnil-Racoin, vente par licitation d'une maison, de bâtiments et de terres indivis ente Louis Brinbeuf, marchand beurrier et Nicolas Chappart, laboureur (103 pages).

Cote
L/464
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
10

Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la fin de l'Ancien régime
Cote
INOCTAVO/1688
 Date
janvier 1981
 Lieu
FRANCE
 Type de document
TRAVAIL DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la...
11

Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions. - Deuxième partie : Bailliages de Villeneuve-le-Roy, de Sens, de Tonnerre ; justices ressortissant aux bailliages de Moret, Nemours et Provins ; supplément.
Cote
INV/1666
 Date
s.d.
 Lieu
YONNE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions....
12

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

Cote
L/192
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
JUGEMENT, INVENTAIRE, RAPPORT D EXPERTISE, REFERE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
13

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Milly : Dissolution de communauté de biens entre Jean Nardon laboureur à Milly et sa veuve Madeleine Darbonne (9 juin 1792).

Cote
L/486
 Date
1791-1792
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
14

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).

Cote
L/498
 Date
1791-1792
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
15

Archives civiles série B : n° 593 à 1898 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/323/3
 Date
1888
 Lieu
HAUTE-GARONNE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 593 à 1898 : Inventaire...
16

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Courdimanche : Renvoi en appel du jugement Charles Guillaume de Tibimont contre Jean Bellot curé de Courdimanche (17 novembre 1792).

Cote
L/505
 Date
1791-1792
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
17

Etat général par fonds des Archives Départementales de France : Extrait : Département du Puy-de-Dôme
Cote
INV/662
 Date
1900
 Lieu
PUY-DE-DOME
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, TITRE DE FAMILLE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat général par fonds des Archives Départementales...
18

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions de l'Ancien Régime : B 4339 à B 5120. Introduction par Jean-Yves RIBAULT
Cote
INV/1308
 Date
1970
 Lieu
CHER
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions...
19
SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

1 media

SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

Cote
18FI/112
 Date
1926
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
AFFICHE

  • Contexte : AFFICHES

  • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
20

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2
Cote
1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
 Type de document
DOCUMENT AUDIOVISUEL

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'AMENAGEMENT...

  • 1497W/86