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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième
Cote
INV/1525
 Date
1900
 Lieu
LOIRET
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire...
2

L'impossible canal de l'Essonne
Cote
JAL7/452/3335/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, MAISSE
 Type de document
JOURNAL, PUBLICATION PERIODIQUE

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE)

  • n° 3355-3359
  • 3335
  • L'impossible canal de l'Essonne
3

Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions
Cote
INV/233
 Date
1914
 Lieu
CREUSE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
4

Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790
Cote
INV/5
 Date
1874
 Lieu
AISNE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire...
5

Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.
Cote
INV/24
 Date
1887
 Lieu
HAUTES-ALPES
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, EDIT, LETTRE PATENTE, ORDONNANCE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain...
6

Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la fin de l'Ancien régime
Cote
INOCTAVO/1688
 Date
janvier 1981
 Lieu
FRANCE
 Type de document
TRAVAIL DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la...
7

Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions. - Deuxième partie : Bailliages de Villeneuve-le-Roy, de Sens, de Tonnerre ; justices ressortissant aux bailliages de Moret, Nemours et Provins ; supplément.
Cote
INV/1666
 Date
s.d.
 Lieu
YONNE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions....
8

Archives civiles série B : n° 593 à 1898 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/323/3
 Date
1888
 Lieu
HAUTE-GARONNE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 593 à 1898 : Inventaire...
9

Etat général par fonds des Archives Départementales de France : Extrait : Département du Puy-de-Dôme
Cote
INV/662
 Date
1900
 Lieu
PUY-DE-DOME
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, TITRE DE FAMILLE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat général par fonds des Archives Départementales...
10

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions de l'Ancien Régime : B 4339 à B 5120. Introduction par Jean-Yves RIBAULT
Cote
INV/1308
 Date
1970
 Lieu
CHER
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions...
11
SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

1 media

SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

Cote
18FI/112
 Date
1926
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
AFFICHE

  • Contexte : AFFICHES

  • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
12

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2
Cote
1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
 Type de document
DOCUMENT AUDIOVISUEL

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'AMENAGEMENT...

  • 1497W/86
13

Des juges pour la paix des cantons
Cote
JAL7/450/3347/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, MAISSE
 Type de document
JOURNAL, PUBLICATION PERIODIQUE

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE)

  • n° 3347-3350
  • 3347
  • Des juges pour la paix des cantons
14

Archives civiles série B : n° 93 à 592 : Table des matières : Inventaire sommaire des Archives de la Haute-Garonne
Cote
INV/323/2
 Date
1887
 Lieu
HAUTE-GARONNE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 93 à 592 : Table des...
15

Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/887
 Date
1891
 Lieu
VIENNE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire...
16

Archives civiles série B : Inventaire des fonds de la Cour Royale de Brest et Saint-Renan et de la juridiction du Chatel à Brest : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II : Articles B. 1332 – 2657
Cote
INV/301
 Date
1922
 Lieu
FINISTERE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Inventaire des fonds de...
17

Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier
Cote
INV/189
 Date
1869
 Lieu
CORREZE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...
18

Archives civiles : Première partie : Séries A et B 1 à 1696 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/761
 Date
1878
 Lieu
SAONE-ET-LOIRE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, EDIT, LETTRE PATENTE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Première partie : Séries A et B...
19

Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction consulaire d'Angers
Cote
INV/488
 Date
1933
 Lieu
MAINE-ET-LOIRE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction...
20

Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales
Cote
INV/1619
 Date
1871
 Lieu
FRANCE, PARIS Département
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...