JUGE - Recherche

1

L'impossible canal de l'Essonne

Auteur

DELACOURT, Frédéric

Date

2009

Cote

JAL7/452/3335/1

Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
n° 3355-3359
3335
L'impossible canal de l'Essonne

2

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur l'élection de deux juges titulaires et d'un juge suppléant, pour deux ans, au Tribunal de Commerce de Corbeil, 26 octobre 1934.

Date

1934

Cote

18FI/1993

Contexte : AFFICHES
CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur...

3

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : les juges, [1973], N et B.

Date

1973

Cote

59FI/520, 58J/520 (Ancienne cote)

Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...

Producteur :

TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

4

Des juges pour la paix des cantons

Auteur

DELACOURT, Frédéric

Date

2009

Cote

JAL7/450/3347/1

Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
n° 3347-3350
3347
Des juges pour la paix des cantons

5

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de la visite du cadavre d'un homme assassiné dans le bois de BRUNOY, faite par LORENSIN, barbier surgissien [chirurgien] juré de la ville d'YERRES ; décret de prise de corps décerné par le juge d'YERRES, contre LA VIOLETTE et autres accusés. Requêtes et mémoires du prince d'ELBEUF contre le procureur du Roi à CORBEIL, afin d'être maintenu, comme seigneur de BRUNOY, dans le droit de faire marquer les pots à vendre-vin ; quittance de droits de lods et ventes dus par la succession d'Eléonor PASQUIER pour les biens situés à BRUNOY. Mémoire sur la bannalité des pressoirs. Consultations de MM. MARAIS et DAINS, avocats au Parlement, relativement à la jouissance d'une fontaine publique à BRUNOY. Marchés passés par M. PARIS de MONTMARTEL avec des terrassiers et avec un fontainier, afin d'amener dans son parc les eaux des BOSSERONS. Nomination de Gabriel Charles MOREAU comme notaire-tabellion royal à BRUNOY ; projets de provisions des offices de prévôt, de procureur fiscal et de substitut en la justice de BRUNOY.

Date

1482-1747

Cote

A/1196

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de la visite...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

Date

1802-1949

Cote

3U/39

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

7

Corbolii [Corbeil] : Typis Christ.

Date

1798

Cote

INSEIZE/746

Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
Corbolii [Corbeil] : Typis Christ.

8

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Date

1551-1759

Cote

A/882

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres de présence des juges au tribunal (1792).

Date

1792

Cote

L/450

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

CHEPTAINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN : notification par François LORGERY, avocat en Parlement, bailly, juge civil, criminel et de police des bailliages et châtellenies unis des villes et marquisats d'ARPAJON, LE BOUCHET, LEUVILLE, SAINT-VRAIN et dépendances pour très haut et très puissant seigneur Philippes de NOAILLES, duc de MOUCHY, maréchal de France, grand d'Espagne de la première classe, chevalier des ordres du Roi, seigneur desdits lieux, du bail par-devant notaire fait à Etienne MARCEL, bûcheron et vigneron, et à Laurent-Philippe ROUGEAUX, vigneron, par le curé de la paroisse, Alexis MAILLARD, et par le marguillier en charge, Laurent-Louis ALLORGE, de terres labourables en huit pièces sises à AVRAINVILLE, chantier du carrefour CHANTEREAU et chantier des SABLONS, à CHEPTAINVILLE, chantier des POTIERS, chantier de la CHAUSSEE, chantier de l'AULNETTE, chantier de la MARRE du GRAND BOIS, chantier du POTEAU du CERF ou NOIR d'EPINE (9 mai 1788).

Date

1788

Cote

G/588

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
CHEPTAINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des saisies réelles et autres actes (décembre 1790 - ventôse an II). [précédé de mandements royaux de nomination des juges et officiers public].

Date

1790-1794

Cote

L/202

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres de présence des juges au tribunal (16 fructidor an II - 13 brumaire an IV).

Date

1794-1795

Cote

L/451

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M. de GODRON, seigneur du fief des LYONS, au juge de SENTENY, afin de faire saisir certains héritages appartenant à la dame veuve NOUETTE ; déclaration des héritages possédés en roture dans la censive de SENTENY, par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS ; supplique présentée aux Requêtes de l'Hôtel par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS, afin de percevoir les droits de lods et ventes dus par suite de la mutation de plusieurs héritages.

Date

1665-1735

Cote

A/1259

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M....

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MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

Date

1564-1566

Cote

A/938

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux qui prouvent que le fief de SAINT-MANDE relève de seigneurie d'YERRES pour la haute justice ; donation de Jean HESSELIN, seigneur de SAINT-MANDE, à l'abbaye de SAINT-ANTOINE-DES-CHAMPS ; interrogatoire, devant le prévôt d'YERRES, de Richard MERCARDE, accusé d'avoir volé du raisin dans les vignes de SAINT-MANDE ; arrestation de Jacques VIGNEZ, accusé d'avoir battu LORAIN BERTEREAU, après lui avoir volé des navets ; actes de foi et hommage faits au seigneur d'YERRES par Marie de FORTIA, dame de SAINT-MANDE, et par Jérôme de L'ARCHE, conseiller du Roi, son mari ; sentences rendues par le juge d'YERRES, tenant les assises de SAINT-MANDE ; arrêts du Parlement condamnant Nicolas BARRE au fouet et à la manque pour réparation d'un larcin commis à SAINT-MANDE, ordonnant que le seigneur d'YERRES payera les frais de transport d'un prisonnier de SAINT-MANDE, envoyé de la Conciergerie à YERRES.

Date

1223-1602

Cote

A/1274

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux qui prouvent...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : les juges, [1973], N et B.

Date

1973

Cote

59FI/521, 58J/521 (Ancienne cote)

Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...

Producteur :

TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

17

Archives civiles série B : Articles 1 à 1501 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Auteur

ACHARD, Paul

Date

1878

Cote

INV/864/1

Contexte : Bibliothèque / INV
Archives civiles série B : Articles 1 à 1501 : Inventaire...

18

Actes du Parlement de Paris : Deuxième série, de l'an 1328 à l'an 1350 : Jugés - Tome III : Index et additions aux tomes I et II

Auteur

DILLAY, Madeleine

Date

1975

Cote

INV/1487

Contexte : Bibliothèque / INV
Actes du Parlement de Paris : Deuxième série, de l'an...

19

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux du fief et du moulin de SENLICES, rendus aux seigneurs d'YERRES par Guillaume LOUMOY ; par Claude de CHANUREUX ; par M. de GENLIS. Rétrocession d'une masure sise à SENLICES, faite par Pierre SANSON, meunier de SENLICES, à son fils Jean, dit Petit-Jean ; assises tenues à SENLICES par le juge d'YERRES ; publication d'une ordonnance contre les blasphémateurs. Aveux de la seigneurie de MONTGERON, rendus aux seigneurs de VILLECRESNE par Louis BUDE ; par le sieur BRUSLARD. Atlas général du marquisat de GROSBOIS [un volume], répertoire numéral des plans du marquisat de GROSBOIS [un volume], plans de la terre de GROSBOIS [un volume], coupes du parc de GROSBOIS [16 pièces], trois inventaires reliés des terres et seigneurie de GROSBOIS [trois volumes], inventaire sommaire des titres de propriété du marquisat de GROSBOIS [un cahier], suppléments à cet inventaire [deux cahiers], titres d'acquisitions et d'échanges du domaine utile de GROSBOIS [29 dossiers], décret volontaire de la terre de GROSBOIS, BOISSY-SAINT-LEGER, saisie sur M. de HARLAY (1618) [une pièce, parchemin], décret volontaire de la terre de GROSBOIS vendue par la duchesse de JOYEUSE à M. de PIENNE (1676) [une pièce, parchemin], décret volontaire de la terre de GROSBOIS, YERRES (1703) [deux pièces], décret de GROSBOIS poursuivi par M. CHAUVELIN, acquéreur de Samuel BERNARD (1732) [une pièce] [Les documents suivants, par ordre du Ministre de l'Intérieur, ont été remis, le 26 novembre 1811, au prince de NEUFCHATEL] [Les documents suivants, par ordre du Ministre de l'Intérieur, ont été remis, le 26 novembre 1811, au prince de NEUFCHATEL].

Date

1486-1681

Cote

A/1187

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux du fief et du moulin...

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20

Actes du Parlement de Paris : Deuxième série, de l'an 1328 à l'an 1350 : Jugés - Tome premier : 1328-1342

Auteur

FURGEOT, Henri

Date

1920

Cote

INV/1485

Contexte : Bibliothèque / INV
Actes du Parlement de Paris : Deuxième série, de l'an...

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Producteur :

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Producteur :

Corbolii [Corbeil] : Typis Christ.

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Producteur :

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des saisies réelles et autres actes (décembre 1790 - ventôse an II). [précédé de mandements royaux de nomination des juges et officiers public].

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Archives civiles série B : Articles 1 à 1501 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Auteur

Date

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Contexte : Bibliothèque / INV

Actes du Parlement de Paris : Deuxième série, de l'an 1328 à l'an 1350 : Jugés - Tome III : Index et additions aux tomes I et II

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