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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/963
Date
1609-1769
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE,...
2
Cote
A/969
Date
1600-1769
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, INVENTAIRE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...
3
Cote
A/989
Date
1270-1779
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL A CENS, BAIL A RENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Devant Hervi d'YERRES, garde...
4
Cote
A/994
Date
1585-1678
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
DECLARATION CENSUELLE, QUITTANCE, DECLARATION, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
5
Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux : bail d'un quartier de vigne, fait à DENISOT, bourgeois d'YERRES et à Jeanne, sa femme, par le prix de six sols de rente perpétuelle ; d'une mâsure et d'un demi-quartier de vigne fait à Pierre DESSUS, pour douze sols parisis de rente ; d'un demi-quartier de jardin et de deux quartiers de vignes faits à PASQUIER GAUTIER pour douze sols parisis de rente ; d'une maison avec un jardin fait à Jean DESJARDINS par vingt-quatre sols parisis de rente ; d'un arpent de vignes, lieu-dit GAMBART, à Jean LEGER, par six deniers de cents et dix sols de rente ; d'un demi-arpent de pré fait à Gilles Anfroi, pour six deniers parisis de croix de cens ; d'une mâsure avec jardin et quatre arpents de friche, fait à Jean GILEBERT par DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, pour cinq sols six deniers obole parisis de cens et huit sols de rente ; de vingt-sept arpens et d'un quartier de terre et de bois fait par Jean BUDE, chevalier, seigneur d'YERRES, à Jean FOURMANT, moyennant quatre deniers parisis de cens, et quatre deniers de taille par chaque arpent, et à la charge de défricher les bois.

10 lots 13 medias

Cote
A/1006
Date
1380-1492
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de plusieurs héritages...
6
Cote
A/1007
Date
1503-1764
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de plusieurs héritages...
7
Cote
A/1019
Date
1343-1676
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
TERRIER, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une maison et d'un...
8
Cote
A/1040
Date
1581
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CUEILLOIR, OBLIGATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
9
Cote
A/1058
Date
1520-1568
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
TERRIER, OBLIGATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier du fief des...
10
Cote
A/1059
Date
1662-1664
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
TERRIER, DECLARATION, OBLIGATION, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS,...
11
Cote
A/1095
Date
1482-1575
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DECLARATION CENSUELLE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Reconnaissance censuelle...
12
Cote
A/1172
Date
1662-1783
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
13
Cote
A/1223
Date
1493-1783
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE PROCEDURE, DECRET, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens et à rente d'une...
14
Cote
A/1238
Date
1393-1558
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, BAIL A CENS, BAIL A RENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Jehan THIEBAUT...
15
Cote
A/1242
Date
1592-1627
Lieu
BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY
Type de document
PARTAGE, CERTIFICAT, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, OBLIGATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Partage entre les héritiers...
16
Cote
A/1279
Date
1637-1733
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
17

Inventaire des titres, contrats et autres enseignements de la Maison et Collège SAINT-ANTOINE des Révérends Pères de la Congrégation Saint PAUL dits Barnabites de la Ville d'ETAMPES, fait au mois d'octobre 1667 par le Révérend Père D. Basile FLEUREAU, supérieur, contenant 159 pages écrites et non écrites. - Divisions du présent inventaire, et pièces principales, mentionnées ou analysées dans celui-ci, qui ne se retrouve pas dans le fonds. Pages 1-4 : titres concernant l'établissement des Révérends Pères Barnabites à ETAMPES. Pages 5-8 : titres concernant les 300 livres de pension sur la maladrerie SAINT-LAZARE d'ETAMPES et quelques biens de cette maladrerie. Pages 11-29 : titres concernant la possession de la commanderie hospitalière de SAINT-JACQUES DE l'EPEE et les biens en dépendant. Copie de trois pièces : 1ère copie de la convention passée entre eux et les maire et échevins, par laquelle ledit hôpital leur a été délaissé, 5 septembre 1629 ; 2ème copie des lettres patentes de LOUIS XIII confirmatives de la convention précédente, novembre 1633 ; 3ème copie de l'acte d'homologation de cette convention en la Chambre de la réformation, 19 janvier 1638. Biens de l'hôpital SAINT-JACQUES. Copie d'un contrat passé à ETAMPES, le 10 août 1609, pour l'acquisition d'une maison couverte de tuiles, appelée LA BOUTEILLE, et située au faubourg d'Evezard, près les CAPUCINS, paroisse NOTRE-DAME, avec le pourpris qui dépend, le tout clos de [tours]. Pièces concernant la démolition de la maison [ci-dessus] et le transfert du logement des pèlerins à l'hôpital SAINT-JEAN, qui sera refait, autant que besoin sera, à l'aide des matériaux provenant de la démolition ; deux chambres seront réservées, à l'hôpital SAINT-JEAN, pour le logement exclusif des pèlerins, dont les maire et échevins prennent la charge aux lieux et place des Barnabites, 21 janvier 1654 - 6 avril 1657. VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON d'ETAMPES : extrait des registres du greffe du bailliage d'ETAMPES, du 19 mai 1651. Censives de la Commanderie de SAINT-JACQUES : terrier, en parchemin, contenant 57 feuillets. Métairie ou cense assise proche de la ville de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS. Pages 31-55 : titres de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES : la chapelle ; biens de SAINT-ANTOINE ; cens et rentes de SAINT-ANTOINE : plusieurs cahiers de déclarations de censives, 1605-1622 ; Maison rue de la Triperie à ETAMPES et rente y relative ; Prairie SAINT-LAZARE d'ETAMPES ; FOURCHAINVILLE, maisons et terres ; OBTERRE, maisons et héritages ; SACLAS, moulin et rente. Bail emphytéotique du moulin de GRENET, fait par Me Jean CHARPY, prêtre, administrateur, à GUILLLOT GUENIER, dit PETIT, meunier, 2 février 1463. Autres baux sur ce moulin, 1560-1572. Pages 57-70 : titres des choses qui ont été données aux Pères Barnabites en faveur de leur établissement à ETAMPES : donation FLEUREAU ; rente foncière de 12 livres données aux Barnabites par Isaac GUISENET, bourgeois d'ETAMPES. Contrat par lequel le sieur GUISENET cède à Etienne SCARIN, vigneron à d'HUILLET, paroisse d'ORMOY-LA-RIVIERE, une maison et des terres, 6 septembre 1590. Contrats concernant les possesseurs successifs de cette rente, 1598-1650. Rente foncière de 3 livres à SAINT-MARTIN d'ETAMPES, 1608-1653. Don de Jacques PROVENSAL, 31 août 1629. Rente foncière à BRIERES-LES-SCELLES. Terre au chantier de l'ESPINANT, 1648-1666. Diverses rentes. Pages 71-81 : titre des fondations de messes. Pages 83-103 : titres des acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES : maisons et jardins sur les rues des Groisonneries, 9 janvier 1664 - 1666. Maison tenant à la chapelle SAINT-ANTOINE. Pages 103-105 : acquisitions par les Barnabites de rentes et héritages hors de la ville d'ETAMPES : OBTERRE, 1632-1653. THIONVILLE, 5 juin 1960-1663. Pages 107-123 : donations gratuites et autres : legs universel de M. CREZIEUX. Maison du Bas d'argent à PARIS, rue Gallande, 19 octobre et jours suivants 1647. Legs testamentaires de M. PETAU, lieutenant général à ETAMPES. Pages 127 : additions à l'inventaire : place de la maison de TARADE. Pages 129-130 : instructions touchant à la Maison et jardin enfermés dans l'enclos de notre vigne acquise de M. JACQUET "". Page 149-154 : table de l'inventaire.

Cote
D/2
Date
1667-1668
Lieu
ETAMPES Commune, SACLAS, CONGERVILLE-THIONVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT, DOSSIER DE PENSION, CONVENTION, LETTRE PATENTE, CONTRAT D ACQUISITION, REGISTRE DU GREFFE, TERRIER, BAIL, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Inventaire des titres, contrats et autres enseignements...
18

Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES. - Bail à rente par Jean DORANGE, laboureur à THIONVILLE, à Pierre BOUDIER, tonnelier, de deux petites maisons se touchant, situées rue des Groisonneries, paroisse Saint-Gilles, moyennant 12 livres de rente foncière, payables le 24 avril (3 avril 1633). Bail à rente de plusieurs héritages sur le terroir de THIONVILLE, fait par Simon PATTIN, agissant comme procureur de Bénigne LE RAGOIS, à Jean DORANGE, qui, en retour, fait transport au sieur LE RAGOIS des 12 livres de rente qui lui sont dues par Pierre BOUDIER (1er juin 1636). Bail à rente d'un jardin clos de murs, attenant aux maisons ci-dessus, fait par Charles SANTERRE, à Cantien AUZIARD, mercier, moyennant trois livres dix sols de rente annuelle (12 février 1603). Transport de ce jardin fait par AUZIARD à Louis YVON, mercier, à charge d'acquitter la rente à sa place (24 juillet 1608). Bail à rente du même jardin fait par Bienvenue GUYOT, veuve de Louis GUYOT, à Pierre BOUDIER, moyennant une rente de trois livres (1er avril 1634). Transport des deux maisons et du jardin, fait par Pierre BOUDIER aux Pères Barnabites, à la condition que ceux-ci paieront à sa place la rente de 12 livres et celle de trois livres (28 octobre 1639). Quittance de l'amortissement de la rente de trois livres fait par les Pères Barnabites entre les mains de Maître Jean CROCHART, curateur de la veuve YVON, sa belle-mère (10 février 1650). Quittance de l'amortissement de la rente de 12 livres fait par les Pères Barnabites entre les mains de Catherine GOBELIN, veuve de Bénigne LE RAGOIS, agissant tant pour elle que pour ses enfants, Bénigne LE RAGOIS, écuyer, sieur du BOURGNEUF, Marie LE RAGOIS, femme de Maître Jacques DU JARDIN, Madeleine LE RAGOIS, femme de Maître Charles HERVE (16 mai 1650). Extraits des contrats d'acquisition des parties de la maison des Barnabites composant la basse-cour (1675).

Cote
D/52
Date
1603-1675
Lieu
ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, PARIS Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, BAIL A RENTE, QUITTANCE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...
19
Cote
D/53
Date
1625-1653
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...
20
Cote
D/55
Date
1552-1659
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT, CONTRAT D ACQUISITION, TITRE NOUVEL, JUGEMENT, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...