Filtrer les résultats
Multimédias
  • 110
  • 1
Période
  • 1
  • 4
  • 9
  • 27
  • 50
  • 32
  • 36
  • 33
Nom de l'inventaire
  • 27
  • 19
  • 16
  • 8
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 58
  • 21
  • 17
  • 16
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 39
  • 38
  • 27
  • 16
  • 16
Afficher plus
Sujets
  • 111
  • 62
  • 48
  • 37
  • 34
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ABBEVILLE-ARRANCOURT : syndicat des agriculteurs de l'Ile-de-France (1929), ABBEVILLE-LA-RIVIERE : syndicat agricole local (1945) ; ANGERVILLIERS : syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1924), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements Millot & Cie (1936), syndicat des briqueteurs (1936, 1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947) ; ARPAJON : syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures et parties similaires (1909), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements Morel (1936), chambre syndicale des ouvriers des métaux (1937-1940), fédération des ouvriers jardiniers de la RP (1936), syndicat régional d'Arpajon et environs des ouvriers agricoles, bûcherons et similaires (1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires d'Arpajon et environs (1955), syndicat des infirmiers et infirmières de l'Essonne (1969-1983), syndicats des hospitaliers Force ouvrière (1972), cercle des agricultrices de la région d'Arpajon (1972-1973), la Générale des travailleurs français de l'Aérospatial GTFAS. (1973), syndicat Cidunati des écoles de conduite de l'Essonne (1975), section locale d'entreprise CGT de l'hôpital (1978), union locale FO et environs (1980-1981), union régionale des artisans cordonniers, bottiers réparateurs de l'Ile-de-France (1985), syndicat FO des communaux d'Arpajon (1984-1986), syndicat départemental de l'Essonne de la chambre syndicale des artisans électriciens de l'Ile-de-France (1986, 1995, 1997), syndicat autonome du personnel communal (1995).

Cote
2119W/13
Date
1909-1997
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
2

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

Cote
2119W/44
Date
1930-1997
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL Arrondissement, ORGE (VALLEE DE L), SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, ULIS (LES) Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
3

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EGLY : syndicat agricole local (1947) ; EPINAY-SUR-ORGE : syndicat agricole et horticole (1910-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des personnels actifs et retraités de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1965-1976), syndicat CGT/FO du personnel de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1971-1973), syndicat FO du château de Bellevue (1980), syndicat FO de la société Seimaroise (1993) ; EPINAY-SOUS-SENART : syndicat FO du personnel communal (1977-1982), association départementale Danse Essonne (1987-1989) ; ETAMPES : chambre syndicale de la meunerie de l'arrondissement (1892-1936), syndicat des ouvriers agricoles (1897-1937), fédération des travailleurs du livre (1898-1954), syndicat horticole des jardiniers maraîchers et horticulteurs du canton d'Etampes (1901-1945), syndicat de la boulangerie (1909-1954), syndicat des ouvriers du bâtiment [à noter un livret de syndiqué, La Cootypographie, société ouvrière d'Imprimerie à Courbevoie, relié, pp.36, 1909] (1909-1955), syndicat général unitaire des chemins de fer de grande banlieue (1928-1945), syndicat de culture mécanique (1930-1937), syndicat des charrons forgerons et carrossiers de l'art (1930-1937), syndicat des épiciers détaillants (1930-1937), syndicat des personnels civils de l'aéronautique (1935-1940), syndicat des employeurs agricoles de la région (1936), syndicat du personnel de l'usine à gaz (1936-1938), chambre syndicale des entrepreneurs de bâtiments et de travaux publics des cantons d'Etampes, la Ferté-Alais, Méréville et Milly (1936-1954).

Cote
2119W/23
Date
1892-1989
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
4
Cote
44J/11
Date
1977-1982
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, STATUT D ASSOCIATION, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION
  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation...
5
Cote
66J/57
Date
1889-1982
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VALPUISEAUX, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, MAISSE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, JUGEMENT, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PAGES-PRINGUET,...
6
Cote
2J/5
Date
s.d
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
NOTES MANUSCRITES, MONOGRAPHIE COMMUNALE, LISTE
  • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

  • Article manuscrit sur l'histoire de GRIGNY. Notes sur...
7

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PELLETIER Edmond : succession, inventaire des biens du Docteur PELLETIER [à noter l'évaluation du matériel éléctro-radiologique (1948-1953) ; PINOT-IMBAULT, Marolles : succession (1948) ; DERACHE, Etampes : succession (1944) ; RAMEY, Marolles-en-Beauce : vente d'une maison (1946) ; PAILLET, Boutigny : ferme de Marchais (1944) ; HAMMON, Neuilly-sur-Seine : vente d'une propriété (1944-1945) ; PERROT-CHENU, ferme de Senives : promesse de bail rural, contrat de mariage (1946) ; COMBES, née de CORSKA, Etampes : cession de bail (1946) ; SIGLER Marie-Louise, Etampes : succession (1945-1946) ; des MAZIS Marie-Paule, château de la Biche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : succession, vente (1945-1948) ; DUCOUP René, Boutervilliers : cession de bail rural (1946) ; CHANTALOU-FANON, Bois-Herpin : succession, plan couleur, vente par M. LACHENY à M. HOUDOIRE (1956) ; BERNARD Ernest, Etampes : succession (1955-1960) ; LEFEBVRE Marcel, Etréchy : achat d'une propriété (1954-1956) ; COLARD Emile, Saclas : succession MAROUZE (1954-1956) ; THELOT-AUCLERC Henriette, Etréchy : succession (1954-1956) ; PILLARD-FRANJOU, Etampes : succession (1956) ; PAUL-BONCOUR-BIETTE, Paris : adoption du mineur Jean SCHAFFRIG (1955) ; LECOEUR Guy, Bouray-sur-Juine : contrat de mariage LECOEUR-LEBEURRE (1956) ; MINET René, Etampes : acquisition d'un jardin (1956) ; BRIOUDE, Paris : achat et vente d'un appartement (1955-1956) ; VERLUISE Jacques, Neuilly-sur-Seine [Hauts-de-Seine] : vente d'une propriété (1954-1956) ; SERGENT Emilien, Etampes : succession (1954-1955) ; SABOURIN Julien, Etampes : ouverture d'un crédit (1956) ; SAINTE-MARIE Eugène, Paris : ouverture d'un crédit (1955-1956) ; VERGLAS-TOURET, Orveau : succession (1955-1956) ; VENDET Georges, Saint-Fiacre, commune d'Auvers-Saint-Georges : succession (1958-1970).

Cote
66J/59
Date
1944-1960
Lieu
ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BOUTERVILLIERS, BOIS-HERPIN, ETRECHY Commune, SACLAS, PARIS Département, BOURAY-SUR-JUINE, ORVEAU, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, INVENTAIRE, BAIL RURAL, CONTRAT DE MARIAGE, PLAN
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PELLETIER...
8
Cote
68J/27
Date
1884-1947
Lieu
FONTAINE-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....
9
Cote
EDEPOT11 4Q/3
Date
1941
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
CIRCULAIRE
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : jardins...
10
Cote
2O/1493
Date
1835-1939
Lieu
YERRES Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL, PLAN
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • YERRES - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux...
11
Cote
2O/670
Date
1810-1938
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien,...
12
Cote
2O/153
Date
1802-1938
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
BUDGET, PLAN, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Eglise, presbytère.- Eglise...
13
Cote
2O/1411
Date
1802-1937
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DEVIS, CAHIER DES CHARGES, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, presbytère. - Etat des...
14
Cote
7S/47
Date
1834-1937
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU)
Type de document
PROCES-VERBAL D ENQUETE, ARRETE PREFECTORAL, PLAN
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Dérivations de la...
15
Cote
2O/1017
Date
1801-1936
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
BAIL, BUDGET, PIECE COMPTABLE, TARIF, OBLIGATION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ORSAY. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels,...
16
Cote
79J22/6
Date
s.d
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • EPINAY-SUR-ORGE
  • EPINAY-SUR-ORGE, agriculture.- Rapport imprimé sur...
17
Cote
2O/777
Date
1831-1936
Lieu
MAISSE
Type de document
PLAN CADASTRAL, ENQUETE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAISSE. - Mairie, école.- Corps de garde, logement...
18
Cote
2O/1147
Date
1811-1935
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
JOURNAL, BAIL, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Eglise, presbytère. - Eglise...
19
Cote
2O/445
Date
1838-1935
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
PLAN, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • DRAVEIL. - Mairie, école.- Ecole de garçons : construction...
20
Cote
2O/125
Date
1845-1935
Lieu
BOISSY-LE-SEC
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DELIBERATION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOISSY-LE-SEC. - Mairie, école.- Ecole, mairie : travaux,...
21
Cote
2O/742
Date
1811-1935
Lieu
LINAS
Type de document
JOURNAL, INVENTAIRE, BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LINAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1816-1867...
22
Cote
2O/576
Date
1826-1934
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • FONTENAY-LES-BRIIS. - Eglise, presbytère.- Presbytère...
23
Cote
2O/1172
Date
1835-1933
Lieu
SAINT-HILAIRE
Type de document
PLAN
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-HILAIRE. - Mairie, école. - Ecole : construction,...
24
Cote
2O/1099
Date
1819-1932
Lieu
RICHARVILLE
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • RICHARVILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...
25
Cote
78J/367
Date
1920-1926
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay ). - Répertoire n°1...
26
Cote
2O/938
Date
1803-1923
Lieu
MORANGIS
Type de document
BAIL, BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MORANGIS. - Eglise, presbytère.- Presbytère : travaux,...
27
Cote
2O/1321
Date
1812-1923
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
PLAN, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Eglise, presbytère. - Refonte...
28
Cote
7S/103
Date
1809-1921
Lieu
ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU), DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX, PROJET
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de...
29

ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

Cote
1T/49
Date
1800-1919
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DELIBERATION, PROCES-VERBAL, RAPPORT, DECRET, ARRETE PREFECTORAL, DEVIS, REGLEMENT INTERIEUR, BROCHURE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : ENSEIGNEMENT GENERAL

  • ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet...
30
Cote
2O/303
Date
1809-1911
Lieu
CHEPTAINVILLE
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CHEPTAINVILLE. - Eglise, presbytère.- Travaux, 1809,...
31
Cote
2O/257
Date
1833-1903
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
PLAN, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CHALO-SAINT-MARS. - Mairie, école.- Ecole : travaux...
32
Cote
48J/220
Date
1795-1903
Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, PLAN, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, AFFICHE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOUPE (Veuve), SAINTE-MESME. - Passif, plan aquarellé...
33
Cote
68J/75
Date
1840-1902
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
34
Cote
2O/718
Date
1825-1896
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Mairie, école.- Ecole : construction,...
35
Cote
2O/659
Date
1833-1873
Lieu
IGNY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • IGNY. - Mairie, école.- Mairie, église : travaux, 1844-1845...
36
Cote
39J/90
Date
1758-1848
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
QUITTANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Bâtiment et jardins du château de CHAMARANDE. - Marché...
37

Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques relatives à la ferme, métairie, terre et chemin de MAISONCELLES, dépendants de la seigneurie de MAISONCELLES : ferme et metairie [21 pièces] : état d'arpentage [s. d.] ; comptabilité : baux de Gilles de BARVILLE, de la métairie (1539), de la ferme (1551, 1606) ; baux de René de VION de TESSANCOURT à la veuve CHEVALLIER, de la grande ferme et métairie (1695), à Cantien PRENOST, idem (1714), à Jacques DUPRE, laboureur (1719, 1731, 1738) ; bail de Marguerite Geneviève Françoise de VION de TESSANCOURT à André LEFAUCHEUX, laboureur, de la grande ferme et métairie (1747) ; bail de Simon Claude GRASSIN, vicomte de SENS, à Jean BEAULIEU, de la ferme (1772) ; bail de la veuve GRASSIN à Jean BONLIEU, laboureur (époux de Marie-Louise DUMESNIL), de la ferme et métairie (1779) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG à Jean BONLIEU, laboureur, de la ferme et métairie (1789) ; bail d'Adèle Félix Françoise ASTORG à François VAURY, de la ferme (an IX) [1800/1801] ; baux d'Alexandrine Maire GRASSIN à François VAURY (époux de Marie Marguerite LESAGE), laboureur, de la ferme et métairie (1807), à la veuve VAURY, idem (1816, 1825, 1831) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Louis VAURY laboureur, de la ferme (1842) ; quittances (1844) ; jardin et terre [11 pièces] : vente de la veuve VIDY à Marguerite Geneviève Françoise de VION de TESSANCOURT, de terre (1745) ; vente de Pierre Mathieu PALFROID, manouvrier, à Simon Claude GRASSIN, de terre (1768) ; vente de la veuve MOYREAU à Simon Claude GRASSIN, de terre (1768) ; vente de Barthémémy JOLIVET à Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT, de terre (1775) ; comptabilité : bail de Jehanne de PIEDEFER, administratrice de la terre et seigneurie de MAISONCELLES, Jacques GRISON, marchand, et Nicolas GANTIERE, laboureur, de cinquante arpents de terre (1612) ; baux de Simon Claude GRASSIN : à Pierre NOLLEAU, jardinier, du jardin (1755), à Jean DELAFOY, laboureur, de trente cinq arpents de terre (1758), à la veuve CHANCLU, de terre (1759, 1768) ; baux de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG : à Charles PERTHUIS, vigneron, de cinq quartiers de pierrailles et rocher (an III) [1794/1795], à Pierre GREAU, vigneron, d'un arpent de terre (an III) [1794/1795] ; chemin [10 pièces] : contentieux : affaire de plantation d'arbres.

Cote
30J/118
Date
1539-1844
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
Type de document
QUITTANCE, CONTRAT DE VENTE, BAIL A LOYER, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]....
38
Cote
79J54/6
Date
1829-1839
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
FACTURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, agriculture. - Facture des jardins de...
39

BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat de terres par Mme Catherine Masseron, veuve Arnault, à Pierre Carré Le jeune : contrat (1650), (n°28) achat de terres par Pïerre Thiboust, achat à Pierre Cailleau : contrat de vente (1664) ; achat à François Guérineau : contrat de vente (1664) ; achat à Claude Heban : contrat (1673), obligation de Claude Heban (1673), procédure pour le paiement de l'obligation (1673), (n°29) achat de terres par Jean Chuppé à Marie Voisin : contrat (1671), (n°30) revenus, rentes de deux livres : évolution des titres au profit des propriétaires de Bligny, titre de rente au profit de Jean Chuppé (1678) ; rentes de quatre livres cinq sols : évolution de la rente, titres de rente (1731, 1746, 1764), (n°31) achat de terres par Jean Chuppé à Michel Corret : contrat (1682), (n°32) achat de terres par Jean Chuppé à Jacques Pillon : contrat (1683), (n°33) achat de terres par la famille Loger à Jacques Ernaut : contrat (1719), (n°34) contentieux : jugement d'une affaire opposant la famille Loger, propriétaire des fiefs et terres de Bligny et Mulleron, et Claude Gouy, fermier, concernant la jouissance d'une terre (1722), (n°35) impôts seigneuriaux : attestation de paiement de la censine de M. Loger à .M. Lemairat (1723), (n°36) achat de terre par Mathurin Reverssé à M. Delaistre à titre de rente foncière de bail d'héritage : contrat (1726), (n°37) achat de terres par M. François de St Michel à Claude Guesneau : contrat (1727), (n°38) achat de terres par Jean Chuppé à la famille Le grand : extrait d'un contrat de vente de 1664 (1730), (n°39) contentieux : jugement de l'affaire opposant la famille Loger à Mathurin Rauché et Jacques Mauge concernant la jouissance d'une terre sise sur le terroir de Bligny (1737), (n°40) échange de terres entre le seigneur du Marais et la famille Loger : contrat d'échange (1738), (n°41) revenus, rentes de 40 sols : nouveau titre de rente au profit de M. Noyer (1813), évolution de la rente due par la famille Perrot au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), bordereau de créance au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), remboursement arrérages et capital au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (1835), état des rentes dues au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.) ; rente de 80 sols : titre de rentes (1745 - 1787), (n°42) achat du domaine de Bligny par la famille Loger à Gérard Heusch, seigneur de Janvry : état des pièces remises lors de la vente (1748), (n°43) achat du domaine de Bligny : ratification de l'acte de vente entre la famille Loger et M. Heusch (1751), (n°44) impôts, estimation de la terre de Bligny : aveu et dénombrement du fief de Bligny et déclaration censuelle passée par M. Haudry (1766) ; estimation du fief d'Invilliers : aveu et dénombrement (1751) (n°45) location de terres : vente et bail à rente fait par MM. Louis, Paul-Louis et Armand Tricot à Antoine Pippet (1756), bail à cens par M. Haudry à M. Nicolas Daussy (1779), (n°46) historique du domaine : récapitulatif des propriétaires de Bligny de 1764 à 1818, (n°47) acquisition de terres : récapitulatif des titres de propriété et d'acquisition par M.Heusch, seigneur de Janvry de 1748 à 1766, (n°48) défrichement : déclaration du Roi (1766), état des terrains à défricher lors de l'acquisition par M. Prault St Germain (s.d.), extrait du greffe du châtelet et du greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe du châtelet (1788), déclaration au greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe de Dourdan (1788), significations aux habitants de Briis (1788), (n°49) financement, emprunt de M. Marcel Prault St Germain à M. et Mme Bouillat : reconnaissance de dettes (1780, 1785,1787), (n°50) financement, hypothèques des biens d'André Pierre Hardy : attestation d'envoi des copies des lettres patentes et actes de subrogation (1781), (n°51) entretien : quittances de paiement de factures payées par M. Marcel Prault de St Germain ( 1784), (n°52) administration du domaine : correspondance (1784-1788), (n°53) impôts, estimation de la propriété de Bligny : liste des titres de propriété et d'acquisitions particulières de la terre et seigneurie de Bligny par M. Prault St Germain en 1784, nouvelle estimation du rôle de la commune de Briis des terres, prés et pâtures affermés composant la terre de Bligny (s.d.), (n°54) achat par adjudication du domaine de Bligny par M. Marcel Prault St Germain à M. André Haudry : contrat (1785), (n°55) féodalité : serment d'hommage et de fidélité à M. de Bacquencourt, seigneur de Courson (1785), (n°56) financement, emprunt : acte de remboursement des dettes de M. Marcel Prault à MM. Bouillat et Bareau (1785), (n°57) impôts, estimation des terres de Bligny : observations sur les différents objets en fiefs (s.d.), état des lieux tant en fief qu'en rotures à vendre avec le château de Bligny (s.d.), impôts, franc-fief : correspondance (1787-1788), contrainte adressée à M. Marcel Prault (1785, 1787-1788), (n°58) échange de terre entre M. Prault de St Germain et M. de Bacquencourt : acte d'échange (1786), correspondance (1787), opposition sur immeubles par M. de Bacquencourt empêchant la ratification d'acte de vente passé par André Simeon (1786), Germain Carré (1786), Henri Blain (1787), (n°59) échanges de terres entre M. Prault St Germain et M. de Bacquencourt : dépouillement des bois et terres demandés par M. Prault St Germain, proposition d'échange, bordereau des articles de censives cédés à M. de Bacquencourt à M. Prault St Germain (1786), (n°60) achat de terres par M. Marcel Prault St Germain à Jacques et Louis Vaudron : contrat, (n°61) contentieux : plainte de M. Marcel Prault suite à une altercation avec un habitant de Fontenay (1787), (n°62) achat de terres par M. Prault St Germain à François Cholet : contrat (1787), (n°63) impôts seigneuriaux : opposition et sommation de M. Marcel Prault St Germain à la famille Mauge (1788) et à la famille Reverset (1788) concernant le paiement des arrérages des censines et rentes dues, (n°64) impôts, estimation de la terre de Bligny : arpentage général de la terre de Bligny, tableau de la consistance et du produit réel et actuel du fief (1788), (n°65) impôts : assignation en passation de déclaration censuelle au sieur Prault St Germain (1788), (n°66) échange de terres entre M. Marcel Prault St Germain et l'Eglise oeuvre et fabrique St Denis de Briis : contrat d'échange (1788), (n°67) impôts, franc-fief : copie des paiements successifs faits par M. Prault (1789), (n°68) échange de terre entre M. Marcel Prault et M. de Bacquencourt : note sur les conditions d'un éventuel échange (s.d.), (n°69) impôts, estimation de la terre de Bligny propriété de Marcel Prault St Germain (s.d.), inventaire de la terre de Bligny suivant le procès verbal de l'arpentage fait en frimaire an 3, estimation de la terre (s.d.), (n°70) impôts : ventilation des biens tant en fiefs que rotures de la terre, ferme de Bligny et autres fiefs en dépendance : extrait de l'affiche d'adjudication, liquidation des droits dus par M. Marcel Prault à M. de Bacquencourt (seigneur de Courson), droits dus aux dames de Gif (s.d.), (n°71) échange de terre : proposition de M. Prault St Germain à M. de Bacquencourt : contrat d'échange (s.d.), (n°72) domaine, jardin : note sur les conventions faites par M. Noyer sur diverses parties du jardin (s.d.), (n°73) impôts, estimation des terres : tableau de la consistance et du produit du fief dont le propriétaire est M. Prault St Germain (s.d.), (n°74) impôts : note pour ensaisinement du contrat entre M. de Bacquencourt et M. Bouilliette(s.d.), (n°75) acquisition de terre : lots et ventes de terres avec les noms des acquéreurs, des vendeurs, des notaires et le prix de l'acquisition (s.d.)

Cote
69J/2
Date
1650-1835
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, OBLIGATION, JUGEMENT, AVEU ET DENOMBREMENT, DECLARATION CENSUELLE, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE PATENTE, ROLE, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat...
40
Cote
79J55/5
Date
s.d
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
LISTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, agriculture. - Etat des...
41
Cote
48J/92
Date
1613-1824
Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés...
42
Cote
39J/12
Date
1658-1816
Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune
Type de document
BAIL, BAIL A RENTE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Baux, baux à rente, rentes consentis par les comtes...
43

Maison de LA MOTTE DE MONTMURAN. - Alliance LA MOTTE DE MONTMURAN - de VION DE TESSANCOURT [49 pièces] : pièces concernant Joseph Marie de LA MOTTE DE MONTMURAN (épouse Marie-Anne de VION DE TESSANCOURT) : acte de baptême de Françoise GRASSIN (25 septembre 1648) ; contrat de mariage entre Joseph Marie de LA MOTTE DE MONTMURAN et Marie-Anne de VION DE TESSANCOURT (8 septembre 1751) ; donations entre époux (1767) ; acte de décès de Marie-Anne de VION DE TESSANCOURT (25 janvier 1788) ; pièces de succession : scellés après décès de madame de LA MOTTE DE MONTMURAN (1788) ; grosse d'apposition de scellés après décès, certification des titres après décès et inventaire des meubles et effets après décès (1788) ; cautionnement de Joseph Marie de LA MOTTE DE MONTMURAN en faveur de ses belles-soeurs (1788) ; états de frais des droits des héritiers de Marie-Anne de VION DE TESSANCOURT ; mémoire et état en liquidation de la communauté du couple ; biens des époux MONTMURAN au domaine des biens nationaux (1788-an XI) [1788-1802/1803] ; procurations d'Elisabeth Françoise Jacqueline Renée de VION de TESSANCOURT, veuve GAUDECHART de MATTANCOURT au profit de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG [1796-1797] ; papiers personnels : contrat de mariage d'un petit cousin de Marie-Anne de VION DE TESSANCOURT : entre François GRASSIN (fils de Laurent GRASSIN et de Julienne BERNARD) et Nicolle GRATIEN (11 septembre 1645) ; aveu de Laurent et Jacques GRASSIN (1619, 1762) ; transaction d'Edmé Marin SAULNIER (1762) ; acte de réception de Laurent GRASSIN en officier de la cour au Parlement de METZ (1634) ; acquisition de Jean-Baptiste de LA MONNERIE, de plusieurs terres (1691) ; vente à Guillaume-Louis GRASSIN de la charge de prendre des maréchaux de MELUN (1688) ; vente des veuves GRASSIN et GAUDECHARD à Charles LEVRET, marchand de bois, d'une partie des bois de haute futaye du parc de MONTMURAN [1796-1797] ; vente en indivis : de Jacques Pierre Protade Hyppolite d'ASTORG et des veuves GRASSIN et GAUDECHARD à Charles Laurent NEIL, de la maison dite de MONTMURAN [1796-1797] ; vente de Jacques Pierre Protade Hyppolite d'ASTORG aux veuves GRASSIN et GAUDECHARD d'une maison et un jardin de rivière (an VI) [1797/1798].

Cote
30J/41
Date
1619-1803
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, TITRE DE FAMILLE, INVENTAIRE APRES DECES, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison de LA MOTTE DE MONTMURAN. - Alliance LA MOTTE...
44
Cote
L/523
Date
1795
Lieu
FORET-LE-ROI (LA), SAINT-HILAIRE, DOURDAN Commune, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
45
Cote
L/524
Date
1795
Lieu
SAINT-HILAIRE, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, AFFICHE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
46
Cote
L/21
Date
1793-1794
Lieu
CHEPTAINVILLE, ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, MENNECY Commune, SENART (FORET DE)
Type de document
CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL DE SCELLES
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Représentants du peuple. - Correspondance avec André...
47
Cote
L/404
Date
1791
Lieu
ATHIS-MONS Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document
PROCES-VERBAL, DOSSIER DE PROCEDURE, ENQUETE, INTERROGATOIRE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
48
Cote
G/262
Date
1441-1790
Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, DOURDAN Commune, ESTOUCHES
Type de document
AVIS, CONTRAT, CONVENTION, SENTENCE, BAIL, BAIL A RENTE, BAIL IMMOBILIER, TITRE NOUVEL, DELIBERATION CAPITULAIRE, TITRE DE PROPRIETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX
49
Cote
G/441
Date
1621-1788
Lieu
ANGERVILLIERS
Type de document
DELIBERATION, CONTRAT D ECHANGE, BAIL, CONTRAT
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • ANGERVILLIERS : Eglise paroissiale SAINT-ETIENNE
50
Cote
ESUPPL/796
Date
1553-1785
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A RENTE, PLAN, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • CORBEIL. - Dépense de bouche faite lors du séjour du...
51
Cote
A/1223
Date
1493-1783
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE PROCEDURE, DECRET, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens et à rente d'une...
52
Cote
A/1172
Date
1662-1783
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
53
Cote
A/989
Date
1270-1779
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL A CENS, BAIL A RENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Devant Hervi d'YERRES, garde...
54
Cote
30J/66
Date
1488-1778
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de FONTENETTE. - Pièces spécifiques [16...
55
Cote
A/963
Date
1609-1769
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE,...
56
Cote
A/969
Date
1600-1769
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, INVENTAIRE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...
57
Cote
HDEPOT3 B/4
Date
1725-1767
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES DE MONTLHERY.

  • Pièces justifiant la possession d'un petit jardin cédé...
58
Cote
A/1007
Date
1503-1764
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de plusieurs héritages...
59
Cote
D/1933
Date
1659-1761
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • DOURDAN. - Titres de propriétés des jardins acquis...
60
Cote
26J/110
Date
1743-1744
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
TITRE DE FAMILLE, FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION, DECRET
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
61
Cote
A/1279
Date
1637-1733
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
62
Cote
D/1936
Date
1688-1731
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
INVENTAIRE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • DOURDAN. - Donations diverses (maisons, jardins, numéraire)...
63

Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT à BIEVRES (s.d.). - François Bellaume, marchand fruitier à Saclay, vend à Antoine Bellaune, son frère marchand au même lieu, sa moitié de tous les meubles provenant des successions de François Bellaune et Marie Pagnon, leurs père et mère. - Accord entre Louis Roupanot, carrier, fils majeur de Louis Roupanot et de Geneviève Fauvel, d'une part, et ledit Louis Roupanot, père, d'autre part. - Georges Mareschal, conseiller, ancien maître d'hôtel et premier chirurgien du Roi, seigneur de Bièvres-le-Chastel, Vélizy, les Roches, Montéclain, le Ménillet, Favreuse et autres lieux, baille à François Douvet, vigneron à Bièvres, et Julienne Daube, sa femme, et moyennant un loyer annuel de 170 livres, un petit corps de logis, cul de sac de la rue qui conduit aux Mathurins, 6 à 7 quartiers de pré, et "" la perception des droits de foires qui se tiennent (sic) en ce lieu deux foys par chacun an, qui sont les jours de Saint-Barnabé et de Saint-Nicolas, et les émoluments quy en dépendent ... "" (1er août 1725). - Bail d'un arpent de terre, terroir de "" Gommonvilliers, lieu dit la Galletterie ou Versoir, "" fait à Jean Huvet, marchand fruitier à Igny, et Marie-Jeanne Hiévin, sa femme, par François Malherbe, jardinier aux Loges près Buc. - Constitution d'une rente de 26 livres, au profit de Georges Mareschal, seigneur de Bièvres, par Pierre Mézières, manouvrier à Bièvres, et Jeanne-Marie, sa femme. - Autre, de 25 livres au profit de la fabrique de l'église de Saint-Martin de Bièvres, dans la personne de François Chollet, marguillier de ladite fabrique, par Louis Roupanneau, marchand fruitier à Bièvres, et François Ansillot, sa femme. - Procuration donnée à Claude Coquillard, procureur fiscal du bailliage de Bièvres, par Pierre et Moïse Prévost, Louise Prévost, femme de Jacques Simon, soldat au régiment d'Etampes, en garnison à Valenciennes, Claude Boire et Françoise Prévost, sa femme, Thérèse Hamiot, veuve de Quentin Prévost, et Simon Desprez, fils et héritier de feu Julienne Prévost, au jour de son décès veuve de Simon Desprez. - Quittance de 30 livres délivrée à André Dubois, fermier de la ferme du Val d'Enfer, paroisse de Jouy-en-Josas, par François Tribert, bourgeois de Paris, et Marie Laurin, sa femme, maîtresse lingère à Paris. - Bail d'immeubles fait à André Janot, journalier à la "" Cottarderie, "" paroisse de Bièvres, par Nicolas Dodin, menuisier, à Paris.

Cote
E/4354
Date
1724-1729
Lieu
BIEVRES Commune, SACLAY, IGNY, ETAMPES Commune, PARIS Département, YVELINES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL A LOYER, BAIL IMMOBILIER, QUITTANCE, PROCURATION
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT...
64

Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT à BIEVRES (s.d.). - Bail d'un arpent de terre, terroir de "" Gaumonvilliers, lieu dit la Galletterye ou Versoir, "" fait à François Malherbe, jardinier aux Loges prés Buc, par Robert Gervais, marchand à Igny. - Bail d'immeubles sis à Meudon fait à Catherine Collombier, veuve de Rémi Gaumont, vigneron à Meudon, par Elisabeth Deleau, veuve de Hiérosme Crespinet, marchande boulangère à Bièvres. - Vente d'une coupe de 9 arpents de taillis, terroir du Loup pendu, dépendant de la ferme de "" Gizy "", faite à la susdite Elisabeth Daleau par Louis Fréret, fermier, laboureur, entrant "" à la Saint-Martin d'hiver prochain de la présente année, "" 1722, dans la ferme de Gizy et ses dépendances, sise sur la paroisse de Bièvres, et Marie-Anne Buisson, sa femme. - Bail d'immeubles à Bièvres fait par la même Elisabeth Debleau à Jean Couard, scieur de long. - Françoise-Marie-Appoline Biancolelly, veuve de Charles-Constantin de Turgis, chevalier, lieutenant au régiment des gardes françaises, fondée de procuration de maître Philippe Biancolelly de Boismorand, commissaire de la marine et conseiller au conseil supérieur du Cap français, côté de Saint-Domingue, baille à Claude Bouvet, manouvrier à Bièvres, une pièce de terre labourable, sise à Bièvres, devant la maison, jardin et avenue dudit Boismorand, et contenant 60 perches ½, que le preneur doit planter en vignes et en arbres fruitiers au nombre de 12 ; le loyer annuel est de 6 livres 1 sou, à raison de 10 livres l'arpent. - Bail identique à Etienne Beaujean, manouvrier à Bièvres. - Vente d'héritages à Vélizy faite à Robert Butel, marchand à Vélizy, et Françoise Josset, sa femme, par Charles Varillot, journalier aux Roches, paroisse de Bièvres, et Marie Le Long, sa femme, fille et héritière, pour moitié, de Jean Le Long, vivant, officier de la vênerie du Roi, et Marie Gerbault.

Cote
E/4353
Date
1719-1723
Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, YVELINES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL A LOYER, BAIL IMMOBILIER, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT...
65

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (31 janvier - 1er décembre 1708). - Vente d'héritages provenant des successions paternelle et maternelle faite à Mathurin Ricard, domestique de M. de Montarsy, seigneur châtelain de Bièvres, par Claude Hommery, sergent au bailliage et comté de Jouy-en-Josas, fils de Gilles Hommery, vivant, marchand audit Jouy, et d'Anne Bourbon. - Autre, à Pierre Rousseau, manouvrier à "" Saint-Vrain, "" par Pierre Terrain, compagnon jardinier au château de Bièvres, fils et héritier de Pierre Terrain, vivant, vigneron, et de Geneviève Lecamus, de la paroisse de Saint-Vrain. - Donation entre vifs faite à René Rognon, fils de René Cantien Rognon, par sa grand'mère paternelle, Jeanne Thiboux, veuve de René Rognon, vivant, laboureur, "" au Mesnil-Saint-Denis,"" demeurant à Gizy, paroisse de Bièvres. - Contrat de mariage entre Claude Coquillard, chirurgien à Bièvres, fils de Claude Coquillard, maître chirurgien juré "" à la Chapelle Thiboust de Berry en Brie, "" et d'Anne Camellin, d'une part, et Marie-Madeleine Maugey, fille de feu Charles Maugey, vivant, maître chirurgien juré à Bièvres, et de Marie Defresne, d'autre part. - Obligation de 400 portant contrat de vente au profit de Marguerite Bienville, veuve de "" Clou Debras, "" demeurant à Buc, près Versailles, par Claude Lecocq, laboureur, fermier en la ferme du "" Moulin Delaunay "", paroisse dudit Buc. - Vente de dépouille de pré, sis "" au pont Colbert, "" paroisse de Montreuil près Versailles, faite à Louis Mercier, marchand à Vauboyen, paroisse de Bièvres, par René Daubey, marchand à "" Viroflé. "". - Bail d'héritages à Joseph Ponté, vigneron en la paroisse de Bièvres, par demoiselle Jeanne Huot, demeurant à Paris, fille et héritière de Claude Huot, vivant, avocat en Parlement, et de Marie Nod. - Ventre d'héritages, "" au village de la Sauvagerye, "" paroisse de Marigny, vicomté de Coutance, basse Normandie, faite à Jean Dartenay, tissier en toile, de la paroisse de Marigny, par Guillaume Postignies, laboureur en ladite paroisse. - Contrat de mariage entre François Normand, manouvrier demeurant en la paroisse de Bièvres, fils de Jean Normand, aussi manouvrier, et de Louise Chennevière "" du village de Ligner-La-Donselle, évesché du Mans, "" d'une part, et Marie-Angélique Garnou, fille de feu Didier Garnou, meunier, et de Geneviève-Angélique Garnou.

Cote
E/4350
Date
1708
Lieu
BIEVRES Commune, SAINT-VRAIN, REGION BASSE NORMANDIE, YVELINES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, OBLIGATION, BAIL
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...
66

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : Jean DUPUIS : - acquisitions de vignes à Jehan LECLERC, 8 décembre 1612 ; de terres à Paul GUEROULT, 11 janvier 1613 ; d'un quartier et demi à Jacques HOTMAN, 31 mars 1616 ; de terres à Pierre TAMPONNET, 13 mars 1617 ; d'une maison à Elisabeth de CREIL, veuve LARDIERE, 23 juin 1644 ; de terres à Denis LEMAITRE et Françoise TAMPONNET, son épouse, 19 et 27 janvier 1645 ; d'un quartier de vignes à Jean MASSON, à Simon BREBAN, 21 juin 1645 ; de 2 petits jardins à Louis BOUCHERAT, son fils, 13 juillet 1645 ; d'1/2 quartier de vignes à Catherine BAUSSIERE, veuve GUERIN, 23 juillet 1645 ; de terres à Thibault de LA BROUSSE [4 pièces], 24 juillet 1645 ; d'un quartier de vignes à Guillaume CIZARD, 24 août 1645 ; d'un 1/2 quartier de vignes à Vincent GRAINGOIRE, 15 octobre 1645 ; d'un quartier 1/2 de vignes à la famille GUIHON, 16 et 21 octobre 1645 ; d'un quartier 1/2 de vignes à Etiennette BERTE veuve Jacques PINOT, 17 octobre 1645 ; de 3 quartiers de vignes à Charles CLEMENT, 10 novembre 1645 ; de Isidore CADARE à Vincent GRAINGOIRE, 26 novembre 1645 ; d'un arpent 1/2 de vignes à Louis BOUCHERAT, 22 janvier 1646 ; d'une portion de pré à Charles CLEMENT, 11 mai 1646 ; à Denis CLEREFEUILLE, 12 octobre 1646 ; - transactions avec Guillaume CLEMENT, 16 mars 1629 ; avec Thibault de LA BROUSSE concernant le fief Jean DUPUIS, 11 novembre 1646 et 23 août 1648 - échanges avec Nicolas DELAPLACE, 28 octobre 1633 ; avec Rolland de LA CASSAIGNE, 11 janvier 1636, 1er août 1645 - vente de terres par Claude DANNIN, hôtelier, 29 octobre 1697. [29 pièces parch., 73 p. - 6 pièces papier, 46 p.].

Cote
26J/87
Date
1612-1697
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
67
Cote
D/71
Date
1633-1693
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, BAIL A RENTE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Supplément. - Maison de Jacques TARADE, rue Saint-Antoine,...
68
Cote
39J/22
Date
1689
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
PLAN, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • BONNES. - Photographie du plan du château de Bonnes...
69
Cote
G/1058
Date
1685-1689
Lieu
WISSOUS
Type de document
COMPTE DE GESTION, COMPTE FINANCIER, DELIBERATION
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...
70
Cote
D/73
Date
1657-1688
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, LETTRE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Supplément. - Ruelle Courte enfermée, à ETAMPES. Titres...
71
Cote
A/994
Date
1585-1678
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
DECLARATION CENSUELLE, QUITTANCE, DECLARATION, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
72
Cote
A/1019
Date
1343-1676
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
TERRIER, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une maison et d'un...
73

Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES. - Bail à rente par Jean DORANGE, laboureur à THIONVILLE, à Pierre BOUDIER, tonnelier, de deux petites maisons se touchant, situées rue des Groisonneries, paroisse Saint-Gilles, moyennant 12 livres de rente foncière, payables le 24 avril (3 avril 1633). Bail à rente de plusieurs héritages sur le terroir de THIONVILLE, fait par Simon PATTIN, agissant comme procureur de Bénigne LE RAGOIS, à Jean DORANGE, qui, en retour, fait transport au sieur LE RAGOIS des 12 livres de rente qui lui sont dues par Pierre BOUDIER (1er juin 1636). Bail à rente d'un jardin clos de murs, attenant aux maisons ci-dessus, fait par Charles SANTERRE, à Cantien AUZIARD, mercier, moyennant trois livres dix sols de rente annuelle (12 février 1603). Transport de ce jardin fait par AUZIARD à Louis YVON, mercier, à charge d'acquitter la rente à sa place (24 juillet 1608). Bail à rente du même jardin fait par Bienvenue GUYOT, veuve de Louis GUYOT, à Pierre BOUDIER, moyennant une rente de trois livres (1er avril 1634). Transport des deux maisons et du jardin, fait par Pierre BOUDIER aux Pères Barnabites, à la condition que ceux-ci paieront à sa place la rente de 12 livres et celle de trois livres (28 octobre 1639). Quittance de l'amortissement de la rente de trois livres fait par les Pères Barnabites entre les mains de Maître Jean CROCHART, curateur de la veuve YVON, sa belle-mère (10 février 1650). Quittance de l'amortissement de la rente de 12 livres fait par les Pères Barnabites entre les mains de Catherine GOBELIN, veuve de Bénigne LE RAGOIS, agissant tant pour elle que pour ses enfants, Bénigne LE RAGOIS, écuyer, sieur du BOURGNEUF, Marie LE RAGOIS, femme de Maître Jacques DU JARDIN, Madeleine LE RAGOIS, femme de Maître Charles HERVE (16 mai 1650). Extraits des contrats d'acquisition des parties de la maison des Barnabites composant la basse-cour (1675).

Cote
D/52
Date
1603-1675
Lieu
ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, PARIS Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, BAIL A RENTE, QUITTANCE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...
74
Cote
G/248
Date
1646-1674
Lieu
PARIS Département
Type de document
CONTRAT DE VENTE, FOI ET HOMMAGE, DECLARATION, TITRE DE PROPRIETE, TERRIER, CENSIER, CONTRAT D ECHANGE, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1646-1674)
75
Cote
26J/101
Date
1669-1672
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
76

Inventaire des titres, contrats et autres enseignements de la Maison et Collège SAINT-ANTOINE des Révérends Pères de la Congrégation Saint PAUL dits Barnabites de la Ville d'ETAMPES, fait au mois d'octobre 1667 par le Révérend Père D. Basile FLEUREAU, supérieur, contenant 159 pages écrites et non écrites. - Divisions du présent inventaire, et pièces principales, mentionnées ou analysées dans celui-ci, qui ne se retrouve pas dans le fonds. Pages 1-4 : titres concernant l'établissement des Révérends Pères Barnabites à ETAMPES. Pages 5-8 : titres concernant les 300 livres de pension sur la maladrerie SAINT-LAZARE d'ETAMPES et quelques biens de cette maladrerie. Pages 11-29 : titres concernant la possession de la commanderie hospitalière de SAINT-JACQUES DE l'EPEE et les biens en dépendant. Copie de trois pièces : 1ère copie de la convention passée entre eux et les maire et échevins, par laquelle ledit hôpital leur a été délaissé, 5 septembre 1629 ; 2ème copie des lettres patentes de LOUIS XIII confirmatives de la convention précédente, novembre 1633 ; 3ème copie de l'acte d'homologation de cette convention en la Chambre de la réformation, 19 janvier 1638. Biens de l'hôpital SAINT-JACQUES. Copie d'un contrat passé à ETAMPES, le 10 août 1609, pour l'acquisition d'une maison couverte de tuiles, appelée LA BOUTEILLE, et située au faubourg d'Evezard, près les CAPUCINS, paroisse NOTRE-DAME, avec le pourpris qui dépend, le tout clos de [tours]. Pièces concernant la démolition de la maison [ci-dessus] et le transfert du logement des pèlerins à l'hôpital SAINT-JEAN, qui sera refait, autant que besoin sera, à l'aide des matériaux provenant de la démolition ; deux chambres seront réservées, à l'hôpital SAINT-JEAN, pour le logement exclusif des pèlerins, dont les maire et échevins prennent la charge aux lieux et place des Barnabites, 21 janvier 1654 - 6 avril 1657. VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON d'ETAMPES : extrait des registres du greffe du bailliage d'ETAMPES, du 19 mai 1651. Censives de la Commanderie de SAINT-JACQUES : terrier, en parchemin, contenant 57 feuillets. Métairie ou cense assise proche de la ville de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS. Pages 31-55 : titres de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES : la chapelle ; biens de SAINT-ANTOINE ; cens et rentes de SAINT-ANTOINE : plusieurs cahiers de déclarations de censives, 1605-1622 ; Maison rue de la Triperie à ETAMPES et rente y relative ; Prairie SAINT-LAZARE d'ETAMPES ; FOURCHAINVILLE, maisons et terres ; OBTERRE, maisons et héritages ; SACLAS, moulin et rente. Bail emphytéotique du moulin de GRENET, fait par Me Jean CHARPY, prêtre, administrateur, à GUILLLOT GUENIER, dit PETIT, meunier, 2 février 1463. Autres baux sur ce moulin, 1560-1572. Pages 57-70 : titres des choses qui ont été données aux Pères Barnabites en faveur de leur établissement à ETAMPES : donation FLEUREAU ; rente foncière de 12 livres données aux Barnabites par Isaac GUISENET, bourgeois d'ETAMPES. Contrat par lequel le sieur GUISENET cède à Etienne SCARIN, vigneron à d'HUILLET, paroisse d'ORMOY-LA-RIVIERE, une maison et des terres, 6 septembre 1590. Contrats concernant les possesseurs successifs de cette rente, 1598-1650. Rente foncière de 3 livres à SAINT-MARTIN d'ETAMPES, 1608-1653. Don de Jacques PROVENSAL, 31 août 1629. Rente foncière à BRIERES-LES-SCELLES. Terre au chantier de l'ESPINANT, 1648-1666. Diverses rentes. Pages 71-81 : titre des fondations de messes. Pages 83-103 : titres des acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES : maisons et jardins sur les rues des Groisonneries, 9 janvier 1664 - 1666. Maison tenant à la chapelle SAINT-ANTOINE. Pages 103-105 : acquisitions par les Barnabites de rentes et héritages hors de la ville d'ETAMPES : OBTERRE, 1632-1653. THIONVILLE, 5 juin 1960-1663. Pages 107-123 : donations gratuites et autres : legs universel de M. CREZIEUX. Maison du Bas d'argent à PARIS, rue Gallande, 19 octobre et jours suivants 1647. Legs testamentaires de M. PETAU, lieutenant général à ETAMPES. Pages 127 : additions à l'inventaire : place de la maison de TARADE. Pages 129-130 : instructions touchant à la Maison et jardin enfermés dans l'enclos de notre vigne acquise de M. JACQUET "". Page 149-154 : table de l'inventaire.

Cote
D/2
Date
1667-1668
Lieu
ETAMPES Commune, SACLAS, CONGERVILLE-THIONVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT, DOSSIER DE PENSION, CONVENTION, LETTRE PATENTE, CONTRAT D ACQUISITION, REGISTRE DU GREFFE, TERRIER, BAIL, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Inventaire des titres, contrats et autres enseignements...
77
Cote
A/1059
Date
1662-1664
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
TERRIER, DECLARATION, OBLIGATION, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS,...
78
Cote
E/4358
Date
1540-1663
Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, MASSY Commune, YVELINES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, TUTELLE, ATTESTATION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, PROCURATION
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales (1540-1663 et s. d.). - Actes relatifs...
79
Cote
D/55
Date
1552-1659
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT, CONTRAT D ACQUISITION, TITRE NOUVEL, JUGEMENT, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...
80
Cote
D/53
Date
1625-1653
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...