INSTALLATION CLASSEE ADMINISTRATION,protection civile

1

Installations classées. - ARPAJON : David-Hythera, Delavaquerie, Sté eau et ozone, Gibert, Jammot, labo analyses médicales, Lethier, Mairie, Michaut, Moreau, Nordec, Pellier, Torrebabella, Taquet, Sautraf, Lamouche, la Montagne.

Date

1942-1985

Cote

1540W/37

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Installations classées. - ARPAJON : David-Hythera,...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

2

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1960-2001

Cote

2017W/3

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...

Producteur :

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

3

CHAMPLAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Viasphalte - Citroa (pétitions). LONGJUMEAU : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : AFACIM.

Date

1971-1983

Cote

1488W/84

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
CHAMPLAN : Installations classées pour la protection...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

4

BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers.

Date

1972-1977

Cote

1488W/129

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers....

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

5

Installations classées : CHILLY-MAZARIN, dossier Etablissement DESCHAMPS - ICARE 2009 1774 (1966-1985); dossier société DEVAPRESS - ICARE 2009 1780 (1959-1961); dossier société DEXEL - ICARE 2009 1785 (1995-1996); dossier société DIRECT AUTO - ICARE 2009 1798 (2004); dossier société EF03 - ICARE 2009 1812 (2003); dossier société ELCE - ICARE 2009 1832 (1972-1991); dossier société ERDIMECA - ICARE 2009 1836 (1995); dossier société ETUDESOL - ICARE 2009 1837 (1989); dossier société EXTAND - ICARE 2009 1840 (1995); dossier F.D.P.R. (SARL) - ICARE 2009 1842 (1990); dossier société FERGA - ICARE 2009 1844 (1965); dossier SARL FONCTION-MEUBLES (anciennement Jaulin structures) - ICARE 2009 1851 (1994-1996).

Date

1959-2004

Cote

2100W/29

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : CHILLY-MAZARIN, dossier Etablissement...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

6

Installations classées pour la protection de l'environnement : BONDOUFLE : Constar (1996-1998).

Date

1996-1998

Cote

1479W/2

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées pour la protection de l'environnement...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

7

LONGPONT-SUR-ORGE, Monceau Spi, SPCG, Technique moderne d'entreprise générale, Rheins et Debout, Roques, Probase, Muntsch, Nord France, Pechiney Progil.

Date

1950-1980

Cote

1662W/14

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
LONGPONT-SUR-ORGE, Monceau Spi, SPCG, Technique moderne...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

8

Plans d'urbanisme : IGNY : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1930-1960).

Date

1930-1960

Cote

982W/18

Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...
Plans d'urbanisme : IGNY : plans d'aménagement et établissements...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

9

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Redevance annuelle ; Aéroport de Paris (ADP) : liaison autoroutière A / route nationale RN6, oléoréseau de la Société de manutention des carburants aviation (SMCA).

Date

1990-1993

Cote

1488W/141

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Installations classées pour la protection de l'environnement...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

10

Installations classées pour la protection de l'environnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS : Mandil, Mouza, Morisson, Palozzolo, Palair-Medina, Schunk-Golfiem ; LES MOLIERES : Besnard, Derbisz, Granier, Guillemin, Portanelli ; SAULX-LES CHARTREUX : décharge de LONGJUMEAU (1934-1980).

Date

1934-1980

Cote

1479W/9

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées pour la protection de l'environnement...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

11

BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux du Bel Air (SMBA) : procès-verbal de récolement du 26 mai 1997. BOISSY-LE-SEC. - Carrières, Dramard : refus. BOIGNEVILLE. - Carrières, Clercy transport : procès-verbal de récolement du 17 décembre 1998.

Date

1977-1998

Cote

1434W/54

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

12

Installations classées pour la protection de l'environnement : VARENNES-JARCY, SOBEA ; SIVOM de l'Yerres et des Sénarts.

Date

1989-1991

Cote

1479W/32

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées pour la protection de l'environnement...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

13

Installations classées : DOURDAN, dossier société SEPROSAC - ICARE 2010 0706 (1970-1971) ; dossier société SERIMS - ICARE 2010 0662 (1989) ; dossier SETFI, anciennement SEREM - ICARE 2010 0664 (1970-1980) ; SICTOM DU HUREPOIX (syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères du Hurepoix) - ICARE 2010 0668 (1997) ; dossier société SIERS - ICARE 2010 0673 (1960-1976) ; dossier société SMNIF - ICARE 2010 0675 (1963-1976) ; dossier SNCF - ICARE 2010 0712 (1970) ; dossier société SOCCRAM (société de chauffe, de combustible, de réparations et d'appareillages mécaniques), chaufferie du grand ensemble de la Croix-Saint-Jacques, anciennement chaufferie SEMEASO - ICARE 2010 0719 (1967-2000) ; dossier société SODABEL - ICARE 2010 0721 (1965-1977) ; dossier société SODAUTO - ICARE 2010 0722 (1981) ; dossier SOFECOME - ICARE 2010 0723 (1965) ; dossier société SPORTIVE D'EQUITATION - ICARE 2010 0724 (1967-1971) ; dossier déchetterie STANEXEL - ICARE 2010 0685 (1994).

Date

1960-2000

Cote

2138W/11

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : DOURDAN, dossier société SEPROSAC...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

14

Installations classées. - CHAMPLAN : Sisman ; NOZAY : Screg routes, Salviam Brun, Molet, Malet, Chambrade, de Leeriw, Duman, FEM, Choay, Lugan.

Date

1950-1983

Cote

1540W/19

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Installations classées. - CHAMPLAN : Sisman ; NOZAY...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

15

CORBEIL-ESSONNES, EVRY, ATHIS-MONS. - Transport de gaz : demandes d'autorisation. VIRY-CHATILLON. - Usines à gaz.

Date

1948-1996

Cote

1434W/30

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
CORBEIL-ESSONNES, EVRY, ATHIS-MONS. - Transport de...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

16

Installations classées pour la protection de l'environnement : VIRY-CHATILLON, Renault sport (1995-1998).

Date

1995-1998

Cote

1479W/34

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées pour la protection de l'environnement...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

17

LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Travaux sur berges : déclaration du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (1995). DRAVEIL. - Base de loisirs, remblaiement d'un plan d'eau fermé : déclaration du syndicat mixte d'étude, d'aménagement et de gestion de plein-air et de loisirs (1996). ARPAJON. - Echangeur nord, rejet des eaux pluviales dans le milieu naturel : déclaration de la direction départementale de l'équipement (DDE) de l'Essonne (1996). YERRES. - Bassin d'infiltration : déclaration de Logement Français (1996). ETRECHY. - Liaison de deux plans d'eau : déclaration de M. et Mme Huet (1996). SAINT-ESCOBILLE. - Etang, création : déclaration de M. Cammas (1996). - Forage, création : déclaration de M. Monjanel (1997). AUVERNAUX. - Forage : déclaration de Pascal Bonlieu (1996). DOURDAN, LONGVILLIERS (Yvelines). - Unité de traitement des eaux usées, création : déclaration de la mairie de Dourdan (1996).

Date

1995-1997

Cote

1434W/3

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

18

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Date

1931-1995

Cote

2017W/24

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...

Producteur :

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

19

Installations classées : BRUNOY, BRIERES-LES-SCELLES, installations classées pour la protection de l'environnement, dossiers correspondant à des installations anciennes en fin d'exploitation

Date

1958-1977

Cote

1363W/2

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRUNOY, BRIERES-LES-SCELLES,...

Producteur :

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

20

Installations classées : procès-verbaux des réunions du Comité départemental d'hygiène.

Date

1986-1988

Cote

1393W/101

Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...
Installations classées : procès-verbaux des réunions...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

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Installations classées. - ARPAJON : David-Hythera, Delavaquerie, Sté eau et ozone, Gibert, Jammot, labo analyses médicales, Lethier, Mairie, Michaut, Moreau, Nordec, Pellier, Torrebabella, Taquet, Sautraf, Lamouche, la Montagne.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

CHAMPLAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Viasphalte - Citroa (pétitions). LONGJUMEAU : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : AFACIM.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Installations classées pour la protection de l'environnement : BONDOUFLE : Constar (1996-1998).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

LONGPONT-SUR-ORGE, Monceau Spi, SPCG, Technique moderne d'entreprise générale, Rheins et Debout, Roques, Probase, Muntsch, Nord France, Pechiney Progil.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Plans d'urbanisme : IGNY : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1930-1960).

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

Producteur :

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Redevance annuelle ; Aéroport de Paris (ADP) : liaison autoroutière A / route nationale RN6, oléoréseau de la Société de manutention des carburants aviation (SMCA).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Installations classées pour la protection de l'environnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS : Mandil, Mouza, Morisson, Palozzolo, Palair-Medina, Schunk-Golfiem ; LES MOLIERES : Besnard, Derbisz, Granier, Guillemin, Portanelli ; SAULX-LES CHARTREUX : décharge de LONGJUMEAU (1934-1980).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux du Bel Air (SMBA) : procès-verbal de récolement du 26 mai 1997. BOISSY-LE-SEC. - Carrières, Dramard : refus. BOIGNEVILLE. - Carrières, Clercy transport : procès-verbal de récolement du 17 décembre 1998.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Installations classées pour la protection de l'environnement : VARENNES-JARCY, SOBEA ; SIVOM de l'Yerres et des Sénarts.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Installations classées. - CHAMPLAN : Sisman ; NOZAY : Screg routes, Salviam Brun, Molet, Malet, Chambrade, de Leeriw, Duman, FEM, Choay, Lugan.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES, EVRY, ATHIS-MONS. - Transport de gaz : demandes d'autorisation. VIRY-CHATILLON. - Usines à gaz.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Installations classées pour la protection de l'environnement : VIRY-CHATILLON, Renault sport (1995-1998).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Date

Cote