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1

ASSISTANCE AUX INFIRMES ET AUX INCURABLES. - Etat nominatif des sourds-muets et aveugles, communes de BIEVRES, VILLEBON, GIF, BRIERES, ETAMPES, VILLECONIN, LARDY, MONDEVILLE, VIDELLES, GUILLERVAL, COURANCES, DANNEMOIS, ORSAY, VALPUISEAUX, SOUZY-LA-BRICHE, ANGERVILLE, MEREVILLE, SACLAS, ONCY, AUVERS, COURANCES, (1831), état des aveugles, sourds-muets classé par communes (1836), statistique générale des aveugles, sourds-muets (1849-1850). ASSISTANCE AUX PERSONNES AGEES. - Institut Clamageran, légué à la Ville de Paris, transformé en maison de repos (1908-1909). ASSISTANCE MEDICALE. - Vote de secours pour les inondés ou indigents : délibération, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE (1855-1910), fascicule Assistance et extinction de la mendicité dans le département de l'Orne Alençon (1864), service médical gratuit : état des indigents traités pendant l'année 1870, arrondissement d'ETAMPES, état des observations, opérations et visites faites par les médecins, arrondissement d'ETAMPES, état des indigents traités pendant l'année 1870, arrondissement d'ETAMPES, pour les communes d'ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY, LA FERTE-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MILLY, ONCY, ORMOY, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VAYRES, VIDELLES, VILLECONIN, service médical gratuit, arrondissement de Corbeil : rapport annuel de 1870, état des indigents traités pendant l'année 1870, arrondissement de CORBEIL pour les communes de BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY, BRUNOY, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, CROSNES, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SUR-SEINE, EVRY, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MENNECY, MONTGERON, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, QUINCY, RIS-ORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SAINTRY, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY, VARENNES, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES, état des observations, opérations et visites faites par les médecins en 1870, arrondissement de CORBEIL ; questionnaire n°1 hôpital-hospice de DOURDAN, population de la commune, ressources et dépenses annuelles, questionnaire n°2 hôpital de DOURDAN, malheureux atteints de maladies aigues ou blessés ne devant nécessiter qu'un séjour temporaire à l'hôpital, questionnaire n°3 hospice de DOURDAN, hommes, femmes et enfants, infirmes, débiles privés de ressources non aliénés, non atteints de maladie aigües, mais ne pouvant recevoir dans leur familles les soins que réclame leur état physique ou moral, questionnaire n°4 communes ayant un hôpital-hospice, bureau bienfaisance de DOURDAN, ressources et dépenses annuelles, questionnaire n°5 à remplir par les maires de communes ayant un bureau de bienfaisance mais pas d'hôpital ni d'hospice, population de la commune, établissements libres pour les communes d'ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, PECQUEUSE, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE, SAINT-SULPICE, VAL-SAINT-GERMAIN, VAUGRIGNEUSE, questionnaire n°6 à remplir par Mr Mrs les maires des communes possédant un hôpital, un hospice et un bureau de bienfaisance, commune de DOURDAN, questionnaire n°7 à remplir par Mrs les maires des communes qui ne possèdent ni hôpital, ni hospice, ni bureau de bienfaisance, communes de BREUX, ROINVILLE, SAINT-YON, SERMAISE, questionnaire n°8 à remplir par les maires des communes n'ayant ni hôpital, ni hospice, organisation d'un service hospitalier, communes d'ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUS, BREUILLET, BREUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, PECQUEUSE, ROINVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE, SAINT-SULPICE, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN, VAUGRIGNEUSE, questionnaire n°9 : observations générales du maire sur les besoins de sa communes au point de vue de l'assistance des malheureux, communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BREUILLET, BREUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, DOURDAN, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS, LES MOLIERES, PECQUEUSE, ROINVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE, SAINT-SULPICE, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN, VAUGRIGNEUSE.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

16

Ouvrages hydrauliques. - Aménagement : demandes de subventions à l'agence de l'eau Seine - Normandie présentées par le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). Dépollution des eaux. - Subvention départementale accordée par la commission permanente du conseil général de l'Essonne (1997). Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY. - Ouvrages de collecte des eaux usées, surveillance : demande de mise en oeuvre progressive (1997). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Découverte de matériaux divers (1997). ESSONNE. - Circulation d'engins sur la rivière (1997). ETAMPES. - Juine, entretien de la rivière : intervention du maire d'Etampes (1997). - Imperméabilisation : intervention de M. Allaire (1997). DRAVEIL. - Restrictions éventuelles d'eau : intervention de M. Tron (1997). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Insalubrité : intervention de M. et Mme Pajoues (1997). SAINT-VRAIN. - Arrêté 89.4117 portant approbation de la carte d'objectifs de qualité du département de l'Essonne : contrôle des eaux des bassins du parc (1997). ECOLE. - Faucardement, dérogation : intervention du syndicat intercommunal de la rivière de l'Ecole (1997). SEINE. - Plan de prévention des risques naturels d'inondations (PPR) de la Seine (1997). Mission interservices de l'eau (MISE). - Opération agri-environnement Protection de l'eau (1997). Bassin Seine - Normandie. - Lutte contre les inondations (1983). CHALOU-MOULINEUX. - Inondations : intervention de M. Rimbert (1994). SEINE. - Crues : analyses des dommages (1994). - Protection des zones inondables de la vallée (1995). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Seine, crues : intervention de Mme Schaetz-Debladis (1995). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Inondations (1995 ; 1997). YVETTE, BIEVRE. - Lutte contre les inondations (1996). BIEVRE. - Risques d'inondations : intervention des amis de la vallée de la Bièvre (1996). PALAISEAU. - Yvette, mauvais fonctionnement des bassins de retenue : inondation d'une maison (1996). Entreprise Vernis Soudée. - Inondations (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Quartier des Bois Clairs : inondation (1997). Pollution des eaux par les nitrates (1982-1985).

Date

1982-1997

Cote

1434W/101

17

Restauration et entretien des cours d'eau. - Inondations : programme décennal des préventions des inondations (1994). Annuaire piézométrique (1994). Convention cadre entre Météo-France et la direction de l'eau (1994). BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), COMBS-LA-VILLE (Seine-et-Marne). Assainissement de l'eau : dossier de la préfecture de Seine-et-Marne (1994-1996). SEINE. - Schéma départemental des berges de Seine (1994-1996). GIF-SUR-YVETTE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Chevry : évacuation des eaux pluviales par le ru de la Gruerie ou du Vaugondran (1994). Ru de BOIGNY. - Situation juridique (1994). DOURDAN. - Orge, réalisation d'un ouvrage hydraulique d'assainissement : demande d'autorisation de la société civile immobilière (SCI) les Rivages de l'Orge (1994). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Travaux de dérivation des eaux souterraines du champ captant Seine-Port (Seine-et-Marne) et Boissise-la-Bertrand (Seine-et-Marne) et établissement d'ouvrages d'assainissement, déclaration d'utilité publique : demande de la société Lyonnaise des eaux (1994). VIRY-CHATILLON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Usines d'eau potable, prélèvement d'eau en Seine : demande de renouvellement des autorisations de la société Lyonnaise des eaux (1994). EVRY. - Rue du Bras de Fer, assainissement des eaux usées : demande des riverains de la rue du Bras de Fer (1995). - Syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry et pour le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : récépissés de déclaration de la mission interservices de l'eau (MISE) (1995). SACLAY. - Plateau de Saclay, urbanisation : demande du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre (1995). Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Appelé du contingent : mise à disposition (1995). Direction de l'eau. - Délimitation des zones sensibles : correspondance (1995). ECHARCON, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Essonne, baisse du niveau des eaux de la rivière : plaintes des riverains (1995). Plateau de SACLAY. - Ruissellement des eaux vers la Bièvre : intervention du préfet des Yvelines (1996). ORMOY. - Réseau d'assainissement d'Ormoy et du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : déversement des eaux résiduaires de la société Aliser et de la société civile immobilière (SCI) du plateau d'Ormoy (1996).

Date

1994-1996

Cote

1434W/98