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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
79J14/16
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PLAN, CARTE, PORTRAIT, GRAVURE, DESSIN, PHOTOGRAPHIE, CARTE POSTALE, EX-LIBRIS
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, iconographie.- Une gravure représentant la...
2

Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les baux concédés par Dominique et Claude de PASSIS seigneurs d'AUBIGNAN et de LORIOL, couverture parchemin (1600-1647) ; dénombrement des possesseurs des biens situés au territoire de LORIOL, couverture parchemin (1676) ; cens dus par Messieurs de GERENTON au seigneur de LORIOL (1676). Etat des terres de la chapellenie de Saint Jacques et Ste Anne, états des terres, bail à GIRARD (1646) ; acquisition d'une grange (1713). REAUVILLE : reçu, quittances, renonciation aux cens par les seigneurs de LORIOL, reconnaissance emphythéotique pour Gabrielle de TERTULLE épouse de REAUVILLE et Anne Diane ALLEMAND de PUVELIN contre Jacques BREMOND (1712-1722, 1742). Hôpital Saint LAZARE de CARPENTRAS : quittance des recteurs par les seigneurs de LORIOL pour un droit de lods (1725), plan parcellaire pour vérifier l'appartenance de terres que l'hôpital prétend posséder à LORIOL. Etat des sommes retirées des emphitéotes de LORIOL pour lots et arrérages de cens du cens (1783) ; état des recettes des lods, arrières lods et cens concernant LORIOL pour Messieurs les marquis de La ROQUE et de REAUVILLE (1717) ; état des lods à payer au jour du décès de la marquise d'AUBIGNAN (1719) ; recueil des articles qui restent à reconnaître (1722) ; état des menues dépenses faites en raison de la renonciation des cens et directs de LORIOL (1724) ; dépenses faites à AUBIGNAN pour obliger les emphitéotes de LORIOL à reconnaître (1724) ; recueil des cens de LORIOL tiré du livre des reconnaissances (1749) ; reçus, quittances (1721-1744) ; mémoire des fonds que possède le marquis d'AUBIGNAN sur le terroir de LORIOL (s.d.) ; répertoire alphabétique de noms. Réparations : état de la dépense pour la réparation de la chaussée emportée par une inondation (737), réparation au pont de la Megrette chemin de CARPENTRAS à SARRIANS (1719). Justice. - Terres de M GATIER : mémoire sur la reconnaissance de ses possessions quartier de TALAUD, contenances, litige avec les seigneurs de LORIOL (XVIIe siècle).

Cote
13J/135
Date
1600-1783
Lieu
DROME
Type de document
REGISTRE, REPERTOIRE, QUITTANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les...
3
Cote
13J/134
Date
1685-1781
Lieu
DROME
Type de document
TERRIER, PLAN PARCELLAIRE, TABLE, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre de LORIOL. - Titres de propriétés. - Extrait...
4
Cote
79J81/19
Date
1776
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), SEINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)
Type de document
STATISTIQUES, CARTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Tableau statistique des rivières navigables et flottables...
5

Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille. - Usines et moulins . - Linas : moulin Chollet : projet et règlement du moulin (1862-1864), remplacement de vannes, récolement (1864-1873), déclassement (1960); moulin de l'Etang : projet de règlement (1840-1843), règlement (1844), réception des travaux (1845-1847), déclassement du moulin (1892) ; moulin des Suzeaux : plainte Gauvet contre Laury relative à la construction d'un lavoir au-dessus du moulin, plainte Bardillon contre Vassard au sujet du niveau des eaux du moulin (1854) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron : projet de règlement (1846), règlement (1850), récolement des travaux (1853), construction d'un mur de berge (1859) ; moulin de la Châtre ou de la Folie (moulin à farine), demande de construction (1818), autorisation (1831), règlement (1851), procès-verbaux de récolement des travaux (1856) ; Marcoussis : projet de construction d'un moulin à farine par Boudier (1820), arrêté autorisant la construction (1821), ordonnance royale (1822) , constructions de barrages (1863-1906), lavoirs et abreuvoirs (1851-1903), constructions et réparations de murs (1827-1942), ponts (1845-1934), déversements d'eaux résiduaires (1864-1957), inondation à Marcoussis dans la propriété de l'Etang (1881), demande de déplacement du lit de la rivière à Linas (1857) ; Alimentation en eau potable de la commune de Montlhéry par le drainage du plateau des Petits Champs : rapports de l'ingénieur ordinaire suite à la demande du conseil municipal et analyse de trois échantillons d'eau faite par l'ingénieur des Ponts et Chaussées, plan sur calque avec limites du terrain à drainer et emplacement du syphon et des réservoirs (1867-1868); affluents de la Sallemouille : Source de la Roue à Montlhéry et Linas : captation par la commune de Montlhéry d'une partie des eaux de la source de la Roue située sur la commune de Linas, pour l'alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs suite à la plainte du maire de Linas, plan sur calque de la conduite de refoulement de la source de Linas (1886).

Cote
7S/156
Date
1786-1942
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), SALLEMOUILLE (COURS D EAU), LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
Type de document
REGLEMENT, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille....
6

Bassin de la Juine, affluents. - Moulin des Selles à Lardy. - Litige entre le sieur Vinchon et le sieur Lamy, propriétaire du moulin de Chagrenon à Auvers-Saint-Georges, relatif à l'exhaussement du déversoir de ce dernier entraînant de fréquentes inondations : avis et rapports d'ingénieurs (an II-1817), mémoire en date du 13 frimaire an IV, procès-verbaux et plans (an II-1818), arrêté préfectoral du 10 mai 1806, avis et observations du préfet et du sous-préfet (1806-1816), extraits du registre des délibérations du département (an II-an IV), extraits du registre de délibérations du district d'Etampes (an II), extraits du registre des délibérations de l'administration du canton de Chamarande (an IV), transformation de marais en pré et plantation d'arbres (an III), correspondance, notes, brouillon (an II-1818) ; litige entre la veuve Chambry, demanderesse, et le sieur Saulnier, défendeur, à propos de l'engorgement du moulin des Selles, dû à l'exhaussement du déversoir du moulin Goujon, appartenant à ce dernier et situé en aval sur la Juine : avis et rapports d'ingénieurs (1811-1816), procès-verbaux et plans (1786), arrêtés préfectoraux (1812-1816), avis du préfet et du sous-préfet (1811-1816), avis du conseil d'Etat du 20 mai 1812, extrait des actes et minutes du greffe de la justice de paix de la Ferté-Alais du 23 juin 1820, actes passés devant des officiers publics (an XII-1807), correspondance, notes, brouillons (1811-1825); litige entre la veuve Chambry, demanderesse, et le sieur Duchesne, propriétaire du domaine de Gillevoisin au sujet du rétablissement du barrage et de l'avant-bec du fossé de Besoin détruits par ce dernier, causant ainsi préjudice à l'activité du moulin; avis et rapports d'ingénieurs (1807-1823), mémoires et réponses en justice (1809-1823), procés-verbaux et plans (1811-1823), arrêtés préfectoraux (1806-1823), avis du préfet, du sous-préfet et des conseillers de préfecture (1806-1823), avis du conseil d'Etat (1806-1823), états des honoraires des ingénieurs du service hydraulique (1809-1810), correspondance, notes, brouillons (1803-1829) ; litige entre le sieur Doré, demandeur, et le sieur Duchesne et la veuve Chambry, défendeurs, relatif au défaut de curage entraînant un préjudice pour l'activité manufacturière : avis et rapports d'ingénieurs (1824-1827), arrêtés préfectoraux (1818-1825), jugement du tribunal civil d'Etampes du 16 décembre 1824, avis du préfet et du sous-préfet (1818-1825), acte d'huissier du 7 décembre 1824, correspondance, notes et brouillons (1818-1828).

Cote
7S/61
Date
1786-1829
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Moulin des Selles...
7
Cote
7S/23
Date
1790-1838
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU)
Type de document
ORDONNANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affluents de l'Essonne. - Canal...
8
Cote
L/591
Date
1790
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
9
Cote
7S/45
Date
1791-1909
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Etampes, moulin du...
10

Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis. - Boutigny-sur-Essonne. Demande de reconstruction d'un moulin à l'emplacement de l'ancien moulin de l'Isambert ou de l'Ile Ambert (1861) par Thémin, reprise du projet par Inge (1869) ; La Ferté-Alais : demande d'établissement d'une scierie par Tricot (1854), demande de construction d'un moulin par Jumilhac (an VI-an VII) ; Itteville : demande de construction d'un moulin à farine par Gaillard (1816-1817) ; Lisses : demande d'établissement d'une roue hydraulique sur un fossé de communication avec l'Essonne au lieu-dit Montauger (1852-1854) ; Villabé : demande de construction d'un moulin par Brezin (1830) ; Vayres : demande de construction d'un moulin par les héritiers Blanchet de la Sablière au lieu-dit Laroche (1838-1840) ; contestations et procès relatifs aux moulins : plaintes des propriétaires des moulins de Chantereine, de Chantemerle et de la poudrerie contre les moulins des Hospices de Paris, de la Réserve, de la Boucherie et de l'Arquebuse, ces derniers tenant les eaux au-dessus du repère fixé sur l'un des avant-becs des moulins appelé repère d'été (1827-1839) ; plaintes de l'administration des poudres et salpêtres pour son usine de l'île Saint-Jean à Corbeil et d'Oberkampf pour son usine de Chantemerle contre Clérisseau au moulin de Nagis dont le barrage excède la fixation convenue entraînant le ralentissement des roues des deux moulins (an III-1828). Ballancourt : réclamation de M. Journot, meunier au moulin du Gué, contre le mauvais état d'entretien de la rivière et la tenue irrégulière des eaux du moulin du Saussaye (1915), M. Moisson propriétaire de pièces d'eau sur le bras droit de l'Essonne expose que le niveau de l'eau subit des variations fréquentes et importantes dues au fonctionnement discontinu de l'usine de Saussaye appartenant à M. Falempin (1932). Corbeil : M. Guillot propriétaire d'usines est contraint de payer une contravention pour des travaux engagés sans autorisation, mais ceux-ci étant d'un faible intérêt pour le cours d'eau il est autorisé à maintenir les réparations en cours pour augmenter la solidité des ponts en bois de ses moulins (1827). L'ancienne poudrerie d'Essonnes appartenant à l'Etat a été vendue à quatre propriétaires avec la faculté de se servir des écluses de Corbeil établies sur le canal de l'Essonne. Seuls deux propriétaires sont intéressés pour rétablir la navigation dans ces écluses : M. Réveillac et Mme la Vicomtesse de Noailles qui devront effectuer les travaux necessaires (1839) ; M. Réveillac a cru pouvoir user du droit de navigation depuis la poudrerie jusqu'à l'embouchure de la Seine en passant par les écluses, mais les usiniers s'y sont opposés (1842). Il demande des indemnités de l'Etat qui lui sont refusées en 1843 ; désistement des héritiers Réveillac de l'instance engagée contre l'Etat en 1846. Essonnes : Mrs Cretté et Raveneau meuniers au moulin-Galant sur le bras droit de la rivière d'Essonne, se plaignent de la manière dont M. Morel exploite l'usine de Ronfleur ; celle-ci est pourvue de trois roues, M. Morel n'en fait marcher que deux. Les moulins des pétitionnaires se trouvant en aval du moulin de Ronfleur, leur force dépend de la quantité d'eau que débite cette usine (1804) ; réclamations de Mrs Feray et Cie, Guyon et Bousquet manufacturiers à Essonnes pour le préjudice qui leur est causé par Mrs Plicque et Laboure propriétaires du moulin du centre sur le bras droit de l'Essonne qui auraient sans autorisation modifié les dispositions de leur appareil moteur de manière à absorber une quantité d'eau supérieure à celle à laquelle ils ont droit (1874-1875) ; réclamation de M. Maugey meunier à Essonnes contre M. Darblay propriétaire du moulin d'Angoulème pour une modification faite sans autorisation de la répartition des eaux (1873). Gironville : plaintes de M. Didier et de douze habitants du Petit Gironville contre M. Leblanc propriétaire du moulin de Buno qui fermerait régulièrement toutes les vannes de décharge ce qui provoquerait des inondations, lors d'un procès-verbal de gendarmerie il a été constaté que malgré l'ouverture complète de toutes les vannes du moulin Buno les propriétés voisines ont été inondées (1923). Maisse : plaintes de Mrs Benoist et Cailleaux propriétaires des moulins de Saint-Eloi et de la Ville contre M. Goerger propriétaire de la chute de l'ancien moulin d'Ile-Amet qui a placé un barrage en travers de la rivière (1898). Vayres : réclamation de M. de la Selle contre M. Allez au sujet du partage des eaux entre les deux moulins (1877).

Cote
7S/13
Date
1794-1932
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, LISSES, VILLABE, VAYRES-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
PROCES-VERBAL, PETITION
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non...
11
Cote
L/165
Date
1795-1799
Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, CANADA
Type de document
CIRCULAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Canton de Limours: Finances. Assistance.- Secours aux...
12

Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations. - Dégradation des berges de la Juine par Mercier (1827) ; contestation de Viart, Dramard et Millochau contre le projet de la commune d'Etampes d'établir une prise d'eau sur le Juineteau pour l'alimentation de bornes fontaines (1869) ; plaintes relatives à l'abaissement du niveau des eaux à Morigny (1898), à Lardy (1904) ; réclamation Chachignon au sujet de l'éboulement, dans la Juine, de terre à la suite de la reconstruction du pont sur le chemin vicinal n°4 à Morigny (1926-1930) ; plainte Decourty à Etampes contre l'inondation de son terrain (1934). Contestations entre usiniers. - Engorgement de la roue du moulin de Pierre Broux à Etréchy appartenant au sieur Brichard à cause du déversoir trop élevé du moulin de Vaux à Auvers-Saint-Georges appartenant au sieur Bazoin, construction d'un nouveau déversoir (an XI-1814) ; contestation des usiniers Hamouy, Mainfroy, Gérosme, Rousseau à cause de deux ouvertures pratiquées dans une vanne de la rivière d'Etampes au lieu-dit le Portereau à Etampes près de la rivière des Près et occasionnant une perte d'eau (1816) ; plainte Guyotau, moulin de Villemartin à Champigny contre Brichard du moulin de Pierre Broux à Etréchy au sujet de l'exhaussement du déversoir et de l'absence de vanne de décharge au moulin de Pierre Broux (an XI-1808) ; plainte de la mineure de Lignerac de Caylus contre la construction sans autorisation d'un moulin par Jauzon à Lardy (an V-1819) ; plainte Penot au moulin Goujon à Lardy contre la comtesse de Lignerac au moulin Richard à Bouray au sujet de la hauteur du déversoir de ce dernier et du préjudice causé par l'exhaussement des eaux au moulin Goujon (1825-1828) ; plainte Deselve au moulin des Graviers à Saclas contre Astruc au moulin d'Ahaut à Saclas au sujet de la hauteur du déversoir de ce dernier provoquant l'engorgement du moulin des Graviers (an X-1813).

Cote
7S/58
Date
1796-1934
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), MORIGNY-CHAMPIGNY, LARDY, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, SACLAS
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations....
13
Cote
7S/10
Date
1796-1897
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX
Type de document
ENQUETE, REGLEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Gironville. - moulin de la Bonde...
14
Cote
7S/2
Date
1800-1911
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, JUINE (COURS D EAU)
Type de document
ENQUETE, REGLEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins .- Tableau...
15
Cote
7S/46
Date
1800-1905
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Travaux. - lavoirs...
16

Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Coudray-Montceaux : travaux et réparations (an 9-10) ; devis pour les réparations à exécuter sur le chemin de halage entre le Coudray et Choisy, plans (1812) ; procès verbal d'adjudication, affiches (1813). Réclamation de Mme Scribe propriétaire et autorisation de construire un mur et un aqueduc (1827-1838) ; condamnation de Tenneguy pour dégradations (1836) ; autorisation à Becquerelle de faire des réparations à sa propriété (1838) ; réclamation de Tardy, plan (1849) ; adjudication de travaux d'amélioration du halage dans la traversée du Coudray (1850) ; cession de terrains à l'état par Firmin, Mousset (1853-1886) ; devis et correspondance relatifs à des travaux à exécuter pour la reconstruction d'une partie du perré au bas du parc Plessis-Chênet (1820-1844) ; établissement du chemin de halage, plans couleur (1842-1868) ; entretien (1930-1931). Draveil : dégradations sur le chemin de contrehalage de la Seine à Champrosay par Blois marchand de pierres, injonction à Dumont d'enlever une cabane, demande d'autorisation d'ouverture d'une tranchée par Morillon et Barrat (1842-1882) ; contravention à Mme Cantinier pour construction d'une cabane de bains à Champrosay sans autorisation (1850) ; adjudication de travaux de défense des berges (1849-1853) ; demande d'autorisation de couper le chemin de halage par la Société des Sablières, plan (1905-1925) ; contravention à Courbon pour clôture non autorisée (1937-1938). Essonnes :demande d'autorisation et autorisation de clôre leurs propriétés à Bullin, Lepaire et Mollard (1829-1837) ; injonction à Legendre et Lee de combler des tranchées (1841) ; autorisation à Lesieur d'établir un chemin de fer sur le chemin de halage (1842-1843) ; interdiction aux automobiles de circuler sur le chemin de halage (1922) ; réfection du chemin de halage des Bas Vignons (1930). Etiolles : construction d'une passerelle de contrehalage sur le rû des Hauldres (1855-1856). Evry : travaux après inondations : devis, correspondance (1807-1810) ; travaux le long de la propriété de Mme de Rohant-Chabot, correspondance (1819-1824) ; demandes d'autorisation de construire à Mrs Davy et Chauvigné (1828) ; d'établir une gare fluviale sur la Seine face au domaine de Petit-Bourg par Aguado, plans (1820-1828) ; injonction à Soucherat et Lepaire de faire combler des tranchées (1841) ; délimitation du chemin de halage aux abords du barrage, plans (1868) ; construction d'une chaussée empierrée (1889-1891) ; dégradations au chemin de halage par Robin et Frosio (1937-1938).

Cote
3S/20
Date
1800-1938
Lieu
SEINE (COURS D EAU), COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, EVRY Commune
Type de document
PLAN, ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, AFFICHE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...
17
Cote
2O/330
Date
1801-1933
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, REGLEMENT, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue...
18
Cote
2Q/45
Date
1801-1953
Lieu
SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
PLAN
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Etang Neuf de Saclay : projet d'exécution d'un aqueduc...
19
Cote
2S/27
Date
1801-1944
Lieu
LINAS
Type de document
ENQUETE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN, EXPERTISE, JUGEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • LINAS : alignements et permissions de voirie (1801-1934)....
20

Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE (Eure-et-Loir) à SERMAISES (Loiret), devenu route départementale n° 18 ; baux d'entretien par adjudication (1840-1909) ; travaux d'entretien (1836-1896) ; extractions et fournitures de matériaux (1848-1876) ; emprunts contractés par les communes pour la réalisation des travaux de voirie (1841-1843) ; souscriptions auprès des administrés (1839-1840) ; subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradations de la route (1861-1864) ; commission de surveillance (1840-1846) ; personnel : demande de secours en faveur d'un cantonnier atteint de congestion cérébrale, demande de nomination pour un cantonnier (1855-1896) ; PUSSAY : traverse de PUSSAY (1840), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 6,60 m [en mauvais état : deux morceaux] ; traverse de PUSSAY (1913), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 x 2,10 m, dossier : délibération du conseil municipal du 10 juillet 1914 ; contentieux entre l'administration et le sieur Léger relatif à un désaccord sur le portion de terrain à céder à l'Etat pour cause d'alignement (1861) ; travaux (1854-1926) ; extractions de matériaux (1844) ; modification des alignements dans la traverse de la commune (1914) ; MONNERVILLE : vente de terrains (1845-1872) ; travaux (1839-1872) ; MEREVILLE : traverse de MEREVILLE (1889), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,34 x 7,00 m ; traverse de MEREVILLE, demande d'alignement présentée par M. Marlin (1926), sans plan ; réclamation de M. Hémard, charcutier, au sujet de l'inondation de sa maison pendant un orage (1913) ; permissions de voirie (1801) ; travaux d'élargissement de la voie, installation d'un télégraphe, transfert du cimetière communal (1864-1869) ; établissement du plan d'alignement par la commission de surveillance (1840-1841) ; ESTOUCHES : traverse d'ESTOUCHES (1847), Sans éch. Coul. Dim. 0,22 x 4,95 m ; traverse d'ESTOUCHES (1895), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 3,57 m ; tracés (1840-1844) ; travaux (1846-1850).

Cote
2S/107
Date
1801-1927
Lieu
PUSSAY, MONNERVILLE, MEREVILLE Commune, ESTOUCHES, LOIRET, EURE-ET-LOIR
Type de document
BAIL, PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE...
21
Cote
EDEPOT77 1I/4
Date
1802-1938
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....
22

Bassin de l'Orge, affaires générales. - Enquête sur l'état de l'Orge et de ses affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838). Affaires générales : Longpont-sur-Orge, Sainte-Geneviève des Bois : projet de construction d'un cassis sur l'Orge suite à l'effondrement du pont de Châtillon (1803-1811), Arpajon, Saint-Germain-lès-Arpajon, Leuville-sur-Orge, Longpont-sur-Orge et Brétigny-sur-Orge : listes des terrains et des moulins situés en zone inondable de la section inférieure de l'Orge (1847) ; rectification, redressement et déviation de l'Orge et de ses affluents (1849-1934) ; demande d'autorisation d'abaissement du niveau de l'Orge (1878-1892) ; dépenses pour des recherches et amélioration des sources de l'Orge (1864-1867). Règlement. - projet de règlement (1818-1843), règlement du 20 juin 1844, projet de révision du règlement (1890-1904), fixation du tableau des largeurs à donner au lit lors du curage (1848-1850), fixation de la dimension des berges et de la hauteur des murs de berges (1849-1859). Pêche. - réempoissonnement (1890-1906), règlementation : la pêche au filet (à l'araignée), la pêche à l'échiquier, modification de l'arrêté règlementaire (1910), déversement de matières résiduaires (1847-1920), délits de pêche (1893), demande d'autorisation pour la pêche des vers de vase (1934), plaintes pour les déversements de matières résiduaires de la tannerie de Longjumeau, défaut de curage (1898-1932), société 'La Gaule de l'Orge', statut, demande de subventions (1919-1920).

Cote
7S/62
Date
1803-1934
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
ENQUETE, PIECE COMPTABLE, REGLEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge, affaires générales. - Enquête sur...
23
Cote
7S/12
Date
1806-1879
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGLEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Villabé et Essonnes. - Usines...
24

Bassin de l'Essonne. - Villabé : usines du Moulin Galant - filatures et papeterie rives droite, gauche et centre et usine de la Filassière : papeterie de moulin Galant et usine de la la Filassière, établissement de vannes, problème d'inondations (1806-1835) ; filature du moulin Galant devenu papeterie, demande d'établissement d'un moulin à foulon (1813), établissement d'un déversoir (1831) ; usine de la Filassière règlement, divers travaux communs aux moulins (1831-1875) et (1816-1858), règlement d'eau des usines (1834-1858) ; moulin Galant rive gauche nivellement des vannes, changement du système hydraulique (1836-1841) , moulin Galant centre, changement du portereau, changement de la rayère, remplacement de la vanne (1815-1847) ; moulin Galant rive droite, réparation du vannage (1855); déclassement de la chute des anciennes usines de moulin Galant ; moulin de la Chopinière, procès-verbal de report de repère (1833), déplacement de la vanne de décharge (1857) ; moulin de Lambreville ou d'Ambreville, modification du système hydraulique (1833-1837) ; moulin des Rayères, demande d'établissement d'un moulin (1837), modification du système hydraulique, demande d'établissement d'une 3ème roue, exécution du règlement, récolement des travaux (1838-1858). Affluent de l'Essonne. - rû de Cerny. - moulin de Cerny ou de Longueville à Cerny, changement de roue hydraulique, demande de règlement du moulin, règlement d'eau, plainte contre l'abaissement d'un déversoir (1874-1878) ; moulin Tanqueux, établissement d'un déversoir (1912), vente et moulin non exploité en 1935.

Cote
7S/146
Date
1806-1960
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), VILLABE, CERNY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, REGLEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Villabé : usines du Moulin Galant...
25
Cote
7S/96
Date
1808-1932
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), NOZAY, ORSAY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, PALAISEAU Commune
Type de document
REGLEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. - Ruisseau de Mondétour (1886-1931)...
26

Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins. - Ballancourt-sur-Essonne : moulin Palleau, transformation du moulin en filature de lin (1839-1854) ; moulins du Saussay : bras droit, construction de déversoir, règlement, translation d'un repère en fer gradué (1826-1889) . Boigneville : moulin Paillard (1853-1857) ; moulin d'Argeville, projet de règlement suite à la plainte contre le moulin Royneau à Nanteau-sur-Essonne à cause de la trop grande élévation du déversoir de celui-ci entrainant des inondations, projet de règlement du moulin Royneau (1848-1857). Boutigny-sur-Essonne : moulin de la Grande Roue, demande de madame de la Sablière propriétaire du moulin de Vayres et de madame de Rennepont propriétaire de celui de Boutigny d'être autorisées à réparer le déversoir commun aux deux usines (1824-1826), règlement (1865), partage des eaux entre les moulins de Vayres et de Boutigny (1876-1877), travaux (1889-1896). Buno-Bonnevaux : moulin de Royeau ou Roizeaux , projet de règlement, plan du moulin avec dessin d'une roue (1808-1891), déclassement du moulin (1952) . Corbeil : moulin des hospices civils de Paris dit des 12 moulins, installation du système de mouture à l'anglaise (1825-1827), demande d'installation d'un déversoir (1826-1832), règlement (1835-1854); moulin de l'Arquebuse sur l'Essonne : minoterie (Vigier), plainte des hospices civils de Paris, propriétaires de moulins sur l'Essonne contre Vigier au sujet de la construction d'une seconde roue au moulin de l'Arquebuse , élargissement de l'arceau servant de passage à l'eau (2 plans couleur) (1806-1839) ; moulin de la Boucherie (1812-1839) ; moulin de Chantereine manufacture de toiles peintes, construction d'un déversoir, demande d'autorisation d'une turbine hydraulique (1930) (1831-1930) ; moulin de Nagis, demande d'autorisation de construire un moulin à blé (an IV), le moulin de monsieur Clérisseau nuit à la poudrerie parce qu'il a établi sur le bras principal de la rivière un barrage au-dessous des usines de la poudrerie d'où plusieurs plaintes et réclamations (1815-1828), demande de pose d'une cloison en planches (1831-1832) ; moulin du Trou-Patrix, demande de monsieur Leblanc d'établir un moulin à blé à la place d'un lavoir , demande d'autorisation de placer une cloison en planches (1821-1832) ; moulin du magasin de la Réserve (1837-1841).

Cote
7S/142
Date
1808-1952
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGLEMENT, PARTAGE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins. - Ballancourt-sur-Essonne...
27
Cote
7S/165
Date
1812-1915
Lieu
ECOLE (COURS D EAU), ECOLE (BASSIN DE L), DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
REGLEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Ecole . - Usines et moulins : Dannemois...
28

Bassin de l'Yvette. - Affluents. - Ruisseau d'Angoulème à Gometz-le-Châtel (1885), rû du Bief à Morangis : canalisation (1928-1957), déversements d'eaux résiduaires (1929), inondations (1939), ruisseau Blanc à Nozay (1928-1933), ruisseau de Chauffour à Saulx-les-Chartreux (1921), rû de Coq à Palaiseau (1927), rû de Frileuse à Gometz-le-Châtel (1925-1927), ruisseau des Glaises à Palaiseau (1889-1890), ruisseau du Guichet à Orsay : pont (1931), murs (1880-1928), assainissement d'un pré (1860), poses de canalisations (1893 et 1932), autorisation de couvrir le ruisseau (1922-1941), déversements d'eaux résiduaires (1930-1935), inondations (1926-1930) ; ruisseau de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette : moulins : moulin Aubert à Gif-sur-Yvette (1848-1926), moulin de Chamord à Gif-sur-Yvette ( 1843-1903), moulin de Jubéciaux à Gif-sur-Yvette (1815-1854), Villiers-le-Bâcle : moulin Neuf (1844-1899), moulin des Vassaux (1844-1934) ; barrage à Gif (1901), lavoirs (1852-1903), murs (1853-1957), ponts (1841-1947), poses de canalisations (1893), déversement d'eaux résiduaires (1900) ; rû de Mondétour à Orsay : murs (1886-1897), barrages et prises d'eau (1888-1901), déversement d'eaux résiduaires (1931), dérivation du cours d'eau (1901) ; morte-Rivière à Palaiseau et Villebon : dérivation du cours d'eau (1868) et (1909-1917) ; rû de Morangis à Morangis : établissements de buses (1926-1927), déversements d'eaux résiduaires (1926-1931) ; ruisseau de Moullecrote (1924) ; ruisseau des Paradis à Saulx-les-Chartreux et Villebon-sur-Yvette : constructions de ponts (1891-1896) ; ruisseau du Rouillon à Nozay : lavoirs (1878), mur (1893), ponts (1865-1931), pollution (1935), déversements d'eaux résiduaires par des associations syndicales autorisées de lotissements (1932-1934) ; rupture de la digue de l'étang de la Ville-du-Bois appartenant à Delorme propriétaire du domaine du Plessis-Saint-Père à Nozay, entrainant le débordement du Rouillon (1844-1859) ; ruisseau de Saulxier à Saulx-les-Chartreux (1901) ; ruisseau de Vateneul à Villebon-sur-Yvette (1956) ; ruisseau de Vaularon à Bures-sur-Yvette ; barrages (1863-1903), lavoirs (1890 et 1931) , murs (1931-1941), ponts (1925-1943), dérivation du ruisseau (1928-1931), grilles (1926), curage (1947).

Cote
7S/161
Date
1815-1957
Lieu
YVETTE (BASSIN DE L), GOMETZ-LE-CHATEL, MORANGIS, NOZAY, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. - Affluents. - Ruisseau d'Angoulème...
29
Cote
7S/100
Date
1817-1933
Lieu
YERRES (BASSIN DE L), YERRES (COURS D EAU), MONTGERON Commune
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l' Yerres. - Lavoirs et abreuvoirs (1847-1905)...
30
Cote
7S/41
Date
1818-1939
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETRECHY Commune, SAINT-VRAIN, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOURAY-SUR-JUINE, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, constructions diverses. - Gares...
31
Cote
2O/881
Date
1818-1938
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
PIECE COMPTABLE, BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration générale.- Budgets,...
32

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales. - réparations de berges (1832-1928), creusements des fossés (1856-1859), gares à bateaux (1864-1901), redressement du cours de la rivière, rectifications de berges (1861-1932) ; déversements d'eaux résiduaires et industrielles (1891-1959) ; inondation de la Seine et de l'Essonne (1836-1942), ouvertures et comblements de canaux (1841-1954) ; réparation à faire aux écluses de Corbeil par Réveilhac propriétaire d'une partie de l'ancienne poudrerie d'Essonnes afin de rétablir la navigation sur le canal d'Essonne ; donation d'une bande de terrain longeant le canal de Châteaubourg par la société Darblay à la commune de Corbeil (1877); Corbeil : canal de l'Essonne dit de Châteaubourg, inventaire des vieux matériaux du canal (1819) ; autorisation d'accordée aux héritiers Guyenot de Châteaubourg d'exécuter les travaux d'ouverture du canal de l'Essonne entre Orléans et Corbeil et comblement de l'ancien canal (1829) ; vente des terrains de l'ancien canal latéral : procès-verbaux d'enquête, rapports, arrêté (1832) ; achat des terrains abandonnés de l'ancien canal par Manuel, Guillot, Leloir, Ferray, 1832 ; plainte Salt, propriétaire de l'ancienne poudrerie d'Essonnes, contre Darblay, au sujet de la construction d'un bâtiment en saillie sur l'Essonne (1860) ; construction d'un pont sur le canal par Darblay (2 plans couleur), (1860-1865). Alignement du chemin de halage du canal (1864) ; construction d'un pont en bois par Darblay : rapports d'ingénieurs, correspondance (1 plan couleur) (1864-1899) ; alignement d'une berge de l'Essonne (1867) ; construction d'une berge devant l'école des filles par la commune de Corbeil (1 plan couleur) (1877) ; ouverture d'une rue traversant le canal (1878) ; comblement d'une partie du canal par mesure d'assainissement (1893-1905). Villabé : police des cours d'eau : création d'un fossé de déviation des eaux dans sa propriété par Bouhourd (1865) ; établissement d'une prise d'eau à la filature d'Ormoy par Chapelle pour l'alimentation d'une chaudière à vapeur (1 plan couleur) (1866) ; lavoirs (1850-1875) ; ponts (1871-1894) ; consolidation de berges (1832-1863) ; batteries de pieux (1863) ; creusement d'un fossé (1872) ; redressement du cours de l'Essonne entre les moulins d'Ormoy et de Lambreville par Ravot (1835) ; comblement d'un marais près de sa papeterie par Darblay (1877).

Cote
7S/141
Date
1819-1959
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ORMOY
Type de document
INVENTAIRE, CONTRAT DE VENTE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales. - réparations...
33
Cote
2O/136
Date
1820-1925
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
BUDGET, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE DU MAIRE, ACTE DE NOTORIETE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BONDOUFLE. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
34
Cote
2O/1009
Date
1822-1939
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, BUDGET, PIECE COMPTABLE, INVENTAIRE APRES DECES, DELIBERATION, JOURNAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...
35

Ancienne route départementale n° 30 de MILLY à DRAVEIL par COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, MENNECY, LISSES, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS devenue chemin de grande communication n° 47 et ancien chemin d'intérêt commun n° 74 devenus route départementale n° 948 ; dossiers de travaux : restauration entre RIS et MENNECY (1823) ; construction de la route dans les communes de DANNEMOIS et de COURANCES (1825-1826) ; reconstruction du pont de la levée de Montauger sur le bras gauche de l'Essonne (1827) ; construction de la route au-delà de COURANCES (1829) ; construction à l'entrée du bois de Saint-Thibault et le commencement de la chaussée construite près de l'embranchement des chemins de CHAMPCUEIL et d'AUVERNAUX (1829) ; construction entre l'avenue du château de CHEVANNES et l'entrée du bois de Saint-Thibault (1829-1831) ; construction entre la rampe de Montignole et le pavé de MILLY (1831) ; construction entre l'embranchement du chemin de CHAMPCUEIL et le pied de la rampe du Sault du Postillon et construction entre la pointe du bois du Panier Vert et le bac de la rampe de DANNEMOIS (1827-1832) ; traverse de RIS : servitude d'écoulement des eaux (1833) ; amélioration sur l'embranchement de la route avec la route royale n° 7 après la rampe de RIS (1833) ; construction de la partie en lacune de la route (1844-1846) ; restauration d'aqueducs et de ponceaux (1845-1846) ; réparation des quatre ponts de la levée de Montauger sur l'Essonne (1848-1849) ; amélioration entre MILLY et le chemin de MOIGNY (1875) ; dommages causés par les eaux à Champrosay, à DRAVEIL dans une propriété privée (1885).

Cote
2S/348
Date
1823-1885
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, DANNEMOIS, COURANCES, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, AUVERNAUX, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, DRAVEIL Commune, SOISY-SUR-ECOLE, LISSES, COURCOURONNES, ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancienne route départementale n° 30 de MILLY à DRAVEIL...
36
Cote
7S/159
Date
1824-1960
Lieu
YVETTE (BASSIN DE L), ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de...
37

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

Cote
3U/2829
Date
1825-1872
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BROUY, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, EURE-ET-LOIR
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
38
Cote
2O/427
Date
1826-1938
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • DOURDAN. - Administration générale.- Institution d'une...
39

Bassin de la Bièvre. - Grilles (1863) ; pollution des eaux due à des évacuations de fosses septiques, des produits chimiques des blanchisseries, et des lavoirs communaux (1854-1959) ; réclamations et plaintes suite aux inondations et mesures de protection contre les inondations (1857-1950) ; curage : 1 affiche : travaux à faire pour l'assainissement de la Bièvre du 12 août 1828, réclamations et rapports d'ingénieurs (1904-1936) ; abattages et plantations de peupliers (1888-1901) ; plaintes et réclamations : affaire Verdellet, surélévation de la vanne de décharge à l'usine de l'ancienne manufacture de Bièvres, entraînant le détournement des eaux (1859-1879) ; plaintes de riverains (1891-1942). Affluents de la Bièvre ; rû de la Cygrie à Bièvres, barrages (1858-1906), prises d'eau (1872-1903), déversements d'eaux usées (1904-1927), établissement d'un déversoir et de canalisations (1891), conservation d'une vanne (1863), autorisation de placer un bélier hydraulique (1900) ; ruisseau de la Fontaine à Wissous (1844-1850) ; ruisseau des Gains à Massy (1927-1935) ; ruisseau le Paron à Verrières-le-Buison, déviation du ruisseau (1900 et 1933) ; rû de Rungis à Wissous (1931-1955) ; ruisseau de Vauhallan à Massy, Verrières-le-Buisson, Vauhallan, barrages (1862-1868), prises d'eau (1840-1900), eaux usées (1922-1923), murs et ponts (1859-1897), canalisations (1956-1957), curages (1849-1924), déviations du cours du rû (1892-1960). Détournement d'une source au détriment du lavoir communal de Bièvres (1865).

Cote
7S/168
Date
1828-1959
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, WISSOUS, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, BIEVRE (BASSIN DE LA)
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Bièvre. - Grilles (1863) ; pollution des...
40

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

Cote
8S/7
Date
1830-1939
Lieu
SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
Type de document
PROCES-VERBAL, RAPPORT, DECLARATION, CORRESPONDANCE, LISTE, INVENTAIRE, PLAN, PETITION, CERTIFICAT
  • Contexte : CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE

  • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
41
Cote
7S/81
Date
1830-1923
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE
Type de document
ENQUETE, REGLEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge, affluents. - La Rémarde. - Affaires...
42

ASSISTANCE AUX INFIRMES ET AUX INCURABLES. - Etat nominatif des sourds-muets et aveugles, communes de BIEVRES, VILLEBON, GIF, BRIERES, ETAMPES, VILLECONIN, LARDY, MONDEVILLE, VIDELLES, GUILLERVAL, COURANCES, DANNEMOIS, ORSAY, VALPUISEAUX, SOUZY-LA-BRICHE, ANGERVILLE, MEREVILLE, SACLAS, ONCY, AUVERS, COURANCES, (1831), état des aveugles, sourds-muets classé par communes (1836), statistique générale des aveugles, sourds-muets (1849-1850). ASSISTANCE AUX PERSONNES AGEES. - Institut Clamageran, légué à la Ville de Paris, transformé en maison de repos (1908-1909). ASSISTANCE MEDICALE. - Vote de secours pour les inondés ou indigents : délibération, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE (1855-1910), fascicule Assistance et extinction de la mendicité dans le département de l'Orne Alençon (1864), service médical gratuit : état des indigents traités pendant l'année 1870, arrondissement d'ETAMPES, état des observations, opérations et visites faites par les médecins, arrondissement d'ETAMPES, état des indigents traités pendant l'année 1870, arrondissement d'ETAMPES, pour les communes d'ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY, LA FERTE-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MILLY, ONCY, ORMOY, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VAYRES, VIDELLES, VILLECONIN, service médical gratuit, arrondissement de Corbeil : rapport annuel de 1870, état des indigents traités pendant l'année 1870, arrondissement de CORBEIL pour les communes de BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY, BRUNOY, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, CROSNES, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SUR-SEINE, EVRY, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MENNECY, MONTGERON, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, QUINCY, RIS-ORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SAINTRY, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY, VARENNES, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES, état des observations, opérations et visites faites par les médecins en 1870, arrondissement de CORBEIL ; questionnaire n°1 hôpital-hospice de DOURDAN, population de la commune, ressources et dépenses annuelles, questionnaire n°2 hôpital de DOURDAN, malheureux atteints de maladies aigues ou blessés ne devant nécessiter qu'un séjour temporaire à l'hôpital, questionnaire n°3 hospice de DOURDAN, hommes, femmes et enfants, infirmes, débiles privés de ressources non aliénés, non atteints de maladie aigües, mais ne pouvant recevoir dans leur familles les soins que réclame leur état physique ou moral, questionnaire n°4 communes ayant un hôpital-hospice, bureau bienfaisance de DOURDAN, ressources et dépenses annuelles, questionnaire n°5 à remplir par les maires de communes ayant un bureau de bienfaisance mais pas d'hôpital ni d'hospice, population de la commune, établissements libres pour les communes d'ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, PECQUEUSE, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE, SAINT-SULPICE, VAL-SAINT-GERMAIN, VAUGRIGNEUSE, questionnaire n°6 à remplir par Mr Mrs les maires des communes possédant un hôpital, un hospice et un bureau de bienfaisance, commune de DOURDAN, questionnaire n°7 à remplir par Mrs les maires des communes qui ne possèdent ni hôpital, ni hospice, ni bureau de bienfaisance, communes de BREUX, ROINVILLE, SAINT-YON, SERMAISE, questionnaire n°8 à remplir par les maires des communes n'ayant ni hôpital, ni hospice, organisation d'un service hospitalier, communes d'ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUS, BREUILLET, BREUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, PECQUEUSE, ROINVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE, SAINT-SULPICE, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN, VAUGRIGNEUSE, questionnaire n°9 : observations générales du maire sur les besoins de sa communes au point de vue de l'assistance des malheureux, communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BREUILLET, BREUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, DOURDAN, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS, LES MOLIERES, PECQUEUSE, ROINVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE, SAINT-SULPICE, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN, VAUGRIGNEUSE.

Cote
3X/7
Date
1831-1910
Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
Type de document
LISTE NOMINATIVE, STATISTIQUES, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : ASSISTANCE SOCIALE

  • ASSISTANCE AUX INFIRMES ET AUX INCURABLES. - Etat nominatif...
43
Cote
7S/106
Date
1832-1931
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRE (BASSIN DE LA)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Bièvre. - Lavoirs (1842-1903) ; ponts,...
44
Cote
2Q/42
Date
1835-1951
Lieu
SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
PLAN
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Canton de Saclay : rigole à cascades de Trou-Salé,...
45

II Correspondance Essonnienne. Vie du château et des propriétés de la famille de Montessuy : correspondance de Mr Chappon chargé de pouvoir de Gustave de Montessuy, responsable de la gestion et de l'entretien du château en son absence, (1836-1860). 215 lettres très détaillées. [dont une enveloppe avec cachet de cire. 2 lettres de de Nujac au sujet d'un bail consenti par Montessuy (1852) ; 1 lettre de Dieudonné qui souhaite acheter un terrain à Montessuy (1854) ; 1 lettre de Laurenceaux proposant un acheteur pour le château (1857) ; 1 lettre de Bilbaust architecte réclamant le paiement de ses travaux (1855) ; 1 lettre de Rousselet jardinier au sujet des plantations (1856) ; 4 lettres de N. Santerre chargé de l'entretien du château (1856-1857) ; 4 lettres de Granier (1859-1863) ; 1 lettre de Cocheteau au sujet de la location de la ferme de Fromenteau (1856) ; 2 lettres de Monnot-Leroy qui demande l'autorisation d'utiliser le garde du château pour la surveillance de ses terres et qui propose le dessin d'un bronze qui provient peut-être du château (1858-1871) ; différent opposant Montessuy et Baynet au sujet de l'interdiction de chasser dans le parc (1879) ; 1 lettre de J. Laroche architecte (1879) ; 4 lettres de maître Lorin concernant diverses propriétés (1856-1880) ; 5 lettres de Lesnier du Chesne où il est question de l'inondation de l'hôtel Montessuy à Paris, de la vie au château de Juvisy pendant la guerre de 1870, (1865-1880) ; 1 lettre de Marchand domestique des Montessuy à Juvisy qui décrit le potager, évoque la vie au château et les problèmes de sécurité s.d. 26 lettres. Affaires communales [Gustave est maire de Juvisy à partir de 1860] : réponse négative de Buffet ministre de l'agriculture concernant le prêt d'un bélier des bergeries nationales au château de Juvisy (1850) ; 1 lettre de Mougin à propos du passage du chemin de fer à Juvisy (1851) ; 4 lettres de Breton du cabinet spécial des affaires rurales au sujet de prises d'eau (1853-1854) [une lettre constatée disparue au 17 septembre 2012] ; 1 lettre de Benoit de Viry-Châtillon à propos d'un droit de passage (1857) ; 4 lettres de Boyer à propos de la défense de l'environnement de Juvisy (1860-1861) ; 1 lettre de Marsault du cabinet du préfet au sujet du chemin de Viry-Châtillon à Villeneuve Saint Georges (1861) ; 4 lettres de Boselli du cabinet du préfet à propos de l'asile de Juvisy (1860) ; 4 lettres de Legendre maire de Savigny-sur-Orge (1865-1866) ; 2 lettres de Saint Marc Girard de Corbeil (1874) ; 1 lettre de Bertin au sujet du curage de l'Orge ; 2 lettres de Albert de la Mare résidant au château de Bel Fontaine se plaignant de l'accueil des habitants (1880). 24 lettres. Correspondance amicale de voisinage : 2 lettres de l'abbé Allec curé de Juvisy (1850-1851) ; 1 lettre de Félix Ravaisson voisin (1851) ; 1 lettre de Pinard historien de Juvisy (1861) ; 3 lettres du baron et de la baronne Barbier de Champrosay dont l'une concerne l'installation des Walesky à Etiolles (1855-1856) 1 lettre du marquis de Selve de Villiers (La Ferté Alais ) à propos des élections (1862) ; 2 lettres de Mr de Bullion de Grigny ; 3 lettres de A. Cochin du Plessis-Chênet [Coudray-Montceaux] (1868) ; 20 lettres de Mr et Mme de la Ferté Meung de Champlâtreux (1855-1868) ; 2 lettres de Jurien de la Gravière d'Athis ; 3 lettres de Mr de Maillé voisin adressée à Auguste et à Gustave ; 2 lettres de la comtesse de Rigny belle mère de Mrs de Padoue et de Béarn adressées de Courson et de Ris . 2 lettres adressées du château du Marais, [s.d.] 42 lettres.

Cote
35J/8
Date
1836-1880
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ATHIS-MONS Commune, COURSON-MONTELOUP, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, BAIL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

  • II Correspondance Essonnienne. Vie du château et des...
46
Cote
3S/35
Date
1836-1905
Lieu
SEINE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Iles et ilôts : tableau des hauteurs des crues de la...
47
Cote
7S/93
Date
1837-1936
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. - Ouvrages : bâtiments sur berges,...
48
Cote
EDEPOT13 5F/4
Date
1838-1945
Lieu
VILLECONIN
Type de document
CORRESPONDANCE, STATISTIQUES, ENQUETE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques...
49
Cote
7S/20
Date
1839-1940
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Ouvrages. - Garages à bateaux...
50

Bassin de l'Orge.- Constructions de lavoirs, abreuvoirs, murs, ponts, passerelles, de remises à bâteaux, établissements de pieux et de clôtures, rectifications de berges : Sainte-Geneviève-des-Bois (1874-1942), Villemoisson-sur-Orge (1840-1931), Villiers-sur-Orge (1840-1913), Viry-Châtillon (1931-1948); déversements d'eaux résiduaires et industrielles : demandes de déversements par des particuliers, des industriels, des associations syndicales autorisées de lotissements: Athis-Mons (1899-1932), Arpajon (1924-1927), Ballainvilliers (1928), Brétigny-sur-Orge (1900-1959), Egly (1928), Epinay-sur-Orge (1927-1939), Juvisy-sur-Orge (1892-1954), Leuville-sur-Orge (1909), Linas (1900), Longpont-sur-Orge (1886-1942), Morsang-sur-Orge (1901-1932), Nozay (1924), Paray-vieille-Poste (1932), Le Plessis-Pâté (1928), Savigny-sur-Orge (1928-1932), Saint-Michel-sur-Orge (1900-1937), Sainte-Geneviève-des-Bois (1925-1938), La Ville du Bois (1932), Villiers-sur-Orge (1899-1938), Villemoisson-sur-Orge (1900-1951), Viry-Châtillon (1926-1937), rapports d'ingénieur sur le déversement d'eau résiduaire (1899) ; inondations : Athis-Mons (1931-1959), Epinay-sur-Orge (1935), Juvisy-sur-Orge (1886-1928), Morsang-sur-Orge (1926-1931), Saint-Michel-sur-Orge (1897-1928), Sainte-Geneviève-des-Bois (1851-1941), Savigny-sur-Orge (1930-1935), Saint-Chéron (1931), Viry-Châtillon (1867-1881) ; réclamations de riverains à cause de l'inondation de l'Orge inférieure (1927) ; inondations sur les territoires de Juvisy, Viry-Châtillon et Savigny-sur-Orge à la suite des débordements de l'Orge et de la Morte-Rivière (1925-1929) ; pollution : plainte des habitants de Juvisy à cause de l'infection du Mort-Rû (1891-1907) ; curages (1896-1939).

Cote
7S/154
Date
1840-1959
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, ATHIS-MONS Commune, ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge.- Constructions de lavoirs, abreuvoirs,...
51
Cote
EDEPOT54 2Q/1
Date
1847-1870
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Secours notamment des inondés (1847-1870)....
52
Cote
2O/470
Date
1847-1929
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
REGLEMENT, BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...
53
Cote
2O/332
Date
1848-1934
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Travaux...
54
Cote
7S/164
Date
1852-1956
Lieu
YERRES (COURS D EAU), YERRES Commune, YERRES (BASSIN DE L), VARENNES-JARCY, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yerres. - Affluents de l'Yerres : ruisseau...
55
Cote
EDEPOT45 1I/11
Date
1854-1943
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, INVENTAIRE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations...
56
Cote
EDEPOT71 1I/4
Date
1854-1979
Lieu
GUIBEVILLE, CORBEIL Arrondissement, ARPAJON Canton
Type de document
LISTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : GUIBEVILLE. - ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

  • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
57
Cote
7S/75
Date
1866-1934
Lieu
ORGE (COURS D EAU), ORGE (BASSIN DE L)
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885),...
58
Cote
2O/1048
Date
1873-1939
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale.- Impôts...
59
Cote
2Q/34
Date
1874-1882
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la...
60
Délimitation du pouvoir public : déversements. Draveil : demande d'écoulement des eaux résiduaires par la ""Société anonyme immobilière de Villepinte"" pour le sanatorium Minoret à Champrosay dont elle est propriétaire (1899-1907 et 1930-1931) ; par la blanchisserie Fournier, puis Lefebvre ; par Borderieux ; Chalon ; Roche et Muesmann (1901-1902) ; par l'usine de vernis Levasseur, plans (1925) ; déversement des eaux provenant des chemins de grande communication n° 93 (1904) .d'un égout collecteur d'eaux pluviales et ménagères (1934-1935). Essonnes : demandes d'autorisation de déversement par Caillou, Lepaire, Bonin, la commune et les établissements Decauville, plans (1895-1914). Evry : demande de rétablissement de l'écoulement des eaux du chemin vicinal par Revenay et construction d'un aqueduc, plan (1874). Juvisy : demandes d'autorisation de déversement par Bourgeois, Lesage, Bénard, Mesnil, Larmanjat, Leplat, Chachignot, Bedu, Sartreaux, Faucher, la ""Société des Docks de la Brie"", Martin, Carrier, plans (1889-1922). Morsang-sur-Seine : demande d'évacuation d'eaux usées par Fauze restaurateur (1914). Ris-Orangis : demandes d'autorisation d'installer un égout par Springer distillateur ; d'évacuer le trop plein de deux fosses septiques dans la Seine par les ""Boulonneries de Bogny-Braux"" ; de déverser des eaux usées par la société française de Diamalt ; le Service des Alcools, plans (1886-1954) ; réclamation de la commune contre le déversement des terres provenant du dragage de l'écluse d'Evry, plans (1912). Saint-Pierre-du-Perray : demande d'autorisation de déversement par Dallois et fils fabricant de produits chimiques (1913). Saintry : demande d'autorisation pour vidanger une cressonnière par Dubonnet, plan (1903). Vigneux-sur-Seine : demande d'établissement d'une conduite destinée à l'écoulement des eaux pluviales et ménagères par Guillon vins et spiritueux, plan ; par de Courcel ( 1898-1924). Viry-Châtillon : demandes d'autorisation de déversement par Haudouin ; Lesage usine à gaz ; Douane ; Fayard, plans (1881-1921) ; demandes d'autorisation de conserver une conduite de déversement pour l'évacuation des eaux de condensation et de lavage des chaudières par la société de Caoutchouc Manufacturé (1952). Inondations : demande de protection contre les inondations provoquées par l'exploitation des sablières de Grigny, plans (1924-1926) ; par l'association syndicale de la Villa Draveil, plans, cartes postales, subventions, réparations (1925-1932) ; par les villes de Corbeil et de Vigneux (1942-1945).

6 medias

Délimitation du pouvoir public : déversements. Draveil : demande d'écoulement des eaux résiduaires par la ""Société anonyme immobilière de Villepinte"" pour le sanatorium Minoret à Champrosay dont elle est propriétaire (1899-1907 et 1930-1931) ; par la blanchisserie Fournier, puis Lefebvre ; par Borderieux ; Chalon ; Roche et Muesmann (1901-1902) ; par l'usine de vernis Levasseur, plans (1925) ; déversement des eaux provenant des chemins de grande communication n° 93 (1904) .d'un égout collecteur d'eaux pluviales et ménagères (1934-1935). Essonnes : demandes d'autorisation de déversement par Caillou, Lepaire, Bonin, la commune et les établissements Decauville, plans (1895-1914). Evry : demande de rétablissement de l'écoulement des eaux du chemin vicinal par Revenay et construction d'un aqueduc, plan (1874). Juvisy : demandes d'autorisation de déversement par Bourgeois, Lesage, Bénard, Mesnil, Larmanjat, Leplat, Chachignot, Bedu, Sartreaux, Faucher, la ""Société des Docks de la Brie"", Martin, Carrier, plans (1889-1922). Morsang-sur-Seine : demande d'évacuation d'eaux usées par Fauze restaurateur (1914). Ris-Orangis : demandes d'autorisation d'installer un égout par Springer distillateur ; d'évacuer le trop plein de deux fosses septiques dans la Seine par les ""Boulonneries de Bogny-Braux"" ; de déverser des eaux usées par la société française de Diamalt ; le Service des Alcools, plans (1886-1954) ; réclamation de la commune contre le déversement des terres provenant du dragage de l'écluse d'Evry, plans (1912). Saint-Pierre-du-Perray : demande d'autorisation de déversement par Dallois et fils fabricant de produits chimiques (1913). Saintry : demande d'autorisation pour vidanger une cressonnière par Dubonnet, plan (1903). Vigneux-sur-Seine : demande d'établissement d'une conduite destinée à l'écoulement des eaux pluviales et ménagères par Guillon vins et spiritueux, plan ; par de Courcel ( 1898-1924). Viry-Châtillon : demandes d'autorisation de déversement par Haudouin ; Lesage usine à gaz ; Douane ; Fayard, plans (1881-1921) ; demandes d'autorisation de conserver une conduite de déversement pour l'évacuation des eaux de condensation et de lavage des chaudières par la société de Caoutchouc Manufacturé (1952). Inondations : demande de protection contre les inondations provoquées par l'exploitation des sablières de Grigny, plans (1924-1926) ; par l'association syndicale de la Villa Draveil, plans, cartes postales, subventions, réparations (1925-1932) ; par les villes de Corbeil et de Vigneux (1942-1945).

Cote
3S/28
Date
1874-1952
Lieu
SEINE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
PLAN, CARTE POSTALE
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du pouvoir public : déversements. Draveil...
61
Cote
EDEPOT80 1I/8
Date
1875-1968
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, STATISTIQUES, BROCHURE, DOCUMENTATION, CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
62
Cote
2Q/36
Date
1879-1885
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une...
63

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Demande d'indemnité de la commune de Brétigny-sur-Orge pour dégradations occasionnées à une rue par le débordement des eaux des fossés longeant la voie ferrée (1883 - 1884) ; agrandissement de la gare de Juvisy (1884-1888) ; établissement d'un chantier de dépôt de matériel à Brétigny-sur-Orge (1884) ; alignements et permissions de voirie à Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge (1886) ; établissement d'un service de marchandise à la gare de Savigny-sur-Orge (1885 - 1889) ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolements, propositions, additions et modifications de tarifs pour transports de marchandises et voyageurs ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; établissement d'un service de marchandises station de Savigny-sur-Orge : notice explicative, tableau parcellaire des superficies des terrains à acquérir ; demande d'autorisation de construire un magasin à pétrole ; travaux : P.V. de récolement (1887) ; délimitation de parcelles de terrain contigües au chemin de fer, parc de Mesnil-Voisin : plan de bornage ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolement ; projet d'aménagement de la gare de Juvisy (1887 - 1889) ; propositions de tarifs pour transports marchandises et voyageurs (1888) ; demande d'autorisation de mettre des distributeurs automatiques de bonbons dans les gares ; projet d'un embranchement destiné à relier à la gare de Juvisy-sur-Orge l'usine à gaz de M. Eichelbrenner ; exposition de 1889 : courrier relatif aux trains ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; alignements et permissions de voirie, travaux : P.V. de récolement (1889 - 1890) ; alignements et permissions de voirie ; voeux des conseils municipaux concernant les abris de voyageurs ; autorisation des placements des distributeurs automatiques (Bouray, Lardy, Chamarande, Monnerville, Ablis, Paray) ; acquisitions de terrains : projet d'amélioration du services des marchandises, station de Monnerville : plan parcellaire ; demande de modifications d'horaires sur la ligne d'Etampes - Paris : délibérations des conseils municipaux ; ligne de Brétigny à Tours, classement des passages à niveau : rapport de l'ingénieur, arrêté ; demande d'élargissement du pont établi à la traversée de la grande rue de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation ; travaux : P.V. de récolement (1891) ; agrandissement de la gare de Juvisy ; voeu du conseil général, éclairage des passages à niveau ; amélioration du service des marchandises, station de Marolles : plan du terrain à acquérir, P.V. de récolement ; alignements ; autorisation pour l'installation des distributeurs automatiques (Juvisy, Epinay, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny, Etréchy, Dourdan) ; demandes de conseils municipaux pour obtenir l'arrêt de nouveaux trains, pour l'arrêt d'un train de nuit à Lardy, pour obtenir une horloge en gare de Juvisy (1892) ; demandes de modification pour la marche des trains ; mort accidentelle à Athis-Mons d'un cheminot ; alignements ; travaux : P.V. de récolement ; voeux des Conseils municipaux pour l'abaissement du prix des cartes d'abonnement, pour l'arrêt d'un train à Juvisy, à Etréchy, pour l'augmentation du nombre de trains Paris-Juvisy, pour l'augmentation du matériel de petite vitesse, pour l'élargissement des voies d'accès à la gare de Juvisy, voeu du Conseil Général pour la modification des tarifs pour le transport des pavés et pierres meulières ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1893) ; alignements ; demande de modifications pour la marche des trains ; voeux des conseils municipaux pour obtenir l'arrêt d'un train à la gare de Juvisy, pour le prolongement de la ligne d'Orléans jusqu'au square de Cluny à Corbeil, pour des créations de trains ouvriers entre Paris et Juvisy, pour l'augmentation de la durée d'arrêt des trains, pour l'installation d'une voie de plein pied donnant accès du quartier de la Seine à la gare de Juvisy, voeu du Conseil général pour l'abaissement des tarifs d'abonnement ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1894).

Cote
5S/24
Date
1883-1894
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, CHAMARANDE, MONNERVILLE, PARAY-VIEILLE-POSTE, ETAMPES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ATHIS-MONS Commune, DOURDAN Commune, PARIS Département, ANGERVILLE, LOIRET, GIRONDE
Type de document
TARIF, PIECE COMPTABLE, VOEU, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
64
Cote
EDEPOT80 1I/9
Date
1892-1978
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
AVIS, CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
65

COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (suite) : Coudray sports et loisirs, n°950 (1971-1981) ; Lyre (la), n°1648 (1937-1945) ; Oeuvre du trousseau, n°331 (1918-1921) ; Pêcheurs (les), n°1747 (1938-1942) ; Union sportive du Coudray, n°611 (1923-1929), n°1129 (1930) ; COURANCES : Amicale sportive, n°2339 (1949) ; Société amicale des sapeurs-pompiers, n°2887, n°2954 (1956-1957) ; Société communale de chasse, n°3402 (1962) ; COURCOURONNES : Amicale des locataires de la Châtaigneraie, n°75/1 (1975) ; Association à but culturel, n°77/50 (1977-1981) ; Association des résidents du Hameau Maintenon, n°1146 (1972) ; Télé-club paroissial, n°2662 (1952) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : Chasse commune de Courdimanche-sur-Essonne, n°1146 (1930) ; Espérance de Courdimanche-sur-Essonne (l'), n°880 (1914) ; CROSNE : Amicale Coquerel, n°1078 (1929) ; Amicale de Crosne (l'), n°1320 (1932-1939) ; Amicale des anciens-combattants, n°1988 (1945) ; Amicale des locataires de la résidence Plaine-haute, n°744 (1970) ; Association des jardins ouvriers, n°1861 (1943) ; Association des sinistrés par inondation, n°3127 (1959) ; Association familiale et laïque L'Aide au foyer, n°2331 (1949) ; Association pédagogique de l'institut supérieur de cinéma-radiotélévision, n°71 (1973-1975) ; Association philotechnique, n°325 (1913-1924) ; Association sportive Hutchinson loisirs, n°970 (1971-1972) ; Association syndicale libre du lotissement de Pampelune, n°1121 (1930) ; Avenir de Crosne (l'), n°45 (1904-1933) ; Billard-club du petit Crosne, n°1771 (1938) ; Caisse de préfinancement de la région de Villeneuve-Saint-Georges et de la vallée de l'Yerres, n°2874 (1956-1958) ; Cercle d'éducation laïque, n°1773 (1938) ; Cercle de jeunesse, n°1644 (1937) ; Chambre patronale des horticulteurs et des entrepreneurs, jardins de la Seine-et-Oise, région sud-est, n°831 (1926) ; Club athlétique et sportif, n°521 (1921) ; Comité crosnois pour le jumelage des communes d'Europe, n°3300 (1961).

Cote
1007W/15
Date
1904-1981
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE
Type de document
STATUT D ASSOCIATION, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

  • COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (suite) : Coudray sports et...
66
Cote
EDEPOT22 1I/9
Date
1910
Lieu
CHAMARANDE
Type de document -
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
67
Cote
EDEPOT53 2M/2
Date
1919-1929
Lieu
CHEVANNES
Type de document
DELIBERATION, DEVIS
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Cimetière, travaux d'assainissement après...
68
Cote
EDEPOT20 1I/3
Date
1922-1967
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, BELGIQUE
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
69
Cote
997W/65
Date
1924-1963
Lieu
SEINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL Arrondissement
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Crues et inondations de la SEINE et de l'ESSONNE :...
70
Cote
7S/170
Date
1928-1938
Lieu
ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...
71
Cote
1502W/906
Date
1929-1965
Lieu
ORGE (COURS D EAU)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Rivière d'Orge et affluents. - ''Morte rivière'', aménagement...
72
Cote
7S/173
Date
1929-1930
Lieu
ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
PLAN
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...
73
Cote
7S/171
Date
1930-1931
Lieu
ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
PLAN
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...
74

Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

Cote
1108W/2
Date
1937-1962
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
RAPPORT, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

  • Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...
75
Cote
7S/172
Date
1937
Lieu
ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...
76
Cote
802W/6
Date
1938-1944
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

  • Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration,...
77
Cote
986W/46
Date
1938-1957
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TARIF, DOSSIER DE PROCEDURE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Eglise SAINT-SPIRE : réparations...
78
Cote
986W/114
Date
1940-1962
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN, TARIF, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement,...
79
Cote
824W/1
Date
1940-1950
Lieu
ORGE (COURS D EAU)
Type de document
BUDGET, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT
  • Contexte : COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

  • Commission exécutive de la rivière d'Orge, section...
80
Cote
986W/11
Date
1941-1953
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
BUDGET, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...