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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
6U/112
Date
1926
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
ACTE DE SOCIETE, STATUT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX de commerces

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
2
Cote
3U/1353
Date
1875
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
3
Cote
3U/1366
Date
1886
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
4
Cote
3U/1369
Date
1879-1880
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
5
Cote
3U/1352
Date
1875
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
6
Cote
24J/42/1
Date
1938-1944
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TARIF
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine des TARTERÊTS...
7
Cote
3U/1368
Date
1889
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
8
Cote
24J/48/3
Date
1919-1956
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOCUMENTATION, DEVIS
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Documentation...
9
Cote
3U/1370
Date
1880
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
10
Cote
3J/188
Date
1896-1898
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...
11
Cote
3U/1356
Date
1875-1876
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
12
Cote
3J/196
Date
1914-1917
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...
13
Cote
70J/324
Date
1980
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PUBLICATION INTERNE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Publications, plaquettes,...
14
Cote
3U/1363
Date
1880-1881
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
15
Cote
3U/1372
Date
1881
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
16
Cote
3J/200
Date
1924-1925
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...
17
Cote
938W/146
Date
1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
TYPOLOGIE A DETERMINER
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Etablissements Decauville.
18
Cote
3J/202
Date
1928-1929
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...
19
Cote
3U/1371
Date
1880-1881
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
20
Cote
3U/1340
Date
1876
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...