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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEPOT81 1G/3
Date
1860-1967
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...
2
Cote
3J/81
Date
1932-1934
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DECLARATION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...
3
Cote
3J/112
Date
1901-1924
Lieu
AUTRICHE
Type de document
NOTES MANUSCRITES, CORRESPONDANCE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts...
4
Cote
2238W/271
Date
1985-1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire...
5
Cote
2238W/314
Date
1989-1992
Lieu
MASSY Commune
Type de document
ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
6
Cote
2056W/32
Date
1938-1945
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contrôle...
7
Cote
1921W/21
Date
1990
Lieu
LISSES
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur...
8
Cote
73J/55
Date
1957-1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGLEMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Régime fiscal...
9
Cote
2056W/38
Date
1909-1961
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contribution...
10
Cote
2238W/182
Date
1984
Lieu
MASSY Commune
Type de document
ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition...
11
Cote
2238W/223
Date
1984-1986
Lieu
MASSY Commune
Type de document
ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles...
12
Cote
1181W/15
Date
1930-1954
Lieu
BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, BILAN COMPTABLE, COMPTE-RENDU, STATUT, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE
  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Direction de l'enregistrement. - Impôt sur le revenu...
13
Cote
2238W/320
Date
1991-1994
Lieu
MASSY Commune
Type de document
ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
14
Cote
2238W/249
Date
1985-1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles...
15
Cote
2238W/319
Date
1990-1993
Lieu
MASSY Commune
Type de document
ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...