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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
73J/50
Date
1977-1982
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION, DECLARATION DE REVENUS, DECLARATION FISCALE
  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Taxes sur le...
2
Cote
73J/53
Date
1935-1965
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION, DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les...
3
Cote
73J/52
Date
1939-1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION, DECLARATION DE REVENUS, CIRCULAIRE
  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les...
4
Cote
EDEPOT54 3F/2
Date
1947-1959
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
DECLARATION, STATISTIQUES, REGISTRE
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Impôts sur les bénéfices de l'exploitation...
5
Cote
EDEPOT53 1G/18
Date
1901-1959
Lieu
CHEVANNES
Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Contributions directes : tableaux (1901-1907,...
6
Cote
EDEPOT53 1G/17
Date
1946-1958
Lieu
CHEVANNES
Type de document
LISTE
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à...
7
Cote
EDEPOT48 1G/12
Date
1955
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
LISTE
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Impôt sur le revenu des personnes...
8
Cote
1181W/16
Date
1930-1954
Lieu
MASSY Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, STATUT, BILAN COMPTABLE, COMPTE-RENDU, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE
  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Direction de l'enregistrement. - Impôt sur le revenu...
9
Cote
EDEPOT19 4F/2
Date
1917-1948
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT, LISTE, DECLARATION, CORRESPONDANCE, TELEGRAMME
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
10
Cote
EDEPOT18 1G/6
Date
1947-1948
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations...
11
Cote
2056W/30
Date
1938-1945
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contrôle...
12
Cote
2056W/34
Date
1938-1945
Lieu
SEINE-ET-OISE, ESSONNE
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, communes...
13
Cote
2056W/32
Date
1938-1945
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contrôle...
14
Cote
2056W/31
Date
1938-1945
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contrôle...
15
Cote
2056W/33
Date
1938-1945
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contrôle...
16
Cote
2056W/28
Date
1938-1945
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contrôle...
17
Cote
2056W/29
Date
1938-1945
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contrôle...
18
Cote
EDEPOT22 3F/5
Date
1943
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT, CIRCULAIRE
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Agriculture. - Impositions de la campagne...
19
Cote
2P/120
Date
1935-1936
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
20
Cote
2P/119
Date
1933-1934
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
21
Cote
2P/118
Date
1932
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
22
Cote
2P/117
Date
1931
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
23
Cote
2P/116
Date
1930-1931
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
24
Cote
2P/115
Date
1929
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
25
Cote
2P/113
Date
1928
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
26
Cote
2P/114
Date
1928
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
27
Cote
2P/112
Date
1927
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
28
Cote
2P/111
Date
1927
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
29
Cote
2P/110
Date
1926
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
30
Cote
2P/108
Date
1925
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
31
Cote
2P/109
Date
1925
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
32
Cote
2P/106
Date
1923-1924
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
33
Cote
3J/112
Date
1901-1924
Lieu
AUTRICHE
Type de document
NOTES MANUSCRITES, CORRESPONDANCE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts...
34
Cote
2P/107
Date
1924
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
35
Cote
2P/105
Date
1923
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
36
Cote
2P/104
Date
1922
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
37
Cote
2P/103
Date
1921-1922
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
38

Organisation intérieure. - Acte d'assemblée tenue en l'Hôtel-de-Ville [d'ETAMPES] par le bureau général, au sujet de l'état du collège tenus par les Barnabites. Délibérations des 29 novembre 1576, 7 mai 1613 et 27 septembre 1626. Le Bureau arrête à l'unanimité que conformément au traité de 1629 et au testament de M. PETAU, lieutenant général [1626-1629], les Barnabites seront requis de faire au Collège et bâtiments en dépendant toutes les réparations nécessaires ; la délibération sera communiquée aux Barnabites avec invitation à s'y conformer ; les Barnabites ne pourront faire aucun changement ni innovation dans l'administration et gouvernement du Collège sans la participation du Bureau de l'Hôtel-de-Ville, 4 novembre 1762. Mémoire présenté au Roi et à Messieurs les Commissaires nommés par les arrêts des 6 août 1762 et 24 mars 1763. Dès 1623, les maires et échevins songent à s'adresser aux Barnabites : lettre du 6 mars 1623 ; assemblée de ville du 2 novembre 1627 ; lettre du 22 novembre 1627 ; assemblée générale du 4 septembre 1629 ; traité fait le 5 septembre 1629. [...] Le quatrième article du traité regardait principalement le don que M. PETAU faisait au collège par son testament de 1626 et par son codicite de 1629 d'une somme de 8.000 livres. Renseignements sur la chapelle SAINT-ANTOINE ; sur la commanderie de SAINT-JACQUES de l'EPEE. Approbation donnée, le 9 septembre 1629, par l'archevêque de SENS au traité conclu avec les Barnabites. Rectification du traité par le Général des Barnabites, le 21 mars 1631. Examen des articles arrêtés le 5 septembre 1629. Suit la réponse aux articles. Revenus : la Maison du Collège ; 300 livres sur la maladrerie SAINT-LAZARE ; 100 livres sur les deniers patrimoniaux ; biens-fonds dépendant de l'Hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE située proche SAINT-QUENTIN ; les 3/4 d'une portion de dîme appelée les dîmes de VILLENEUVE, affermées à 22 livres 10 sols, sur lesquelles les Barnabites payent au curé de SAINT-BASILE d'ETAMPES 10 livre [...]. Charges : au chapitre NOTRE-DAME pour les cens et rente de la maison du collège [...] ; au chapitre SAINTE-CROIX pour rente foncière [...]. Entretien des bâtiments du collège, année commune [...]. Entretien d'un principal et de deux régents. Fondations : Fondation du sieur PETAU [1626-1629] : une messe tous les jours et deux bourses pour deux étudiants. Pension, gages, régie du Collège, situation actuelle, avantages, inconvénients. Mémoire dressé par les Barnabites d'ETAMPES.Réponses à ces griefs. Lettre circulaire signée Joly de FLEURY. Etat des écoliers du collège de la ville d'ETAMPES.

Cote
D/8
Date
1762-1783
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DELIBERATION, MEMOIRES, LETTRE, TESTAMENT, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Organisation intérieure. - Acte d'assemblée tenue en...
39
Cote
E/4348
Date
1707
Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, REGION BASSE NORMANDIE, VERRIERES-LE-BUISSON, REGION BOURGOGNE, VAUHALLAN, PARIS Département, YVELINES, LOIRET, SACLAY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, CONTRAT D APPRENTISSAGE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...
40

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (11 février - 2 juillet 1704). - Bail d'héritages fait à Michel Guillon, vigneron à "" Palaiseau "", par François Lavo, huissier des eaux et forêts de France, et Charlotte de Fresne, sa femme, demeurant à Amblainvilliers, paroisse de Verrières. - Bail, à moitié gain ou perte, de 218 moutons, ayant couté 953 livres 15 sous, à raison de 8 livres 15 sous la paire, fait à Marguerite Beaumont, veuve de Philbert Gelle, fermière à Favreuse, paroisse de Bièvres, par René Lambert, conseiller du Roi, commissaire vérificateur général du grenier à sel de Montfort-L'Amaury, demeurant à Chevreuse (15 mars 1704). - Contrat de mariage entre Louis le Blanc, suisse du Roi à la porte de son petit parc de Versailles appelée "" le désert de son Alt. Mad. La Duchesse, parroisse de Versailles, "" d'une part, et Marguerite Pierson, veuve de Paul Petit, couturière à Versailles, d'une part. - Abonnement du droit qui peut ou pourra lui appartenir au rôle des tailles et aux impositions en 1704, fait, au profit de Jean Varillot et Pierre Hasselin, collecteurs des tailles, de la paroisse de Bièvres, par Nicolas Picquet, troisième collecteur consort. - Bail de maison et dépendances, à Igny, fait à Barthélemy Laurent, manouvrier audit lieu, et Marie Pelletier, sa femme, par Claude Hommery, huissier au bailliage et comté de Jouy-en-Josas, y demeurant. - Bail d'héritages, terroir d'Igny, fait à Simon Rompanneau, marchand boulanger à Bièvres, par Antoine Huard, fermier, laboureur aux Granges, paroisse de "" Palaiseau "" au nom et comme tuteur des mineurs de Jacques Ricon et N. Moulin. - Quittance de 260 livres, rachat de rente, délivrée à François Brunet, maître maçon à Montreuil près Versailles, par Pierre Brunet, maître cordonnier à Gif.

Cote
E/4342
Date
1704
Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, GRANGES-LE-ROI (LES), PALAISEAU Commune, YVELINES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, CONTRAT DE MARIAGE, ROLE DE TAILLE, TUTELLE, QUITTANCE, BAIL A RENTE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
41

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (1er août - 30 décembre 1704). - Bail de la maison appelée les trois Marteaux avec ses appartenances, sise en la grande rue du grand Montreuil près Versailles, fait à Jean Soudé, marchand hôtelier, par Louis Lecorné, maréchal ferrant à Bièvres. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 30 livres passé, au profit d'Ursule Cotersy, veuve de Dominique Biancocelly, vivant, officier du Roi, par Marie Groisillier, veuve de Jean Fournier, vivant, vigneron, Louis Fournier, vigneron, et Charles Mallingre, à cause de Marie-Fournier, sa femme. - Contrat de mariage entre Jean-Baptiste Besson, jardinier à Bièvres, fils de feu Simon Besson et de Françoise Fernicq, d'une part, et Marie Couturié, fille de feu Nicolas Couturié, vivant, boulanger à Saint-Rémy près Chevreuse, et de feu Claire Verrier, d'autre part. - Bail à pension par Jeanne Thiboust, veuve de René Rognon, demeurant à Gizy, à René Cantien Rognon, son fils, receveur fermier des religieuses de l'Abbaye-aux-Bois, en la paroisse de Bièvres. - Pleins pouvoirs, pour faire faire les réparations nécessaires à une maison sise à "" Niofflette proche Mante "", donnés à Charles Mullet, marchand mercier y demeurant, par Louis Chauvierre, manouvrier, et Sébastienne Tremblé, sa femme. - Les habitants de Bièvres décident que François Drouet, Louis Varillot, et Guillaume Picard, consorts collecteurs de tailles de la paroisse de Bièvres pour 1705, porteront, sur leurs rôles des tailles, Louis Thualagan, laboureur, sa femme et ses enfants, ci-devant taillables, comme ayant fait la récolte dans la paroisse de Bièvres en 1704, pour la même somme que celle qui figure au rôle de 1704, en leurs noms : ils s'engagent à supporter toutes les conséquences de leur décision.

Cote
E/4343
Date
1704
Lieu
BIEVRES Commune, YVELINES, AISNE
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, TITRE NOUVEL, BAIL A RENTE, CONTRAT DE MARIAGE, ROLE DE TAILLE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...
42

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET ou l'un de ses commis (s.d.). - Toutes les pièces de cette liasse, à deux exceptions près, ont perdu le millésime, mais, tous les actes, dont elle se compose ont été passés par Denis Pocquet ou un de ses commis ; et comme les pièces se sont trouvées parmi celles qui appartiennent aux années 1562 et 1563, on a cru devoir les faire figurer, dans l'inventaire, à la suite de ces dernières. - Vincent Jubin, tavernier à Boissy, promet de payer à Robert Dutoc, demeurant à Saint-Sulpice, fermier de l'imposition sur le vin vendu en détail à Boissy, la somme de 7 livres tournois, à laquelle il a "" composé audit Dutoc, pour l'imposition du vin qu'il a vendu et pourra vendre en détail et taverne, cette année présente, audit Boissy "" (22 décembre 1562). - Echange entre Jean Delacroix, le jeune, vigneron en la paroisse de Saint-Yon, d'une part, et Thomas Poyson, charron à Saint "" Morice, "" d'autre part (1563). - Contrat de mariage entre Daniel Roche, fils de feu Guillaume Roche, en son vivant, laboureur à la Folie, paroisse de Saint-Germain-lès-Châtres, et de Perrine Lubin, à présent femme de Guillaume Coiffier, laboureur à Boissy, d'une part, et Marie Mandonnet, fille de feu Jean Mandonnet, en son vivant, marchand à Boissy, et de Gillette Lambert, à présent femme de Jean Cabué, laboureur à Boissy, d'autre part. - Autre entre Marin Roche, frère du susdit Daniel, d'une part, et Simonne Mandonnet, soeur de la susdite Marie, d'autre part. - Accord et transaction entre "" Jehan Sanguyn, "" d'une part, et Jean Duran, d'autre part. - Autre entre Etienne Buard, marchand et laboureur, à Boissy, d'une part, et Marin "" Morin, "" laboureur à "" Bruyères les Scellez, "" et Perrine Morin, veuve de Didier Aulmont et fille dudit Morin, d'autre part. - Obligation de 62 sous parisis souscrite, au profit de Jean Pensart, marchand à Châtres, par Jean Blangarnon, vigneron à Boissy. - Autre de 6 livres tournois souscrite, au profit d'Oudin ou Oudry Langloys, receveur de la terre et seigneurie de Torfou et se portant fort de Zacharie Hariveau, fermier des exploits, défauts et amendes de la prévôté de Torfou, par Lyénard Bardin, maçon, et Charles Hébert, meunier, à Torfou. - Echange entre Etienne Saintin, demeurant à Boissy, et Marion Bruyères, sa femme, d'une part, et Pierre Delarre, demeurant au même lieu, d'autre part. - Obligation pour 16 boisseaux de blé, mesure de Châtres, souscrite, au profit de Clément Buisson, vigneron à Boissy, par Jean Noël, vigneron au même lieu. - Actes intéressant les familles Pocquet, Guibert, Curet, Ledourt, Barbé, Buard, Pillas, Mandonnet : le tout en fort mauvais état.

Cote
E/4369
Date
1562-1563
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PARIS Département, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, OBLIGATION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE MARIAGE, ACTE AUTHENTIQUE, ACTE CIVIL PUBLIC
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...