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Résultats de la recherche

  • 1

    Lettres Q-R.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/13

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres Q-R.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 2

    Lettres BER-BI.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/340

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres BER-BI.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  • 3

    Lettres A-AR.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/337

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres A-AR.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  • 4

    Lettres CHA-DAV.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2860W/30

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1996-1997
    • Lettres CHA-DAV.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 5

    Lettres DA-DELE.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/347

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres DA-DELE.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  • 6

    Lettres S.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/14

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres S.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 7

    Lettres CARLO-CHE.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/344

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres CARLO-CHE.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  • 8

    Lettres V-W.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/15

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres V-W.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 9

    Lettres DUS-GIR.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2860W/32

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1996-1997
    • Lettres DUS-GIR.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 10

    Lettres BL-BOT.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/341

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres BL-BOT.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  • 11

    Lettres LE GU-MER.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/10

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres LE GU-MER.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 12

    Lettres PIT-RA.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/364

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres PIT-RA.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  • 13

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : 6 décembre 1948 - 3 avril 1950.

    Date

    1948-1950

    Cote

    3Q3/1413

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 14

    Lettres E-FOUQ.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/350

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres E-FOUQ.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  • 15

    Lettres F.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/6

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres F.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 16

    Lettres CON-DER.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2860W/19

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1994-1995
    • Lettres CON-DER.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 17

    Lettres MAS-PIE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2860W/47

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1998-1999
    • Lettres MAS-PIE.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 18

    Lettres THI-VANE.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/368

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres THI-VANE.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  • 19

    Lettres BLAN-FIN B.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/2

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres BLAN-FIN B.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 20

    Lettres QUE-SYR.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2860W/26

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1994-1995
    • Lettres QUE-SYR.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)