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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2541W/90
Date
1989-2008
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, CAHIER DES CHARGES, PLAN, COMPTE-RENDU, ETUDE, RAPPORT
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...
2
Cote
2541W/89
Date
2003-2008
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
ETUDE, RAPPORT, PROCES-VERBAL, DOCUMENTATION, PROGRAMME
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics...
3
Cote
2541W/83
Date
1992-1996
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, COMPTE-RENDU, RAPPORT, CORRESPONDANCE, DECLARATION, PLAN
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
4
Cote
2541W/72
Date
1993-1996
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
ETUDE, RAPPORT, NOTE, COMPTE-RENDU, PROCES-VERBAL, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...
5
Cote
2541W/58
Date
1990-1992
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU, PERMIS DE CONSTRUIRE, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, hygiène et...
6
Cote
2541W/42
Date
1997-2009
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
PLAN, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, DOCUMENTATION, RAPPORT
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
7
Cote
2541W/39
Date
1992-1997
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
CONTRAT, DOCUMENTATION, NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT, RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
8
Cote
2541W/38
Date
2002-2004
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
RAPPORT, PHOTOGRAPHIE, PROCES-VERBAL, DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : rapport...
9
Cote
2255W/13
Date
2007
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000...
10
Cote
2255W/12
Date
2005-2007
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard...
11
Cote
2255W/11
Date
2004-2005
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse...
12
Cote
2255W/10
Date
2003-2006
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères...
13
Cote
2255W/9
Date
2005-2007
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité...
14
Cote
2255W/8
Date
2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...
15
Cote
2255W/7
Date
2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...
16
Cote
2255W/6
Date
2005
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...
17
Cote
2255W/5
Date
2002-2004
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT - 91190...
18
Cote
2255W/4
Date
2006
Lieu
BREUILLET
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu...
19
Cote
2255W/3
Date
2006
Lieu
BREUILLET
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion...
20
Cote
2255W/2
Date
2004
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • GIFFI : cessation d'activité en 2004, compte-rendu...
21
Cote
2255W/1
Date
2000
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SARIA FERMETURE : cessation d'activité en 2000, compte-rendu...
22
Cote
2006W/135
Date
1984-1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de...
23
Cote
2006W/134
Date
1979-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de...
24
Cote
2006W/133
Date
1977-1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de...
25
Cote
2006W/132
Date
1968-1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de...
26
Cote
1884W/63
Date
1992-1993
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; contrôle...
27
Cote
1776W/279
Date
1967-1972
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, AFFICHE, CONVENTION, PROJET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Assainissement : bordereaux d'envoi, correspondance,...
28
Cote
1523W/1876
Date
1993-1995
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Université d'EVRY, construction du bâtiment...
29
Cote
1523W/1875
Date
1994
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, DECLARATION
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Université d'EVRY, contrôles d'hygiène et de...
30
Cote
1523W/1874
Date
1994
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PROJET, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Université d'EVRY, contrôles d'hygiène et de...
31
Cote
1523W/760
Date
1976-1985
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
COMPTE-RENDU, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
32
Cote
1523W/758
Date
1975-1988
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
CONVENTION, COMPTE-RENDU, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux...
33

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude artistique du dallage de la place des Terrasses de l'Agora : contrat 73-146 avec M. Le Bars ; étude et réalisation du jardin des Terrasses de l'Agora : contrat 73-145 avec l'API ; étude et contrôle des travaux de construction de la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 73-140 avec l'Agence pour la recherche et les études d'aménagement (AREA) ; mise au point du réseau de voirie et organisation des parkings du centre commercial régional (CCR) : contrat 73-137 avec URATEC ; étude et contrôle des travaux de construction des locaux commerciaux et leurs réserves : contrat 73-136 avec M. Domini ; mission de conseil pour le stationnement : contrat 73-112 avec SETEC Copark ; études techniques et direction des travaux de construction de parkings silo pour la SNCF, le centre commercial et les Terrasses : contrat 73-111 avec Foulquier ; étude et contrôle des travaux de construction de la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 73-140 avec l'Agence pour la recherche et les études d'aménagement (AREA) ; quartier du Champtier du Coq, entretien des espaces verts et piétonniers : contrat 73-117 avec M. Robert ; quartier des Pyramides, réalisation du cahier n° 31 portant sur le concours d'EVRY I : contrat 73-114 avec l' institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) ; parc des Loges, étude d'avant-projet sommaire (APS) : contrat 73-107 avec l'atelier d'urbanisme et de paysage. EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, étude du programme général pour l'hygiène mentale : contrat 73-141 avec le centre d'études, de recherches et de formation institutionnelles (CERFI) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), achat d'espaces publicitaires dans la presse : contrat 73-116 avec Ted Bates et Cerca Communication. COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, direction et contrôle des travaux d'aménagement de la ferme : contrat 73-128 avec le GUA d'EVRY.

Cote
1523W/669
Date
1973
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
AVANT-PROJET, CONTRAT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude artistique du...
34

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des travaux pour les espaces publics : contrat 72-54 avec ERU (1972) ; quartier d'EVRY-Centre, étude du programme pour la place et la salle polyvalente pour l'animation audiovisuelle à l'Agora : contrat 72-60 avec le BETECS (1972) ; étude de cohérence d'ambiance entre le centre commercial régional (CCR) EVRY 2, l'Agora et les espaces extérieurs immédiats : contrat 73-99 avec Richard Bet ; planification de l'ordonnancement des travaux d'équipement scénographique de l'Agora : contrat 73-100 avec le BETECS (1973) ; étude du fléchage interne et externe de l'Agora : contrat 73-103 avec Richard Bet (1973) ; quartier de l'Aguado, réalisation du plateau d'éducation physique du collège du Village : contrat 72-75 avec OTH (1972). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, aménagement de la grange de la ferme en centre d'information (salle pavée et salle audiovisuelle) : contrat 72-55 avec M. Quenard (1972) ; étude de plans de la salle audiovisuelle de la ferme : contrat 72-56 avec M. Quenard et Audivion (1972) ; parc du Lac, étude et contrôle du plateau double d'éducation physique et du terrain de sport : contrat 72-70 avec OTH (1972) ; quartier de Courcouronnes-Centre, étude et réalisation de la passerelle piétonnière du chemin des Cirolliers : contrat 73-88 avec SEGECOT-STRIM (1973) ; construction de l'école Andersen : contrat 73-98 avec Guislain et Le Van Kim (1973). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements d'hygiène mentale : contrat 72-57 avec le centre d'études, de recherches et de formation institutionnelles (CERFI) ; études financières pour la future collectivité locale : contrat 72-85 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1972) ; commercialisation de terrains industriels : contrat 73-87 avec Eloc (1973) ; étude et aménagement paysager des abords des grands axes routiers (autoroute A , F6, route nationale RN7, GS, S12, S10, S3) : contrat 73-105 avec l'API ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réalisation du film Vivre à EVRY : contrat 72-62 avec Unia Films (1972). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, réalisation du stade : contrat 73-93 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction de l'école Jean-Mermoz : contrat 73-95 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau d'éducation physique : contrat 73-96 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau double d'éducation physique : contrat 73-97 avec Sylvain Malisan (1973) ; quartier de Bondoufle-Centre, construction de l'école François-Mauriac : contrat 73-94 avec Sylvain Malisan (1973).

Cote
1523W/668
Date
1972-1973
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des...
35
Cote
1434W/25
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (octobre...
36
Cote
1393W/101
Date
1986-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Installations classées : procès-verbaux des réunions...
37
Cote
1393W/100
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Installations classées : procès-verbaux des réunions...
38
Cote
1393W/99
Date
1983-1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Installations classées : procès-verbaux des réunions...
39
Cote
1345W/612
Date
1964-1968
Lieu
ARPAJON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • ARPAJON. - Situation d'un terrain destiné à la construction...
40
Cote
1342W/52
Date
1968-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

  • Conseil départemental d'hygiène : registres relatifs...