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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1X/17
Date
1806-1926
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
STATISTIQUES, REGLEMENT INTERIEUR, RAPPORT
  • Contexte : ADMINISTRATION HOSPITALIERE

  • Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu...
2
Cote
5V/26
Date
1801-1881
Lieu
MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Département, YVELINES
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE LA TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES.

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
3
Cote
1Q/112
Date
1719-1806
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
Type de document
COMPTE FINANCIER
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
4
Cote
2O/438
Date
1802-1907
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
FACTURE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Halle : reconstruction,...
5
Cote
1MI/322
Date
1560-1794
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, DELIBERATION, REGISTRE, INVENTAIRE, MICROFORME
  • Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...

  • DOURDAN. - Hôtel-Dieu.
6
Cote
7M/24
Date
1879-1940
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : EAUX ET FORETS.

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....
7
Cote
124J/6
Date
1864-2004
Lieu
CHAMARANDE, PARIS Commune, ILLE-ET-VILAINE
Type de document
REVUE, TRAVAIL UNIVERSITAIRE, NOTES MANUSCRITES, CORRESPONDANCE, RAPPORT, DISCOURS, CARTON D INVITATION
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...
8
Cote
79J60/6
Date
1598-1841
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PARIS Commune
Type de document
TRACT, AFFICHE, MINUTE NOTARIALE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, OBLIGATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, actes notariés.- Expéditions...
9
Cote
79J60/4
Date
1325-1769
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
Type de document
BAIL, JUGEMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.- Procédure concernant...
10

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

Cote
79J42/4
Date
1548-1816
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, LIVRE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres...
11

MONTGERON, justice.- Un document manuscrit sans en-tête intitulé Conseil secret qui transcrit des actes concernant l'archevêché de Reims, inachevé (1649), jugement suite à la succession de Blaise MELIAND (1661), arrêt de défense, parchemin (1692), extrait du registre des requêtes du Parlement concernant les biens de Claude de BRETAGNE, parchemin (1692), sentences par défaut contre Mme LELIEVRE, parchemin (1691-1696), sentences d'homologation pour la présidente LELIEVRE et ses héritiers (1696), arrêt du conseil d'état sur les péages (1729),procès verbaux de plusieurs médecins et chirurgiens (1732), ordonnance du roi contre les prétendus convulsionnaires (1733), requête présentée au Parlement par 23 curés de la ville, faubourgs et banlieues de Paris contre l'instruction pastorale, au sujet des miracles de M de PARIS (1735), mémoire pour Jean Louis Nicolas TRINQUANT contre les administrateurs de l'Hôtel Dieu de Paris, Denis NIVERT marchand de vin et Charles ROGER curateur de la succession de René GAUDUMIER (1736), mandement de monseigneur de Paris (1782), pièces dans la cause de demoiselle de HOUCHIN contre le marquis de ROQUELAURE (1784), jugement pour les créanciers de PEROUD et GAUFFIN négociants (1789), ordonnance pour la convocation des 3 états de la prévôté et vicomté hors des murs de Paris (1789), rapport d'experts pour examen de faux en écriture (1829), assignation à comparaître à BERGE (1848), un document incomplet à propos du mémoire d'un procès contre Monsieur de MONTGERON et sa femme [s.d.].

Cote
79J41/4
Date
1649-1848
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, JUGEMENT, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTGERON
  • MONTGERON, justice.- Un document manuscrit sans en-tête...
12

ARPAJON, correspondance.- .BERNIER et ALAIN : 2 lettres, une quittance et un mémoire (1742-1745), famille DARGENSON : 4 lettres (1750-1753), De LABOISSIERE : une lettre à M de LAFRENAY joaillier (1789), de LAHAYE : une lettre [an 3], BRESSY médecin de l'Hotel Dieu d'Arpajon : 2 lettres (1794-1819), Charles Hugues de SEMONVILLE, grand référendaire de la chambre des pairs : une lettre (1805), Théodore de HEDONVILLE comte : deux lettres (1806-1824), cinq lettres de De LAMAGDELEINE mère à son fils (1813-1817), BOUVET de CRESSE, professeur et homme de lettres : une lettre au sujet de l'ouverture d'un pensionnat et un prospectus publicitaire (1819), ,POLONCEAUX : deux lettres à DESCHAMPS (1823), ARRIGHI, duc de Padoue : une lettre (1841), famille DOLFUS : correspondance avec DUPONT, avocat, BOUVERY huissier, BERTHIER avoué et autres au sujet de la vente d'une maison (1842-1844), Louis Valentin LEROY, aubergiste : une lettre et des imprimés à propos de sa faillite (1845), famille VIVANCE et MENARD : 3 lettres à DUPONT avocat à propos d'un contentieux pour un bail, un jugement rendu par COMMAILLE huissier (1847), F HAUTEFEUILLE horloger : une lettre et un imprimé à propos de sa candidature à la députation [s.d.], RIVETOUT : une lettre au conservateur de la société littéraire de Paris [s.d.], CHOISEUL comte de : une lettre à MEUGNEROT sellier carossier [s.d.], REGNIER docteur : une lettre [s.d.], Casimir BONJOUR : une lettre [s.d.], M de MONTESQUIOU : une lettre [s.d.],

Cote
79J1/10
Date
1742-1847
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, QUITTANCE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, correspondance.- .BERNIER et ALAIN : 2 lettres,...
13
Cote
65J/44
Date
s.d
Lieu
MARCOUSSIS, REGION ILE-DE-FRANCE, VAL-DE-MARNE, PARIS Commune
Type de document
NOTES MANUSCRITES, DOCUMENTATION, CARTULAIRE
  • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Documentation papier réunie pour la rédaction de ses...
14
Cote
61J/2
Date
1735-1960
Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGJUMEAU Canton
Type de document
REGISTRE PAROISSIAL, STATISTIQUES, LISTE NOMINATIVE, BIBLIOGRAPHIE
  • Contexte : FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL (LONGJUMEAU)

  • Le canton de LONGJUMEAU, histoire et généralités : -...
15
Cote
47J/27
Date
1604-1792
Lieu
SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A RENTE, BAIL
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Baux à rente...
16
Cote
13J/56
Date
1622-1782
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, DECLARATION, TITRE DE PROPRIETE, REGISTRE DES SAISIES REELLES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
17

Fief du MARAIS-VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage pour la terre et seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN rendu par Philippe HURAULT seigneur du MARAIS au seigneur de la baronnie de SAINT YON, parchemin (1613) ; par René HURAULT à Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin (1620) ; par Pierre Henry LE MAISTRE à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1707). Aveu et dénombrement de la terre et seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN rendu à Messire Henry seigneur de SAINT YON au comte de RON/UCY , parchemin (1345) ; par Yvon de MAINTENON à Jean de MONTAGU vidame de LAONNOIS, parchemin etr transcription (1405) ; par Jean HURAULT au seigneur de SAINT YON, papier (1532) ; par Jacques HURAULT à Guillaumes de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1553) ; par Jehan HURAULT à Charles MARTEL seigneur de BASQUAVILLE tuteur des enfants de Pierre de BALSAC et Anne de GRAVILLE (1532) ; par Pierre Henry LE MAITRE à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, avec pièces annexes, parchemin et papier (1738). Saisies féodales : à la requête de Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES sur Jean HURAUL, à la requête de Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES sur René HURAULT, papier (1537, 1620). Gestion domaniale. - Sommation à la requête de Marie de HERBELOT veuve de Jacques HURAULT à François de BALSAC D'ENTRAGUES, papier (1595) ; quittance de la somme de 5600 £ par Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES à Pierre Henry LE MAITRE, papier (1706) ; accord et traité au sujet de la liquidation des droits féodaux entre le comte te la comtesse d'ESCLIGNAC seigneurs de MARCOUSSIS et M LE MAISTRE, papier (1768) ; donation de Marie Charlotte de BALSAC veuve de François de BASSOMPIERRE au profit de l'Hôtel Dieu de PARIS (1656) ; vente par Charles HURAULT, seigneur du MARAIS à M de LAMOIGNON (1688) ; quittance reçue par César de BALSAC D'ENTRAGUES pour la vente de la terre du MARAIS à M LE MAISTRE (1706) ; mémoires ; extrait de la sentence d'adjudication des terres du MARAIS et de ROINVILLE (1767) ; correspondance (1768) ; copie de la transaction de 1768 ; état de consistance de la terre et seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN pour la liquidation des droits seigneuriaux dus à la seigneurie de MARCOUSSIS ; déclaration des terres [XVIe siècle]. Procédure. - Différent entre M LEMAISTRE seigneur du MARAIS et Madame d'ESCLIGNAC : copie par extrait des actes qui doivent servir à la décision de deux questions à résoudre entre M LEMAISTRE et Madame d'ESCLIGNAC ; mémoire servant de réponse à ceux de M LEMAISTRE adressés à Madame d'ESCLIGNAC (1781) ; copie du dépouillement de l'aveu et dénombrement rendu par Jacques HURAULT seigneur du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN à Guillaume de BALSAC seigneur de SAINT YON en 1553 ; dépouillement général des aveux et dénombrements de la seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN pour parvenir à la liquidation des droits dus au seigneur de Marcoussis à cause de la vente de ladite seigneurie (1738) ; mémoire pour M LE MAISTRE contre Madame d'ESCLIGNAC ; mémoire servant de réponse à celui de Madame d'ESCLIGNAC ; deux pièces incomplètes listant les acquisitions de M LE MAISTRE ; sentence (1768). \t\t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/43
Date
1345-1781
Lieu
MARCOUSSIS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, SENTENCE, DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT DE VENTE, MEMOIRES, DECLARATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief du MARAIS-VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux....
18
Cote
7J/11
Date
1302-1741
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Titres de propriété des domaines de la seigneurie de...
19
Cote
7J/10
Date
1345-1786
Lieu
GRIGNY Commune, JANVRY, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SEQUIGNY (FORET DE)
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Fois et hommages, aveux et dénombrements de la seigneurie...
20
Cote
4J/57
Date
1767-1801
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Pièces de procédures, eaux...