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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1X/17
Date
1806-1926
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
STATISTIQUES, REGLEMENT INTERIEUR, RAPPORT
  • Contexte : ADMINISTRATION HOSPITALIERE

  • Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu...
2
Cote
5V/26
Date
1801-1881
Lieu
MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Département, YVELINES
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE LA TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES.

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
3
Cote
1Q/112
Date
1719-1806
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
Type de document
COMPTE FINANCIER
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
4
Cote
2O/438
Date
1802-1907
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
FACTURE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Halle : reconstruction,...
5
Cote
1MI/322
Date
1560-1794
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, DELIBERATION, REGISTRE, INVENTAIRE, MICROFORME
  • Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...

  • DOURDAN. - Hôtel-Dieu.
6
Cote
7M/24
Date
1879-1940
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : EAUX ET FORETS.

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....
7
Cote
124J/6
Date
1864-2004
Lieu
CHAMARANDE, PARIS Commune, ILLE-ET-VILAINE
Type de document
REVUE, TRAVAIL UNIVERSITAIRE, NOTES MANUSCRITES, CORRESPONDANCE, RAPPORT, DISCOURS, CARTON D INVITATION
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...
8
Cote
79J60/6
Date
1598-1841
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PARIS Commune
Type de document
TRACT, AFFICHE, MINUTE NOTARIALE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, OBLIGATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, actes notariés.- Expéditions...
9
Cote
79J60/4
Date
1325-1769
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
Type de document
BAIL, JUGEMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.- Procédure concernant...
10

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

Cote
79J42/4
Date
1548-1816
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, LIVRE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres...
11

MONTGERON, justice.- Un document manuscrit sans en-tête intitulé Conseil secret qui transcrit des actes concernant l'archevêché de Reims, inachevé (1649), jugement suite à la succession de Blaise MELIAND (1661), arrêt de défense, parchemin (1692), extrait du registre des requêtes du Parlement concernant les biens de Claude de BRETAGNE, parchemin (1692), sentences par défaut contre Mme LELIEVRE, parchemin (1691-1696), sentences d'homologation pour la présidente LELIEVRE et ses héritiers (1696), arrêt du conseil d'état sur les péages (1729),procès verbaux de plusieurs médecins et chirurgiens (1732), ordonnance du roi contre les prétendus convulsionnaires (1733), requête présentée au Parlement par 23 curés de la ville, faubourgs et banlieues de Paris contre l'instruction pastorale, au sujet des miracles de M de PARIS (1735), mémoire pour Jean Louis Nicolas TRINQUANT contre les administrateurs de l'Hôtel Dieu de Paris, Denis NIVERT marchand de vin et Charles ROGER curateur de la succession de René GAUDUMIER (1736), mandement de monseigneur de Paris (1782), pièces dans la cause de demoiselle de HOUCHIN contre le marquis de ROQUELAURE (1784), jugement pour les créanciers de PEROUD et GAUFFIN négociants (1789), ordonnance pour la convocation des 3 états de la prévôté et vicomté hors des murs de Paris (1789), rapport d'experts pour examen de faux en écriture (1829), assignation à comparaître à BERGE (1848), un document incomplet à propos du mémoire d'un procès contre Monsieur de MONTGERON et sa femme [s.d.].

Cote
79J41/4
Date
1649-1848
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, JUGEMENT, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTGERON
  • MONTGERON, justice.- Un document manuscrit sans en-tête...
12

ARPAJON, correspondance.- .BERNIER et ALAIN : 2 lettres, une quittance et un mémoire (1742-1745), famille DARGENSON : 4 lettres (1750-1753), De LABOISSIERE : une lettre à M de LAFRENAY joaillier (1789), de LAHAYE : une lettre [an 3], BRESSY médecin de l'Hotel Dieu d'Arpajon : 2 lettres (1794-1819), Charles Hugues de SEMONVILLE, grand référendaire de la chambre des pairs : une lettre (1805), Théodore de HEDONVILLE comte : deux lettres (1806-1824), cinq lettres de De LAMAGDELEINE mère à son fils (1813-1817), BOUVET de CRESSE, professeur et homme de lettres : une lettre au sujet de l'ouverture d'un pensionnat et un prospectus publicitaire (1819), ,POLONCEAUX : deux lettres à DESCHAMPS (1823), ARRIGHI, duc de Padoue : une lettre (1841), famille DOLFUS : correspondance avec DUPONT, avocat, BOUVERY huissier, BERTHIER avoué et autres au sujet de la vente d'une maison (1842-1844), Louis Valentin LEROY, aubergiste : une lettre et des imprimés à propos de sa faillite (1845), famille VIVANCE et MENARD : 3 lettres à DUPONT avocat à propos d'un contentieux pour un bail, un jugement rendu par COMMAILLE huissier (1847), F HAUTEFEUILLE horloger : une lettre et un imprimé à propos de sa candidature à la députation [s.d.], RIVETOUT : une lettre au conservateur de la société littéraire de Paris [s.d.], CHOISEUL comte de : une lettre à MEUGNEROT sellier carossier [s.d.], REGNIER docteur : une lettre [s.d.], Casimir BONJOUR : une lettre [s.d.], M de MONTESQUIOU : une lettre [s.d.],

Cote
79J1/10
Date
1742-1847
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, QUITTANCE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, correspondance.- .BERNIER et ALAIN : 2 lettres,...
13
Cote
65J/44
Date
s.d
Lieu
MARCOUSSIS, REGION ILE-DE-FRANCE, VAL-DE-MARNE, PARIS Commune
Type de document
NOTES MANUSCRITES, DOCUMENTATION, CARTULAIRE
  • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Documentation papier réunie pour la rédaction de ses...
14
Cote
61J/2
Date
1735-1960
Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGJUMEAU Canton
Type de document
REGISTRE PAROISSIAL, STATISTIQUES, LISTE NOMINATIVE, BIBLIOGRAPHIE
  • Contexte : FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL (LONGJUMEAU)

  • Le canton de LONGJUMEAU, histoire et généralités : -...
15
Cote
47J/27
Date
1604-1792
Lieu
SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A RENTE, BAIL
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Baux à rente...
16
Cote
13J/56
Date
1622-1782
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, DECLARATION, TITRE DE PROPRIETE, REGISTRE DES SAISIES REELLES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
17

Fief du MARAIS-VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage pour la terre et seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN rendu par Philippe HURAULT seigneur du MARAIS au seigneur de la baronnie de SAINT YON, parchemin (1613) ; par René HURAULT à Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin (1620) ; par Pierre Henry LE MAISTRE à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1707). Aveu et dénombrement de la terre et seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN rendu à Messire Henry seigneur de SAINT YON au comte de RON/UCY , parchemin (1345) ; par Yvon de MAINTENON à Jean de MONTAGU vidame de LAONNOIS, parchemin etr transcription (1405) ; par Jean HURAULT au seigneur de SAINT YON, papier (1532) ; par Jacques HURAULT à Guillaumes de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1553) ; par Jehan HURAULT à Charles MARTEL seigneur de BASQUAVILLE tuteur des enfants de Pierre de BALSAC et Anne de GRAVILLE (1532) ; par Pierre Henry LE MAITRE à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, avec pièces annexes, parchemin et papier (1738). Saisies féodales : à la requête de Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES sur Jean HURAUL, à la requête de Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES sur René HURAULT, papier (1537, 1620). Gestion domaniale. - Sommation à la requête de Marie de HERBELOT veuve de Jacques HURAULT à François de BALSAC D'ENTRAGUES, papier (1595) ; quittance de la somme de 5600 £ par Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES à Pierre Henry LE MAITRE, papier (1706) ; accord et traité au sujet de la liquidation des droits féodaux entre le comte te la comtesse d'ESCLIGNAC seigneurs de MARCOUSSIS et M LE MAISTRE, papier (1768) ; donation de Marie Charlotte de BALSAC veuve de François de BASSOMPIERRE au profit de l'Hôtel Dieu de PARIS (1656) ; vente par Charles HURAULT, seigneur du MARAIS à M de LAMOIGNON (1688) ; quittance reçue par César de BALSAC D'ENTRAGUES pour la vente de la terre du MARAIS à M LE MAISTRE (1706) ; mémoires ; extrait de la sentence d'adjudication des terres du MARAIS et de ROINVILLE (1767) ; correspondance (1768) ; copie de la transaction de 1768 ; état de consistance de la terre et seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN pour la liquidation des droits seigneuriaux dus à la seigneurie de MARCOUSSIS ; déclaration des terres [XVIe siècle]. Procédure. - Différent entre M LEMAISTRE seigneur du MARAIS et Madame d'ESCLIGNAC : copie par extrait des actes qui doivent servir à la décision de deux questions à résoudre entre M LEMAISTRE et Madame d'ESCLIGNAC ; mémoire servant de réponse à ceux de M LEMAISTRE adressés à Madame d'ESCLIGNAC (1781) ; copie du dépouillement de l'aveu et dénombrement rendu par Jacques HURAULT seigneur du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN à Guillaume de BALSAC seigneur de SAINT YON en 1553 ; dépouillement général des aveux et dénombrements de la seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN pour parvenir à la liquidation des droits dus au seigneur de Marcoussis à cause de la vente de ladite seigneurie (1738) ; mémoire pour M LE MAISTRE contre Madame d'ESCLIGNAC ; mémoire servant de réponse à celui de Madame d'ESCLIGNAC ; deux pièces incomplètes listant les acquisitions de M LE MAISTRE ; sentence (1768). \t\t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/43
Date
1345-1781
Lieu
MARCOUSSIS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, SENTENCE, DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT DE VENTE, MEMOIRES, DECLARATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief du MARAIS-VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux....
18
Cote
7J/11
Date
1302-1741
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Titres de propriété des domaines de la seigneurie de...
19
Cote
7J/10
Date
1345-1786
Lieu
GRIGNY Commune, JANVRY, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SEQUIGNY (FORET DE)
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Fois et hommages, aveux et dénombrements de la seigneurie...
20
Cote
4J/57
Date
1767-1801
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Pièces de procédures, eaux...
21

MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

Cote
1J/767
Date
1749-1978
Lieu
MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, ARPAJON Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN
Type de document
MONOGRAPHIE, MONOGRAPHIE COMMUNALE, CAHIER DE DOLEANCES, TARIF, BAIL A FERME, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
22
Cote
1J/714
Date
1803-1813
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, REGISTRE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VIRY-CHATILLON. - Etat-civil : copie de l'acte de décès...
23
Cote
1J/254
Date
1809-1905
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CHANSON, DOCUMENT FIGURE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Documents des archives communales de DOURDAN analysés...
24
Cote
98H/1
Date
1758-1759
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
TESTAMENT
  • Contexte : MILLY - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Hospices et hôpitaux. - Hôpital de MILLY-LA-FORET :...
25
Cote
92H/1
Date
1755-1782
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ETAMPES - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • CONGREGATION RELIGIEUSE DE NOTRE-DAME ET DE L'HOTEL-DIEU...
26
Cote
86H/1
Date
1682-1742
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
BAIL, BAIL A RENTE
  • Contexte : ARPAJON - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Hospices et hôpitaux. - Hôtel-Dieu d'ARPAJON : baux...
27
Cote
63H/49
Date
1341-1763
Lieu
YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
28
Cote
42H/1
Date
1406-1778
Lieu
MARCOUSSIS, ETAMPES Commune, SACLAS
Type de document
ARRET, ASSIGNATION
  • Contexte : MARCOUSSIS - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Célestins de MARCOUSSIS....
29
Cote
13H/12
Date
1241-1745
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
Type de document
INVENTAIRE, DELIBERATION CAPITULAIRE, PARTAGE, BULLE PONTIFICALE, OBITUAIRE, FOI ET HOMMAGE, PLAN
  • Contexte : LONGPONT - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
30
Cote
13H/5
Date
1714
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : LONGPONT - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
31

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier, précédé des lettres royaux de PARIS (6 mars 1767) et permettant aux révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, du collège d'ETAMPES et administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu dudit ETAMPES, de faire procéder à la confection d'un nouveau terrier. Mandement ordonnant de lire à l'audience du bailliage les lettres royaux ci-dessus indiquées (11 mars 1767). Mandement portant exécution de ces lettres de rénovation du terrier de SAINT-JACQUES de l'EPEE et dépendances (ETAMPES, 11 mars 1767). Procès-verbal de la lecture et de l'enregistrement des mêmes lettres à l'audience du bailliage d'ETAMPES (11 mars 1767). Procès-verbal par lequel François PAVYE fait savoir que, en vertu du mandement du bailli d'ETAMPES, il a mis et posé copie desdites lettres de terrier en plusieurs endroits de la ville (4 avril 1767). Procès-verbaux des publications faites par le même huissier, à l'issue de la grand'messe, les dimanches 5, 12 et 26 avril 1767, devant la porte de l'église Notre-Dame et devant celle de Saint-Basile d'ETAMPES. Déclarations faites devant Maître François VENARD, notaire royal à ETAMPES, et en présence d'Antoine LECAMUS, commis au terrier, et Jacques BRUERE, maître cordonnier, par les différents tenanciers [les folios 95 et suivants contiennent, d'autre part, quatre baux à cens conclus entre divers particuliers et dom Bernard GUYOT, supérieur de la maison des révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, propriétaires pour les trois-quarts du fief de SAINT-JACQUES de l'EPEE, et les administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu d'ETAMPES, propriétaire pour l'autre quart dudit fief].

Cote
D/35
Date
1767-1775
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
TERRIER, ORDONNANCE, LETTRE, PROCES-VERBAL, PUBLICATION OFFICIELLE, DECLARATION, BAIL A CENS
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier,...
32
Cote
D/24
Date
1600-1764
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, MEMOIRES, INVENTAIRE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Titres concernant la possession de la commanderie hospitalière...
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Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues au Collège d'ETAMPES par l'Hôtel-Dieu de cette ville, à cause de la réunion faite audit Hôtel-Dieu, de la maladrerie de SAINT-LAZARE. Lettres patentes de HENRI III, accordant au Collège d'ETAMPES, sur la demande des maires et échevins de ladite ville, une rente de 300 livres à prendre sur les revenus de la léproserie de SAINT-LAZARE, PARIS, 20 août 1575. Copie authentique de l'acte précédent [s.d.]. Extrait des registres du Parlement, portant enregistrement du même acte le 15 septembre 1576. Arrêt du Grand Conseil rendu à la suite de l'appel interjeté par les maire et échevins de la ville d'ETAMPES contre une sentence de la Chambre de la Charité chrétienne du 11 mars 1609, et ordonnant l'exécution pleine et entière des lettres patentes du Roi du 20 août 1575, par lesquelles il était permis de prendre 300 livres par an sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE pour l'entretien du Collège, 14 décembre 1609 ; copie authentique de l'arrêt de la Chambre de la Charité chrétienne refusant aux maire et échevins d'ETAMPES le droit de prendre 300 livres de rente annuelle sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, 1609. Copie des lettres patentes de LOUIS XIII ordonnant l'exécution de l'arrêt du Grand Conseil qui autorise à prendre 300 livres chaque année sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, pour l'entretien du Collège d'ETAMPES, 24 mars 1614 ; autre copie du même acte. Brevet du roi LOUIS XIII qui leur fait don de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, 31 janvier 1634. Ordonnance du bailli d'ETAMPES portant que les 300 livres de rente dues par la léproserie de SAINT-LAZARE seront payées aux Barnabites, 14 février 1640. Arrêt de la Chambre souveraine ordonnant le paiement aux Barnabites des 300 livres à prendre sur SAINT-LAZARE et qui n'avaient pas été payées en 1641, 18 septembre 1642. Arrêt du Grand Conseil ordonnant à la suite d'un procès entre Gabriel de MERCENNES, qui jouissait des revenus de SAINT-LAZARE, et les Barnabites d'ETAMPES, de payer à ces derniers les 300 livres de rente qui leur sont dues, 19 avril 1655. Copie d'un arrêt du Conseil privé du Roi reconnaissant au grand aumônier de France, cardinal Antoine BARBERIN, le droit de pourvoir à l'administration de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, droit qui lui était disputé par le duc de VENDOME, auquel le duché d'ETAMPES appartenait, 17 décembre 1655. Copie des comptes de la maladrerie de SAINT-LAZARE rendus à la Chambre générale réformation des hôpitaux et maladreries de France par les religieux de la Congrégation de SAINT-PAUL du Collège d'ETAMPES, 16 avril 1657. Arrêt du Grand Conseil, 17 juillet 1659. Copie authentique d'un arrêt du Conseil privé du Roi qui unit à l'Hôtel-Dieu de la ville d'ETAMPES les biens provenant de la maladrerie de SAINT-LAZARE et le quart du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE, les trois autres quarts restant aux Barnabites, 15 avril 1695. Ordonnances de paiement pour les 300 livres sur SAINT-LAZARE et les 300 livres sur les biens patrimoniaux de la ville, 31 janvier 1732.

Cote
D/23
Date
1575-1732
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, ARRET, COMPTE FINANCIER, PIECE COMPTABLE, BREVET, ORDONNANCE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues...
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Cote
B/914
Date
1664-1744
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
RAPPORT, EXPERTISE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
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Cote
A/1095
Date
1482-1575
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DECLARATION CENSUELLE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Reconnaissance censuelle...
36
Cote
A/888
Date
1701-1785
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TITRE NOUVEL, MEMOIRES
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs...
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Cote
A/885
Date
1700-1787
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES, SEINE-ET-MARNE
Type de document
CONTRAT, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre...
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Cote
HDEPOT4 E/1
Date
1708-1764
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document -
  • Contexte : ARCHIVES DEPOSEES DE l'HOPITAL D'ARPAJON.

  • Etats des biens, revenus et recettes (1708-1764) [à...
39
Cote
HDEPOT4 C/1
Date
1717-1732
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document -
  • Contexte : ARCHIVES DEPOSEES DE l'HOPITAL D'ARPAJON.

  • Chapelle de l'Hôtel-Dieu : donation de 20 livres de...
40
Cote
HDEPOT4 B/1
Date
1607-1788
Lieu
ARPAJON Commune, EGLY, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document -
  • Contexte : ARCHIVES DEPOSEES DE l'HOPITAL D'ARPAJON.

  • Testaments et donations des bienfaiteurs de l'hospice,...