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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1937).

Date

1937

Cote

3U/32

Résultat n°2
EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

1 media

EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1104

Résultat n°3

BRUNOY. - Commissariat de police, déclaration d'utilité publique (26 octobre 1977 - 15 avril 1980).

Date

1977-1980

Cote

1172W/8

Résultat n°4

Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964) ; construction d'un hôtel de police à JUVISY-SUR-ORGE (1968, 18 photographies) ; implantation de postes de police à RIS-ORANGIS et à MONTLHERY (1966).

Date

1964-1968

Cote

938W/95

Résultat n°5

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat de police cantonal, participation de la commune.

Date

1869

Cote

EDEPOT15 1I/8

Résultat n°6

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers.

Date

1939

Cote

3U/37

Résultat n°7

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

Date

1964-2002

Cote

2017W/5

Résultat n°8

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (juillet-décembre 1938).

Date

1938

Cote

3U/35

Résultat n°9

Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (avril-juin 1938).

Date

1938

Cote

3U/34

Résultat n°10

Synthèses journalières des commissariats (mai - sept.)

Date

1968

Cote

938W/87

Résultat n°11

Synthèses journalières des commissariats (juin - décembre).

Date

1969

Cote

938W/90

Résultat n°12

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale.- Impôts de guerre : remboursement, 1873 [1] ; budget, 1893-1894 [2] ; emprunt et dépenses, 1904-1936 [3] ; taxes, 1926-1938 [4] ; bureau de bienfaisance : différend avec la commune de MORANGIS pour une rente instituée par le maréchal de VAUX en faveur du curé de MORANGIS et revendiquée par la commune de PARAY, correspondance sur les biens de la fabrique, 1911-1928 [5] ; inondation : remboursement des frais de transport du génie pour les opérations de secours, 1926-1928 [6] ; personnel : création d'un poste de police, nomination d'un brigadier et d'un ouvrier d'entretien, indemnité pour frais de déplacement, 1925-1939 [7] ; pompes funèbres, 1923 [8] ; annulation d'une délibération, 1936 [9].

Date

1873-1939

Cote

2O/1048

Résultat n°13

Police : synthèses des commissariats, octobre - novembre 1966. Renseignements généraux, 13 juin 1966 - 28 février 1967.

Date

1966-1967

Cote

1223W/73

Résultat n°14

Comité départemental d'équipement commercial : correspondance, plans (1970). Hôtel de police : plan, correspondance (1971 - 1972). ORGECO : convention avec la ville de RIS-ORANGIS (1971-1974). Opérations d'aménagement des villes nouvelles : note sur le régime d'imposition à la taxe sur la valeur ajoutée (1969). Aménagement des bords de Seine : correspondance (1971). Ministère de l'équipement et du logement : objectif plan construction ville nouvelle (1971).

Date

1969-1974

Cote

1776W/77

Résultat n°15

ETAMPES. - Tableau général des chemins vicinaux (1860) ; tableau supplémentaire (1874, 1878, 1880) ; chemins vicinaux : rectification du chemin vicinal n° 2 (1873) ; travaux et entretien (1860-1936) ; déclassement (1937) ; alignements et permissions de voirie (1904-1913) ; voirie urbaine : travaux et entretien (1890) ; alignements (1870-1927) ; lotissements (1930-1933) ; projet d'aménagement des sous-sol de la mairie en abri pour le commissariat de police, plan (1935) ; réglementation de la circulation des véhicules sur la route nationale n° 20 entre Etampes et Angerville (1934).

Date

1860-1937

Cote

3O/555

Résultat n°16

Police : synthèses des commissariats, juillet - août 1966. Renseignements généraux, juin 1966.

Date

1966

Cote

1223W/74

Résultat n°17

Commissariat à la construction et à l'urbanisme pour la région parisienne : plan d'aménagement et d'extension d'IGNY, plan d'urbanisme d'ANTONY et MASSY (1959) , programme d'aménagement et d'extension de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1933), programme d'aménagement et d'extension de SAVIGNY-SUR-ORGE (1930), programme d'aménagement de VERRIERES-LE-BUISSON (1927), programme d'aménagement et d'embellissement de VILLEMOISSON (1931), plan de VIRY-CHATILLON (1967).

Date

1927-1967

Cote

788W/1

Résultat n°18

DES CLICS AUTOUR DU PATRIMOINE 72 SITES DU PATRIMOINE DE L'ILE-DE-FRANCE ET DE L'OISE

Date

2000

Cote

4NUM/9

Résultat n°19

PALAISEAU. - Le café-épicerie ""chez Thérèse"", rue de l'abbé Lambert (près du commissariat de police et de la résidence du parc, avenue Charles de Gaulle), par Fiorella Giovanni, 1975, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

Date

1975

Cote

2FI/3061

Résultat n°20

ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement, indemnité pour le commissaire de police, crédit pour un atelier de charité et la garde nationale, 1829-1830 [1] ; association des Dames de la charité : statuts, 1845 [2] ; soeurs de la Providence de Chartres, soeurs hospitalières de Saint-Augustin : aliénation de rentes, impôts sur le revenu et aliénation d'immeuble, 1850-1891 [3] ; extraits de délibérations et correspondance, divers (assurance, chemin de fer, amende, choléra, passage du prince-président en 1852, fabrique de lampes, vente de la société des Forts des Halles, école d'arboriculture), 1846-1862 [4].

Date

1829-1930

Cote

2O/502