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  • 1

    SA HLM : OSICA. SEGINE. CLD IMMOBILIER. AGENCE LANGLOIS. SEDAF. MAITRE TULIER. GEXIO.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/24

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Habitat.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • SA HLM : OSICA. SEGINE. CLD IMMOBILIER. AGENCE LANGLOIS....

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 2

    SA HLM :LOGIREP. PIERRES ET LUMIERES.ESSONNE HABITAT.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/23

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Habitat.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • SA HLM :LOGIREP. PIERRES ET LUMIERES.ESSONNE HABITAT.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 3

    SA HLM : PROLOGUES. COOPERATION ET FAMILLE. MONSIEUR VINCENT. Mmes BERTUIT/WINDHAUSSER. MONSIEUR LACHARTRE. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/22

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Habitat.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • SA HLM : PROLOGUES. COOPERATION ET FAMILLE. MONSIEUR...

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  • 4

    SA HLM : COOPERATION ET FAMILLE. PIERRES ET LUMIERE.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/21

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
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  • 5

    SA HLM : UES CONSTRUIRE A L'EST DE PARIS. LOGEMENT URBAIN.LOGEMENT FRANCILIEN.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/20

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Habitat.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • SA HLM : UES CONSTRUIRE A L'EST DE PARIS. LOGEMENT...

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  • 6

    SA HLM : ESH 3F. MOULIN VERT. OPIEVOY.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/19

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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    • SA HLM : ESH 3F. MOULIN VERT. OPIEVOY.

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  • 7

    SA HLM : SAREPA.OPIEVOY. ESH3F.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/18

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
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  • 8

    SA HLM : OPIEVOY.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/17

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
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    • SA HLM : OPIEVOY.

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  • 9

    SA HLM : SAGIM.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/16

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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  • 10

    SA HLM : VILLEBON SUR YVETTE. FONCIA VAL D'ESSONNE.MAITRE TULIER.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/15

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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  • 11

    COURCOURONNES. FERTE-ALAIS (LA). LIMOURS-EN-HUREPOIX. VILLEMOISSON-SUR-ORGE.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/14

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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  • 12

    SA HLM : MILLY-LA-FORET. CORBEIL-ESSONNES. VILLEMOISSON-SUR-ORGE.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/13

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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  • 13

    SA HLM : VIRY CHATILLON.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/12

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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    • SA HLM : VIRY CHATILLON.

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  • 14

    SA HLM : ESH 3F. COOPERATION ET FAMILLES. LOGEMENT FRANCILIEN.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/11

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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  • 15

    SA HLM : OPIEVOY.FONCIA LEMONIER. ESH 3F.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/10

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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  • 16

    A HLM : PROLOGUES. SAGIM.ESH ANTIN.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/9

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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  • 17

    SA HLM : MADAME LEBRUN.GEXIO. ESH EFIDIS. LOGEMENT Français.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/8

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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    • SA HLM : MADAME LEBRUN.GEXIO. ESH EFIDIS. LOGEMENT...

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  • 18

    SA HLM : MADAME DUVAL. IME GESTION. MONSIEUR HURTADO. ESH 3F. ESH EFIDIS.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/7

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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  • 19

    SA HLM : MONDE EN MARGE MONDE EN MARCHE. ESH 3F.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/6

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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  • 20

    SA HLM : PIERRES ET LUMIERE. LOGEMENT Français.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/5

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

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    • SA HLM : PIERRES ET LUMIERE. LOGEMENT Français.

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