HABITATION A LOYER MODERE EQUIPEMENT,immobilier

1

PALAISEAU. - Habitation à loyer modéré, construction de logements au lieu-dit du Château des larris : pièces écrites.

Date

1963

Cote

1502W/1219

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
PALAISEAU. - Habitation à loyer modéré, construction...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

2

LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction de logements à la Chaumière : dossier des soumissions, marchés.

Date

1966-1970

Cote

1502W/1218

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

3

Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/59

Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.
Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

4

Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1974). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire (RER), commune d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone d'activités économiques de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, la Croix Blanche. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement du carrefour de la rue d'Estienne d'Orves et de la rue de la Poste, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension du groupe HLM La Jeannotte à MENNECY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/40

Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.
Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

5

ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).

Date

1974-1979

Cote

1233W/4

Contexte : ACTES DOMANIAUX, AMENAGEMENT DE L'AUTOROUTE A6, EXPROPRIATIONS.
ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

6

IGNY. - Habitation à loyer modéré, construction de logements : dossier de marché.

Date

1965

Cote

1502W/1296

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
IGNY. - Habitation à loyer modéré, construction de...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

7

SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS. - Habitation à loyer modéré, construction : plans.

Date

1969

Cote

1502W/1516

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS. - Habitation à loyer modéré,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

8

Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1966-1976). Procès-verbaux de réunions du comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1968-1982).

Date

1966-1982

Cote

1394W/4

Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...
Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

9

CHILLY-MAZARIN. - Habitation à loyer modéré, construction de logements, rue d'Effiat : pièces écrites.

Date

1967

Cote

1502W/1216

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
CHILLY-MAZARIN. - Habitation à loyer modéré, construction...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

10

Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs réunis (1960), habitations à loyer modéré Le Foyer du travailleur de Ris-Orangis (1962-1965) ; MEREVILLE, Emmaüs, lieu-dit Sur-le-Clos-Thibeault (1962) ; MILLY-LA-FORET, Faubourg de Melun, habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1955-1960) ; La maison des anciens combattants, lieu-dit La Croix-Guérou, sans date ; le Parnay (1955) ; MOIGNY, Lieu-dit Malescot (1949-1953) ; MONTGERON, propriété Cointe, habitations à loyer modéré (1954) ; rue de la Garenne et rue Bernard, propriété Aguttes (1954-1955) ; rue du Point-du-Jour, propriété Augrand et Bonfils (1955) ; rue de Yerres (1954).

Date

1953-1965

Cote

1025W/47

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

11

ETAMPES. - Habitation à loyer modéré, construction de logements au lieu-dit ''le Murger de la bataille'' : marché public et plans.

Date

1962-1963

Cote

1502W/1376

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
ETAMPES. - Habitation à loyer modéré, construction...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

12

RIS-ORANGIS. - Habitation à loyer modéré, construction de logements par l'entreprise ''le Foyer du travailleur'' : dossier de marché et plans.

Date

1961-1964

Cote

1502W/1285

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
RIS-ORANGIS. - Habitation à loyer modéré, construction...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

13

DRAVEIL. - Habitation à loyer modéré, construction de logements : dossiers de soumission et plans.

Date

1968

Cote

1502W/1228

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
DRAVEIL. - Habitation à loyer modéré, construction...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

14

GRIGNY. - Habitation à loyer modéré, construction de logements à la ''Grande Borne'' : avenant n°20 et plans.

Date

1967

Cote

1502W/1319

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
GRIGNY. - Habitation à loyer modéré, construction de...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

15

Lotissements : le Parc du Moulin-Chamois (1957-1960) ; le Petit-Saint-Mars (1954-1955) ; cité La Croix de Vernailles, habitations à loyer modéré, le Foyeer du fonctionnaire et de la famille (1961-1967) ; Groupe de la Plaine de Guinette (1951) ;cité Emmaüs, groupe Bonneveau, groupe Guinette, avenue de Dourdan (1956-1963).

Date

1954-1963

Cote

1025W/33

Contexte : LOTISSEMENTS.
Lotissements : le Parc du Moulin-Chamois (1957-1960)...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

16

Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/56

Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.
Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

17

DOURDAN. - Habitation à loyer modéré, construction de logements au lieu-dit ''le Parterre'' : plans.

Date

1961

Cote

1502W/1379

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
DOURDAN. - Habitation à loyer modéré, construction...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

18

Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure avec photographies (1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM) Saint-Blaise à ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Projet d'agrandissement du cimetière de la VILLE DU BOIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Modernisation du centre ville de VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation des routes nationales 306 et 320 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Autoroute A6, prolongement, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Déviation route nationale 188 à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Création d'un parking et d'un espace vert à EVRY. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970).

Date

1969-1970

Cote

2059W/5

Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.
Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

19

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession.

Date

1958-1972

Cote

1502W/1803

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

20

CORBEIL-ESSONNES. - Habitation à loyer modéré, construction de logements au quartier des Hauts Tarterêts : avenant au marché.

Date

1969-1970

Cote

1502W/1357

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
CORBEIL-ESSONNES. - Habitation à loyer modéré, construction...

Producteur :

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PALAISEAU. - Habitation à loyer modéré, construction de logements au lieu-dit du Château des larris : pièces écrites.

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Date

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Date

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