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1

Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye du MONT NOTRE-DAME à PROVINS. - Donation de terres et de vignes par Jean BOUVIER pour fonder une abbaye de religieuses Cisterciennes. Approbation de GAUTIER, archevêque de SENS, (1236). Donations diverses par Eudes DUPLESSIS à SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS (SEINE-ET-MARNE), (1236) ; par Agnès de VIEILLE-MAISON, (1238) ; par Gilles de VILLEGRIER, (1239) ; par Guillaume de CORDAOU, (1241) ; par Jean BOUVIER, (1242). Bulle du pape CLEMENT IV qui prend l'abbaye sous sa protection, (1268). Ventes et donations de terres ayant formé la ferme des FILLES-DIEU, (1243-1468). Décret du chapitre général de CITEAUX réunissant l'abbaye du MONT NOTRE-DAME à celle de PREUILLY, en raison de sa ruine, de sa pauvreté et du petit nombre des religieuses, (1465). Rétablissement de l'abbaye sous la direction de l'abbesse Marthe DAUVET, (1647-1650). Visite de l'abbaye, état de ses revenus, (1650). Inventaire des titres, meubles et biens de l'abbaye, (1747). Lettre de l'abbé général de CITEAUX qui permet aux religieuses de se retirer à l'abbaye de la JOIE, (1748). Arrêt du Conseil d'Etat prescrivant la vente des meubles, (1748). Ferme des FILLES-DIEU. Arpentages et baux, (1491-1772). Amortissement des biens de l'abbaye, par THIBAUD IV et THIBAUD V, rois de NAVARRE et comtes de CHAMPAGNE, (1245 et 1268). Paiement des droits de nouveaux acquêts, (1673-1720. Droit de Committimus, (1647-1660). Droit d'exemption de dîmes : procès avec l'abbaye de SAINT-AYOUL de PROVINS, le curé de SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS et autres, (1653). Arrêt du Grand Conseil qui condamne l'abbaye au paiement des dîmes, (1671). Déclaration des biens de l'abbaye, (1673).

Cote
71H/35
Date
1236-1748
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
BULLE PONTIFICALE, CONTRAT DE VENTE, DECRET, COMPTE FINANCIER, INVENTAIRE, LETTRE, ARRET, BAIL, DECLARATION
  • Contexte : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE...

  • Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...
2

Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues au Collège d'ETAMPES par l'Hôtel-Dieu de cette ville, à cause de la réunion faite audit Hôtel-Dieu, de la maladrerie de SAINT-LAZARE. Lettres patentes de HENRI III, accordant au Collège d'ETAMPES, sur la demande des maires et échevins de ladite ville, une rente de 300 livres à prendre sur les revenus de la léproserie de SAINT-LAZARE, PARIS, 20 août 1575. Copie authentique de l'acte précédent [s.d.]. Extrait des registres du Parlement, portant enregistrement du même acte le 15 septembre 1576. Arrêt du Grand Conseil rendu à la suite de l'appel interjeté par les maire et échevins de la ville d'ETAMPES contre une sentence de la Chambre de la Charité chrétienne du 11 mars 1609, et ordonnant l'exécution pleine et entière des lettres patentes du Roi du 20 août 1575, par lesquelles il était permis de prendre 300 livres par an sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE pour l'entretien du Collège, 14 décembre 1609 ; copie authentique de l'arrêt de la Chambre de la Charité chrétienne refusant aux maire et échevins d'ETAMPES le droit de prendre 300 livres de rente annuelle sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, 1609. Copie des lettres patentes de LOUIS XIII ordonnant l'exécution de l'arrêt du Grand Conseil qui autorise à prendre 300 livres chaque année sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, pour l'entretien du Collège d'ETAMPES, 24 mars 1614 ; autre copie du même acte. Brevet du roi LOUIS XIII qui leur fait don de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, 31 janvier 1634. Ordonnance du bailli d'ETAMPES portant que les 300 livres de rente dues par la léproserie de SAINT-LAZARE seront payées aux Barnabites, 14 février 1640. Arrêt de la Chambre souveraine ordonnant le paiement aux Barnabites des 300 livres à prendre sur SAINT-LAZARE et qui n'avaient pas été payées en 1641, 18 septembre 1642. Arrêt du Grand Conseil ordonnant à la suite d'un procès entre Gabriel de MERCENNES, qui jouissait des revenus de SAINT-LAZARE, et les Barnabites d'ETAMPES, de payer à ces derniers les 300 livres de rente qui leur sont dues, 19 avril 1655. Copie d'un arrêt du Conseil privé du Roi reconnaissant au grand aumônier de France, cardinal Antoine BARBERIN, le droit de pourvoir à l'administration de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, droit qui lui était disputé par le duc de VENDOME, auquel le duché d'ETAMPES appartenait, 17 décembre 1655. Copie des comptes de la maladrerie de SAINT-LAZARE rendus à la Chambre générale réformation des hôpitaux et maladreries de France par les religieux de la Congrégation de SAINT-PAUL du Collège d'ETAMPES, 16 avril 1657. Arrêt du Grand Conseil, 17 juillet 1659. Copie authentique d'un arrêt du Conseil privé du Roi qui unit à l'Hôtel-Dieu de la ville d'ETAMPES les biens provenant de la maladrerie de SAINT-LAZARE et le quart du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE, les trois autres quarts restant aux Barnabites, 15 avril 1695. Ordonnances de paiement pour les 300 livres sur SAINT-LAZARE et les 300 livres sur les biens patrimoniaux de la ville, 31 janvier 1732.

Cote
D/23
Date
1575-1732
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, ARRET, COMPTE FINANCIER, PIECE COMPTABLE, BREVET, ORDONNANCE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues...
3
Cote
D/27
Date
1576-1601
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE PATENTE, ARRET, COMPTE FINANCIER, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Sentence...
4
Cote
D/30
Date
1599-1636
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, ARRET, LETTRE PATENTE, BAIL, BAIL A FERME, SENTENCE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Nominations...
5
Cote
D/28
Date
1601-1606
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
ARRET, LETTRE PATENTE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du...
6

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait en la maison de ville d'ETAMPES contenant la proposition faite par Lambert LAMBERT, prévôt des maréchaux d'ETAMPES, DOURDAN, La FERTE-ALAIS, de prendre les censives de Saint-Jacques et de donner en échange à cet hôpital des rentes (31 août 1628). Copie authentique du contrat d'échange fait, à la suite de la proposition ci-dessus, entre les maire et échevins d'ETAMPES et ledit Lambert LAMBERT (31 août 1628). Lettres du prévôt d'ETAMPES, Michel EGAL, portant exécution de l'acte d'échange ci-dessus (31 août 1628). Copie de la requête présentée à la Chambre de la charité, par le procureur du roi près cette chambre, aux fins de cassation de l'échange ci-dessus et de réunion des censives au domaine de l'hôpital Saint-Jacques (17 août 1649). Copie de la commission décernée à la suite de cette requête (17 août 1649). Exploit de l'assignation donnée aux maire et échevins d'ETAMPES à comparaître en ladite Chambre pour voir casser et annuler ce contrat (3 septembre 1649). Signification à Marie PELAULT, veuve de Lambert LAMBERT, des poursuites exercées contre elle et ses enfants mineurs (7 septembre 1649). Pièces diverses se rattachant au même procès, sentences de la Chambre de la charité, arrêt du Grand-Conseil, lettres patentes de Louis XIV. Acte de transaction qui y met fin et par lequel dame Marie PELAULT et Lambert LAMBERT, son fils aîné, se désistent au profit des Pères Barnabites des censives et droits appartenant à l'hôpital Saint-Jacques ; les Pères Barnabites intervenant au contrat sont dom Candide POSTCOLOMNE, dom Basille FLEUREAU, dom Esloy CREZIEUX, dom Estienne RAIGE, et dom Barnabé DAVOLE (29 mars 1651).

Cote
D/33
Date
1628-1651
Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, DOURDAN Commune
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, LETTRE, LETTRE PATENTE, ASSIGNATION, AVIS, SENTENCE, ARRET, CONTRAT, CONVENTION
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait...
7

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Titres concernant une rente annuelle de 30 livres due par l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE à la recette générale des hôpitaux et maladreries de France. Arrêt enjoignant aux Barnabites de se pourvoir devant le Grand Conseil d'un jugement de la Chambre de la charité qui les condamne à payer ces 30 livres de rente, 14 août 1647 ; lettres patentes de LOUIS XIV, ordonnant au Grand Conseil d'examiner si la commanderie de SAINT-JACQUES de l'EPEE était autrefois la propriété exclusive des chevaliers de ce nom ou si elle était, comme les autres hôpitaux, dans la main du Grand Aumônier de France et, suivant le résultat de l'enquête, d'agréer ou de repousser l'action introduite par les Pères Barnabites d'ETAMPES, 9 février 1647. Mémoire présenté par les Barnabites pour leur défense. Ils y exposent que SAINT-JACQUES de l'EPEE n'est pas un hôpital, mais une commanderie militaire et, par conséquent, ne doit rien à la recette générale des hôpitaux et maladreries, [entre 1647 et 1648]. Lettres patentes de LOUIS XIV, relatives à cette affaire, 9 mai 1648. Copies de l'arrêt du Grand Conseil qui condamne les Pères Barnabites, possesseurs de l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE d'ETAMPES à payer à la Chambre de la générale réformation des hôpitaux et maladreries une rente annuelle de 30 livres, 31 décembre 1648. Lettres patentes de LOUIS XIV relatives à l'exécution dudit arrêt, 14 mai 1649. Certificats attestant que l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE a toujours reçu et reçoit encore tous les pèlerins de SAINT-JACQUES qui passent par la ville d'ETAMPES, et que ceux-ci y logent et sont fort bien traités, 1647-1673. Requête présentée à Nos seigneurs de la chambre royalle par les Révérends Pères Barnabites contre Monsieur le Grand-Vicaire et les sieurs Commandeurs et Chevalliers de l'Ordre de NOTRE-DAME du MONT-CARMEL et de SAINCT-LAZARE de HIERUSALEM, demandeurs, 1674.

Cote
D/29
Date
1647-1674
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
COMPTE FINANCIER, ARRET, LETTRE PATENTE, ORDONNANCE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Titres concernant...
8
Cote
A/948
Date
1733-1735
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, PROCES-VERBAL, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la ferme d'EMBAS,...
9
Cote
ESUPPL/627
Date
1761-1768
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
TITRE DE FAMILLE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, BURES, Lepaige, famille. - Notes...