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1

Terres de Bouray. - Contentieux : Procés à propos des droits d'usage, la commune contre les différents propriétaires de Mesnil Voisin à propos de la possession des friches, roches et bois :- Notes historiques relatives au procès de 1791 ; extrait de l'acte de 1213 sur lequel les habitants s'appuient comme titre primordial de leurs droits d'usage ; copie de la charte qui confrontent les marguilliers de Bouray au couvent de Saint Victor de Paris (1451) ; procès verbal (1498) ; quittances au profit des habitants (1599-1636) ; extrait des rôles de 1708 et 1713 ; baux (1685-an II).Jugement entre M de Courlay et les habitants (1611) ; procès verbal de non conciliation (1791) ; jugements (1791) ; correspondance et notes relatives à l'autorisation donnée à la commune de reprendre l'action intentée, copie du jugement rendu, plan couleur des propriétés de la commune : la Fosse Blanche, la Porte au Loup, le Chantier de Baletienne, les Pointes et la Vallée de Gommier (1817-1823). - Procédure des habitants de Bouray contre Melle de Lignerac à propos des droits d'usage, les habitants prétendent avoir des droits sur une grande prairie et sur la quasi-totalité des bois et des friches de leur commune : notes, extrait des titres de la commune, correspondance, sentence, extraits de baux et de déclarations censuelles, arpentage du marais de Bouray, mémoire des habitants (1791-an II). - Procès de la commune contre Madame de Rougé : notes, copies d'actes, jugement, extrait des délibérations de la commune, extrait de la matrice cadastrale, extrait des minutes du greffe de La Ferté Alais (1792-1823) ; correspondance relative aux diverses instances introduites par les habitants contre Madame de Rougé (1823) ; partage du marais de Bouray, procès verbal de mesurage (1793). - Pièces annexes : acte de 1213 en latin portant concession d'usages pour Madame veuve de Tilly, nombreuses copies et traductions de cet acte ; procès verbal de reconnaissance des usages entre le seigneur de Villiers le Chastel et les habitants de Bouray (1498) ; arrêt pour M de Courlay (1606) ; extrait du rôle de 1708 pour le paiement des droits ; extraits des inventaires de la fabrique (1617, 1667).

Cote
27J/114
Date
1213-1823
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
PROCES-VERBAL, JUGEMENT, PLAN CADASTRAL, CORRESPONDANCE, CHARTE, QUITTANCE, ROLE, MATRICE CADASTRALE, REGISTRE DU GREFFE, INVENTAIRE, TITRE DE PROPRIETE, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux : Procés à propos des...
2
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de BREUILLET : aveu et dénombrement du irendu par Gilles VINIOT à JEAN DE MONTAGU, papier et parchemin (1390), par Thibault VINIOT fils de Gilles, papier et parchemin (1398) ; inféodation par Jean de MONTAGU à Jean de SAINT YON de plusieurs héritages sis à BREUILLET (1398) ; foi et hommage portant aveu et dénombrement par Jean de BRETIGNY à Louis comte palatin du Rhin, seigneur de Marcoussis, parchemin (1409=. Titres de propriétés. - Décret de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par le roi fait sur Bernard de MONTLHERY, trésorier du Dauphiné, parchemin (1386). Echange du château de GALLARGUES à LUNEL contre celui de MARCOUSSIS et la maison de la RONCE, entre le roi et Ferry dont une scellée évêque d'AUXERRE, lettres patentes, 2 pièces parchemin déchirées (1386). Lettres du duc de BERRY et d'AUVERGNE au receveur de BEAUCAIRE pour le payement de la prisée de GALLARGUES (1387). Donation de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par Ferry CASSINEL évêque d'AUXERRE à Jean de MONTAGU son neveu, aux charges d'acquitter ses droits envers le roi, à cause de l'échange fait avec la seigneurie de GALLARGUES (1388). Approbation de cette donation par le roi, 2 pièces parchemin, dont une scellée retirée pour catalogue des sceaux (1389). Retrait féodal de maisons, terres et prés par Jean de MONTAGU sur Jean DELACROIX, parchemin très abîmé (1399). Lettres royales qui maintiennent Jean de MONTAGU en toutes ses possessions, droits, libertés et franchises, parchemin abîmé (1403) ; accord de souffrance qui fait donation à Charles de MONTAGU de toutes les terres et seigneuries mouvantes du roi et appartenant à Jean de MONTAGU, parchemin (1404) ; lettres patentes du roi données à Jean de MONTAGU qui ordonnent aux habitants de veiller jour et nuit à la garde du château selon la coutume, 3 parchemins (1405) ; lettres patentes par lesquelles CHARLES VII donne à Charles de MONTAGU, fils de Jean, la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lesquelles avaient été confisquées au profit du roi après le décès de Jean, parchemin [document rangé en salle des plans] (1412) ; compensation de terres au profit de Charles de MONTAGU, parchemin (1414).

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de BREUILLET : aveu et dénombrement du irendu par Gilles VINIOT à JEAN DE MONTAGU, papier et parchemin (1390), par Thibault VINIOT fils de Gilles, papier et parchemin (1398) ; inféodation par Jean de MONTAGU à Jean de SAINT YON de plusieurs héritages sis à BREUILLET (1398) ; foi et hommage portant aveu et dénombrement par Jean de BRETIGNY à Louis comte palatin du Rhin, seigneur de Marcoussis, parchemin (1409=. Titres de propriétés. - Décret de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par le roi fait sur Bernard de MONTLHERY, trésorier du Dauphiné, parchemin (1386). Echange du château de GALLARGUES à LUNEL contre celui de MARCOUSSIS et la maison de la RONCE, entre le roi et Ferry dont une scellée évêque d'AUXERRE, lettres patentes, 2 pièces parchemin déchirées (1386). Lettres du duc de BERRY et d'AUVERGNE au receveur de BEAUCAIRE pour le payement de la prisée de GALLARGUES (1387). Donation de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et de la maison de la RONCE par Ferry CASSINEL évêque d'AUXERRE à Jean de MONTAGU son neveu, aux charges d'acquitter ses droits envers le roi, à cause de l'échange fait avec la seigneurie de GALLARGUES (1388). Approbation de cette donation par le roi, 2 pièces parchemin, dont une scellée retirée pour catalogue des sceaux (1389). Retrait féodal de maisons, terres et prés par Jean de MONTAGU sur Jean DELACROIX, parchemin très abîmé (1399). Lettres royales qui maintiennent Jean de MONTAGU en toutes ses possessions, droits, libertés et franchises, parchemin abîmé (1403) ; accord de souffrance qui fait donation à Charles de MONTAGU de toutes les terres et seigneuries mouvantes du roi et appartenant à Jean de MONTAGU, parchemin (1404) ; lettres patentes du roi données à Jean de MONTAGU qui ordonnent aux habitants de veiller jour et nuit à la garde du château selon la coutume, 3 parchemins (1405) ; lettres patentes par lesquelles CHARLES VII donne à Charles de MONTAGU, fils de Jean, la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lesquelles avaient été confisquées au profit du roi après le décès de Jean, parchemin [document rangé en salle des plans] (1412) ; compensation de terres au profit de Charles de MONTAGU, parchemin (1414).

Cote
13J/3
Date
1386-1414
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ACQUISITION, LETTRE PATENTE, CONTRAT D ECHANGE, DECRET, SCEAU, SCELLE, LETTRE, CATALOGUE, PROCES-VERBAL DE SCELLES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux. - Fief de...
3
Cote
39J/153
Date
s.d
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
TUTELLE, LIVRE COMPTABLE, DEBAT
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine...
4
Cote
30J/62
Date
1499-1802
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL, AVEU ET DENOMBREMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de...
5
Cote
30J/58
Date
1520-1650
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ARRANCOURT
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces relatives au manoir et à la métairie de CHANTLEVRAT,...
6
Cote
30J/40
Date
1521-1747
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, BAIL, DECLARATION, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle...
7
Cote
27J/100
Date
1529-1715
Lieu
LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, FOI ET HOMMAGE, DOSSIER DE PROCEDURE, TERRIER, REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...
8

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [134 pièces] : testament de Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD (1591) ; testament de Catherine de FOURCROY (1663) ; testament de Mathias PONCET de la RIVIERE [époux de Marie BERTAUD] (1693) ; succession de François de ROCHECHOUARD : donation à son filleul et petit neveu, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR (1640) ; succession de Pierre de LA NOUE, laboureur : réquisition par les héritiers de LA NOUE à Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, d'une maison de l'Ecolle, proche de l'église (1717) ; succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : état des lieux composant l'usufruit de madame d'ASTORG [Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY], correspondance, arrêté préfectoral sur le déversoir de SAINT-CYR, pétition au citoyen Préfet de Seine-et-Oise, exposé au citoyen sous-préfet, ainsi qu'au maire, attestation du maire de SAINT-CYR pour Jean-Baptiste PETIT, ancien grenadier (an IX-1841) [1800/1801-1841] ; plan de la façade du château, du côté de la cour, coul.,dim. 42,5 cm x 38,5 cm, échelle six toises (1813) ; plan de coupe : couverture du château, coul.,dim. 27 cm x 41 cm et croquis du château au crayon N&B, dim. 22 cm x 34,5 cm, quittances et mémoire du couvreur, correspondance (1815-1822) ; adjudication : affaire CHAUVELIER et de la veuve PELLETIER (1569-1599) ; comptabilité domestique : état de l'argenterie, du linge, de la batterie de cuisine de SAINT-CYR, appartenant à la dame ASTORG [s. d.].

Cote
30J/75
Date
1569-1829
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
TESTAMENT, ARRETE PREFECTORAL, PETITION, PLAN, DESSIN, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
9
Cote
30J/51
Date
1577-1777
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, CONTRAT DE VENTE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison de VION de BARVILLE. - Aveu, foi et hommage...
10
Cote
27J/95
Date
1580-1743
Lieu
LARDY, MONTLHERY Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, QUITTANCE, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la...
11

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Actes passés entre Simon Loyseau seigneur d'Itteville et de L'Epine avec des particuliers : déclarations censuelles lettres G et H ((1687-1700), lettres N et P (1686-1700), lettres Q et R (1674-1700), lettres S, T et V (1674-1699) ; déclaration censuelle de Pierre Lejeune, Lazare Lemerle (1686) ; Gilles Huet, Pierre Lejeune et Marie Lemerle (1693) ; la veuve Coysard (1694) ; Jacques Legros (1697) ; Jean Grancerf(1698) ; Jean Lejeune (1699). Contrats des acquisitions faites par Jean De Moussy seigneur d'Itteville papier et parchemin (1627-1678) [mauvais état]. Actes passés entre Jean de Moucy seigneur d'Itteville et de l'Epine et des particuliers : baux à rente (1613-1646) ; mémoire et reconnaissances des sommes dues par Jehan Larcher au seigneur d'Itteville (1638-1648) ; sentence entre M de Moucy et Martin Roger à propos d'une maison acquise en héritage (1646) ; renvoi du meunier de l'Epine aux requêtes du palais (1653) ; transaction avec Nicolas de Cottré (1661) ; transaction sur les droits seigneuriaux entre Jean de Moucy et Catherine Louvet, sentence pour Guillaume Louvet, prêtre de l'église Saint Pierre de Bouray contre Pierre Benoit héritier (1653), déclaration des terres héritées de Guillaume Louvet (1667) : déclaration de plusieurs héritages par Germain Lendemaine (1668) ; déclaration de la ferme d'Aubin par le tuteur des enfants Vinaut (1668) ; déclaration par Jacques Musnier (1673) ; rachat de rente par Jean Degommier (1676) ; déclaration par Mathurin Bassinot (1679) ; déclaration de terres (1695-1700). Constitutions de rentes par Louis Orceau seigneur d'Itteville à M Chatelain (1711)

Cote
27J/85
Date
1608-1711
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
SENTENCE, BAIL A CENS, DECLARATION CENSUELLE, BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION, TUTELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Actes passés...
12
Cote
27J/109
Date
1617-1807
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION, INVENTAIRE, QUITTANCE, REGISTRE PAROISSIAL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...
13
Cote
27J/113
Date
1620-1835
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
BAIL, PLAN, DEVIS, TITRE NOUVEL, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier...
14

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38 pièces, dont 14 liées]. - Comptabilité générale : bail de Gabrielle d'ALLONVILLE, veuve de Guy de ROCHECHOUARD, à Léonard HOUDON, vigneron, moyennent huit minots de blé inclus et six chapons (1621) ; bail de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR et de La FOLLEVILLE, à Cosme BALLET, meunier, moyennent dix minots de blé méteil et six chapons (1632) ; bail de la veuve de ROCHECHOUARD à Richard HOUDON, meunier, moyennant dix minots de blé méteil et six chapons (1627) ; prisée (1632) ; bail de François de ROCHECHOUARD à Léonard HOUDON, meunier, moyennant quatre minots de blé méteil et trente cinq livres en argent et six chapons [s. d.], prisée (1638), ratification de bail de Gabrielle d'ALLONVILLE à Léonard HOUDON, meunier (1632), prisée (1644), bail de Guy de SENE, seigneur de SAINT-CYR, à Antoine TEVET, meunier (1653), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, abbé, à Jeanne BORDIER, la veuve de Pierre BOUTHEVILLAIN, meunière, moyennant trois cent quatre vingt livres deux cent bottes de foin et six chapons (1665), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, à Joachim MARCHAND, meunier, moyennant quatre cent cinquante livres six chapons et six canards (1670) ; prisées (1621, 1647), procès-verbal de prisée (1761), bail de Simon Claude GRASSIN, seigneur de MAISONCELLES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE, ARRANCOURT, à Louis et Henry CHATELLAIN, fermiers (1770), mémoire du maréchal de BALINCOURT, sur le curage et nettoyage des rivières d'Esclimont et de la Juine [s. d.] ; correspondance (1827) ; plan aquarellé du moulin de SAINT-CYR, coul., dim. 51 cm x 34 cm (an VII) [1798/1799] ; comptabilité générale : bail d'Etienne PENOT, receveur de la terre, à Louis Henry CHATELLAIN, meunier du moulin à eau de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1759) ; baux de la veuve de Simon Claude GRASSIN à Michel CHARPENTIER, meunier (1773, 1786, 1796) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Geneviève ALLOIS, veuve de Michel CHARPENTIER (1808) ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL, préfet du département du Loiret, à Pierre CHARPENTIER, meunier (1817) ; réduction de bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à la veuve de Michel CHARPENTIER (an X) [1801/1802] ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL à Jean-Pierre CHARPENTIER, meunier (1824, 1834) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Jean-Pierre CHARPENTIER (1844) ; extrait de procès-verbal de visite (an X) [1801/1802], procès-verbal de réception (an X) [1801/1802] ; décompte du moulin (1778-an VI) [1778-1797/1798] ; attestation de Michel CHARPENTIER (1786) ; arrêtés des comptes de loyers du moulin (an VI) [1797/1798].

Cote
30J/83
Date
1621-1844
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JUINE (COURS D EAU), ECLIMONT (COURS D EAU)
Type de document
BAIL, MEMOIRES, PLAN, AQUARELLE, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE, ATTESTATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38...
15
Cote
12J/43
Date
1622-1750
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
FOI ET HOMMAGE, SCEAU
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi...
16
Cote
12J/68
Date
1626-1760
Lieu
COURANCES
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, TITRE NOUVEL, CONTRAT D ECHANGE, ASSIGNATION, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
17

Maison de VION de TESSANCOURT. - Titres de rentes remboursés avec la donation de feu mademoiselle Gabrielle Françoise de VION DE TESSANCOURT, religieuse : donation au profit de Gabrielle Françoise de VION DE TESSANCOURT (1701) ; titre nouvel de René de VION de TESSANCOURT qui s'oblige à payer au sieur du COUDRAY sept cent livres de rente viagère avec la quittance en marge que ladite rente ait été payée jusqu'au jour du décès de ladite dame (1699) ; titre nouvel des sieurs Charles et Jacques LE COIGNEUX et les seigneurs de VION de TESSANCOURT (1687) ; rente viagère de René de VION de TESSANCOURT au profit de sieur de BARVILLE (1727) ; contrat d'amortissement de la rente de deux cent six livres au seigneur d'HORVEAUX (1656) ; acte de constitution par monsieur de VION de TESSANCOURT de cent livres de rente au profit de monsieur GALLOIS (1718) ; actes de constitution : par monsieur de VION de TESSANCOURT de deux cent livres de rente (1701), par monsieur de VION de TESSANCOURT de quatre cent livres de rente au profit du sieur de RICHEBOURG (1683), par monsieur de VION de TESSANCOURT de cent livres de rente [s. d.] ; parties de rente entre sieur d'HERONNAL et le sieur de SPINTIERS (1686) ; vente de Robert de VION d'ABBEVILLE à la veuve d'Isaie de VION des MUREAUX, de terres (1686) ; signification, obligation, vente, constitution, quittance, concernant le sieur de VION de TESSANCOURT (1650-1683) ; quittances de remboursement : de Denis de VION de TESSANCOURT au profit de Louis de VION d'HERONNAL, prêtre (1709), de Louis Robert de BARVILLE au profit de René de VION de TESSANCOURT (1720), du sieur de VION de TESSANCOURT au profit de Jacques Jubert CHEVALIER de PORTMORT (1720) ; comptabilité : bail entre monsieur de VION de TESSANCOURT et monsieur d'HERONNAL (1656) ; transaction entre la dame de BARVILLE, son fils, et le sieur René de VION de TESSANCOURT (1715) [25 pièces].

Cote
30J/53
Date
1650-1727
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
TITRE NOUVEL, CONTRAT DE VENTE, OBLIGATION, QUITTANCE, BAIL, CONTRAT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison de VION de TESSANCOURT. - Titres de rentes remboursés...
18

Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Compte rendu des dépenses et des recettes par De Gorce notaire et fondé de pouvoirs de M Lhuillier, tuteur de Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus, arrière petite fille et héritière de Madame de Lignerac, en l'absence de son père et de sa tante (an IX-XI). Dépenses : Mémoires d'ouvrages, de travaux et fournitures (1786-an XII) ; dépenses de nourriture, mémoires du pain fourni aux pauvres (1787-1790) ; pensions (1787-an XII) ; gages (1790-an XIII) ; frais de justice (an XIII) ; impositions : pièces relatives aux impositions de Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, extrait des rôles de taille (1790) ; pièces justificatives de dépenses, reçus et reconnaissances (1786-an IX). Recettes : Ventes de coupes de bois, correspondance (1789-an XII) ; bail à Etienne Bassinot et titre nouvel à Pierre Santier son gendre (1725, 1787), baux des terres et bâtiments de la ferme du Petit Mesnil à Auger, Poing, Jacqueau et Boucher (1788-1793), bail à André Verger (1786), à François Point (1793), de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1786, 1793), à Jules Hugues Rousseau (an X) ; bail de la maison de Lardy au curé par M de Lignerac (1795) ; bail à Picard (an VIII), bail à Millochau (1726-1792) ; acquisition du bois de Torfou par Millochau de Vincent Mercier (1789), acquisition de terres à Torfou par Millochau (1789), vente par François Ruelle à Mathurin Millochau (1790), copies d'actes de vente de Brion à Dramard (1790) à Martin (an II) ; succession de Alexis Charles Sanson curé de Lardy, anciens titres de propriétés et abandon de jouissance par le marquis de Broglie (1672-1790).

Cote
27J/45
Date
1670-1805
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, TORFOU
Type de document
COMPTE DE GESTION, COMPTE-RENDU, BAIL, QUITTANCE, CORRESPONDANCE, TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement...
19
Cote
30J/69
Date
1671-1824
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, DECLARATION, BAIL, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE, TITRE NOUVEL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...
20
Cote
12J/36
Date
1673-1683
Lieu
COURANCES
Type de document
QUITTANCE, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, CONTRAT DE VENTE, MEMOIRES, COMPTE-RENDU, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...