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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
39J/153
Date
s.d
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
TUTELLE, LIVRE COMPTABLE, DEBAT
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine...
2
Cote
1523W/2342
Date
1998-1999
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant...
3
Cote
1523W/2141
Date
1981-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
PIECE COMPTABLE, CONTRAT, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
4
Cote
1523W/2140
Date
1981-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
PIECE COMPTABLE, DEVIS, FACTURE, CONTRAT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
5
Cote
1409W/47
Date
1990-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Gestion financière (1993-1994). Société d'économie...
6
Cote
37J/5
Date
1980-1990
Lieu
FRANCE
Type de document
BUDGET, BILAN COMPTABLE, LISTE NOMINATIVE, DOCUMENTATION, COMPTE FINANCIER, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...
7
Cote
1523W/863
Date
1990
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
8
Cote
1523W/862
Date
1990
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
COMPTE FINANCIER, ANNEXE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
9
Cote
1523W/861
Date
1989-1990
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
10
Cote
1523W/864
Date
1990
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
11
Cote
22J/20
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Livres de comptes, relevés détaillés...
12
Cote
1523W/859
Date
1989
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
13
Cote
1523W/860
Date
1989
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
14
Cote
37J/4
Date
1982-1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
BUDGET, REVUE, LISTE NOMINATIVE, ETUDE, FACTURE, PUBLICATION INTERNE
  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Dépenses : justificatifs, factures. Tribune Socialiste,...
15
Cote
37J/3
Date
1975-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
REVUE, BILAN COMPTABLE, CORRESPONDANCE, FACTURE, PUBLICATION INTERNE
  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Cotisations : récapitulatif nominatif (1979). Tribune...
16
Cote
1523W/858
Date
1988
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
17
Cote
1523W/856
Date
1987-1988
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, COMPTE FINANCIER, RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
18
Cote
1523W/857
Date
1988
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
19
Cote
1523W/855
Date
1987
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, RAPPORT, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
20
Cote
1523W/854
Date
1987
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
21
Cote
22J/29
Date
1979-1987
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Chiffre d'affaires de 1979,...
22
Cote
1523W/853
Date
1986
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
23
Cote
37J/1
Date
1967-1986
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MONTGERON Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
DECLARATION FISCALE, BUDGET
  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Commission de contrôle financier. - Rapport. Association...
24
Cote
1523W/851
Date
1985-1986
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, RAPPORT, ANNEXE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
25
Cote
37J/2
Date
1975-1986
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EVRY Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Section de Sainte Geneviève, Val d'Yerres, Val d'Orge...
26
Cote
1523W/850
Date
1985
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
27
Cote
22J/124
Date
1977-1984
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, INVENTAIRE, CORRESPONDANCE, CONTRAT DE VENTE, JOURNAL
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...
28
Cote
22J/38
Date
1978-1984
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LISTE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Listing édition des comptes fournisseurs...
29
Cote
22J/37
Date
1957-1983
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
JOURNAL, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Cahiers journaux de caisse, 1957-1979...
30
Cote
22J/42
Date
1978-1983
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Balances fournisseurs.
31
Cote
1523W/847
Date
1983
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
COMPTE FINANCIER, ANNEXE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
32
Cote
22J/32
Date
1979-1983
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Effets à payer et à recevoir....
33
Cote
1583W/106
Date
1982-1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public de l'Aménagement de la Ville Nouvelle...
34
Cote
22J/19
Date
1979-1982
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Livres de comptes, relevés détaillés...
35
Cote
22J/47
Date
1982
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1982....
36
Cote
22J/33
Date
1973-1982
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
BAIL
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Caisse interprofessionnelle...
37
Cote
22J/30
Date
1973-1981
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Contrôle fiscal, 1973-1975 ;...
38
Cote
22J/46
Date
1981
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1981....
39
Cote
22J/45
Date
1980
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1980....
40
Cote
22J/44
Date
1979
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1979....
41
Cote
20J/32
Date
1971-1979
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
DECLARATION, COMPTE-RENDU, RAPPORT D EXPERTISE, ORDONNANCE, LETTRE, DEVIS, FACTURE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77,...
42
Cote
22J/28
Date
1978-1979
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Livre des comptes, relevé non...
43
Cote
22J/26
Date
1978-1979
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Livres de comptes de la banque...
44
Cote
22J/31
Date
1978-1979
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Livres de comptes, relevé non...
45
Cote
22J/43
Date
1978
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1978....
46
Cote
22J/25
Date
1978
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Livre de comptes, relevés détaillés...
47
Cote
22J/41
Date
1976-1978
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Balances fournisseurs.
48
Cote
22J/24
Date
1976-1978
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Livres de comptes, relevés détaillés...
49
Cote
22J/27
Date
1972-1978
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Livre des comptes du CCP, relevés...
50
Cote
20J/37
Date
1974-1977
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, TITRE DE PROPRIETE, CERTIFICAT, DECLARATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Bâtiments d'habitation : avenant n° 3,...
51
Cote
22J/39
Date
1970-1977
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
JOURNAL, BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Livre de balances, 1970-1971 ; journal...
52
Cote
20J/83
Date
1969-1976
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
ETUDE, MARCHE PUBLIC, ORGANIGRAMME, DEVIS, NOTE, CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU, FACTURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...
53
Cote
EDEPOT28 2L/3
Date
1975-1976
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
54
Cote
20J/100
Date
1970-1976
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU, CALENDRIER, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Chaufferie centrale : documents comptables...
55
Cote
22J/35
Date
1968-1976
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Comptes des exercices.
56
Cote
22J/22
Date
1974-1976
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Livres de comptes, relevés détaillés...
57
Cote
22J/23
Date
1976
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Livres de comptes, relevés détaillés...
58
Cote
20J/10
Date
1974-1976
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
COMPTE DE GESTION, CONVENTION, FACTURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - A.G.I.P. : convention de gestion du compte...
59
Cote
20J/80
Date
1971-1975
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, FACTURE, NOTE, RAPPORT, LISTE NOMINATIVE, CERTIFICAT DE CONFORMITE
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin...
60
Cote
22J/40
Date
1974-1975
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
BILAN COMPTABLE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Balances fournisseurs.
61
Cote
EDEPOT28 1L/7
Date
1956-1974
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
BUDGET
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
62
Cote
22J/21
Date
1973-1974
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services financiers. - Livres de comptes, relevés détaillés...
63
Cote
EDEPOT28 2L/12
Date
1968-1973
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
64
Cote
1776W/35
Date
1966-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ETUDE, BILAN COMPTABLE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Assainissement : étude sur le réseau du secteur d'EVRY,...
65
Cote
EDEPOT15 1L/20
Date
1937-1972
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
CORRESPONDANCE, BUDGET, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées....
66
Cote
EDEPOT28 1L/17
Date
1972
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
REGISTRE, BUDGET
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
67
Cote
EDEPOT28 2L/13
Date
1940-1972
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
FACTURE
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
68
Cote
EDEPOT15 1L/9
Date
1967-1971
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre de comptabilité....
69
Cote
EDEPOT15 1L/18
Date
1966-1970
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PIECE COMPTABLE, MEMOIRES, FACTURE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes...
70
Cote
20J/18
Date
1969-1970
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, CERTIFICAT, NOTE
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Travaux divers : situations des travaux...
71
Cote
EDEPOT15 1L/6
Date
1960-1970
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
BUDGET
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget communal.
72
Cote
EDEPOT28 1L/16
Date
1969-1970
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
REGISTRE, BUDGET
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
73
Cote
EDEPOT28 1L/15
Date
1968
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
REGISTRE, BUDGET
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
74
Cote
EDEPOT28 2L/11
Date
1959-1967
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
75
Cote
EDEPOT28 1L/14
Date
1967
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
REGISTRE, BUDGET
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
76
Cote
EDEPOT15 1L/10
Date
1960-1966
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux...
77
Cote
EDEPOT15 1L/11
Date
1960-1966
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux...
78
Cote
EDEPOT28 1L/13
Date
1966
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
REGISTRE, BUDGET
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
79
Cote
EDEPOT15 1L/8
Date
1962-1966
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre de comptabilité....
80
Cote
EDEPOT15 1L/17
Date
1960-1965
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PIECE COMPTABLE, MEMOIRES, FACTURE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes...