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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
37J/5
Date
1980-1990
Lieu
FRANCE
Type de document
BUDGET, BILAN COMPTABLE, LISTE NOMINATIVE, DOCUMENTATION, COMPTE FINANCIER, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...
2
Cote
EDEPOT19 1L/2
Date
1834-1959
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes...
3
Cote
26J/208
Date
1914-1928
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
STATUT, BROCHURE, DISCOURS, JOURNAL, CORRESPONDANCE, COMMUNIQUE, CARTON D INVITATION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité...
4
Cote
16J/327
Date
1859-1898
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
5
Cote
16J/70
Date
1910-1919
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
COMPTE FINANCIER, FACTURE, DOCUMENT FIGURE
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
6
Cote
20J/83
Date
1969-1976
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
ETUDE, MARCHE PUBLIC, ORGANIGRAMME, DEVIS, NOTE, CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU, FACTURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...
7
Cote
EDEPOT25 1L/4
Date
1849-1925
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Comptes...
8
Cote
EDEPOT48 1L/1
Date
1862-1932
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Finances de la commune : compte...
9
Cote
EDEPOT15 1L/20
Date
1937-1972
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
CORRESPONDANCE, BUDGET, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées....
10
Cote
EDEPOT50 1R/1
Date
1846-1944
Lieu
BREUILLET
Type de document
LISTE NOMINATIVE, REGISTRE MATRICULE, CERTIFICAT, ROLE
  • Contexte : BREUILLET - ARCHIVES COMMUNALES

  • BREUILLET- Instruction publique, Sciences, Arts et...
11
Cote
1523W/855
Date
1987
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, RAPPORT, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
12
Cote
EDEPOT15 1L/5
Date
1951-1959
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
BUDGET
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget communal.
13
Cote
EDEPOT17 1L/16
Date
1949-1950
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement...
14
Cote
22J/43
Date
1978
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
BILAN COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1978....
15
Cote
EDEPOT15 1L/17
Date
1960-1965
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PIECE COMPTABLE, MEMOIRES, FACTURE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes...
16
Cote
EDEPOT17 1L/10
Date
1924-1941
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
BUDGET
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Finances et comptabilité. - Budgets primitifs...
17

Terres de Bouray. - Contentieux : Procés à propos des droits d'usage, la commune contre les différents propriétaires de Mesnil Voisin à propos de la possession des friches, roches et bois :- Notes historiques relatives au procès de 1791 ; extrait de l'acte de 1213 sur lequel les habitants s'appuient comme titre primordial de leurs droits d'usage ; copie de la charte qui confrontent les marguilliers de Bouray au couvent de Saint Victor de Paris (1451) ; procès verbal (1498) ; quittances au profit des habitants (1599-1636) ; extrait des rôles de 1708 et 1713 ; baux (1685-an II).Jugement entre M de Courlay et les habitants (1611) ; procès verbal de non conciliation (1791) ; jugements (1791) ; correspondance et notes relatives à l'autorisation donnée à la commune de reprendre l'action intentée, copie du jugement rendu, plan couleur des propriétés de la commune : la Fosse Blanche, la Porte au Loup, le Chantier de Baletienne, les Pointes et la Vallée de Gommier (1817-1823). - Procédure des habitants de Bouray contre Melle de Lignerac à propos des droits d'usage, les habitants prétendent avoir des droits sur une grande prairie et sur la quasi-totalité des bois et des friches de leur commune : notes, extrait des titres de la commune, correspondance, sentence, extraits de baux et de déclarations censuelles, arpentage du marais de Bouray, mémoire des habitants (1791-an II). - Procès de la commune contre Madame de Rougé : notes, copies d'actes, jugement, extrait des délibérations de la commune, extrait de la matrice cadastrale, extrait des minutes du greffe de La Ferté Alais (1792-1823) ; correspondance relative aux diverses instances introduites par les habitants contre Madame de Rougé (1823) ; partage du marais de Bouray, procès verbal de mesurage (1793). - Pièces annexes : acte de 1213 en latin portant concession d'usages pour Madame veuve de Tilly, nombreuses copies et traductions de cet acte ; procès verbal de reconnaissance des usages entre le seigneur de Villiers le Chastel et les habitants de Bouray (1498) ; arrêt pour M de Courlay (1606) ; extrait du rôle de 1708 pour le paiement des droits ; extraits des inventaires de la fabrique (1617, 1667).

Cote
27J/114
Date
1213-1823
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
PROCES-VERBAL, JUGEMENT, PLAN CADASTRAL, CORRESPONDANCE, CHARTE, QUITTANCE, ROLE, MATRICE CADASTRALE, REGISTRE DU GREFFE, INVENTAIRE, TITRE DE PROPRIETE, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux : Procés à propos des...
18
Cote
1523W/853
Date
1986
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PIECE COMPTABLE, ANNEXE, RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
19
Cote
EDEPOT58 1L/2
Date
1835-1936
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
BUDGET
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Comptabilité.- Budgets...
20
Cote
EDEPOT33 1L/1
Date
1859-1901
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
BUDGET
  • Contexte : GOMETZ-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Finances de la commune : budgets...